Affections médicales et permis de conduire : nouvel arrêté du 18 décembre 2015

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L’arrêté du 18 decembre 2015 a été publié au JO du 29 décembre 2015 : il a modifié l’arrêté du 21 décembre 2005 qui fixait la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.

 

L’arrêté du 31 août 2010 qui avait modifié l’arrêté de 2005 a également été abrogé à l’occasion de la publication de ce nouvel arrêté.

Par conséquent il faut désormais se référer à cet Arrete du 18 décembre 2015, entré en vigueur le 30 décembre 2015  (lendemain de sa publication au Journal Officiel), pour connaître les principales pathologies qui contre-indiquent la conduite des véhicules.

Notre blog va actualiser ses publications en tenant compte de ce nouvel arrêté et pointer les principales modifications par rapport aux anciens textes.

Cet arrêté de décembre 2015 transpose les dispositions de la directive 2014/85/UE de la Commission du 1er juillet 2014.

Vous pouvez lire également les articles suivants :

 


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12 réponses à Affections médicales et permis de conduire : nouvel arrêté du 18 décembre 2015

  1. Marc dit :

    Je vois que l’HTA (certes sévère si on lit ce qui est écrit au dessus, mais la rédaction de l’article est ambigue…) conduit « après normalisation » à une « autorisation temporaire de 5 ans ». Penser que tous les hypertendus vont passer devant une commission de permis de conduire me semble illusoire, à mpoins de multiplier par (au moins) 10 le nombre d’expert. Or l’absence de passage devant une commission de permis de conduire pourrait induire un risque théorique en cas d’accident pour le patient (non couverture assurantielle en raison de l’absence d’avis d’un médecin expert référent) et pour le médecin traitant et/ou le cardiologue (le patient et/ou l’assurance se retournant contre lui/eux) un risque médicolégal. Y-a-t-il quelque part des gens qui réfléchissent aux conséquences de ce qu’ils écrivent?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Je ne peux malheureusement pas répondre à votre question…
      Juste une remarque sur HTA et conduite
      Nous allons actualiser nos articles car un nouvel arrêté a été publié en date du 18 décembre 2015
      Pour les VL : inaptitude à la conduite si systolique supérieure à 220 et/ou diastolique supérieure à 130 ou en cas de signe d’hypertension artérielle maligne. Si normalisation compatibilité temporaire de 5 ans, sur avis médical et après contrôle de la pression artérielle…

  2. sara dit :

    bonjour, la spondykhartrite non severe rentre elle dans ce affections?? jai aussi un peu darthrose a une epaule mais je ne prend que du voltarene de temps a autre, cependant jattend la decision de la mdph pour voir le pourcentage

  3. sara dit :

    jai oublie de rajouter. en minscrivant a lauto ecole je navais aucune pathologie, puis apres jai ete mise en ald etplus tard jai eu le permis et maintenant jattend la reponse de la mdph

  4. sara dit :

    je nai aucun soucis a conduire, mes ordonnances sont du voltarene( que je ne prend pas regulierement mais a la demande quand j mal) et lamaline(que jai arrete de moi meme car du doliprane suffit) ai je besoin de passer cette fameuse visite? merci

  5. sara dit :

    ah merci je suis contente car effectivement meme les rhumato ne sont pas daccord entre eux car je nai aucun signe inflammatoire toute mes prise de sangsont tout a fait normales, mais le rhumato se borne a me dire que jai une spondylhartrite alors quun autre me dit que c’est simplement une sacro ilite inflamation dune sacro iliaque et du coup moi je constate que jenai pas besoin de tous ces medicaments jai emem refuse de les prendre a la pharmacie car le seul fait qui me fait un peu mal c’est quand je marche longtemp et la station debout prolonge de meme pour larthrose de lepaule cest que kan jessaye de mettre le bras derriere le dos que ca me fait un peu mal mais c largement supportable.javais des personnes malveillante dans mon entourage et je me demandais sil venait a signaler cela car il connaisse ce soucis que je leur avait raconte en toute confiance quest ce qui se passerais???

  6. dumez dit :

    Bonjour à toutes et tous
    J’ai une maladie orpheline depuis 17 ans , l’algie vasculaire de la face donc des crises imprévues qui m’handicapent. Je peux passer des jours , semaines sans une crise comme en avoir régulièrement.
    je me pique avec IMIJECT, cela me soulage instantanément.
    Mon problême est que il y a 1 an, une sortie un peu trop arrosée avec des potes, et bingo, les képis au bord de la route, résultat, 6 mois de retrait de permis ! Tant pis pour moi, cela me sert de leçon !!
    A ce jour, je dois repasser une visite médicale + prise de sang + tests;
    Etant donné que dans l’IMIJECT, il y a de la morphine, que se passera t-il si on m’en retrouve des traces dans le sang lors de ma prise de sang officielle pour récupérer mon permis ?? Je ne voudrais pas que les toubibs nommés me prennent pour un toxico et me refusent l’octroi de mon permis de conduire !
    Qu’en pensez-vous ?
    y a t-il des personnes dans mon cas qui ont eu les m^mes déboires ??
    Merci de vos réponse car je dois passer la visite médicale officielle courant juillet

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Dans le cadre d’une infraction pour conduite sous l’emprise de l’alcool, il y aura un dosage des GammaGT, donc des enzymes hépatiques, il n’y aura pas de recherches de toxiques…
      Savez-vous que l‘oxygénothérpie fonctionne souvent très bien dans ce genre de pathologie ? Personnellement j’ai vu des personnes dont les symptômes avaient pratiquement disparu…

      • dumez dit :

        merci de votre réponse !
        Donc, concernant a visite, je n’ai rien à craindre au cas où des restes de morphine seraient encore dans mon sang ? (morphine médicale bien sûr)
        Pouvez-vous me parler un peu + de l’oxygénotherpie SVP ?
        merci

  7. kazazian yanny dit :

    Bonjour,
    Je suis transplanté rénal depuis 20 ans, dois-je encore passer une visite médicale pour prolonger mon permis ???
    Si oui, pour quelles raisons ? d’autre part, je vois que la visite coûte 33e, étant sans emploi, et ne touchant que 950€ par mois, cela me fait chère, il y aurais t-il un tarif moindre ?
    Cordialement.

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