L’arrêté du 31 août 2010 donne l’acuité visuelle minimale que doit avoir le conducteur pour être autorisé à conduire un véhicule léger : permis A, A1, B, B1, EB.
Modification apportées par l’arrêté du 31 août 2010 par rapport à l’Arreté du 21 decembre 2005 :
-
en cas d’amblyopie, l’acuité exigée pour l’autre oeil est de 5/10ème et non plus de 6/10ème,
-
pour le champ visuel, les normes sont moins exigeantes dans le nouveau texte,
-
la vision des couleurs a été supprimée dans le nouvel arrêté,
-
un nouveau paragraphe est apparu à propos de la vision crépusculaire, de la sensibilité à l’éblouissement et de la sensibilité aux contrastes, notamment pour les conducteurs qui ne satisfont pas aux normes de l’acuité visuelle ou du champ visuel.
Pathologie visuelle et conduite.
La vue est testée avec les lunettes ou les lentilles.
Lorsque le test est réalisé avec une correction visuelle, le port de corrections sera noté sur le le permis de conduire.
2.1 Fonctions visuelles
2.1.1 Acuité visuelle en vision de loin
La vision de loin est étudiée à l’aide d’une échelle de Monoyer, échelle de Snellen ou toute autre échelle homologuée.
Incompatibilité si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/10ème
Si l’un des 2 yeux a une acuité nulle ou inférieure à 1/10ème,
il y a incompatibilité si l’autre oeil a une acuité inférieure à 5/10ème
(dans l’arrêté du 21 décembre 2005 c’était 6/10ème).
Si l’acuité visuelle est limite par rapport à ces normes, l’aptitude sera temporaire.
Après la perte brutale de la vision d’un oeil ( moins de 1/10ème)
on attend au moins 6 mois pour délivrer ou renouveler le permis.
La commission médicale peut éventuellement prolonger ce délai.
Des rétroviseurs bilatéraux sont obligatoires.
Un avis spécialisé peut être demandé.
Après toute intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire, un avis spécialisé est nécessaire,
la mention « verres correcteurs » ne peut être supprimée sur le permis qu’après avis de la commission médicale.
Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalmes.
2.1.2 Champ visuel
La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée
si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 degrés( 60 degrés à droite et à gauche de l’axe visuel)
ou si le champ visuel vertical est inférieur à 50 degrés vers la gauche et la droite ( c’était 60 degrés dans l’arrêté de décembre 2005)
20° degrés vers le haut et le bas. (C’était 30 degrés dans l’arrêté de décembre 2005).
La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée s’il y a atteinte notable du champ visuel du bon oeil alors que l’acuité d’un des 2 yeux est nulle ou inférieure à 1/10ème.
2.1.3 Vision nocturne
En l’absence de vision nocturne, la conduite de nuit n’est pas autorisée.
Si le champ visuel est normal, la conduite de jour est autorisée de manière temporaire, avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement».
La Vision des couleurs 
a été supprimée par l’arrêté du 31 août 2010 alors qu’elle figurait dans l’arrêté du 21 décembre 2005 ( le candidat devait simplement en être averti)
2.1.4 Vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement, sensibilité aux contrastes
Ce paragraphe ne figurait pas dans l’arrêté de décembre 2005
Pour les conducteurs de véhicules légers qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, avis spécialisé avec mesure de la sensibilité à l’éblouissement, de la sensibilité aux contrastes, de la vision crépusculaire.
2.2 Autres pathologies oculaires
2.2.1 Antécédents de chirurgie oculaire
Avis spécialisé.
2.2.2 Troubles de la mobilité
Blépharospasme acquis :
un avis spécialisé est obligatoire,
si le blépharospasme est confirmé, la conduite des véhicules légers n’est pas autorisée.
Mobilité du globe oculaire
Incompatibilité des diplopies permanentes qui ne répondent à aucune thérapeutique.
Bonjour
Dans le paragraphe 2. 1.1, il est mentionne qu’il n’y a plus d’obligation de controle medical pour les monophtalmes.
Sauf erreur de ma part ,je n’arrive pas à trouver le texte legal dans l’arreté du 30 aout2010.Pourriez vous m’indiquer ou le trouver.
Merci d’avance
Pour bien comprendre ce nouveau texte, je vous conseille de lire l’excellent document réalisé par un confrère ophtalmologiste, publié sur son site pdf résumant l’arrêté du 31 août 2010