Polluants atmosphériques dont les émissions sont évaluées dans le cadre des déplacements urbains

Voiture Vittel

L’arrêté du 24 août 2016 définit la liste des polluants atmosphériques dont les émissions sont évaluées dans le cadre des plans de déplacements urbains.

Polluants atmosphériques qui font l’objet des évaluations prévues par le Code des transports

Les polluants atmosphériques qui font l’objet d’évaluation sont listés  à l’article R. 1214-1 du code des transports, ce sont :

  • les oxydes d’azote (Nox),
  • les particules fines PM10 et PM2,5,
  • les composés organiques volatils non méthaniques (COVNM).

Oxydes d’azote

Les oxydes d’azote (NOx) regroupent le monoxyde d’azote (NO) et le dioxyde d’azote (NO2).
Les transports routiers sont le principal émetteur d’oxydes d’azote ( plus de la moitié des oxydes d’azote en France proviennent des transports routiers).

Dans l’air, le NO2 est un gaz toxique qui entraîne une inflammation importante des voies respiratoires à des concentrations dépassant 200 μg/m3, sur de courtes durées.

Le NO2 est le principal agent responsable de la formation des aérosols de nitrates, qui représentent une proportion importante des PM2.5 et d’ozone, en présence de rayons ultraviolets.

Valeurs recommandées par OMS

40 μg/m3 moyenne annuelle / 200 μg/m3 moyenne horaire.
La valeur guide actuelle de l’OMS de 40 μg/m3 (moyenne annuelle), fixée pour protéger le public des effets du NO2 gazeux sur la santé, reste inchangée par rapport aux directives précédentes.

Particules fines PM10 et PM2.5

Les particules en suspension PM10 sont des particules dont le diamètre est inférieur à 10 micromètres (poussières inhalables),
les particules en suspension PM2.5 sont inférieur à 2.5 micromètres et pénètrent plus profondément dans l’appareil respiratoire.
Les particules fines ont de nombreux effets sur la santé , principalement sur les systèmes respiratoires et cardio-vasculaires.
Rien ne permet de penser qu’il existe un seuil au dessous duquel on pourrait s’attendre à ce qu’il n’y ait aucun effet indésirable pour la santé.

Limites définies par la Communauté européenne pour les PM10

De nombreuses villes européennes mesurent désormais les PM10:  particules de taille inférieure à 10 µm.
La Communauté Européenne a défini pour les PM 10 les limites suivantes:

  • 50 µg/m3 en moyenne sur 24 heures à ne pas dépasser plus de 35 fois par an,
  • 40 µg m/m3 en moyenne annuelle.

Depuis  2010 , les valeurs ont évolué

  • 50 µg/m3 en moyenne sur 24 heures à ne pas dépasser plus de 7 fois par an,
  • 20 µg m/m3 en moyenne annuelle.

Il n’existe pas de réglementation européenne pour les PM2.5, mais la réglementation OMS propose des valeurs

OMS :réglementation 2005 à propos de la qualité de l’air

Particules PM2.5:

  • 10 µg/m3 moyenne annuelle
  • 25 µg/m3 moyenne sur 24 heures

Particules PM10:

  • 20 µg/m3 moyenne annuelle
  • 50 µg/m3 moyenne sur 24 heures

Composés organiques volatiles non méthaniques, COVNM

Les composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) regroupent des produits qui peuvent contenir du carbone et de l’hydrogène mais aussi du chlore, de l’azote, de l’oxygène, du fluor, du soufre, du phosphore et des métaux.
Certains sont toxiques ou cancérigènes (benzène, etc).
Les COVNM contribuent, au travers de réactions faisant intervenir les oxydes d’azote (NOx) et le rayonnement solaire, à la formation de polluants photochimiques tels que l’ozone, nocifs pour la santé. Ils contribuent enfin à la formation de particules fines secondaires.

L’OMS donne cette valeur pour l’ozone
O3 : 100 µg/m3 moyenne sur 8 heures.

Vous pouvez lire également les articles suivants :


Cette entrée a été publiée dans Conduite et environnement, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite, avec comme mot(s)-clef(s) , , , , , . Vous pouvez la mettre en favoris avec ce permalien.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Time limit is exhausted. Please reload the CAPTCHA.