Archives par mot-clef : automobiliste

Caméras embarquées dans les voitures

Le nombre de caméras embarquées à bord des véhicules ne cesse d’augmenter : en France on en dénombrait 28 000 en 2011, actuellement plus de 450 000… La caméra filme la route : le conducteur peut partager ce film sur les réseaux … Continuer la lecture

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Avoir un éthylotest à bord de son véhicule est obligatoire, mais la sanction initialement prévue est supprimée !

Avoir un éthylotest à bord de son véhicule demeure obligatoire, mais le décret du 28 février 2013  a supprimé la sanction qui était prévue à partir du 1er mars pour les automobilistes qui n’auraient pas été en mesure de présenter … Continuer la lecture

Publié dans Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite | Marqué avec , , , , , , , | Laisser un commentaire

Accident sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants : est-ce que les garanties souscrites auprès de l’assurance sont maintenues ?

Toute personne qui conduit un véhicule doit être assuré, comme l’impose l’article  L.211-1 du code de l’assurance Mais même si le conducteur a bien souscrit une assurance, le fait de conduire sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants annule de … Continuer la lecture

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