Classe II : pathologies ophtalmologiques et conduite des véhicules légers

Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022, modifié à plusieurs reprises (arrêté du 21 décembre 2005 Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les altérations de la vue incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

La vue est testée avec les lunettes ou les lentilles.
Lorsque le test est réalisé avec une correction visuelle, le port de corrections sera noté sur le le permis de conduire.

La qualité de la fonction visuelle est essentielle pour la conduite d’un véhicule à moteur.
L’attention est portée sur l’acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l’éblouissement, la
sensibilité aux contrastes de lumière et sur la recherche d’une diplopie.

2.1 Fonctions visuelles

2.1.1 Altération de l’acuité visuelle en vision de près et de loin, testée, s’il y a lieu, avec correction optique de l’usager

Incompatibilité définitive si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/ 10.

Compatibilité temporaire dont la durée sera appréciée au cas par cas si l ‘acuité visuelle est à la limite par rapport aux normes ci-dessus.

Incompatibilité temporaire de 6 mois après la perte brutale de la vision d’un œil.
Cette période d’adaptation peut être réduite ou augmentée jusqu’à l’acquisition d’un champ visuel satisfaisant en vision monoculaire

Compatibilité temporaire ou définitive
En cas de perte de la vision d’un œil (moins de 1/10), l’acuité visuelle de l’autre œil doit être supérieure ou égale à 5/10.
L’avis du médecin spécialiste précise l’obligation de correction optique si nécessaire. Des
dispositifs de vision arrière et latérale (code 42) sont ajoutés si nécessaire ;

Ou incompatibilité définitive :
si l’acuité visuelle du bon œil est inférieure à 5/10.

2.1.2 Altération du champ visuel

Incompatibilité :
si le champ visuel horizontal binoculaire est inférieur à 120° ou s’il s’étend de moins 50° vers la gauche ou de moins de 50° vers la droite ou s’il s’étend de moins de 20° vers le haut ou de moins de 20° vers le
bas ou s’il présente un défaut dans un rayon de 20° par rapport à l’axe central.
Avis médical spécialisé si nécessaire.

Incompatibilité définitive :
en cas de toute atteinte notable du champ visuel du bon œil lorsque l’acuité visuelle de l’autre œil est nulle ou inférieure à 1/10.

Un avis médical spécialisé est demandé si nécessaire.

A noter que les derniers arrêtés n’imposent plus des visites médicales régulières chez des conducteurs borgnes, le permis peut donc être délivré de manière définitive en l’absence d’autres pathologie susceptible de retentir sur la capacité à conduire : il faut remonter à l’arrêté de 1988 pour retrouver cette notion d’aptitude temporaire chez le borgne, elle a été supprimée dès l’arrêté de 1997.

2.1.3 Altération de la vision nocturne

Incompatibilité de la conduite de nuit:
en cas d’altération significative de la vision nocturne ;

Une compatibilité temporaire ou définitive :
est possible avec la mention restrictive « conduite de jour uniquement » (code 61), après
avis spécialisé si nécessaire.

2.1.4 Altération de la vision crépusculaire, | hypersensibilité à l’éblouissement,
hypersensibilité aux contrastes lumineux

Avis spécialisé qui mesure la sensibilité à l’éblouissement, la sensibilité aux contrastes et à la vision nocturne (crépusculaire).
hypersensibilité aux contrastes lumineux

En cas d’altération significative, une compatibilité temporaire ou définitive est possible avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement» (code 61), après avis spécialisé si nécessaire.

2.2 : Autres pathologies oculaires

2.2.1 Intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, si l’acuité visuelle ne respecte pas les exigences des
paragraphes 2.1.1 Acuïité visuelle et 2.1.2 Champ visuel ;

Puis,

Incompatibilité temporaire : en post-opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée
avant un avis médical spécialisé ;

Puis

Compatibilité définitive :
si les caractéristiques de la vision répondent aux exigences des paragraphes ci-dessus :
2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 altération du champ visuel

2.2.2 Troubles de la mobilité

Blépharospasme acquis
un avis spécialisé est obligatoire,
si le blépharospasme est confirmé, la conduite des véhicules légers n’est pas autorisée.

Troubles de la mobilité du globe oculaire

Incompatibilité définitive des diplopies permanentes qui ne répondent à aucune thérapeutique médicamenteuse ou chirurgicale.

Ou compatibilité définitive :
après avis médical spécialisé, si strabisme ou hétérophorie non décompensée et si les exigences ci-dessus d’acuité visuelle et de champ visuel sont satisfaites après avis médical spécialisé.(Voir paragraphes 2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 Champ visuel)

Nystagmus

Compatibilité définitive :
si les exigences ci-dessus d’acuité visuelle et de champ visuel sont satisfaites, après avis médical
spécialisé ;(Voir paragraphes 2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 Champ visuel)

Incompatibilité temporaire ou définitive dans les autres cas.

Précision apportée par la rédaction du blog :
La mention « verres correcteurs » ne peut être supprimée sur le permis qu’après avis d’un médecin agréé qui exerce hors commission médicale.

Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalmes : en effet l’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes.

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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