Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022 ( qui a abrogé tous les textes antérieurs) pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

Les pathologies ou affections cardiovasculaires, qui peuvent provoquer une altération subite des fonctions cardiovasculaires et, par voie de conséquence, cérébrales, constituent un danger pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent pendant la conduite. Le risque principal de cette altération subite est celui du malaise au volant avec lipothymie, syncope ou mort subite.
Dans ces situations, la conduite est parfois possible après que la pathologie a été traitée avec succès et avec la prise en compte du bilan réalisé par un cardiologue sur la pathologie.
Un suivi médical régulier est important.

 

 

1.1 Coronaropathies, syndrome coronarien, angor

1.1.1 Insuffisance coronarienne instable

Incompatibilité :
tant qu’existent des symptômes cliniques ou électriques au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si l’insuffisance coronarienne est stable et maîtrisée, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.2 insuffisance coronarienne avec infarctus du myocarde

Incompatibilité temporaire :
la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines en cas d’atteinte myocardique significative ;

Puis,

Incompatibilité :
tant que l’insuffisance coronarienne est instable, cf. paragraphe 1.1.1 Insuffisance coronarienne instable ou
Compatibilité (qui peut être initialement temporaire) :
si l’insuffisance coronarienne est stable, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.3 Insuffisance coronarienne stable

Compatibilité définitive:
si l’état clinique sous traitement est stable, sans symptomatologie clinique ou électrique au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante.

 

1.1.4 Insuffisance coronarienne avec traitement par voie endoluminale ou par pontage chirurgical

Incompatibilité temporaire :
en pré interventionnel, dès que l’indication de l’une des interventions citées est posée ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post interventionnel, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité définitive:
si l’insuffisance coronarienne est stable, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable ;

Dans les autres cas, voir en fonction de la situation.

1.2 Troubles du rythme et de la conduction

1.2.1 Bradyarythmies (Brady arythmie sinusale et troubles de la conduction)

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.2 Tachyarythmies (arythmies ventriculaires ou supra ventriculaires) avec ou sans pathologie cardiaque structurelle

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.3 Dysfonction sinusale et bloc auriculo- ventriculaire

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.4 Syndrome du QT long avec syncope ou torsade de pointes ou QTc> 500 ms

Incompatibilité:
tant que la pathologie n’est pas traitée avec succès:

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de syncope ou de mort subite peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.5 Implantation ou remplacement d’un défibrillateur automatique implantable ou choc électrique, par défibrillateur externe

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, dès que l’indication d’implantation d’un défibrillateur est posée :

Puis,

Incompatibilité temporaire en post opératoire,

• La reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 12 semaines lors de la primo implantation d’un défibrillateur à titre curatif en prévention secondaire ;
• La reprise de la conduite peut être autorisée au bout de 4 semaines si le défibrillateur est implanté avec succès en prévention primaire ;
• Cas particulier : compatibilité temporaire, en post-opératoire immédiat possible, après avis médical spécialisé, en cas de remplacement d’un défibrillateur implantable :

Puis,

Compatibilité temporaire :
si l’avis médical spécialisé estime que le risque de lipothymie ou de syncope est considéré comme négligeable
ou
incompatibilité temporaire ou définitive :
si la condition n’est pas remplie.

Après un choc électrique par défibrillateur externe :

• Incompatibilité temporaire de 4 semaines minimum :
  lorsque le choc électrique est réalisé en urgence ;
• Pas d’incompatibilité temporaire :
  si le choc électrique est programmé (type pour réduire une fibrillation atriale) ;

Puis, voir en fonction du trouble du rythme en cause.

 

1.2.6 Défibrillateur traitement définitif ; externe portable (gilet)

Incompatibilité :
tant que le port du gilet est indiqué et jusqu’à la mise en œuvre du traitement définitif ;

Incompatibilité ou compatibilité temporaire ou définitive:
en fonction du traitement définitif et de ses résultats.

 

1.2.7 Stimulateur cardiaque implantable

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication d’un stimulateur cardiaque implantable est posée si risque de lipothymie ou syncope
Ou pas d’incompatibilité si ce risque est négligeable ;

Puis,
Incompatibilité temporaire :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 2
semaines si le risque de lipothymie ou de syncope n’est pas négligeable (fonction du type
de simulateur) ;

Puis,

Compatibilité définitive :pour l’usager porteur d’un stimulateur cardiaque, sous réserve de l’avis médical spécialisé, qui évalue l’efficacité du stimulateur avec un risque de lipothymie, syncope ou mort subite considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité :
si ce risque n’est pas négligeable.

 

1.3 Syncope

Incompatibilité :
tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n’a pas été évalué et maîtrisé;

Puis

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope en position assise peut être considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité : dans les autres cas.

 

 

1.4 Accident vasculaire cérébral

1.4.1 Accident ischémique transitoire

Cf. paragraphe 4.4.3 Accident vasculaire
cérébral (AVC)

 

1.4.2 Accident vasculaire cérébral ischémique non transitoire ou hémorragique

Cf. paragraphe 4.4.3 Accident vasculaire
cérébral (AVC)

1.5 Hypertension artérielle

HTA maligne :
élévation rapide de la pression artérielle systolique supérieure à 180mmH£g et/ou diastolique à
110mmHg associée à une ou à des atteintes viscérales.

Incompatibilité :
tant l’hypertension artérielle maligne n’est pas maîtrisée ;

Puis,

Compatibilité définitive:
après avis médical spécialisé si nécessaire, qui estime que l’’HTA est bien maîtrisée.

 

1.6 Insuffisance cardiaque chronique

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque.

1.6.1 Insuffisance cardiaque chronique NYHA IV permanent

Incompatibilité définitive
si l’insuffisance cardiaque est au stade IV permanent
(classification New York Heart Association : NYHA)

 

1.6.2 Insuffisance cardiaque classes NYHA III

Incompatibilité :
tant que la pathologie n’est pas évaluée et traitée avec succès ;

Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable ;

Ou
incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

1.7 Valvulopathies

1.7.1 1.7.1 Valvulopathie avec insuffisance ou rétrécissement aortique ou insuffisance ou rétrécissement mitral

Incompatibilité : si la capacité fonctionnelle
correspond à la classe NYHA IV de
l’insuffisance cardiaque ou si des épisodes de
syncope ont été rapportés ;

Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable ;

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement 

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée si NYHA IV ou risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire:
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4
semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé, qui estime que l’intervention chirurgicale a été efficace avec un risque négligeable de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou de dyspnée invalidante dans les gestes de la vie courante.

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.8 Pathologies vasculaires

 Anévrisme aortique thoracique ou abdominal

Incompatibilité :
en préopératoire, s’il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui expose à un risque significatif de rupture soudaine ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
après l’intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ;

Ou

incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

 

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée ;

Incompatibilité :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou mort subite peut être considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.10. Cardiopathie congénitale

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiopathie congénitale, si le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé.

 

1.11 Transplantation cardiaque

Incompatibilité temporaire ou compatibilité : en préopératoire, dès que
l’indication de l’intervention est posée en fonction de l’insuffisance
cardiaque associée (cf. paragraphe 1.6 Insuffisance cardiaque
chronique).
La notion d’incompatibilité définitive se comprend, dans ce cas, jusqu’à la transplantation cardiaque ;

Puis

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;
Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire):
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques avec lipothymie, syncope ou mort subite est considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité si les critères ne sont pas remplis.

 

1.12  Cardiomyopathies 

1.12.1 Cardiomyopathies hypertrophiques

Incompatibilité :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé, qui détermine le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable et, en particulier, le risque de lipothymie ou de syncope ;

Ou incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

1.12.2 Syndromes de Brugada, avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Incompatibilité :
jusqu’à la pose d’un défibrillateur ;

Puis,

Après implantation d’un défibrillateur automatique implantable,
cf. paragraphe 1.2.5 Implantation ou remplacement d’un défibrillateur automatique implantable.

 

1.12.4 Autres cardiomyopathies : cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple, ou cardiomyopathies non connues qui pourraient être découvertes ou autres pathologies à risque rythmique.

Incompatibilité :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiomyopathie, le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé, qui tient compte des caractéristiques diagnostiques et évolutives de la
cardiomyopathie considérée.
Un avis d’aptitude limité dans le temps peut être rendu, après avis médical spécialisé.

 

Une recommandation labellisée HAS est disponible, à propos de la reprise de la conduite automobile après lésion cérébrale acquise non évolutive.

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

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