L’entrée en vigueur le 19 janvier 2013 du nouveau permis européen a introduit de nouvelles catégories de permis de conduire : les titulaires des anciennes catégories de permis pourront conduire des véhicules qui relèvent des nouvelles catégories du permis européen. Cet article liste les équivalences entre ces diverses catégories de permis de conduire.
Ancienne catégorie de permis A1
La catégorie A1 des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1 du permis européen.
Ancienne catégorie de permis A
La catégorie A des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, A2, A, B1 du permis européen.
Ancienne catégorie de permis B1
La catégorie B1 des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1 du permis européen.
Ancienne catégorie de permis B
La catégorie B des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1, B du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.
Ancienne catégorie de permis E(B)
La catégorie E(B) des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1, B, BE du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.
Ancienne catégorie de permis C
La catégorie C des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1, B, C1, C du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.
Ancienne catégorie de permis E(C)
La catégorie E(C) des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1,B1,B, BE, C1, C1E, C, CE, DE du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.
La catégorie CE autorise la conduite des véhicules de la catégorie DE sous réserve que son titulaire possède aussi la catégorie D.
Ancienne catégorie de permis (D)
La catégorie D des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1, B, D1, D du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.
Ancienne catégorie de permis E(D)
La catégorie E(D) des permis délivrés avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des permis AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE du permis européen.
Pour le permis A1 :
l’équivalence avec la catégorie A1 ( motocyclettes légères) est valable sous réserve de justifier une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les 5 ans précédent le 1er janvier 2011 ( relevé d’information délivré par l’assureur) ou à défaut de cette pratique, de la production d’une attestation de suivi de formation de 3 ou 7 heures.