Visites médicales du permis de conduire

Un test itératif de latence à l’endormissement est exigé pour un conducteur qui présente des apnées du sommeil

Les apnées du sommeil peuvent contre-indiquer la conduite des véhicules.
Il est indispensable de demander, à l’occasion des visites médicales pour l’aptitude à la conduite, combien d’heures par nuit dorment les chauffeurs, est ce qu’ils présentent des accès de somnolence dans la journée ( Echelle d’Epworth : dépistage des apnées du sommeil).

Selon Pr Pierre Philip, spécialiste de la somnolence diurne et des pathologies du sommeil et qui a contribué à la rédaction de l’arrêté de 2015 : même en cas d’indice d’apnées hypopnées,IAH,  élevé, s’il n’ y a pas de somnolence associée, il n’y a pas d’augmentation du risque d’accident.

Il faut se référer à l’arrêté de mars 2022 qui liste les affections incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire. C’est ainsi que désormais; même pour conduire une voiture, il y a inaptitude à la conduite tant qu’il persiste une somnolence malgré le traitement et la reprise de la conduite n’est possible qu’après un test de maintien de l’éveil ( qui atteste que la vigilance est normale)


Pour la conduite des véhicules du groupe lourd : camion, car, ambulance, taxi, etc la reprise de la conduite ne peut avoir lieu qu’un mois après évaluation de l’efficacité du traitement ( pression positive, orthèse, etc) après un bilan clinique spécialisé et un test encéphalographique de maintien de l’éveil (Test de maintien de l’éveil).

Incompatibilité :
tant que persiste la somnolence malgré le traitement.
L’avis du médecin spécialisé, selon l’étiologie de la somnolence, est requis ;

Puis,

Compatibilité temporaire d’1 an maximum, renouvelable :
la reprise de la conduite peut avoir lieu après 4 semaines de traitement avec la confirmation de l’efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil  qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable. Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé annuellement.

Les risques additionnels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés, systématiquement, avec la plus grande attention.

Pour les véhicules du groupe léger :

Pour les véhicules du groupe lourd :

Test itératif de latence à l’endormissement, Tile, ou test de maintien de l’éveil

Il permet de tester la vigilance puisque le patient doit résister à l’endormissement. Ce test est fiable car difficilement falsifiable.
Ce test est proposé après 1 mois de traitement pour les apnées du sommeil et permet de savoir si le conducteur peut reprendre la conduite de véhicules du groupe lourd.
Le test se déroule à l’hôpital :
le patient est installé dans une chambre sans bruit, dans l’obscurité et bénéficie d’un enregistrement électroencéphalographique.
S’il ne dort pas au bout de 20 mn le test est arrêté.
5 séances de 20 minutes se déroulent ainsi toutes les 2 heures : à 8H, 10H, 12H, 14 et 16H. Le patient a comme seule consigne de résister au sommeil.
Lorsque le test commence, le patient doit être levé depuis au moins 2H, il ne doit pas consommer de café ou de coca.
On mesure la latence  moyenne d’endormissement en faisant la moyenne de ces 5 tests.
La latence doit être au moins de 11 minutes pour autoriser la reprise de la conduite des véhicules du groupe lourd.

 

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