Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005 modifié à plusieurs reprises (notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies psychiatriques ou neurologiques incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.
Introduction de l’arrêté :
“Les affections pouvant exposer un candidat ou conducteur, à la délivrance ou au renouvellement d’un permis de conduire, à une défaillance d’ordre neurologiquc ou psychiatrique de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière. La plus grande vigilance est recommandée étant donné l’importance et la gravité du problème en matière de sécurité routière. Si nécessaire, avoir recours à un avis spécialisé en vue de soins spécifiques.”
Ce paragraphe a été légèrement remanié par l’arrêté du 16 décembre 2017. mais n’a pas apporté de changement notable sur le fonds.
Par contre l’arrêté du 30 octobre 2016 avait introduit la possibilité d’imposer un éthylotest anti-démarrage chez certains conducteurs.
Pour statuer sur l’aptitude à la conduite en cas de mésusage d’alcool ou trouble de l’usage de l’alcool :
Incompatibilité pendant la période d’alcoolisation.
Avant autorisation de reprise de la conduite, évaluation obligatoire par la commission médicale. Celle-ci prendra en compte les éléments cliniques et sociaux, et, si nécessaire, les éléments biologiques ainsi qu’un avis spécialisé.
À l’issue d’un premier examen justifié par ou objectivant un mésusage d’alcool, l’aptitude ne pourra être supérieure à 1 an afin d’évaluer les modifications du comportement d’alcoolisation. Les échéances peuvent être raccourcies, notamment en cas de récidive et/ou de mentions restrictives.
Dans le cas de dépendance avec signes de dépendance physique, un avis d’inaptitude est prononcé dès lors que l’état médical n’est pas compatible avec les exigences de la sécurité routière.
Ce qui signifie que lors d’une suspension du permis de conduire l’aptitude à l’occasion de la première visite médicale ne peut être délivrée que pour 1 an, au maximum, la personne doit donc reconsulter les médecins de la commission avant la fin de la période probatoire.
En cas de récidive de conduite sous l’emprise de l’alcool, les visites médicales pourront être plus fréquentes, la commission médicale peut décider de raccourcir les échéances.
En cas d’alcoolisation régulière une incompatibilité peut être prononcée par les médecins, c’est-à-dire une inaptitude à la conduite des véhicules légers.
Introduit par l’arrêté du 30 octobre 2016
L’évaluation, médicale, psychologique, sociale, administrative, peut permettre aux commissions médicales primaires ou d’appel de donner un avis d’aptitude temporaire de 6 à 12 mois avec mention restrictive (article R. 226-2 du code de la route) : aptitude temporaire à la conduite avec l’obligation d’un véhicule équipé, par un professionnel agréé, ou par construction, d’un dispositif d’antidémarrage par éthylotest électronique, homologué par l’autorité compétente. ( EAD, Ethylotest Anti-Démarrage)
Cette aptitude est accompagnée du suivi médico-psychologique obligatoire défini à l’annexe 2 ( voir ci-dessous)
A l’issue de la période d’aptitude temporaire à la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui se prononce au vu des éléments cliniques et sociaux, ainsi qu’au vu de l’attestation obligatoire délivrée par l’établissement spécialisé en addictologie, et, si nécessaire, des éléments biologiques, si besoin après un avis spécialisé. Cette mention restrictive peut être renouvelée autant que de besoin.
Annexe 2
“Lorsque le préfet de département ou, à Paris, le préfet de police, décide d’une mesure de restriction d’usage du permis de conduire prévoyant l’obligation de conduire un véhicule équipé d’un dispositif de type EAD, celle-ci s’accompagne d’une obligation de suivi d’un stage spécifique dans un établissement spécialisé en addictologie.
Ce stage s’étend sur la période de 6 à 12 mois correspondant à la durée de la prescription de l’EAD.
Il comporte :
– 2 consultations médicales,
une en début et une en fin de stage, effectuées par un médecin addictologue de proximité ;
–6 séances collectives, de 2 heures,
à visée psycho-éducative et de renforcement des compétences psychosociales, animées par des intervenants spécialisés en addictologie.”
L’arrêté du 20 mars 2019 a fixé ces modalités pour le stage qui accompagne toute prescription d’EAD, éthylotest antidémarrage.
Incompatibilité en cas de dépendance ou abus de consommation de substances psychotropes sans justification thérapeutique. Des examens biologiques pour détecter ou doser des produits peuvent être utilisés.
Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an renouvelable pendant 2 ans.
Ensuite modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.
Pour mémoire : un mésusage est une utilisation intentionnelle et inappropriée d’un médicament ou d’un produit, non conforme à l’autorisation de mise sur le marché ou à l’enregistrement ainsi qu’aux recommandations de bonnes pratiques.
La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduire ou le comportement des conducteurs quand la nature du produit ou la quantité absorbée entraînent un risque pour la conduite.
En cas de consommation régulière un avis spécialisé sera demandé, en tenant compte des autres éléments d’aptitude médicale.
L’évaluation des capacités médicales à la conduite en cas de traitement de substitution à des états de dépendance nécessite l’avis d’un médecin agréé qui exerce en dehors de la commission médicale ( arrêté du 18 juillet 2005)
Le syndrome de l’apnée obstructive du sommeil modéré
correspond à un nombre d’apnées et d’hypopnées par heure (index d’apnées et hypopnées) compris entre 15 et 29,
et le syndrome de l’apnée obstructive du sommeil sévère
correspond à un index d’apnées et hypopnées supérieur ou égal à 30.
Ces deux syndromes doivent être associés à une somnolence diurne excessive.
Les troubles neurologiques comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques perturbant l’équilibre et la coordination seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles.
Il y a une inaptitude temporaire à la conduite. Il faut un avis médical avant la reprise de la conduite.
La compatibilité temporaire est de 1 an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.
Compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique.
Incompatibilité en cas de démence documentée, après avis spécialisé si nécessaire.
Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques :
4.4
4.7
5.1
5.2
Avis du spécialiste qui tiendra compte de l’importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.
Les crises d’épilepsie ou autres perturbations brutales de l’état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent lors de la conduite d’un véhicule à moteur.
Une personne est considérée comme épileptique lorsqu’elle subit 2 crises d’épilepsie ou plus en moins de 5 ans.
Une crise d’épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causal identifiable qui peut être évité.
Une personne qui est victime d’une crise initiale ou isolée ou d’une perte de conscience doit être dissuadée de prendre le volant. Un spécialiste doit produire un rapport mentionnant la durée de l’interdiction de conduite et le suivi requis.
Il est extrêmement important que le syndrome épileptique spécifique et le type de crise de la personne concernée soient identifiés afin de pouvoir entreprendre une évaluation correcte de la sécurité de la conduite de cette personne ( y compris de risque de nouvelles crises) et de pouvoir mettre en place le traitement.
Le permis de conduire d’un conducteur du groupe 1 considéré comme épileptique fait l’objet d’un contrôle médical périodique tant que le conducteur n’est pas resté 5 ans sans faire de crise. En revanche, après une période de 5 ans sans crise, la délivrance d’un permis de conduire sans limitation de durée de validité pour raison médicale peut être envisagée. Si une personne souffre d’épilepsie, elle ne satisfait pas aux critères permettant d’obtenir un permis inconditionnel. Une notification est fournie à l’autorité délivrant les permis.
Le candidat ayant été victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable qui est peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas, après avis d’un neurologue.
L’évaluation est faite, le cas échéant, conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives par exemple à l’alcool et à d’autres facteurs de morbidité).
Le candidat ayant été victime d’une 1ère crise d’épilepsie non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après une période de 6 mois sans aucune crise, à condition qu’un examen médical approprié ait été effectué.
Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt c’est à dire avant l’expiration de cette période de 6 mois après un avis médical approprié.
La perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite.
Les conducteurs ou candidats peuvent être déclarés aptes à la conduite après 1 année sans crise.
Le candidat ou le conducteur qui n’a des crises que pendant son sommeil peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crise est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie ( c’est à dire 1 an).
Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises lorsqu’il est éveillé, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré ( voir Epilepsie)
Le candidat ou le conducteur qui subit exclusivement des crises n’affectant pas sa conscience et ne causant pas d’incapacité fonctionnelle peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma est observée pendant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie ( c’est à dire 1 an).
Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises d’un autre genre, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré ( voir Epilepsie)
Il peut être recommandé au patient de ne pas conduire pendant 6 mois à compter de l’arrêt du traitement.
Si après une crise survenue alors que le traitement médicamenteux a été modifié ou arrêté sur avis du médecin, le traitement efficace précédemment suivi est réintroduit, le patient doit cesser de conduire pendant 3 mois.
Voir « Epilepsie »
Une recommandation labellisée HAS est disponible, est plus précise que l’arrêté pour répondre à la question de la reprise de la conduite automobile après lésion cérébrale acquise non évolutive.
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit.( voir 4.4.1 et 2.1.2). Avis spécialisé.
Incompatibilité temporaire.
Avis médical préalable à toute reprise de la conduite.
Compatibilité temporaire : 1 an.
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit.
( voir 4.4.1 et 2.1.2). Avis spécialisé si nécessaire.
Incompatibilité en cas de manifestations cliniques pouvant interférer avec la conduite automobile.
Compatibilité temporaire éventuelle en cas de rémission confimée par des examens régulièrement renouvelés ( voir 4.2)
Avis spécialisé si nécessaire qui s’appuiera sur les indications du médecin traitant.
Tout trouble mental ayant entraîné une hospitalisation d’office nécessite l’avis du psychiatre agréé, autre que celui qui soigne le sujet, préalablement au passage de l’intéressé devant la commission médicale.
Cette allusion au psychiatre agréé est un peu surprenante puisqu’officiellement il n’y a plus de psychiatre agréé par les préfets…les médecins peuvent demander l’avis du psychiatre de leur choix.
Avis spécialisé en cas d’incapacité d’apprendre à lire par insuffisance psychique et non par illétrisme.
Avis spécialisé.
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Savary
Bonjour Docteur Giorgio,
J ai eu un suspension de permis de conduire j ai passé ma première visite médical. Elle fut parfaite. Par contre je pensais que les médecins me solliciteront pour la deuxième visite médical…. Et je viens de me rendre compte que c’était a moi de prendre le rendez vous . Ayant rater la deuxième visite, pour être franc , j’aurais du prendre rendez vous avantle mois d’octobre 2014 . Qu’est-ce que je risque? Est ce que mon permis est annuler??? Et savoir, si une procédure d’urgence existe pour mon cas.
Cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut maintenant régulariser votre situation :
vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas obtenu un permis en cours de validité.
Pour l’obtenir, il faut repasser une visite médicale à la commission médicale des permis de conduire de la préfecture de votre département ( consultez le site internet de la préfecture qui vous indiquera la marche à suivre).
CHRYSTEL
FAUT IL UN PERMIS DE CONDUIRE SPECIAL ? SI OUI, QUE FAUT IL FAIRE ? SACHANT QUE J’AI EU PAR LE PASSE UN PERMIS CLASSIQUE ? MERCI D’AVANCE, POUR TOUTE LES INFORMATIONS.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Quelle est votre question ? je ne comprends pas…
jo
je ne fait plus de crise d’épilepsie depuis 2009, j’ai vu la neurologue qui a bien préciser dans son courrier que je ne fait plus de crise depuis 2009 et que je reste sous traitement qui fonctionne très bien, pour le renouvellement de mon permis j’ai vu un médecin agrée en ville, je lui est dit que j’avais la possibilité d’avoir un permis définitif comme je n’ai pas fait de crise depuis au moins 5 ans,quelques jours plus tard il me dit kil a contacter la préfecture pour pouvoir avoir certains codes ( ce que je ne comprend pas ) donc sur l’avis médical il a noté 5 ans et me dit que je ferai la demande pour le permis définitif la prochaine fois !!!
Est ce normal et comment je peut faire pour avoir un permis définitif puisque je n’ai plus de crise ? merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Lorsque l’on dit 5 ans sans crise comitiale pour avoir un permis de conduire définitif, cela sous-entend sans prise de traitement anti épileptique...
Kat44
Bonjour,
Je suis épileptique depuis presque 10 ans et je fais encore quelques crises, 3 à 4 par ans, je suis encore sous traitement (lamictal et epitomax) et j’aimerai savoir si il était quand même possible que je passe mon permis à la rentrée où il faut vraiment attendre 1 an sans crise ?
LE BOULANGER
Ayant été suspendu pour alcoolémie je dois reprendre contact avec la préfecture qui m’avait fourni un permis probatoire de 9 mois.
Lors de cette prochaine visite dois-je refaire une prise de sang(GAMMA GT et autres) et que ce passe t-il si mon taux de GAMMA est supérieurà 60.
Merci pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Si les taux sont au delà des normes admises, et qu’ils témoignent d’une consommation excessive d’alcool, les médecins peuvent conclure à une inaptitude à la conduite
Séb
Bonjour,
J’habite actuellement à Hambourg en Allemagne et je souhaiterais faire renouveler mon permis de conduire.
Etant épileptique je suis censé voir un médecin/neurologue agréé et si nécessaire passé devant une commission médicale.
Mais je n’ai pas trouvé de renseignement pour pouvoir effectuer cette procédure en Allemagne. Pouvez vous me dire si cela est possible et m’indiquer les démarches à suivre.
Merci de votre réponse.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non vous ne pouvez pas faire cette visite en Allemagne. Il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé dans un département dans lequel vous avez une adresse en France. Cette visite ne relève pas de la commission médicale des permis de conduire.
Oudot
Bonjour ,
Suite a une infraction en Suisse (alcoolémie) je ne peux plus conduire en Suisse,et je dois passer des ex amens Medicaux en Suisse (1300 FRS) est ce obligatoire ? Puis je les passer en france?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non parce que chaque pays a ses propres méthodes : si vous passez les examens en France, il ne seront pas validés par les autorités suisses…
Oudot
Merci beaucoup pour votre réponse.
ebineau
Bonjour,
Epileptique depuis 15 ans suite à une opération au cerveau, J’ai arrété mon traitement il y a 6 ans car je ne faisais plus de crise. Je viens malheureusement de faire une crise à mon bureau et mon boss m’a interdit de prendre ma voiture de fonction, tant que je n’ai pas un papier du médecin pour désengager sa responsabilité.
– Dois-je réellement attendre 1 an pour etre considéré comme stabilisé?
– Le fait de reprendre mon traitement ne change rien à la période d’un an?
– Y a t’il un moyen d’abaisser cette période ?
Etant commercial, ne plus avoir de permis pendant un an inaugure une longue période de chômage.
Merci d’avance pour votre réponse.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
L’épilepsie dans votre cas résulte de la présence d’une cicatrice au niveau du cerveau, donc arrêter le traitement est risqué…En tout cas il s’agit d’une crise d’épilepsie provoquée, c’est de meilleur pronostic car si vous prenez régulièrement votre traitement vous ne devriez pas faire de crise. IL faut voir un médecin agréé pour les permis de conduire, il peut vous déclarer apte à la conduite sous réserve que vous preniez votre traitement très régulièrement.
Non il n’est pas nécessaire d’attendre 1 an
Epilepsie et conduite
https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/aptitude-medicale-conduite/permis-vehicule-leger/pratiques-addictives-neurologie-psychiatrie
ebineau
Merci infiniment docteur.
ebineau
Bonjour,
Le médecin agréé a obligatoirement besoin d’une lettre d’un neurologue pour me donner une autorisation de conduire ? ou bien le seul questionnaire sur l’honneur à remplir avant la visite suffit ?
Merci pour votre aide.
Eric.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut apporter un courrier du neurologue qui atteste des résultats des derniers examens, de l’observance du traitement, etc sinon le médecin agréé risque de vous adresser à un neurologue. Donc mieux vaut apporter le maximum d’éléments le jour de la visite médicale.
fuchs christiane
bonjour,
j ai 52 ans et je suis appareiller des 2 oreilles, voulant m inscrire au permis B j ai voulu avoir un avis par un médecin agréer. Ce médecin a cocher la case Apte temporaire pour une durée de validité limité à 1an et réexaminer par la commission médicale : NON.
Apte avec restrictions : rétroviseurs bilatéraux code 42
voila je me suis quand même inscrit au permis sans mentionner cette visite à l auto école.
Le médecin a garder la 1 ère feuille du formulaire sans mettre de photo est ce que la préfecture seras au courant ? et mon permis seras t il valable que 1 ans ?
merci de votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui le médecin agréé va transmettre le document à la préfecture; Quand vous vous êtes inscrit à l’auto-école, on vous a fait remplir un formulaire dans lequel vous devez signaler si vous avez un problème de santé. Vous ne l’avez donc pas mentionné ?
Romain
Bonjour
Je doit passer le permis poid lourd pour le travail ,et je suis actuellement sous traitement antiépileptique car j’ai fait une crise en pleine nuit et on a découvert une tumeur cérébrale en 2014 , depuis octobre 2014 je n’est plus fait de crise . Y a t’il un moyen de passer le permis alors que je suis encore sous traitement ? Merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non, dans cette situation vous ne serez pas autorisé à conduire un véhicule du groupe lourd
Epilepsie et conduite de véhicules du groupe lourd.
Preignan 32
Bonjour
début octobre, on m’a diagnostiqué des apnées du sommeil (53/heures). J’ai été appareillé (sans oxygène) et les derniers résultats après plus d’un mois font apparaitre un IAH résiduel de 7. Le pneumologue m’avait informé de mon inaptitude à la conduite (je n’ai jamais eu de somnolence diurne et encore moins l’envie de faire la sieste même à 62 ans). Il m’indique que je dois revalider mon permis.
J’ai lu que si le traitement était efficace on pouvait reconduire au bout d’1 mois.(Ses rendez vous sont à 4 mois ….)
Cela fait maintenant plus d’un mois que je ne conduis plus.
– A-t-il envoyé un document à la préfecture ?
Il semble qu’il faille en plus repasser par le médecin qui a prescris le traitement puis ensuite par un médecin agréé. (Quels sont les délais de ce dernier en général ?).
Reprise après 1 mois mais s’il faut aussi 4 mois pour le médecin agréé cela fait un arrêt de conduite de 8 mois !!!
Est ce normal ?
Je vous remercie par avance de vos conseils dans ce dossier
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous devez prendre rendez-vous directement auprès d’un médecin agréé à son cabinet et non à la commission médicale des permis de conduire…Les délais sont de quelques jours…
Preignan 32
Un grand merci pour votre information. Il faut reconnaitre qu’il y a beaucoup d’informations et le tri n’est pas facile.
Dernière chose SVP, pensez-vous qu’un document a été envoyé quelque part (préfecture, …) justifiant de mon état ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non le pneumologue n’envoie pas de document à la préfecture…
Léa
Bonjour,
Je suis schyzophrène sous traitement et je n’ai pas de symptomes (plus). J’ai réussi l’examen du permis et je dois faire la demande du permis. Dois je passer un examen médical ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire.
Je réponds désormais aux questions des internautes à propos des visites médicales du permis de conduire sur mon forum consacré aux visites médicales du permis de conduire,
Léa
Merci pour votre réponse
Millereux françois
mon fils a arrêté depuis 3 ans,un traitement neuroleptique soigné pour une récidive de psychose paranoïde(1HO 3 HDT)et il ne s’en porte pas plus mal, mais nous sommes inquiet pour son aptitude à la conduite il vit correctement..que faut-il faire? ….prévenir la préfecture?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Je réponds uniquement sur le forum du blog désormais
https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/forum
Nath Coll
Bonjour, mon fils de 17 ans et demi a fait sa première crise d’épilepsie il y a 3 ans et demi. Il a suivi un traitement (keppra) les doses ont été diminuées pour aboutir à une tentative de sevrage il y a une semaine.
Deux jours après l’arrêt du traitement il a fait une nouvelle crise, la deuxième donc le concernant. J’avoue être très stressée, nous avons repris le traitement, mais je m’inquiète sur la possibilité qu’il aura de mener une vie normale et de conduire un jour. Il se lance dans des études de commerce et ne pas conduire sera clairement un handicap important. En même temps l’idée que cela lui arrive au volant me terrifie. La maladie semble être bien contrôlée par le médicament, la commission médicale en tiendra -t’elle compte? dans combien de temps pourra t’il espérer passer son permis? 5 ans? 1 an? Merci d’avance pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Je réponds exclusivement sur le forum du blog désormais
https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/forum
Yannis
Bonjour je souhaite passer le permis pour la première fois mais je suis attein de bipolarité cependant je ne prends aucun traitement mais mon auto école veux que je passe une visite médicale es-ce nécessaire