Classe IV : pratiques addictives-neurologie-psychiatrie pour les véhicules du groupe lourd

Il faut se référer à l’ arrêté du 28 mars 2022  pour savoir quelles sont les pathologies  qui fixe la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée  pour la conduite des véhicules du groupe lourd. La classe IV de l’arrêté  aborde toutes les pathologies relatives aux addictions, pathologies neurologiques et psychiatriques

Arrêtés précédents : l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises, notamment par l’ Arrete du 18-12-2015, par l’arrêté du 16 décembre 2017 .

School bus

 

Les affections qui peuvent exposer un conducteur à une défaillance neurologique ou psychiatrique ou addictive
qui provoque une altération des fonctions cognitives, constituent un danger pour la sécurité routière.

Les pathologies ou lésions du système nerveux central ou périphérique qui se manifestent par des signes
moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, ou perturbant l’équilibre et la coordination sont évaluées en fonction

La plus grande vigilance est recommandée chez les professionnels, étant donné l’importance et la gravité du problème pour la sécurité routière.

Page mise à jour 3 septembre 2022

 

4.1Pratiques addictives

 

4.1.1  Trouble de l’usage de l’alcool

Incompatibilité :
pendant la période de trouble de l’usage de l’alcool ;

Puis,

Compatibilités temporaires de 6 mois, pendant 3 ans au moins:
les évaluations pour déterminer la compatibilité sont réalisées en commission médicale.
La commission prend en compte les éléments cliniques et biologiques et les facteurs sociaux, ainsi qu’un avis médical spécialisé si nécessaire.
La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie.

Les risques additionnels liés à l’environnement de travail sont envisagés avec attention ;

Puis,

Compatibilité :
à l’issue de cette ou de ces période(s), lorsqu’elles sont menées avec succès et que le risque de récidive est considéré comme non significatif.
Avis médical spécialisé si nécessaire.

4.1.2 Consommation de drogues ou autres substances
psychoactives (dont le mésusage de médicaments psychoactifs)

Incompatibilité :
tant qu’existe un état de dépendance ou un trouble de l’usage de substances psychoactives. Recours possible à des examens de biologie médicale spécifiques ;
Puis,

Compatibilités temporaires de 6 mois, pendant 3 ans au moins:
la première évaluation pour déterminer la compatibilité est réalisée en commission médicale.
Celle-ci, comme les évaluations successives, prend en compte les éléments cliniques, biologiques et
sociaux, ainsi qu’un avis médical spécialisé si nécessaire.
La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie.

Les risques additionnels liés à l’environnement de travail sont envisagés avec la plus grande attention.

Puis,

Compatibilité :
à l’issue de ces périodes de six mois, lorsqu’elles sont menées avec succès, dès lors que les éléments cliniques et biologiques confirment l’absence de trouble de l’usage de substances psychoactives et que le risque de récidive est considéré comme non significatif.
Avis médical spécialisé si nécessaire.

 

4.2 Consommation de médicaments psychotropes ou de médicaments ayant des effets secondaires psychoactifs

Incompatibilité
pendant la durée du traitement et en fonction de la demi-vie du principe actif à l’arrêt du traitement, dès lors qu’un ou des principes actifs du ou des médicament(s), à la dose utilisée, est susceptible d’altérer la vigilance ou le comportement.

Compatibilité :
dans les autres cas.
Avis médical spécialisé si nécessaire.

Note de l’auteur du blog :

 

4.3 Troubles du sommeil

 

4.3.1 Somnolence excessive, d’origine comportementale,
organique (dont le syndrome d’apnée obstructive du
sommeil* modéré ou sévère), psychiatrique ou iatrogène

 

*Le syndrome d’apnées obstructives du sommeil modéré correspond à un nombre d’apnées et d’hypopnées par heure {index d’apnées et hypopnées) compris entre 15 et 29.
Le syndrome d’apnées obstructives du sommeil sévère correspond à un index d’apnées et hypopnées supérieur ou égal à 30.
Les deux syndromes sont toujours associés à une somnolence diurne excessive.

 

Incompatibilité :
tant que persiste la somnolence malgré le traitement.
L’avis du médecin spécialisé, selon l’étiologie de la somnolence, est requis ;

Puis,

Compatibilité temporaire d’1 an maximum, renouvelable :
la reprise de la conduite peut avoir lieu après 4 semaines de traitement avec la confirmation de l’efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil  qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable. Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé annuellement.

Les risques additionnels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés, systématiquement, avec la plus grande attention.

 

 

4.3.2 Insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène lorsqu’elle entraîne une somnolence diurne excessive

Incompatibilité :
tant que persiste une somnolence diurne malgré le traitement.
L’avis du médecin spécialisé, selon l’étiologie de l’insomnie, est requis ;

Puis,

Compatibilité temporaire d’1 an maximum, renouvelable :
la reprise de la conduite peut avoir lieu après 4 semaines de traitement avec la confirmation de l’efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable.
Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé annuellement.

Les risques additionnels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés, systématiquement, avec la plus grande attention.

Compatibilité :
si la cause et les symptômes ont disparu, après avis du médecin spécialisé.

 

4.4 Troubles neurologiques 

4.4.1 Epilepsie

Les crises d’épilepsie ou autres perturbations brutales de l’état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent lors de la conduite. Le principe général pour le groupe lourd est l’incompatibilité.

La compatibilité est possible dans des cas particuliers, toujours après avis médical. dun neurologue qui estime que le risque de crise au volant est devenu négligeable.
Un traitement antiépileptique est incompatible avec la conduite pour le groupe lourd ou groupe 2.

Un usager est considéré comme souffrant « d’épilepsie » lorsqu’il subit 2 crises d’épilepsie ou plus espacées de plus de 24h au cours d’une période de 5ans, selon la définition officielle de
l’International league against epilepsie (ILAE).

Une crise d’épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causal
identifiable qui peut être évité.

Il est essentiel que le type de crise et le syndrome épileptique de la personne concernée soient identifiés, y compris, et dans la mesure, du possible dès après une 1ère crise, afin d’évaluer le risque de récidive et le pronostic à terme.

L’usager, préalablement au passage devant le médecin agréé, renseigne la date de sa dernière crise dans le document en annexe III du présent arrêté ( questionnaire de santé à remettre au médecin lors de la visite médicale pour le permis de conduire).

 

4.4.1.1 Première crise d’épilepsie, non provoquée

Incompatibilité :
pendant 5 ans ;

Puis,

Compatibilité :
Si la crise a été unique, sans aucun traitement depuis la crise, que l’EEG est normal, sans aucun signe épileptiforme, que les examens cliniques et complémentaires neurologiques sont tous normaux et après avis médical neurologique qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable ;

Ou,

Incompatibilité définitive : dans les autres cas.

Si une nouvelle crise est survenue, durant cette période de 5 ans, se reporter au paragraphe
suivant 4.4.1.2 Epilepsie.

 

4.4.1.2 Epilepsie 

Incompatibilité :
pendant 10 ans à partir de la dernière crise ;

Puis,

Compatibilité :
Après une période de 10  ans, sans aucune crise et sans aucun traitement depuis la dernière crise, que l’EEG est normal, sans aucun signe épileptiforme, que les examens cliniques et complémentaires neurologiques sont fous normaux et après avis médical neurologique qui estime que le risque de
nouvelle crise est négligeable ;

Ou,

Incompatibilité définitive :
dans les autres cas.

 

4.4.1.3 Cas particulier de la crise d’épilepsie provoquée 

Incompatibilité :
jusqu’à ce que le facteur soit identifié ;

Puis,

Compatibilité :
si le facteur causal identifié est non susceptible de se reproduire au volant et après avis d’un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments
diagnostiques et pronostiques.

 

4.4.1.5 Autre perte de conscience :

Incompatibilité :
jusqu’à ce qu’un avis médical spécialisé estime que le risque de nouvelle crise est négligeable.

 

4.4.2 Troubles cognitifs des pathologies neuroévolutives
type maladie d’Alzheimer et maladies apparentées
(MAMA)

Incompatibilité :
tant que le doute sur la nature du trouble subsiste.
Un avis spécialisé est demandé sans délai auprès d’une équipe pluriprofessionnelle qui comprend un ou des médecins spécialistes (neurologue, gériatre, psychiatre ou médecin Médecine Physique et de
Réadaptation (MPR)).

Incompatibilité définitive :
si le diagnostic est confirmé.

 

4.4.3 Accidents vasculaires cérébraux (AVC)

 

4.4.3.1 Accident ischémique  transitoires  (AIT) (durée de moins de 24h) avec régression complète

Compatibilité :
conditionnée à la mise en place d’un traitement préventif efficace d’une récidive, correctement
suivi, après avis médical spécialisé si nécessaire.

Incompatibilité :
si la condition n’est pas remplie.

 

4.4.3.2 Accident  vasculaire cérébral ischémique non transitoire ou accident vasculaire hémorragique

Incompatibilité :
tant que l’état n’est pas stabilisé et que le bilan n’a pas été réalisé par une équipe pluriprofessionnelle comprenant ou moins un  médecin spécialiste neurologue ou médecin MPR, et un ergothérapeute ;
Puis,
Incompatibilité définitive ou compatibilité :
l’avis du médecin agréé tient compte du bilan ci-dessus et fait une proposition d’aménagements du
véhicule si nécessaire.

 

4.4.4 Traumatisme crânien avec lésion cérébrale acquise non évolutive et autres lésions cérébrales acquises non évolutives (encéphalite, anoxie cérébrale, méningo-  encéphalite)

Incompatibilité :
tant que l’état n’est pas stabilisé et que le bilan n’a pas été réalisé par une équipe pluriprofessionnelle comprenant ou moins un  médecin spécialiste neurologue ou médecin MPR, et un ergothérapeute ;
Puis,
Incompatibilité définitive ou compatibilité :
l’avis du médecin agréé tient compte du bilan ci-dessus et fait une proposition d’aménagements du
véhicule si nécessaire.

 

4.4.5 Autres troubles neurologiques liés à une atteinte du système nerveux central ou périphérique et
notamment : Neuropathie diabétique ; Lésions cérébrales  congénitales ou 
acquises évolutives (tumeurs, sclérose en plaques, myopathie, maladie de parkinson…)

Incompatibilité:
jusqu’à un avis médical spécialisé et bilan, si besoin, par une équipe pluriprofessionnelle comprenant au moins un médecin spécialiste et un ergothérapeute :

Puis, compatibilité ou incompatibilité
en fonction du diagnostic et du bilan, si besoin, réalisé par l’équipe pluriprofessionnelle ci-dessus.

 

4.4.6 Troubles du développement intellectuel graves ou profonds

 

4.4.6.1 Analphabétisme par incapacité d’apprendre à lire

Incompatibilité définitive. 
L’illetrisme n’est pas une cause d’incompatibilité médicale avec la conduite.

 

4.4.6.2 Déficience mentale majeure, altération majeure des capacités de socialisation.

Incompatibilité définitive. 

 

4.5 Troubles psychiatriques

Incompatibilité :
tant que sont présents

  • Des troubles mentaux graves, dont les psychoses aigues et chroniques ;
  • Ou des troubles du développement intellectuel graves ou profonds ;
  • Ou des troubles graves de la capacité de jugement ou de comportement.

Avis médical spécialisé nécessaire.

Puis,

Compatibilité :
en cas de rémission confirmée par des examens répétés et sous réserve de la compatibilité du traitement avec la conduite.
Un avis médical spécialisé est demandé de façon préalable à la reprise de la conduite.

Tout trouble mental qui a entraîné une demande de soin par le représentant de l’Etat nécessite un avis médical spécialisé en psychiatrie, autre que par le psychiatre qui soigne la personne.

 

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies

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38 Comments
  • lestrat
    Répondre
    Posté à 5 h 58 min, 9 juin 2011

    les médecins des commissions préfectorales doivent ils fixer la durée de l’inaptitude ? existe t il un document administratif ou cela doit être notifié?
    merci

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 20 h 54 min, 16 juin 2011

      Non, les médecins ne fixent jamais de durée pour l’inaptitude.

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 57 min, 5 juillet 2011

      Non, les médecins ne fixent pas la durée de l’inaptitude.

  • romu
    Répondre
    Posté à 2 h 19 min, 5 octobre 2011

    bonjour il a 2 mois je suis passez devant la commision et il m’ont mis inapte a la conduite du groupe lourds parce que je suis narcoleptique mai j’ai un traitement avec lequel sa fonctionne impeccable donc je leur et ramenez les test et je suis passez devant un neurologue de la prefecture pour lui c’été ok mai il n’on pas revalidez c’est pour savoir si c’est normal merci

  • fredo 21
    Répondre
    Posté à 2 h 12 min, 2 mars 2012

    bonjour je vais passer mon permis c (19 tonne ) je consommait des stupephiant il y a un mois sa vas se voir ? il vont me metre inapte ?

  • Hubert
    Répondre
    Posté à 21 h 04 min, 22 avril 2012

    Bonsoir à tous,
    Suite à une annulation de mon PC (la cause de l’annulation est que, ayant trop bu, j’ai eu un accident dans lequel j’ai blessé une personne – heureusement, elle va bien !), j’ai donc repassé mon PC et il m’a été délivré un nouveau PC temporaire de 3 ans. Il expirait le 07/04/2012. Je suis donc passé début avril devant la commission médicale de la préfecture du Calvados. Le bilan sanguin était bon et, de nouveau, les médecins ont préconisés un PC temporaire de 3 ans (!?). Je m’interroge sur l’opportunité de faire appel de cette décision. Les toubibs peuvent-ils ainsi, tous les 3 ans, reporter l’obtention d’un PC définitif ? Merci à vous.

  • raimbourg
    Répondre
    Posté à 20 h 06 min, 9 janvier 2013

    je suis routier groupe lourd jai eu une crise d épidepsie provoquée par un lymphome cérébrale temporale gauche en juin 2010 j ai été soigné par chimio et rayons, aujourd hui en rémission totale je voulais reprendre le travail, je suis passé devant la commission des permis a la préfecture et je suis repartit avec suspension de mon permis 44 tonnes et mon permis vl validé jusqu a septembre 2013. Motif du médecin, monsieur vous etes épileptique plus droit au véhicule lourd, on a pas pris en compte mon dossier , 5mn dans le bureau ,es-ce normal j ai 52 ans mes droit s arrete le 28 février 2013 et je ne peu reprendre mon poste je conteste cette décision et j ai pris rendez-vous avec mon neurologue, mon neurochirurgien,et un neurologue agréé préfecture ,ai je une chance de revoir la décision prisepar le médecin de la préfecture, avezeus des cas similaire, merci de votre réponse. Christ.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 20 h 44 min, 9 janvier 2013

      Il s’agit d’une crise d’épilepsie provoquée : comme le précise l‘arrêté du 31 août 2010, dans ce cas, un conducteur peut bien être déclaré apte, au cas par cas, ce n’est pas forcément un motif d’inaptitude, contrairement à qui vous a été dit lors de la visite médicale.
      Cet arrêté du 31 août 2010, prend en compte la transposition de directive européenne et a modifié l’arrêté du 21 décembre 2005 qui était plus intransigeant pour la conduite PL chez un conducteur qui avait présenté une crise d’épilepsie.

      Tout conducteur qui n’est pas d’accord avec la décision des médecins peut contester leur décision.

  • raynald
    Répondre
    Posté à 15 h 33 min, 19 septembre 2013

    je suis titulaire du permis C et EC , en 1995 j’ai eu une crise d’épilepsie provoquée par une MAV . J’ai été traité du mieux que l’on pouvait à l’époque suivi d’un traitement depuis . En janvier 2013 , je fais un AVC sur cette même MAV , traité de nouveau par la même technique ( embolisation ) je me vois interdire la conduite poids lourds par un neurologue agréé au permis de conduire pendant une durée de dix ans . Ce qui est tout à fait contraire aux textes de lois . Est ce que le médecin a pris la bonne décision ? Quels sont les recours à ma disposition ?

  • routier
    Répondre
    Posté à 16 h 17 min, 4 mai 2014

    bonjour,
    Lors du premier test de polysomnographi suivi de test d eveil. Le resultat montre des apnee de sommeil mes pas de somnolence.
    Dans ce cas ou les apnee du sommeil n’ont pas de conséquance le suivie n’a paslui d’etre effectuer tous les 6 mois, si je me trompe : pourquoi un tel suivie?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 36 min, 5 mai 2014

      Si le diagnostic est récent, il est assez logique que le suivi soit très régulier pour s’assurer de la stabilité de la pathologie, à fortiori s’il s’agit d’un permis pour les véhicules du groupe lourds…

  • Boris
    Répondre
    Posté à 15 h 04 min, 10 février 2015

    Bonjour,

    Je fais des crises d’épilepsie du sommeil depuis 34 ans.
    J’ai passé le permis B (il y a 31 ans) sans le dire et je continue à conduire depuis.
    Je considère qu’il n’y a aucun risque d’accident dû aux crises puisque je n’ai jamais fait de crise éveillé.
    Y a-t-il un risque légal ?

  • guilhou francisca
    Répondre
    Posté à 14 h 40 min, 2 avril 2015

    dr Marie therese giorgio,bonjour docteur ,mon mari a fait un avc le Mars ,je me demande s’il peut conduire,car pour lui tout va bien!!c’est vrais qu’il marche,il peut faire facilement 6k et plus ,il a un léger trouble de la parole ,le séances d’orthophonie qu’il suit en ce moment devraient lui faire récupérer car c’est vraiment très ,léger.je pense qu’il pourrait conduire ,mais j’aimerais avoir l’avis d’un médecin qu’il refuse de consulter,et même son médecin traitant il ne veut plus le voir !!la dernière ordonnance pour une prise de sang, il a déchiré…je ne sais plus quoi faire,peut être s’il pouvait conduire ?ne ferai t’il un peut de dépression? ou troubles du comportement suite a son avc ?si vous pouviez me répondre,ou quel qu’un dans mon cas ?.merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 15 min, 2 avril 2015

      Il faudrait effectivement qu’il passe une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour s’assurer que l’AVC n’ait pas entraîné des troubles cognitifs…En l’absence de visite médicale, en cas d’accident, l’assurance pourrait ne pas couvrir les dommages.
      Il est également possible de le signaler au Préfet pour qu’il lui impose cette visite médicale…Il sera convoqué par courrier standard dans lequel il est précisé que le Préfet a le pouvoir de faire convoquer un usager pour une visite médicale…

    • Skla
      Répondre
      Posté à 14 h 02 min, 22 août 2020

      Bonjour,
      Voilà depuis toute petite je rêve de devenir chauffeuse poids lourds tout comme mon papa, je souhaite passer mon permis poids lourd via un contrat pro qui déboucherait su une embauche, malheureusement il y’a 12 ans je suis passer par une très mauvaise période et suis tomber dans la drogue . Cela fait 10 ans que j’en suis sortie et que je suis suivi tous les mois pour un traitement de substitution (Méthadone) . J’aimerai savoir si de ce fait je dois abandonner mon projet professionnel car une formation débute prochainement et je compte utiliser mon compte CPF pour financer cette formation qui a un certain coût mais si je fais cette formation pour n’abouti nulle part a cause de mon traitement je ne voit pas l’intérêt . Cela serait extrêmement dommage que cela nuise a mon rêve professionnel tandis que j’ai déjà mon permis b et que je n’ai aucun soucis liés à ma conduite . Cordialement

  • Gernigon
    Répondre
    Posté à 8 h 45 min, 31 octobre 2015

    Bonjour nous venons d’apprendre que ma sœur est épileptique et donc traitement à vie peux t’elle continuer à conduire sachant que la neurologue lui a rien écrit sur papier qui interdisait la conduite et si toutefois on lui inderdit de conduire reçoit elle une convocation ou autre pour passer devant commission
    Merci de répondre à mes questions

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 24 min, 2 novembre 2015

      C’est à elle à effectuer la démarche auprès d’un médecin agréé qui exerce à son cabinet, il est inutile de solliciter un rendez-vous devant la commission de la préfecture…

  • Ferrand
    Répondre
    Posté à 11 h 50 min, 21 décembre 2015

    Bonjour, Je suis épileptique depuis 95, depuis 2 ans je suis sous traitement de depakine 500, 2 le matin et 2 le soir. je ne fais plus de crise d’ailleurs nous avons constaté que ce sont des crises d’épilepsie émotionnelle je souhaite passer le permis C mon neurologue ne veux pas me faire de certificat médical quel est la solution ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 55 min, 21 décembre 2015

      De toute façon c’est un médecin agréé qui doit statuer sur cette aptitude à la conduite, peu importe que le neurologue vous fasse ou non un certificat médical…mais pour être autorisé à conduire un véhicule du groupe lourds il ne faut pas présenter de crises d’épilepsie mais également ne pas prendre de traitement anti épileptique, comme le précise l’arrêté de 2010.

  • Posté à 14 h 25 min, 30 décembre 2015

    Bonjour , Je souffre d’une lombosciatique cruralgie gauche mon traitement est Lyrica 100 mg 2 fois jr + Oxynorm Oro 20 mg 3 a 4 fois jr + Daflagan 1 g 2 fois jr
    mon permis est il en danger ! je conduit depuis de nombreuse années et tout va bien . ( crédit maison + enfant bas age ) la raison de ne rien dire pour pouvoir vivre. Cordialement

  • Posté à 10 h 18 min, 29 mai 2017

    Bonjour j’ai fait une première crise épilepsie il a 2 mois ont m’avait pas fait irm et ont ma laisser partir sans traitement. 1 mois plus tard j’ai fait 4 crise épilepsie la ont ma fait un irm et ont ma découvert une tumeur au cerveau. Ont me dit que je ne doit pu conduire et le déclarer à la sous-préfecture. Je ne conduit qu’une voiture sans permis doit je le déclarer à la sous-préfecture. En sachant que je ne conduit pu .Et que je vais me faire opérer de cette tumeur et que je suis sous traitement pour les crises épilepsie. Je suis un peu perdu merci pour votre aide .Et si je le déclare pas je risque quoi merci beaucoup

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 22 min, 29 mai 2017

      Aucune visite médicale n’est nécessaire pour conduire une voiture sans permis donc il n’est pas nécessaire de passer une visite médicale pour ce véhicule. Par contre effectivement il ne faut pas conduire car si vous faisiez une nouvelle crise d’épilepsie et au volant les conséquences seraient lourdes…

      • dally069
        Répondre
        Posté à 10 h 21 min, 14 juin 2017

        bonjour je conducteur routier poids lourd et depuis quelques semaine je subis une pression de ma hiérarchie .
        Actuellement en arrêt maladie pour cause de dépression le psychiatre m a prescrit un anti dépresseurs de niveau 2 et un certificat pour la médecine du travail qui ordonne un liscenciment pour inaptitude .
        Or la médecine du travail a dit que si je consommais des médicaments anti dépresseurs pendant une longue durée je pouvais devenir inapte à tous poste de chauffeur .
        Est il vrai que la médecine du travail à le droit de me mettre inapte à tous poste de chauffeur si je consomme des anti dépresseurs niveau 2 pour une longue durée? alors que je vais mieux??
        Et quelle sont mes recours?? Merci

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 21 h 43 min, 14 juin 2017

          Ce n’est pas le psychiatre qui ordonne ainsi…Le médecin du travail va se prononcer sur l’aptitude à votre poste de chauffeur dans votre entreprise et c’est un médecin agréé pour les permis de conduire qui statue sur votre aptitude à conduire des véhicules…Donc l’avis du médecin du travail n’a pas d’incidence en dehors de l’entreprise…

  • dally069
    Répondre
    Posté à 23 h 54 min, 13 juin 2017

    bonjour je conducteur routier poids lourd et depuis quelques semaine je subis une pression de ma hiérarchie .
    Actuellement en arrêt maladie pour cause de dépression le psychiatre m a prescrit un anti dépresseurs de niveau 2 et un certificat pour la médecine du travail qui ordonne un liscenciment pour inaptitude .
    Or la médecine du travail a dit que si je consommais des médicaments anti dépresseurs pendant une longue durée je pouvais devenir inapte à tous poste de chauffeur .
    Est il vrai que la médecine du travail à le droit de me mettre inapte à tous poste de chauffeur si je consomme des anti dépresseurs niveau 2 pour une longue durée? alors que je vais mieux??
    Et quelle sont mes recours?? Merci

  • dally069
    Répondre
    Posté à 23 h 27 min, 14 juin 2017

    Ok merci. ESt ce que la médecine du travail va m ordonné d aller voir un médecin des permis de conduire ?
    Ou va t elle dénoncer à la préfecture un souci de santé ??

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 28 min, 15 juin 2017

      Le médecin du travail peut bien sûr vous conseiller d’aller voir un médecin agréé pour les permis de conduire mais le médecin du travail n’informe pas la préfecture…

      • dally069
        Répondre
        Posté à 21 h 54 min, 18 juin 2017

        Ok merci beaucoup à t on le droit de conduire des poids lourds sous antidépresseurs de niveau 2??

        • dally069
          Répondre
          Posté à 18 h 45 min, 19 juin 2017

          Merci de me confirmé que vos réponses tienne du droit français

  • Durand
    Répondre
    Posté à 17 h 55 min, 22 septembre 2018

    Bonjour…je suis sous xeroquel 250 mg le soir et lyrica 300mg le soir( je pends ce traitement depuis 5 ans je n ai aucun effet secondaire)j ai été contrôle positif au cannabis il y a 6 mois je suis négatif à présent dans les urines.. Je passe bientôt en commission médicale pour récupérer mon permis…. Je voulais savoir si le traitement que je prends peut me rendre inapte à la conduite…

  • Durand12
    Répondre
    Posté à 17 h 57 min, 22 septembre 2018

    Bonjour…je suis sous xeroquel 250 mg le soir et lyrica 300mg le soir( je pends ce traitement depuis 5 ans je n ai aucun effet secondaire)j ai été contrôle positif au cannabis il y a 6 mois je suis négatif à présent dans les urines.. Je passe bientôt en commission médicale pour récupérer mon permis…. Je voulais savoir si le traitement que je prends peut me rendre inapte à la conduite…

  • bosino
    Répondre
    Posté à 11 h 33 min, 1 février 2019

    bjr , je suis sous seresta 50mg 1 matin , 1 le midi, 1 le soir , je suis actuellement en arret de travail pour dépréssion , quel risques pour mes permis de conduires pl et transports en commun et vl , a noter que je supporte tres bien le traitement aucune somnolence

    merci

  • Aguillon Philippe
    Répondre
    Posté à 10 h 56 min, 1 mars 2021

    Bonjour maître,chauffeur routier, je suis appareillé depuis 10 ans pour apnée du sommeil, il y a 3 ans 4 pontages, et là une tumeur au cervelet et opération. je doit renouveler mon permis spl avant septembre 2021. Que me conseiller vous sachant que je suis en retraita dans 2 ans. Merci cordialement.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 12 min, 1 mars 2021

      Il faut consulter un médecin agréé pour les permis de conduire : il statuera sur votre aptitude à conduire les véhicules…

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