Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises (notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies pour savoir quelles pathologies sont incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

3.1 Déficience auditive

3.1.1 Déficience auditive modérée ou moyenne

Avis spécialisé si nécessaire.
Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux, mention restrictive sur le permis de conduire, code 42

3.1.2 Déficience auditive sévère ou profonde avec peu ou pas de gain prothétique

Avis spécialisé si nécessaire.
Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux, mention restrictive sur le permis de conduire, code 42

3.2 Troubles de l’équilibre

3.2.1 Type vertige paroxystique bénin

Un avis spécialisé est demandé pour le suivi du trouble de l’équilibre.

3.2 .2 Maladie de Ménière

Un avis spécialisé est recommandé pour le suivi du trouble de l’équilibre

3.2.3 Vertiges apparentés aux labyrinthiques

3.2.3.1 Phase aigüe
Incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque. Avis spécialisé.
3.2.3.2 Dans les antécédents
Avis spécialisé.

3.2.4 Instabilité chronique

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection : incompatibilité, cf 4.4

3.3 Port d’une canule trachéale

Avis spécialisé si nécessaire

3.4 Asthme, broncho-pneumopathie chronique obstructive et affections dyspnéisantes au stade de l’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage ventilatoire.

Avis spécialisé si nécessaire pour évaluer l’évolution et l’incapacité entraînées par ces affections

3.5 Syndrome des apnées du sommeil

Cf 4.3

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

Vous pouvez lire également les articles suivant :

• Permis de conduire, avis médical : Cerfa 14880*02 ( juin 2018)
• Déclaration sur l’honneur à remplir par tout usager avant la visite médicale d’aptitude à la conduite
• Sensibilité et spécificité des différents marqueurs biologiques de l’alcoolisme : GammaGT, VGM, CDT, éthylglucuronide
• S’appuyer sur une analyse de cheveu pour restituer le permis de conduire suite à une suspension pour conduite sous l’emprise de stupéfiants