Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe lourd

Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises(notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe lourd. L’arrêté du 16 décembre 2017 a  apporté récemment de nombreuses modifications.

Modifications apportées par l’arrêté de 2017 par rapport aux précédents arrêtés pour les pathologies cardio-vasculaires et la conduite des véhicules lourds : elles sont nombreuses et apparaissent en bleu dans le corps du texte ci-dessous

Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l’action de conduite. Ces pathologies peuvent donc donner lieu à un aménagement du permis de conduire. Pour les pathologies cardiovasculaires suivantes, la compatibilité avec le maintien, la délivrance ou le renouvellement du permis de conduire ne peut être validée tant que le contrôle de ces pathologies ne permet pas d’assurer des conditions de conduite compatible avec les impératifs de sécurité routière. Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s’appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie. Un avis d’aptitude à durée limitée peut être rendu dans les situations requérant un suivi médical régulier.
Pour les médecins intervenant dans le parcours de soin, ces mêmes critères doivent guider les recommandations à leurs patients sur la compatibilité de leur pathologie avec la conduite et l’orientation vers un médecin agréé pour évaluer l’aptitude.

 

Les candidats ou conducteurs des catégories C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE relèvent des normes requises pour le groupe lourd (groupe 2).
Il en est de même pour les conducteurs de la catégorie B valable pour la conduite des taxis et des voitures de transport avec chauffeur, des ambulances, des véhicules affectés au ramassage scolaire ou des véhicules affectés au transport public de personnes, de la catégorie A valable pour la conduite des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport à titre onéreux de personnes ainsi que les enseignants de la conduite (voir article 2).

Une recommandation labellisée HAS est disponible, est plus précise que l’arrêté pour répondre à la question de la reprise de la conduite automobile après lésion cérébrale acquise non évolutive.

1.1 Coronaropathies

1.1.1 Syndrome coronaire aigu : Infarctus aigu du myocarde et /ou angine de poitrine instable

Compatibilité selon avis spécialisé à la reprise de conduite, délivrance ou renouvellement de permis de conduire.
En cas d’atteinte myocardique significative, la reprise de la conduite ne peut être autorisée qu’après un délai minimum de 6 semaines

1.1.2  Coronaropathie asymptomatique, Angine de poitrine stable

Incompatibilité si symptomatique au repos, à l’effort léger ou lors de l’action de conduite. Compatibilité selon avis spécialisé attestant de la stabilisation de la pathologie.

1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu

La reprise de la conduite ne peut être autorisée qu’après un délai minimum de 4 semaines après réalisation de l’angioplastie.
Compatibilité selon avis spécialisé attestant de la récupération et des résultats satisfaisants

1.1.4 Pontage coronaire

Compatibilité à la reprise de conduite selon l’avis spécialisé

1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction

1.2.1 Tachycardie supraventriculaire paroxystique

Incompatibilité en cas de signes fonctionnels sévères (lipothymies, syncopes…) jusqu’au contrôle des symptômes. Compatibilité selon avis spécialisé. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps pourra être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.2.2 Fibrillation ou flutter auriculaire

Incompatibilité en cas de signes fonctionnels sévères (lipothymies, syncopes…) jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité selon avis spécialisé, Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon l’avis spécialisé
.

1.2.3 Extrasystoles ventriculaires sur coeur pathologique

Compatibilité selon les éventuelles restrictions liées à la cardiopathie sous-jacente.

1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur sain

Compatibilité selon avis spécialisé.
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.5 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur pathologique

Incompatibilité temporaire jusqu’à avis spécialisé, et tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).
Compatibilité selon avis spécialisé.
Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier
.

Camion en légos-Visite-medicale-permis-conduire

1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause aigüe et curable

Incompatibilité temporaire jusqu’à avis spécialisé et contrôle de la cause. Puis compatibilité après contrôle de la cause et selon avis spécialisé.

1.2.7 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause chronique

Incompatibilité jusqu’à avis spécialisé.
Si confirmation d’une cause non curable : incompatibilité permanente.

1.2.8 Défibrillateur automatique implantable 

Avis spécialisé obligatoire.
Incompatibilité si confirmation de l’indication d’une pose d’un défibrillateur. En cas de refus d’implantation par le patient, maintien de l’incompatibilité.

1.2.9 Défibrillateur externe portable (gilet)

 Incompatibilité.

1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire

Compatibilité selon avis spécialisé, et après un délai minimum de 2 semaines suivant l’implantation ou le remplacement du stimulateur.
Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier, selon les symptômes et le risque d’évolution.

1.2.11 Pose de stimulateur cardiaque

Compatibilité selon avis spécialisé, et après un délai minimum de 2 semaines suivant l’implantation ou le remplacement du stimulateur.
Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier, selon les symptômes et le risque d’évolution.

1.3 Syncope

1.3.1 Syncope unique sans pathologie sous-jacente

Incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque évolutif par un spécialiste.

1.3.1 Syncope récurrente

Incompatibilité sauf avis spécialisé favorable précisant notamment l’efficacité du traitement éventuel et l’absence de risque de récidive. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.3 Accidents vasculaires cérébraux

1.4.1 Accident ischémique transitoire :
cf 4.7

1.4.2 Infarctus cérébral :
cf 4.7

1.4.3 AVC hémorragique et malformations vasculaires cérébrales :
cf 4.7

1.5 Hypertension artérielle

HTA maligne et HTA grade II

Incompatibilité en cas d’HTA grade III (pression artérielle systolique supérieure à 180 mmHg et /ou si la pression artérielle diastolique est supérieure à 110 mmHg) ou en cas de signes d’hypertension artérielle maligne. Compatibilité selon avis spécialisé pour l’HTA maligne, et/ou après stabilisation de l’HTA sous ces seuils. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi médical régulier.

1.6 Insuffisance cardiaque chronique

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque

1.6.1. Insuffisance cardiaque chronique NYHA III et IV permanent

Incompatibilité.

1.6.2 Insuffisance cardiaque classes NYHA I, II

Compatibilité selon avis spécialisé. Incompatibilité si FE <35%.
Si FE>35%, un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.7 Valvulopathies

1.7.1 Valvulopathie avec régurgitation aortique, sténose aortique, régurgitation mitrale ou sténose mitrale

Incompatibilité si la capacité́ fonctionnelle correspond à la classe NYHA III ou IV, ou si des épisodes de syncope ont été́ rapportés.
Dans les autres cas, compatibilité sur avis spécialisé. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement

Compatibilité selon avis spécialisé.
Incompatibilité en cas de manifestations cliniques pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.8 Pathologies vasculaires

1.8.1 Anévrisme aortique connu et/ou traité

Incompatibilité si diamètre supérieur à 5,5 cm.
Après intervention : compatibilité donnée sous réserve selon avis spécialisé. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.8.2 Sténose carotidienne serrée

Compatibilité selon avis spécialisé. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Incompatibilité.

1.10. Cardiopathie congénitale

Compatibilité selon avis spécialisé.
L’avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon l’avis spécialisé.

1.11 Transplantation cardiaque

Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.12 Cardiomyopathies structurelles et électriques

1.12.1 Cardiomyopathie hypertrophique

Compatibilité selon avis spécialisé. Incompatibilité si antécédents de syncope ou lorsqu’au moins deux des conditions ci-après sont réunies : épaisseur de la paroi du ventricule gauche > 3 cm, tachycardie ventriculaire non soutenue, antécédents familiaux de mort subite (parent du premier degré), pas d’élévation de la pression artérielle à l’effort. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.12.2 Syndrome du QT long avec syncope, torsade de pointes et QTc> 500 ms

Incompatibilité.

1.12.3 Syndrome de Brugada, avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Incompatibilité.

1.12.4 Autres cardiomyopathies connues (cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple) ou des cardiomyopathies non connues

Compatibilité selon avis spécialisé, notamment sur le risque d’événement invalidant soudain et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière. Un avis d’aptitude avec limitation dans le temps peut être rendu, sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

 

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies

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26 Comments
  • faille gilles
    Répondre
    Posté à 8 h 34 min, 2 juillet 2011

    Bonjour

    le poste de cariste en industrie (chaine de fabrication automobile) est-il compatible avec l’état de santé suivant :
    Infarctus du myocarde (nécrose coronaire)
    HTA sérieuse et permanente malgré traitement
    Déficience reconnue de vision périphérique
    En considérant que j’ai été viré de mon bureau après la survenue de ces ennuis de santé …
    Cordialement

    Gilles Faille

    • Giulia
      Répondre
      Posté à 16 h 48 min, 18 juillet 2011

      Bonjour,
      Seul un médecin en chair et en os, dans la vraie vie, peut vous répondre.

      Bien à vous

  • Lebihain
    Répondre
    Posté à 19 h 02 min, 29 mars 2012

    Conducteur poids lourds j’ai eu récemment un problème cardio vasculaire et j’ai été reconnu inapte temporaire par la médecine du travail car suite à cette pathologie je dois repasser devant des médecins de la commission des permis de conduire de la sous préfecture (délais pour obtenir ce rendez vous 2 à 3 mois).Est ce que j’ai le droit de reconduire un poids lourds avant d’ètre repassé devant les médecins de la commission des permis ce conduire

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 54 min, 29 mars 2012

      Tant que votre permis n’est pas invalidé vous pouvez théoriquement conduire un poids lourds, dès l’instant que ce n’est pas dans l’entreprise dans laquelle vous avez été déclaré inapte temporaire. Mais l’arrêté d’août 2010 rappelle l’article R 412-6 du code de la route :
      .-“Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent.”

    • bremond éric
      Répondre
      Posté à 22 h 02 min, 3 décembre 2012

      j’ai été victime d’1 infarctus le 27/05 dernier (j’étais chez moi, pas en entreprise, encore moins au volant…) Après 6mois d’a.t. je vais vraisemblablement etre déclaré stabilisé, consolidé, guéri etc…. sachant que mon permis est bon jusqu’en Mars 2013, est ce que je peux reconduire (transport en commun) après accord médecine du travail ou dois je passer par la commission préfectorale avant, ou après….. si quelqu’un a du vécu pour cette situation je suis à l’écoute…..

      • Dr Marie-Thérèse Giorgio
        Répondre
        Posté à 22 h 03 min, 4 décembre 2012

        Il faut nécessairement anticiper la visite médicale pour votre permis de conduire, puisqu’une nouvelle pathologie est apparue, et prendre rendez-vous auprès d’un médecin agréé qui exerce “hors commission”. Le médecin du travail rendra sans doute son avis seulement après que vous ayez passé cette visite auprès du médecin agréé.
        Pathologie cardio-vasculaire et permis du groupe lourd

  • snaveau
    Répondre
    Posté à 19 h 16 min, 27 septembre 2013

    bonjour,
    j’ai passé aujourd’hui une médicale pour passer le permis D mais le médecin agrée a demandé une visite complémentaire chez un cardiologue car j’ai un souffle cardiaque et une tension à 16/10 (je précise que j’étais en situation de stress). Je suis sportif et cette pathologie ne m’a jamais handicapé.
    Peut-on m’interdire de passer le permis D à cause de cette pathologie?
    Merci de votre réponse

  • Baron Patrick
    Répondre
    Posté à 11 h 28 min, 26 octobre 2013

    Bonjour,je suis chauffeur routier international au Luxembourg,j’ai 58 ans et j’ai subi un triple pontage le 3 juin dernier,je suis également diabétique(type 2).Depuis je suis en arrêt de travail.Pour le moment personne ne m’a rien dit au sujet de mes permis.Devrai-je reprendre mon métier ou est ce que je dois m’attendre à une reconversion.Pensez vous que je puisse avoir un mi-temps thérapeutique.Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 05 min, 29 octobre 2013

      Dans un premier temps il faut aller voir le médecin du travail de votre entreprise, dans le cadre d’une visite médicale de pré reprise pour envisager la reprise de travail éventuelle compte tenu de vos problèmes de santé.
      Par ailleurs, c’est à vous de prendre également contact maintenant avec un médecin agréé pour les permis de conduire afin qu’il statue sur votre aptitude à conduire ( puisque votre état de santé a changé depuis la dernière visite médicale).

  • Sylvabelle
    Répondre
    Posté à 23 h 52 min, 3 novembre 2013

    Bonjour,
    Je suis chauffeur de car, ancienne chauffeur routier. Suite à de nombreux malaises depuis un mois environ, qui ont fini par une admission aux urgences, les médecins ont découvert que je souffrais d’hypertension artérielle (ma tension est montée au plus haut à 22/12). Malgré le traitement, cette dernière a du mal à baisser (elle est actuellement aux alentours de 19/10). Pourrais-je continuer à exercer mon métier de chauffeur (car ou routier ?) ou risque-t-on de m’interdire ces métiers ?
    Je vous remercie par avance.

  • cremonesi
    Répondre
    Posté à 12 h 01 min, 17 novembre 2013

    bonjour on ma annoncer que j ai la maldie de meniere avec 40 decibel de moin a une oreille est se que je peux passer mon permis ? merci

  • gaschet gerard
    Répondre
    Posté à 22 h 25 min, 6 novembre 2014

    bonjour je suis en arret depuis le 24 aout du a un infartus on ma poser un sten depuis j ai passer une synthigraphie . je viens d apprendre que je doit repasser a l hopital pour refaire une angiopastie pour une voir plusieur sten suplementaire .j ai 49 ans et je me pose la question de savoir si je vais pouvoir reprendre le volant je suis chauffeur routier merci d avance

  • gerard
    Répondre
    Posté à 8 h 51 min, 22 février 2015

    bonjour,
    je suis porteur d’un D.A.I depuis 2010 l’appareil n’a jamais déclanché. Ayant fait ma visite médicale pour mon permi D avec un médecin conventionné de la préfecture ma dit que je pouvait conduire mon bus. Que dois je faire car j’ai un suivit tout les 6 mois et mon cardiologue ne me répond pas quand je lui pose la question si je peut reprendre mon travaille.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 26 min, 22 février 2015

      Le médecin agréé a donné son avis sur l’aptitude à la conduite, c’est suffisant…

  • GALTIER
    Répondre
    Posté à 11 h 57 min, 13 mai 2015

    Bonjour,

    j’ai une cardiopathie de non compaction du ventricule gauche. Je porte

    un défibrillateur depuis 2 ans. Est ce que j’ai le droit de passer le permis

    transport en commun ?

    Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 13 min, 13 mai 2015

      L’arrêté de 2010 oriente sur une CI pour la conduite des véhicules du groupe lourd
      je vous conseille de poser la question au médecin spécialiste qui assure votre suivi et seulement en fonction de sa réponse de prendre un RDV avec un médecin agréé pour les permis de conduire ( en apportant un courrier de ce médecin spécialiste au médecin agréé pour les permis de conduire afin qu’il ait tous les éléments pour statuer)

  • le guillou
    Répondre
    Posté à 9 h 56 min, 9 décembre 2016

    je suis chauffeur routier apres un double pontage ,si la medecine du travail emet un avis favorable donc ok mais le medecin conventionne me déclare inapte a la conduite poid lourd que ce passe t il?

  • Maïté
    Répondre
    Posté à 11 h 24 min, 9 décembre 2016

    Bonjour,
    Je suis conductrice de car et début d’année j’ai été victime d’un arrêt cardio-respiratoire, il m’a été implanté un défibrillateur automatique. Mon coeur est sain aucune cause pouvant expliqué l’arrêt cardiaque n’a été trouvé, le défibrillateur ne s’est jamais enclenché.
    La commission médicale de la préfecture m’a renouvelé mon permis D avec une durée de 1 an. Cependant, le médecin de travail m’a déclaré inapte à tous poste de conduite.
    J’ai mon permis mais je ne peut pas travailler. Y a-t-il une solution?

    Merci d’avance.

    Cordialement.

  • Henri
    Répondre
    Posté à 12 h 13 min, 10 septembre 2018

    On m’a diagnostiqué une tachycardie ventriculaire catecholergique polymorphe et on m’a posé un DAI sous cutanée . En reconversion j’avais le permis SPL et je conduisais tracteur agricole et pelles . Malgré le DAI , comme il s’agit d’une TVCP idiopathique , pourrais je continuer , garder mon permis et conduire les pelles . Je n’ai jamais eut d’arrêt cardiaque ni de syncope . Merci d’avance.
    sincèrement .

  • Ebner
    Répondre
    Posté à 2 h 24 min, 22 septembre 2018

    Bonjour,

    lors de ma visite medicale, mon medecin m’a dit que j’avais un souffle au coeur, sauf que c’est la premiere fois qu’au me le dit. J’ai pourtant vu des medecins pour des controles reguliers et jamais on m’est dit que j’avais un souffle au coeur. Je suis pas cardiaque, je suis sportif, j’ai consulte un cardiologue qui m’a dit que tout etait bon excepter que j’avais un souffle au coeur. Il m’a dit qu’il y avait aucun probleme pour mes permis. Alors je vous pose la question si je peux passer mes permis C+E?

  • doucet
    Répondre
    Posté à 13 h 00 min, 30 octobre 2018

    Bonjour.
    jais 64 ans et suite à la visite annuelle pour valider mes permis du groupe lourd, le médecin de la commission m’a fais faire un contrôle complémentaire. jais subi une coronarographie avec pose d’un STEN actif et un très bon résultat final (avis du docteur de l’unité d’angiographie et de cardiologie interventionnelles).
    celui ci me dit que je dois attendre 4 mois avant de repasser en commission alors que je viens de lire à l’article 1.1.3 que le délais était de 4 semaines.
    qu’en est il exactement ?
    merci

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