Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe léger – Visites médicales du permis de conduire
 

Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe léger

Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises ( notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger. L’arrêté du 16 décembre 2017 a également apporté de nombreuses modifications.

Modifications apportées par l’arrêté de 2015 par rapport aux précédents arrêtés pour les pathologies cardio-vasculaires et la conduite des véhicules légers : 
dans les suite d’un accident vasculaire cérébral, il est proposé un test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite. 

Modifications apportées par l’arrêté du 16 décembre 2017 par rapport aux précédents arrêtés pour les pathologies cardio-vasculaires et la conduite des véhicules légers : elles sont nombreuses et apparaissent en bleu dans le corps du texte ci-dessous

Selon l’arrêté du 16 décembre 2017 :
Lambo

“Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l’action de conduite. Les pathologies cardiovasculaires suivantes peuvent être un motif de restrictions temporaires ou permanentes à la conduite. Dans ces situations, la compatibilité avec le maintien, la délivrance ou le renouvellement du permis de conduire ne peut être validée qu’à condition d’un contrôle de ces pathologies assurant des conditions de conduite compatible avec les impératifs de sécurité routière.
Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s’appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie. Un avis d’aptitude à durée limitée peut être rendu dans les situations requérant un suivi médical régulier. A titre exceptionnel, dans certaines situations ou l’inaptitude à la conduite serait de mise, le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à condition que les motifs dérogatoires soient dûment justifiés par un avis médical autorisé. Dans ces cas, l’avis d’aptitude établi par un médecin agréé précise une durée limitée.
Pour les médecins intervenant dans le parcours de soins, ces mêmes critères doivent guider les recommandations à leurs patients sur la compatibilité de leur pathologie avec la conduite et l’orientation vers un médecin agréé pour évaluer l’aptitude.
Les conducteurs des catégories A1, A2, A, B, B1 et BE appartiennent au groupe léger.”

 

au 1.3.2 : en cas d’accident vasculaire cérébral

1.1 Coronaropathies

1.1.1 Syndrome coronaire aigu : Infarctus du myocarde et/ou angine de poitrine instable :

Compatibilité selon avis spécialisé. La reprise de la conduite ne peut être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines en cas d’atteinte myocardique significative.

1.1.2 Coronaropathie asymptomatique et angine de poitrine stable

Compatibilité selon avis spécialisé. Incompatibilité tant que persiste une symptomatologie survenant au repos, à l’effort léger ou lors de l’action de conduite en dépit du traitement mis en œuvre.

1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu

Compatibilité selon avis spécialisé attestant d’un bon résultat clinique.

1.1.4 Pontage coronaire 

Compatibilité selon avis spécialisé attestant d’un bon résultat clinique.

1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction

1.2.1 Tachycardie supraventriculaire paroxystique 

Compatibilité selon avis spécialisé.
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.2 Fibrillation ou flutter auriculaire 

Compatibilité selon avis spécialisé.
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.3 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur sain

Compatibilité selon avis spécialisé après contrôle de la cause.
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur pathologique

Compatibilité selon avis spécialisé.
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.5 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause aigue et curable 

Compatibilité selon avis spécialisé, après contrôle de la cause.
Incompatibilité en cas de tachycardie ventriculaire soutenue et/ou tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes).

1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause chronique 

Compatibilité avec la conduite selon avis spécialisé.
Incompatibilité en cas de tachycardie ventriculaire soutenue et/ou tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes)

1.2.7 Défibrillateur automatique implantable 

Chez les patients porteurs d’un défibrillateur implantable, un avis d’aptitude limitée à 5 ans peut être rendu, selon avis spécialisé, et sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.
La reprise de la conduite ne peut être autorisée avant un délai minimum de 3 mois en cas de primo-implantation (réduit à 2 semaines en prévention primaire) ou de choc électrique approprié délivré.
En cas de choc électrique inapproprié, incompatibilité jusqu’à correction de la cause.
La reprise de conduite après remplacement de matériel est déterminée selon avis spécialisé.

1.2.8 Défibrillateur externe portable ( gilet)

Incompatibilité.

1.2.9 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire 

Compatibilité selon avis spécialisé, notamment sur l’indication de pose d’un stimulateur cardiaque.

1.2.10 Pose de stimulateur cardiaque 

Compatibilité selon avis spécialisé.
Un avis d’aptitude limitée à 5 ans peut être rendu et sous réserve d’un suivi spécialisé régulier selon les symptômes et le risque d’évolution.

 

1.3 Troubles de la conscience

1.3.1 Syncope unique sans pathologie sous-jacente

Incompatibilité tant que le risque évolutif n’a pas été apprécié.

1.3.2 Syncope récurrente

Compatibilité avec la conduite selon avis spécialisé. Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps.

 

1.4 Accident vasculaire cérébral

1.4.1 Accident ischémique transitoire

Cf 4.7 de l’arrêté : incompatibilité temporaire : avis médical préalable à toute reprise de la conduite. Compatibilité temporaire 1 an.

1.4.1 Infarctus cérébral

Cf 4.7 de l’arrêté :
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit
Avis spécialisé si nécessaire

et selon 4.4.1 :
en cas de troubles de la coordination de la force et du contrôle musculaire :
un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
compatibilité temporaire :  un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

et selon 2.1.2
Champ visuel Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

1.4.3 AVC  hémorragique et malformations vasculaires cérébrales

Cf 4.7 de l’arrêté
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit, avis spécialisé

et selon 4.4.1 :
en cas de troubles de la coordination de la force et du contrôle musculaire :
un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
compatibilité temporaire :  un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

et selon 2.1.2
Champ visuel Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

Lotus

1.5 Hypertension artérielle

L’arrêté de décembre 2017 n’aborde désormais que l’hypertension artérielle maligne…

HTA maligne

Incompatibilité en cas de signes d’hypertension artérielle maligne.
Compatibilité avec la conduite selon avis spécialisé, après contrôle de l’HTA maligne.

 

1.6 Insuffisance cardiaque chronique

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque.

1.6.1 Insuffisance cardiaque chronique NYHA IV permanent

Incompatibilité si l’insuffisance cardiaque est au stade IV permanent
(classification New York Heart Association : NYHA)

1.6.2 Insuffisance cardiaque classes NYHA III

Stade III permanent :
Compatibilité selon avis spécialisé.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps selon avis spécialisé.

 

1.7 Valvulopathies

1.7.1 Valvulopathie avec régurgitation aortique, sténose aortique, régurgitation mitrale ou sténose mitrale

Compatibilité sur avis spécialisé.
Incompatibilité s’il est estimé que la capacité́ fonctionnelle correspond à la classe NYHA IV ou si des épisodes de syncope ont été rapportés.
Dans les autres cas un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon avis spécialisé.

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement 

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de manifestations cliniques pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière.

 

1.8 Pathologies vasculaires

 Anévrisme aortique connu et/ou traité

Incompatibilité lorsque le diamètre aortique maximal expose à un risque élevé́ de rupture soudaine.
Après intervention, compatibilité selon avis spécialisé.

 

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Compatibilité selon avis spécialisé.
Un avis d’aptitude limitée dans le temps peut être rendu, et sous réserve de suivi spécialisé régulier.

 

1.10. Cardiopathie congénitale

Compatibilité selon avis spécialisé.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon l’avis spécialisé.

 

1.11 Transplantation cardiaque

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière. Un avis d’aptitude limitée à cinq ans maximum peut être rendu et sous réserve de suivi spécialisé régulier.

 

1.12  Cardiomyopathies structurelles et électriques

1.12.1 Cardiomyopathies hypertrophiques

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon avis spécialisé.

1.12.2 Syndrome du QT long avec syncope, torsade de pointes et QTc> 500 ms

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon avis spécialisé.

1.12.3 Syndromes de Brugada, avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon avis spécialisé

1.12.4 Autres cardiomyopathies : cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple, ou cardiomyopathies non connues qui pourraient être découvertes

Compatibilité selon avis spécialisé, et en l’absence de symptômes pouvant avoir un retentissement sur les impératifs de sécurité routière. Un avis d’aptitude peut être rendu limité dans le temps, selon avis spécialisé

 

 

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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13 Comments
  • Posté à 8 h 04 min, 8 juin 2011

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  • Posté à 8 h 04 min, 8 juin 2011

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  • Béa
    Répondre
    Posté à 23 h 11 min, 24 septembre 2011

    Pour toutes les pathologies ci-dessus (et autres classes), je ne saisis pas la hiérarchisation entre: “La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé” ou “La conduite sera reprise selon l’avis médical” ou encore “avis spécialisé si nécessaire”.

    Est ce le titulaire du permis qui doit demander l’avis spécialisé et en tenir compte ou est-ce la commission / le médecin agréé?
    Par qui et comment sont décrétées les compatibilités temporaires?

    Merci d’avance

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 36 min, 25 septembre 2011

      Pour toutes ces pathologies, les médecins de la commission médicale peuvent demander l’avis d’un spécialiste agréé par la préfecture pour la spécialité en question, ou bien se référer à l’avis fourni par le spécialiste qui vous suit : le conducteur doit donc apporter tous les éléments médicaux en sa possession lorsqu’il présente telle ou telle pathologie. Par exemple, un patient diabétique peut présenter, afin de faciliter la prise de décision des médecins de la commission, une ordonnance des traitements suivis, un dernier résultat de dosage d’hémoglobine glyquée, un courrier du spécialiste qui assure le suivi et qui témoigne de l’équilibre du diabète, etc

  • Michel
    Répondre
    Posté à 17 h 37 min, 10 octobre 2011

    Bonjour. J’ai fait un AVC il y a quelques semaines. j’ai très peu de séquelles, subsiste une légère claudication de la jambe gauche. J’ai pu reconduire ma voiture (non automatique) sans problème. La loi m’impose-t-elle de demander à passer devant la commission médicale ou un médecin agréé ? Merci.

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 11 h 55 min, 19 octobre 2011

      Il est préférable de consulter à la commission médicale des permis, ne serait-ce que pour ne pas avoir de litige avec votre assurance en cas d’accident de la route…
      Voici le principe rappelé par l’arrêté du 31 août 2010 :
      Conformément à l’article R. 412-6 du code de la route, tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délais toutes les manoeuvres qui lui incombent. Tant pour le groupe léger que pour le groupe lourd, le permis de conduire ne doit être ni délivré ni renouvelé au candidat ou conducteur atteint d’une affection, qu’elle soit mentionnée ou non dans la présente liste, susceptible de constituer ou d’entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d’un véhicule à moteur. La décision de délivrance ou de renouvellement du permis par l’autorité préfectorale est prise suite à l’avis de la commission médicale départementale ou d’un médecin agréé. L’avis adressé au préfet peut contenir, si les conditions l’exigent pour la sécurité routière, des propositions de mentions additionnelles ou restrictives sur le titre de conduite.
      Avant chaque examen médical par un médecin agréé ou un médecin membre de la commission médicale, le candidat ou le conducteur remplira une déclaration décrivant loyalement ses antécédents médicaux, une éventuelle pathologie en cours et les traitements pris régulièrement.
      Un test de conduite par une école de conduite peut être demandé par la commission médicale.
      La commission médicale pourra, après un premier examen, si elle le juge utile, demander l’examen de l’intéressé par un spécialiste de la commission d’appel. Ce dernier répondra aux questions posées par la commission, sans préjuger de l’avis de celle-ci.

  • gilles
    Répondre
    Posté à 9 h 34 min, 26 août 2012

    bonjour je doit passer en commision medicale pour un diabete totalement instable avec des glicemie allan de 0.18g à plus de 5g avec des hypoglicemie severe avec assistence est risque de coma hyperglicemique.
    pourre je pretendre a recupéré mon permis

  • CeSSRIN Maisons Laffitte
    Répondre
    Posté à 9 h 09 min, 16 novembre 2012

    Bonjour,
    Nous sommes professionnels de santé. Nous aimerions savoir si l’avis de nos médecins spécialisés présents sur site (cardiologue, MPR) suffit pour reprendre la conduite ou s’il est nécessaire d’orienter nos patients vers le médecin agréé par la préfecture.
    Merci,
    Cordialement,
    CeSSRIN

  • ecp auto-école Lorient
    Répondre
    Posté à 10 h 46 min, 18 juin 2014

    Merci beaucoup pour ces articles très intéressants !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 24 min, 19 juin 2014

      Inutile de venir poster des commentaires non pertinents uniquement pour faire la promo de votre auto-école : la meilleure façon de mettre en avant votre auto-école serait d’apporter des réponses pertinentes aux internautes sur ce forum…surtout quand on s’appelle expert auto école …
      Donc les liens sur votre site web ont été supprimés dans vos divers commentaires uniquement parce que vous n’apportez rien sur le forum…

  • Belloy
    Répondre
    Posté à 18 h 04 min, 3 juillet 2017

    Bonjour,
    Un ami supporte une displasie arythmogene ventriculaire qui a était détectée tardivement (après l’obtention de mon permis B).
    Suivit par un programme de recherche national, il à était appareillé d’un défibrillateur pacemaker automatique en prévention.

    Aucun épisode ne s’est déclaré depuis longtemps.
    Et les derniers était automatiquement gérés par l’appareil (medtronik) sans qu’il s’en aperçoive.
    Aujourd’hui nous souhaitons lui offrir son permis moto (il roule d’ailleurs en motocross sur terrain).

    Nous souhaitons savoir si il pouvait y avoir une contre-indication en référence à l’arrêté du 18 septembre 2015 par rapport à l’intervention qu’il a eu il y a de sa 10 ans, sachant qu’au passage de son permit de conduire il n’y a pas eu de visite médicale.

    Par avance merci de l’intention que vous porterais à ma demande, ainsi qu’au autres internautes
    A vous lire.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 19 h 21 min, 3 juillet 2017

      Il doit passer une visite médicale pour la conduite des voitures, les critères d’aptitude sont les mêmes pour tous les véhicules du groupe léger. S’il est apte pour la conduite des voitures il sera apte à la conduite des moto.
      Un défibrillateur implantable impose une surveillance régulière y compris par un médecin agréé pour statuer sur l’aptitude à conduire, comme l’exige l’arrêté de 2015.

      • Belloy
        Répondre
        Posté à 12 h 01 min, 17 juillet 2017

        Merci pour cette réponse spontanée.
        Je vais donc passer cette visite.

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