Classe III : oto-rhino-laryngologie-pneumologie pour les véhicules du groupe lourd

Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022  qui a abrogé tous les textes antérieurs, pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée, la classe III de l’arrêté  aborde toutes les pathologies ORL.

Page mise à jour 3 septembre 2022

3.1 Déficience auditive isolée sans trouble de l’équilibre ( testée sans correction auditive)

Critère audition : voix chuchotée entendue à 1 mètre pathologie et voix haute entendue à 5 
mètres.

3.1.1 Déficience auditive modérée ou moyenne

Compatibilité :
avec mention restrictive sur le permis de conduire :
code 42 (dispositif vision arrière et latérale adaptée).
Véhicule avec rétroviseurs bilatéraux ( mention restrictive sur le permis de conduire, code 42).

Avis médical spécialisé si nécessaire

 

3.1.2 Déficience auditive sévère ou profonde 

Compatibilité avec aménagement, si nécessaire, selon l’évaluation :
qui renvoie à l’évaluation décrite ci- dessous, réalisée dans l’ordre le plus approprié à la situation :

  • Un avis favorable du médecin agréé après son examen médical.
    Il détermine notamment si la déficience auditive est isolée ou associée à un autre handicap ou
    pathologie qui entraînerait des conséquences sur la capacité à conduire ;
  • Une proposition, d’aménagement(s) du véhicule, en complément du « code 42 » et/ou d’appareillage(s) pour l’usager, si nécessaire, proposés par une équipe pluridisciplinaire qui inclut, au minimum,
    • un médecin de la spécialité d’oto- rhino-laryngologiste (ORL),
    • un ergothérapeute
    • et un professionnel du secteur d’activité économique concerné ;
  • Un avis favorable du délégué ou de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière qui est recueilli lors d’un test pratique lors de l’examen du permis de conduire ou lors d’une régularisation du permis de conduire.
    L’inspecteur vérifie que la conduite est réalisée en toute sécurité avec les aménagements et/ou
    appareillages nécessaires, le cas échéant.

Avis médical spécialisé si nécessaire.

3.2 Troubles de l’équilibre

3.2.1 Vertige paroxystique bénin

Compatibilité définitive

Unmédical spécialisé est recommandé dans
bénin tous les cas et, indispensable, en cas de
récidive ou de troubles de l’équilibre
résiduel.

3.2.2 Maladie de Ménière

Incompatibilité :
jusqu’à un avis médical spécialisé ;

Compatibilité :
si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite ;

Ou,
Incompatibilité :
dans les autres cas.

 

3.2.3 Apparentés aux labyrinthes

  • 3.2.3.1 Phase aigüe

    incompatibilité :
    jusqu’à un avis médical spécialisé ;

    Compatibilité :
    si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite ;

    Ou,
    Incompatibilité :
    dans les autres cas.

 

  • 3.2.3.2 uniquement dans les antécédents personnels

  • Compatibilité après avis médical spécialisé si nécessaire

3.2.4 Instabilité chronique

Incompatibilité définitive :
si l’affection est confirmée, après avis médical spécialisé.

3.3 Port d’une canule trachéale

Compatibilité ou incompatibilité:
après avis médical spécialisé si nécessaire

3.4 Insuffisance respiratoire nécessitant une assistance ventilatoire ou une oxygénothérapie en continu

Incompatibilité définitive

3.5 Syndrome des apnées du sommeil

Cf 4.3. Troubles du sommeil

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies

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15 Comments
  • Posté à 16 h 26 min, 4 janvier 2011

    Bjr- une petite erreur dans votre énoncé relatif à la restriction 3.1.2 -Déficience auditive sévère ou profonde avec peu ou pas de gain prothétique –
    Vous citez « incompatibilité »

    Cette restriction n’est valable que pour la conduite de poids lourds et non pour le permis B , alors que pour le léger il est indiqué par les textes la mention suivante:
    Avis spécialisé si nécessaire. Véhicules avec rétroviseurs bilateraux. (mention restrictive sur le permis code 42)
    La manière dont vous présentez la liste des restrictions peuvent induire en erreur les personnes non averties dans la distinction entre le léger et le lourd.

  • José
    Répondre
    Posté à 1 h 31 min, 17 octobre 2011

    expliquez-moi…

    les gens avec une deficience auditive profonde peuvent pas conduire?

  • jacob
    Répondre
    Posté à 17 h 15 min, 30 août 2015

    pour la conduite des véhicules légers, le médecin agréé par la préfecture et le préfet m’imposent le port de prothèses auditives en application de l’arrêté alors que le spécialiste ORL consulté n’a émis aucune restriction détecte une surdité de 35 décibels. Ce préfet me délivre les permis C1 et C (groupe lourd) sans examen alors que je ne les ai pas demandé.
    merci de me répondre

  • Boubila
    Répondre
    Posté à 17 h 25 min, 30 novembre 2017

    Bonjour pour le III.1 pour les sourds profond au vu du décret du 18/12/2015, ils peuvent passer le permis PL et du coup l’incompatibilité n’est plus de mise ? qu’en pensez vous ?

  • Dominique
    Répondre
    Posté à 19 h 23 min, 23 avril 2018

    Bonjour,
    Concernant la déficience auditive il me manque une précision. En ce qui me concerne j’ai une audition normale à gauche et une perte totale à droite suite à un zona, sans possibilité d’appareillage. Est-ce une incompatibilité à la conduite d’un véhicule lourd ?
    Merci pour votre aimable réponse !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 29 min, 23 avril 2018

      Le médecin testera votre audition de la voix normale et voix chuchotée…et il décidera en fonction.

  • thullier
    Répondre
    Posté à 20 h 26 min, 8 juillet 2018

    bonjour,
    je suis conducteur de bus, j’ai une perte auditive droite de 60dbs et gauche de 70dbs, si je ne mets pas d’appareillage , peut on me retirer mon permis bus?
    merci

  • Posté à 8 h 30 min, 12 mars 2019

    Bonjour,
    Je suis moniteur auto école catégorie B ,j’ai 55 ans,suite à un AVC quelques mois après j’ai eu une perte auditive bilatérale subite de 42,3%.
    Depuis août 2018 je porte des prothèses auditives et je suis en ALD..
    Peut on me retirer mon autorisation d’enseigner ?
    Merci

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