Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises(notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée, la classe III de l’arrêté  aborde toutes les pathologies ORL.

3.1 Déficience auditive

3.1.1 Déficience auditive modérée moyenne

• 3.1.1.1 Progressive ou ancienne
  La limite de référence est de 35 décibels jusqu’à 2 000 hertz ( voix chuchotée au delà de 1 mètre, voix haute 5 mètres).
  Compatibilité temporaire à condition que le sujet soit ramené par prothèse ou intervention chirurgicale aux conditions normales de perception de la voix chuchotée à 1 mètre, voix haute à 5 mètres.
  Véhicule avec rétroviseurs bilatéraux ( mention restrictive sur le permis de conduire, code 42).

• 3.1.1.2 Brusque
  Avis spécialisé.
  Véhicule avec rétroviseurs bilatéraux ( mention restrictive sur le permis de conduire, code 42).

3.1.2 Déficience auditive sévère ou profonde avec peu ou pas de gain prothétique

Incompatibilité ( Cf 3.1.1).

3.2 Troubles de l’équilibre

3.2.1 Type vertige paroxystique bénin

Compatibilité.
Un avis du spécialiste reste recommandé dans tous les cas pour le suivi d’un trouble de l’équilibre.

3.2.2 Maladie de Ménière

Incompatibilité jusqu’à avis spécialisé pour la reprise de la conduite.
En cas d’avis favorable, compatibilité temporaire.

3.2.3 Apparentés aux labyrinthes

• 3.2.3.1 Phase aigüe
  Incompatibilité jusqu’à avis spécialisé pour la reprise de la conduite.
  En cas d’avis favorable, compatibilité temporaire.

• 3.2.3.2 Dans les antécédents
  Compatibilité suivant l’avis du spécialiste

3.2.4 Instabilité chronique

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection : incompatibilité ( cf 4.4)

3.3 Port d’une canule trachéale

Compatibilité suivant l’avis du spécialiste.
Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicule, en particulier par des professionnels et la nécessité d’une voix intelligible par rééducation ou prothèse seront envisagés soigneusement.

3.4 Asthme, broncho-pneumopathie chronique obstructive et affections dyspnéisantes au stade de l’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage ventilatoire

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection incompatibilité pour la conduite des véhicules du groupe lourd.

3.5 Syndrome des apnées du sommeil

Cf 4.3.1

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

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