Classe II : altérations de la vue et conduite des véhicules légers

Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises ( notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies pour savoir quelles sont les altérations de la vue incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

La vue est testée avec les lunettes ou les lentilles.
Lorsque le test est réalisé avec une correction visuelle, le port de corrections sera noté sur le le permis de conduire.

La seule différence apportée par l’arrêté de 2015 par rapport aux précédents arrêtés de 2005 et 2010  sont les précisions apportées pour le nystagmus. au Oeil coloré2.2.2.

Extrait de cet arrêté du 18 décembre 2015 : altérations de la vue

Tout candidat au permis de conduire devra subir les examens appropriés pour s’assurer qu’il a une acuité visuelle compatible avec la conduite des véhicules à moteur. S’il y a une raison de penser que le candidat n’a pas une vision adéquate, il devra être examiné par une autorité médicale compétente. Au cours de cet examen, l’attention devra porter plus particulièrement sur l’acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes et la diplopie, ainsi que sur d’autres fonctions visuelles qui peuvent compromettre la sécurité de la conduite.
Pour les conducteurs du groupe qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, la délivrance du permis de conduire pourra être envisagée dans des cas exceptionnels” le conducteur doit alors se soumettre à l’examen d’une autorité médicale compétente afin de prouver qu’il ne souffre d’aucun autre trouble de la vision affectant notamment sa sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes.

2.1 Fonctions visuelles

2.1.1 Acuité visuelle de loin

Incompatibilité si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/ 10.
Si un des deux yeux a une acuité visuelle nulle ou inférieure à 1/ 10, il y a incompatibilité si l’autre œil a une acuité visuelle inférieure à 5/10.
Compatibilité temporaire dont la durée sera appréciée au cas par cas si l ‘acuité visuelle est limite par rapport aux normes ci-dessus.

Incompatibilité temporaire de 6 mois après la perte brutale de la vision d’un œil. L’acuité est testée avec correction optique si elle existe déjà.
L’avis du médecin devra préciser l’obligation de correction optique.

BugatttiEn cas de perte de vision d’un œil (moins de 1/10),
délai d’au moins 6 mois avant de délivrer ou renouveler le pernis et obligation de rétroviseurs bilatéraux.
Avis spécialisé si nécessaire.

Avis spécialisé après toute intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire.

A noter que les derniers arrêtés n’imposent plus des visites médicales régulières chez des conducteurs borgnes, le permis peut donc être délivré de manière définitive en l’absence d’autres pathologie susceptible de retentir sur la capacité à conduire : il faut remonter à l’arrêté de 1988 pour retrouver cette notion d’aptitude temporaire chez le borgne, elle a été supprimée dès l’arrêté de 1997.

2.1.2 Champ visuel

Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.

Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

2.1.3 Vision nocturne

En l’absence de vision nocturne, la conduite de nuit n’est pas autorisée.
Si le champ visuel est normal, la conduite de jour est autorisée de manière temporaire, avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement».

2.1.4 Vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement, sensibilité aux contrastes


Pour les conducteurs de véhicules légers qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, avis spécialisé avec mesure de la sensibilité à l’éblouissement, de la sensibilité aux contrastes, de la vision crépusculaire.

En pratique il est pratiquement impossible de trouver des ophtalmologistes équipés de matériels pour réaliser ces tests.

2.2 : Autres pathologies oculaires

2.2.1 Antécédents de chirurgie oculaire

Avis spécialisé.

2.2.2Troubles de la mobilité

Blépharospasme acquis 
un avis spécialisé est obligatoire,
si le blépharospasme est confirmé, la conduite des véhicules légers n’est pas autorisée.

Mobilité du globe oculaire
Incompatibilité des diplopies permanentes qui ne répondent à aucune thérapeutique médicamenteuse ou chirurgicale.

Avis spécialisé. Les strabismes ou hétérophories non décompensées sont compatibles si l’acuité  visuelle  est suffisante.

Nystagmus 

Compatibilité si les normes d’acuité sont atteintes après avis spécialisé.
Voir paragraphes 2.1.1 d 2.1.2

Précision apportée par la rédaction du blog :
La mention “verres correcteurs” ne peut être supprimée sur le permis qu’après avis d’un médecin agréé qui exerce hors commission médicale.

Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalmes : en effet l’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes. Ce point est également précisé dans la brochure “Le médecin et son patient conducteur” éditée par la MACSF.

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79 Comments
  • ARAI
    Répondre
    Posté à 12 h 14 min, 31 octobre 2018

    bonjour
    J ai perdu mon œil droit suite à une brûlure a l acide survenu le 12/02/18. Recouvrement de la conjonctive le 18/10/18 et pose d une prothèse dans 4 a 6 semaines. Après la pose de la prothèse comment se passera la suite : réinsertion professionnelle et familiale, conduite

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