Classe VI : pathologie métabolique et transplantation pour les véhicules du groupe léger

Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises(notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les pathologies métaboliques et transplantation incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger. L‘arrêté du 16 décembre 2017 a apporté des précisions à propos des troubles de l’hypoglycémie liés au diabète. Dans tous les cas un conducteur diabétique ne peut être apte à la conduite pour plus de 5 ans.

 

6.1 Insuffisance rénale traitée par épuration extrarénale

Avis spécialisé si nécessaire.
En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.

6.2 Diabète

Depuis  l’arrêté du 31 aout 2010

  • on ne distingue plus le diabète type 1 ou type 2,
  • l’accent est mis sur les hypoglycémies et la conscience qu’en a le conducteur,
  • le nouvel arrêté ne précise plus que le conducteur doit présenter un certificat avec un avis ophtalmologique détaillé ( recherche de rétinopathie diabétique.)
  • Par contre, l’ aptitude à la conduite des véhicules légers est nécessairement temporaire en cas de diabète. Le conducteur doit être revu au moins tous les 5 ans par le médecin agréé.

Dans les paragraphes suivants, on distingue les cas d’ “hypoglycémie sévère ” où l’assistance d’une tierce personne est nécessaire et les cas d’ “hypoglycémie récurrente ” lorsqu’une deuxième hypoglycémie sévère survient au cours d’une période de 12 mois.

L‘arrêté du 16 décembre 2017 a créé une sous-rubrique spécifique 6.2.3 pour le cas du diabète avec hypoglycémies sévères récurrentes.

6.2.1 : traité par médicaments pour le diabète
Cf classe I et paragraphe 2.1.
Avis spécialisé et examen médical régulier, adapté à chaque cas, dont l’intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.

6.2.2 : Diabète traité par médicaments susceptibles de provoquer une hypoglycémie
Un candidat ou un conducteur souffrant de diabète qui suit un traitement médicamenteux susceptible de provoquer une hypoglycémie doit prouver qu’il comprend le risque d’hypoglycémie et qu’il maîtrise ce risque de manière adéquate.
Le permis de conduire n’est ni maintenu, délivré ou renouvelé pour un candidat ou un conducteur qui n’est pas suffisamment conscient des risques liés à l’hypoglycémie.
Le permis de conduire peut être maintenu, délivré ou renouvelé dans des cas exceptionnels à condition que ce maintien, cette délivrance ou ce renouvellement soit dûment justifié par un avis spécialisé et subordonné à un suivi médical régulier attestant que le sujet est toujours capable de conduire un véhicule dans des conditions compatibles avec les impératifs de sécurité routière.
Un avis d’aptitude peut être rendu limité à 5 ans maximum, selon avis spécialisé.

6.2.3 Diabète avec hypoglycémie sévère récurrente
On définit les cas d’« hypoglycémie sévère », où l’assistance d’une tierce personne est nécessaire, et les cas d’« hypoglycémie récurrente », lorsqu’une deuxième hypoglycémie sévère survient au cours d’une période de 12 mois.

Le permis de conduire n’est ni maintenu, délivré ou renouvelé pour un candidat ou un conducteur qui souffre d’hypoglycémie sévère récurrente, à moins que ce maintien, cette délivrance ou ce renouvellement ne soit soutenu par un avis spécialisé et d’un suivi médical régulier.
En cas d’hypoglycémie sévère récurrente survenant durant les heures de veille,
le permis de conduire n’est ni maintenu, délivré ni renouvelé jusqu’à ce que 3 mois se soient écoulés depuis la dernière crise.

Le permis de conduire peut être maintenu, délivré ou renouvelé dans des cas exceptionnels à condition que ce maintien, cette délivrance ou ce renouvellement soit dûment justifié par un avis spécialisé et subordonné à un suivi médical régulier attestant que le sujet est toujours capable de conduire un véhicule dans des conditions compatibles avec les impératifs de sécurité routière

6.3 Transplantation d’organes, implants artificiels

Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel.
En l’absence d’ incidence sur la conduite ( exemple greffe de rein, de foie, etc), il n’est pas nécessaire de demander l’avis d’un médecin agréé..
En cas de greffe ayant une incidence sur la capacité à conduire, la décision est laissée à l’appréciation du médecin agréé.

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers



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Une réponse à Classe VI : pathologie métabolique et transplantation pour les véhicules du groupe léger

  1. SIGNAC J.C dit :

    1 diabeabetique insulinodependant peut il etre ambulancier ?

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