Classe VI : pathologie métabolique et transplantation pour les véhicules du groupe léger

Il faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles pathologies métaboliques et transplantation sont incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

6.1 Insuffisance rénale traitée par épuration extrarénale

Avis spécialisé si nécessaire.
En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.

6.2 Diabète

Depuis l’arrêté du 31 août 2010  :

  • on ne distingue plus le diabète type 1 ou type 2,
  • l’accent est mis sur les hypoglycémies et la conscience qu’en a le conducteur,
  • le nouvel arrêté ne précise plus que le conducteur doit présenter un certificat avec un avis ophtalmologique détaillé ( recherche de rétinopathie diabétique.)
  • Par contre, l’ aptitude à la conduite des véhicules légers est nécessairement temporaire en cas de diabète. Le conducteur doit être revu au moins tous les 5 ans par le médecin agréé.

Dans les paragraphes suivants, on distingue les cas d’ « hypoglycémie sévère  » où l’assistance d’une tierce personne est nécessaire et les cas d’ « hypoglycémie récurrente  » lorsqu’une deuxième hypoglycémie sévère survient au cours d’une période de 12 mois.

6.2.1 : traité par médicaments pour le diabète
Cf classe I et paragraphe 2.1.
Avis spécialisé et examen médical régulier, adapté à chaque cas, dont l’intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.
6.2.2
Le permis de conduire n’est ni délivré, ni renouvelé lorsque le candidat ou le conducteur souffre d’hypoglycémie sévère récurrente et/ou d’une conscience altérée de l’hypoglycémie.
Un conducteur diabétique doit prouver qu’il comprend le risque d’hypoglycémie et qu’il maîtrise la maladie de manière adéquate.

6.3 Transplantation d’organes, implants artificiels

Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel.
En l’absence d’ incidence sur la conduite ( exemple greffe de rein, de foie, etc), il n’est pas nécessaire de demander l’avis d’un médecin agréé..
En cas de greffe ayant une incidence sur la capacité à conduire, la décision est laissée à l’appréciation du médecin agréé.

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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Une réponse à Classe VI : pathologie métabolique et transplantation pour les véhicules du groupe léger

  1. SIGNAC J.C dit :

    1 diabeabetique insulinodependant peut il etre ambulancier ?

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