Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe léger

Il faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

Seules modifications apportées par cet arrêté de 2015 par rapport aux précédents arrêtés pour les pathologies cardio-vasculaires et la conduite des véhicules légers : dans les suite d’un accident vasculaire cérébral, il est proposé un test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite. 

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.Lambo

« Les affections pouvant exposer tout individu ou conducteur à la délivrance ou au renouvellement d’un permis de conduire, à une défaillance de son système cardio-vasculaire de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière. La conduite après tout évènement cardiaque, et sa surveillance imposent un avis et un suivi du médecin ou du spécialiste chargé du patient qui déterminera la périodicité des contrôles
Les conducteurs des catégories A1, A2, A, B, B1 et BE appartiennent au groupe léger. »

 

au 1.3.2 : en cas d’accident vasculaire cérébral

1.1 Coronaropathies

1.1.1 Syndrome coronaire aigu : Infarctus du myocarde et/ou angine de poitrine instable :

La conduite est reprise selon l’avis spécialisé

1.1.2 Coronaropathie asymptomatique et angine de poitrine stable

Un avis spécialisé es demandé si c’est nécessaire.

1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu

Cas d’une angioplastie réalisée réalisée en dehors d’un infarctus du myocarde ou d’un angor instable :
la conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.

1.1.4 Pontage coronaire 

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.

1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction

1.2.1 Tachycardie supraventriculaire paroxystique 

Avis spécialisé

1.2.2 Fibrillation, flutter auriculaire 

Avis spécialisé, surveillance médicale régulière.
En cas de signes fonctionnels sévères (syncope, lipothymie), incompatibilité temporaire jusqu’au contrôle des symptômes.
En cas de reprise de la conduite avis spécialisé.
Compatibilité temporaire sous réserve d’une surveillance médicale régulière.

1.2.3 Extrasystoles ventriculaires 

Avis spécialisé

1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur sain 

Avis spécialisé et surveillance médicale régulière.
En cas de signes fonctionnels sévères (syncope, lipothymie), incompatibilité temporaire jusqu’au contrôle des symptômes.
En cas de reprise de la conduite avis spécialisé.
Compatibilité temporaire sous réserve d’une surveillance médicale régulière.

1.2.5 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur pathologique 

La conduite sera reprise après avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale régulière.

1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause aigue et curable 

La conduite sera reprise après avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale régulière.

1.2.7 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause chronique 

Incompatibilité temporaire.
La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé, compatibilité temporaire de  2 ans sous

réserve d’une surveillance spécialisée régulière.

1.2.8 Défibrillateur automatique implantable en prévention secondaire

En cas de primo-implantation, la conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.
Compatibilité temporaire de 2 ans en l’absence de symptômes sévères ( lipothymies, syncopes…) sous réserve d’une surveillance spécialisée régulière.

1.2.9 Défibrillateur automatique implantable en prévention primaire

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé en l’absence de symptômes sévères et sous réserve d’une surveillance spécialisée régulière.

1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire 

Avis spécialisé sur l’indication d’une stimulation cardiaque.

1.2.11 Pose de stimulateur cardiaque 

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé, sous réserve d’une surveillance spécialisée régulière.

1.3 Troubles de la conscience

1.3.1 Syncopes

Syncope unique :
incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque par un médecin.
Syncope récurrente :
en l’absence de traitement spécifique, incompatibilité temporaire.
La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.

 

1.3.2 Accidents vasculaires cérébraux

Cf 4.7 de l’arrêté

Accidents hémorragiques et malformation vasculaire ( anévrismes, angiomes)
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit, avis spécialisé

et selon 4.4.1 :
en cas de troubles de la coordination de la force et du contrôle musculaire :
un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
compatibilité temporaire :  un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

et selon 2.1.2
Champ visuel Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

 

Infarctus cérébral
Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit
Avis spécialisé si nécessaire

et selon 4.4.1 :
en cas de troubles de la coordination de la force et du contrôle musculaire :
un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
compatibilité temporaire :  un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

et selon 2.1.2
Champ visuel Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

Accident ischémique transitoire
Incompatibilité temporaire.

Avis médical préalable à toute reprise de la conduite
Compatibilité temporaire 1 an

 

Lotus1.3.3 Anévrysmes cérébraux

Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit
Avis spécialisé

et selon 4.4.1 :
en cas de troubles de la coordination de la force et du contrôle musculaire :
un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
compatibilité temporaire :  un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

et selon 2.1.2
Champ visuel Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

1.4 Hypertension artérielle

Incompatibilité si la pression artérielle systolique est supérieure à 22cm Hg
et/ou si la pression artérielle diastolique est supérieure à 13 cm Hg
ou en cas de signes d’hypertension artérielle maligne.
En cas de normalisation, compatibilité temporaire de 5 ans, sur avis médical et après contrôle de la pression artérielle.

1.5 Insuffisance cardiaque chronique

Incompatibilité si l’insuffisance cardiaque est au stade IV permanent (classification New York Heart Association : NYHA)
Compatibilité temporaire annuelle en cas de stade III permanent.
Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque.

1.6 Valvulopathies

1.6.1 Valvulopathies traitées médicalement

Compatibilité en l’absence de manifestations cliniques.
En présence de troubles du rythme, se référer au paragraphe ci-dessus 1.2,
en cas de troubles de la conscience se référer au 1.3.1, 1.3.2
et en cas d’insuffisance cardiaque chronique se référer au 1.5.

Valvulopathie traitée chirurgicalement 

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé, en fonction de la présence ou non de manifestations cliniques.

1.7 Pathologies vasculaires

1.7.1 Anévrisme aortique connu et/ou traité 

avis spécialisé si nécessaire.

1.7.2 Thrombophlébite profonde des membres inférieurs 

La conduite sera reprise selon l’avis médical.

1.8 Transplantation cardiaque

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.
Comptabilité temporaire sur avis spécialisé.

1.9 Cardiomyopathie hypertrophique

En l’absence de manifestations cliniques,
compatibilité temporaire sous réserve d’une surveillance cardiologique régulière.

En présence de manifestations cliniques :
incompatibilité sauf avis spécialisé contraire.

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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10 réponses à Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe léger

  1. macaronus dit :

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  2. macaronus dit :

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  3. Béa dit :

    Pour toutes les pathologies ci-dessus (et autres classes), je ne saisis pas la hiérarchisation entre: « La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé » ou « La conduite sera reprise selon l’avis médical » ou encore « avis spécialisé si nécessaire ».

    Est ce le titulaire du permis qui doit demander l’avis spécialisé et en tenir compte ou est-ce la commission / le médecin agréé?
    Par qui et comment sont décrétées les compatibilités temporaires?

    Merci d’avance

    • Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Pour toutes ces pathologies, les médecins de la commission médicale peuvent demander l’avis d’un spécialiste agréé par la préfecture pour la spécialité en question, ou bien se référer à l’avis fourni par le spécialiste qui vous suit : le conducteur doit donc apporter tous les éléments médicaux en sa possession lorsqu’il présente telle ou telle pathologie. Par exemple, un patient diabétique peut présenter, afin de faciliter la prise de décision des médecins de la commission, une ordonnance des traitements suivis, un dernier résultat de dosage d’hémoglobine glyquée, un courrier du spécialiste qui assure le suivi et qui témoigne de l’équilibre du diabète, etc

  4. Michel dit :

    Bonjour. J’ai fait un AVC il y a quelques semaines. j’ai très peu de séquelles, subsiste une légère claudication de la jambe gauche. J’ai pu reconduire ma voiture (non automatique) sans problème. La loi m’impose-t-elle de demander à passer devant la commission médicale ou un médecin agréé ? Merci.

    • Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Il est préférable de consulter à la commission médicale des permis, ne serait-ce que pour ne pas avoir de litige avec votre assurance en cas d’accident de la route…
      Voici le principe rappelé par l’arrêté du 31 août 2010 :
      Conformément à l’article R. 412-6 du code de la route, tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délais toutes les manoeuvres qui lui incombent. Tant pour le groupe léger que pour le groupe lourd, le permis de conduire ne doit être ni délivré ni renouvelé au candidat ou conducteur atteint d’une affection, qu’elle soit mentionnée ou non dans la présente liste, susceptible de constituer ou d’entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d’un véhicule à moteur. La décision de délivrance ou de renouvellement du permis par l’autorité préfectorale est prise suite à l’avis de la commission médicale départementale ou d’un médecin agréé. L’avis adressé au préfet peut contenir, si les conditions l’exigent pour la sécurité routière, des propositions de mentions additionnelles ou restrictives sur le titre de conduite.
      Avant chaque examen médical par un médecin agréé ou un médecin membre de la commission médicale, le candidat ou le conducteur remplira une déclaration décrivant loyalement ses antécédents médicaux, une éventuelle pathologie en cours et les traitements pris régulièrement.
      Un test de conduite par une école de conduite peut être demandé par la commission médicale.
      La commission médicale pourra, après un premier examen, si elle le juge utile, demander l’examen de l’intéressé par un spécialiste de la commission d’appel. Ce dernier répondra aux questions posées par la commission, sans préjuger de l’avis de celle-ci.

  5. gilles dit :

    bonjour je doit passer en commision medicale pour un diabete totalement instable avec des glicemie allan de 0.18g à plus de 5g avec des hypoglicemie severe avec assistence est risque de coma hyperglicemique.
    pourre je pretendre a recupéré mon permis

  6. CeSSRIN Maisons Laffitte dit :

    Bonjour,
    Nous sommes professionnels de santé. Nous aimerions savoir si l’avis de nos médecins spécialisés présents sur site (cardiologue, MPR) suffit pour reprendre la conduite ou s’il est nécessaire d’orienter nos patients vers le médecin agréé par la préfecture.
    Merci,
    Cordialement,
    CeSSRIN

  7. ecp auto-école Lorient dit :

    Merci beaucoup pour ces articles très intéressants !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Inutile de venir poster des commentaires non pertinents uniquement pour faire la promo de votre auto-école : la meilleure façon de mettre en avant votre auto-école serait d’apporter des réponses pertinentes aux internautes sur ce forum…surtout quand on s’appelle expert auto école …
      Donc les liens sur votre site web ont été supprimés dans vos divers commentaires uniquement parce que vous n’apportez rien sur le forum…

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