C’est désormais l’ arrête du 31 aout 2010 qui fixe la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.
Il a modifié l’arrêté du 21 décembre 2005.
Ce nouvel arrêté n’a apporté aucun changement pour la pathologie cardio-vasculaire et la conduite des véhicules lourds.
Les affections pouvant exposer tout conducteur à une défaillance de son système cardio-vasculaire de nature à provoquer une altération des fonctions cérébrales constitue un danger pour la sécurité routière.
La reprise de ma conduite après tout évènement cardiaque aigu et les renouvellements réguliers qui s’ensuivent imposent un avis et un suivi du médecin ou du spécialiste en charge du patient qui déterminera la périodicité des contrôles.
1.1 Coronaropathies
1.1.1 Infarctus du myocarde, angine de poitrine instable
La conduite est reprise selon l’avis spécialisé,
compatibilité temporaire sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.
Incompatibilité de tout syndrome coronarien non stabilisé.
1.1.2 Angine de poitrine instable, coronaropathie asymptomatique
Compatibilité après avis spécialisé
1.1.3 Angioplastie réalisée en dehors d’un infarctus du myocarde ou d’un angor instable
Compatibilité après avis spécialisé
1.1.4 Pontage coronaire
La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé;
Compatibilité temporaire après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.
1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction
1.2.1 Tachycardie supraventriculaire paroxystique
Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.
1.2.2 Fibrillation, flutter auriculaire
Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.
1.2.3 Extrasystoles ventriculaires
Compatibilité temporaire après avis spécialisé, puis selon l’évolution clinique retour à la périodicité réglementaire des visites médicales.
1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur sain
Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.
1.2.5 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur pathologique
Incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque par un spécialiste.
Compatibilité temporaire après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical spécialisé semestriel.
1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause aigüe et curable
Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité temporaire sur avis cardiologique sous réserve d’un suivi médical spécialisé semestriel.
1.2.7 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique
Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.
1.2.8 Défibrillateur automatique implantable en prévention secondaire
Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.
En cas de refus d’implantation par le patient, se reporter à l’affection justifiant l’implantation.
1.2.9 Défibrillateur automatique implantable en prévention primaire
Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.
En cas de refus d’implantation par le patient, se reporter à l’affection justifiant l’implantation.
1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire
Compatibilité temporaire si après avis spécialisé il n’y a pas d’indication à une stimulation cardiaque.
1.2.11 Pose de stimulateur cardiaque
La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.
Compatibilité temporaire et sous réserve d’une surveillance spécialisée régulière.
1.3 Troubles de la conscience
1.3.1 Syncopes
Syncope unique :
incompatibilité temporaire jusqu’à l’évaluation du risque par un médecin.
Syncope récurrente :
incompatibilité sauf en cas d’avis spécialisé favorable.
1.3.2 Accidents vasculaires cérébraux
Accident ischémique transitoire : cf 4.7
Infarctus cérébral : cf 4.7
Anévrysmes cérébraux : cf 4.7
1.4 Hypertension artérielle
Incompatibilité si la pression artérielle systolique est supérieure à 18 cm Hg
et/ou si la pression artérielle diastolique est supérieure à 10 cm Hg
ou en cas de signes d’hypertension artérielle maligne
En cas de normalisation, compatibilité temporaire de 2 ans, sur avis médical et contrôle de la mesure ambulatoire de la pression artérielle.
1.5 Insuffisance cardiaque chronique
Incompatibilité si l’insufficance cardiaque est au stade III ou IV permanent ( classification New York Heart Association : NYHA)
Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque
1.6 Valvulopathies
Valvulopathie traitée médicalement
Incompatibilité si la valvulopathie est symptomatique.
Compatibilité temporaire après 6 mois sans symptôme sur avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale.
Valvulopathie traitée chirurgicalement
Incompatibilité temporaire puis compatibilité temporaire après 6 mois sans symptôme sur avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale.
1.7 Pathologies vasculaires
Anévrisme connu et/ou traité
Incompatibilité si le diamètre est supérieur à 5 cm.
Compatibilité temporaire après intervention sur avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.
Thrombophlébite profonde des membres inférieurs
La conduite sera reprise selon l’avis médical.
1.8 Transplantation cardiaque
Incompatibilité si symptomatique.
Comptabilité temporaire annuelle pendant 2 ans, puis tous les 2 ans ensuite, sur avis spécialisé et sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.
1.9 Cardiomyopathie hypertrophique
Incompatibilité.
Bonjour
le poste de cariste en industrie (chaine de fabrication automobile) est-il compatible avec l’état de santé suivant :
Infarctus du myocarde (nécrose coronaire)
HTA sérieuse et permanente malgré traitement
Déficience reconnue de vision périphérique
En considérant que j’ai été viré de mon bureau après la survenue de ces ennuis de santé …
Cordialement
Gilles Faille
Bonjour,
Seul un médecin en chair et en os, dans la vraie vie, peut vous répondre.
Bien à vous
Conducteur poids lourds j’ai eu récemment un problème cardio vasculaire et j’ai été reconnu inapte temporaire par la médecine du travail car suite à cette pathologie je dois repasser devant des médecins de la commission des permis de conduire de la sous préfecture (délais pour obtenir ce rendez vous 2 à 3 mois).Est ce que j’ai le droit de reconduire un poids lourds avant d’ètre repassé devant les médecins de la commission des permis ce conduire
Tant que votre permis n’est pas invalidé vous pouvez théoriquement conduire un poids lourds, dès l’instant que ce n’est pas dans l’entreprise dans laquelle vous avez été déclaré inapte temporaire. Mais l’arrêté d’août 2010 rappelle l’article R 412-6 du code de la route :
.- »Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. »