Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe lourd

C’est désormais l‘arrêté du 18 décembre 2015 qui fixe la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

Les affections pouvant exposer tout conducteur à une défaillance de son système cardio-vasculaire de nature à provoquer une altération des fonctions cérébrales constitue un danger pour la sécurité routière.
La reprise de ma conduite après tout évènement cardiaque aigu et les renouvellements réguliers qui s’ensuivent imposent un avis et un suivi du médecin  ou du spécialiste en charge du patient qui déterminera la périodicité des contrôles.

Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd, notamment chez les conducteurs professionnels , seront envisagés avec la plus extrême prudence.School bus
Les candidats ou conducteurs des catégories C1 C1E, C, CE, D1, D1E, D, et DE relèvent des normes physiques requises pour le groupe lourd (groupe 2).
Il en est de même pour les candidats ou conducteurs de la catégorie B valable pour la conduite des taxis et des voitures de remise, des ambulances, des véhicules affectés à des opérations de ramassage scolaire ou des véhicules affectés au transport public des personnes, ainsi que les enseignants de la conduite (voir article 2).

1.1 Coronaropathies

1.1.1 Syndrome coronaire aigu : Infarctus aigu du myocarde et /ou angine de poitrine instable

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé,
compatibilité temporaire sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.
Incompatibilité de tout syndrome coronarien  non stabilisé.

1.1.2  Coronaropathie asymptomatique, Angine de poitrine stable,

Compatibilité après avis spécialisé

1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu

Compatibilité après avis spécialisé

1.1.4 Pontage coronaire

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé;
Compatibilité temporaire après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.

1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction

1.2.1 Tachycardie supraventriculaire paroxystique

Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.

1.2.2 Fibrillation, flutter auriculaire

Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.

1.2.3 Extrasystoles ventriculaires

Compatibilité temporaire après avis spécialisé, puis selon l’évolution clinique retour à la périodicité réglementaire des visites médicales.

1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur sain

Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical régulier.

1.2.5 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur coeur pathologique

Incompatibilité jusqu’à l’évaluation précise du risque par un spécialiste.
Compatibilité temporaire après avis spécialisé et sous réserve d’un suivi médical spécialisé semestriel.

Camion en légos-Visite-medicale-permis-conduire1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause aigüe et curable

Incompatibilité jusqu’au contrôle des symptômes.
Compatibilité temporaire sur avis cardiologique sous réserve d’un suivi médical spécialisé semestriel.

1.2.7 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation  ventriculaire en rapport avec une cause chronique

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.

1.2.8 Défibrillateur automatique implantable en prévention secondaire

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.
En cas de refus d’implantation par le patient, se reporter à l’affection justifiant l’implantation.

1.2.9 Défibrillateur automatique implantable en prévention primaire

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection, incompatibilité.
En cas de refus d’implantation par le patient, se reporter à l’affection justifiant l’implantation.

1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire

Compatibilité temporaire si après avis spécialisé il n’y a pas d’indication à une stimulation cardiaque.

1.2.11 Pose de stimulateur cardiaque

La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé.
Compatibilité temporaire et sous réserve d’une surveillance spécialisée régulière.

1.3 Troubles de la conscience

1.3.1 Syncopes

Syncope unique :
incompatibilité temporaire jusqu’à l’évaluation du risque par un médecin.
Syncope récurrente :
incompatibilité sauf en cas d’avis spécialisé favorable.

1.3.2 Accidents vasculaires cérébraux

Accident ischémique transitoire : cf 4.7

Infarctus cérébral : cf 4.7

Anévrysmes cérébraux : cf 4.7

1.4 Hypertension artérielle

Incompatibilité si la pression artérielle systolique est supérieure à 18 cm Hg
et/ou si la pression artérielle diastolique est supérieure à 10 cm Hg
ou en cas de signes d’hypertension artérielle maligne

En cas de normalisation, compatibilité temporaire de 2 ans, sur avis médical et contrôle de la mesure ambulatoire de la pression artérielle.

1.5 Insuffisance cardiaque chronique

Incompatibilité si l’insufficance cardiaque est au stade III ou IV permanent ( classification New York Heart Association : NYHA)

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque

1.6 Valvulopathies

1.6.1 Valvulopathie traitée médicalement

Incompatibilité si la valvulopathie est symptomatique.
Compatibilité temporaire après 6 mois sans symptôme sur avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale.

1.6.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement

Incompatibilité temporaire puis compatibilité temporaire après 6 mois sans symptôme sur avis spécialisé et sous réserve d’une surveillance médicale.

1.7 Pathologies vasculaires

1.7.1 Anévrisme connu et/ou traité

Incompatibilité si le diamètre est supérieur à 5 cm.
Compatibilité temporaire après intervention sur avis spécialisé et sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.7.2 Thrombophlébite profonde des membres inférieurs

La conduite sera reprise selon l’avis médical.

1.8 Transplantation cardiaque

Incompatibilité si symptomatique.
Comptabilité temporaire annuelle pendant 2 ans, puis tous les 2 ans ensuite, sur avis spécialisé et sous réserve d’un suivi spécialisé régulier.

1.9 Cardiomyopathie hypertrophique

Incompatibilité.

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies

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21 réponses à Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe lourd

  1. faille gilles dit :

    Bonjour

    le poste de cariste en industrie (chaine de fabrication automobile) est-il compatible avec l’état de santé suivant :
    Infarctus du myocarde (nécrose coronaire)
    HTA sérieuse et permanente malgré traitement
    Déficience reconnue de vision périphérique
    En considérant que j’ai été viré de mon bureau après la survenue de ces ennuis de santé …
    Cordialement

    Gilles Faille

  2. Lebihain dit :

    Conducteur poids lourds j’ai eu récemment un problème cardio vasculaire et j’ai été reconnu inapte temporaire par la médecine du travail car suite à cette pathologie je dois repasser devant des médecins de la commission des permis de conduire de la sous préfecture (délais pour obtenir ce rendez vous 2 à 3 mois).Est ce que j’ai le droit de reconduire un poids lourds avant d’ètre repassé devant les médecins de la commission des permis ce conduire

    • Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Tant que votre permis n’est pas invalidé vous pouvez théoriquement conduire un poids lourds, dès l’instant que ce n’est pas dans l’entreprise dans laquelle vous avez été déclaré inapte temporaire. Mais l’arrêté d’août 2010 rappelle l’article R 412-6 du code de la route :
      .-« Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. »

    • bremond éric dit :

      j’ai été victime d’1 infarctus le 27/05 dernier (j’étais chez moi, pas en entreprise, encore moins au volant…) Après 6mois d’a.t. je vais vraisemblablement etre déclaré stabilisé, consolidé, guéri etc…. sachant que mon permis est bon jusqu’en Mars 2013, est ce que je peux reconduire (transport en commun) après accord médecine du travail ou dois je passer par la commission préfectorale avant, ou après….. si quelqu’un a du vécu pour cette situation je suis à l’écoute…..

      • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

        Il faut nécessairement anticiper la visite médicale pour votre permis de conduire, puisqu’une nouvelle pathologie est apparue, et prendre rendez-vous auprès d’un médecin agréé qui exerce « hors commission ». Le médecin du travail rendra sans doute son avis seulement après que vous ayez passé cette visite auprès du médecin agréé.
        Pathologie cardio-vasculaire et permis du groupe lourd

  3. snaveau dit :

    bonjour,
    j’ai passé aujourd’hui une médicale pour passer le permis D mais le médecin agrée a demandé une visite complémentaire chez un cardiologue car j’ai un souffle cardiaque et une tension à 16/10 (je précise que j’étais en situation de stress). Je suis sportif et cette pathologie ne m’a jamais handicapé.
    Peut-on m’interdire de passer le permis D à cause de cette pathologie?
    Merci de votre réponse

  4. Baron Patrick dit :

    Bonjour,je suis chauffeur routier international au Luxembourg,j’ai 58 ans et j’ai subi un triple pontage le 3 juin dernier,je suis également diabétique(type 2).Depuis je suis en arrêt de travail.Pour le moment personne ne m’a rien dit au sujet de mes permis.Devrai-je reprendre mon métier ou est ce que je dois m’attendre à une reconversion.Pensez vous que je puisse avoir un mi-temps thérapeutique.Merci.

  5. Sylvabelle dit :

    Bonjour,
    Je suis chauffeur de car, ancienne chauffeur routier. Suite à de nombreux malaises depuis un mois environ, qui ont fini par une admission aux urgences, les médecins ont découvert que je souffrais d’hypertension artérielle (ma tension est montée au plus haut à 22/12). Malgré le traitement, cette dernière a du mal à baisser (elle est actuellement aux alentours de 19/10). Pourrais-je continuer à exercer mon métier de chauffeur (car ou routier ?) ou risque-t-on de m’interdire ces métiers ?
    Je vous remercie par avance.

  6. cremonesi dit :

    bonjour on ma annoncer que j ai la maldie de meniere avec 40 decibel de moin a une oreille est se que je peux passer mon permis ? merci

  7. gaschet gerard dit :

    bonjour je suis en arret depuis le 24 aout du a un infartus on ma poser un sten depuis j ai passer une synthigraphie . je viens d apprendre que je doit repasser a l hopital pour refaire une angiopastie pour une voir plusieur sten suplementaire .j ai 49 ans et je me pose la question de savoir si je vais pouvoir reprendre le volant je suis chauffeur routier merci d avance

  8. gerard dit :

    bonjour,
    je suis porteur d’un D.A.I depuis 2010 l’appareil n’a jamais déclanché. Ayant fait ma visite médicale pour mon permi D avec un médecin conventionné de la préfecture ma dit que je pouvait conduire mon bus. Que dois je faire car j’ai un suivit tout les 6 mois et mon cardiologue ne me répond pas quand je lui pose la question si je peut reprendre mon travaille.

  9. GALTIER dit :

    Bonjour,

    j’ai une cardiopathie de non compaction du ventricule gauche. Je porte

    un défibrillateur depuis 2 ans. Est ce que j’ai le droit de passer le permis

    transport en commun ?

    Merci.

  10. le guillou dit :

    je suis chauffeur routier apres un double pontage ,si la medecine du travail emet un avis favorable donc ok mais le medecin conventionne me déclare inapte a la conduite poid lourd que ce passe t il?

  11. Maïté dit :

    Bonjour,
    Je suis conductrice de car et début d’année j’ai été victime d’un arrêt cardio-respiratoire, il m’a été implanté un défibrillateur automatique. Mon coeur est sain aucune cause pouvant expliqué l’arrêt cardiaque n’a été trouvé, le défibrillateur ne s’est jamais enclenché.
    La commission médicale de la préfecture m’a renouvelé mon permis D avec une durée de 1 an. Cependant, le médecin de travail m’a déclaré inapte à tous poste de conduite.
    J’ai mon permis mais je ne peut pas travailler. Y a-t-il une solution?

    Merci d’avance.

    Cordialement.

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