Visites médicales auprès des médecins agréés de la commission médicale des permis de conduire

Chaque commission médicale primaire est constituée  de 2 médecins nommés par arrêté pour 5 ans par le préfet, certains de ces médecins exercent à la fois en commission médicale primaire et sont également médecins agréés exerçant hors commission (à leur cabinet).

Il existe habituellement des commission médicales dans les préfectures et dans les sous-préfectures.

 

 

Prise de rendez-vous en commission médicale des permis de conduire de la préfecture

Les rendez-vous doivent être pris en ligne via le site de de la préfecture du département.

Toute prise de rendez-vous pour les visites médicales du permis de conduire auprès des médecins agréés est gratuite, le règlement du prix de la visite médicale s’effectue exclusivement  le jour de la visite médicale et jamais lors de la prise de RDV.

Documents à présenter pour la visite médicale en commission des permis de conduire à la préfecture

Les usagers doivent apporter tous les documents mentionnés sur le site de la préfecture :Cerfa, résultats des examens biologiques, résultats de tests psychotechniques ( si suspension d’au moins 6 mois, ou annulation).

Résultats d’examens biologiques à présenter :

Un guide de bonnes pratiques précisent quels résultats d’examen doivent être présentés en commission médicale, quel que soit le département :

  • pour conduite sous l’emprise de l’alcool : CDT, GammaGT et VGM
  • pour conduite sous l’emprise de stupéfiants : test urinaire comportant au moins le dosage du cannabis

Pour infraction conduite sous l’emprise de l’alcool, s’il s’agit d’une première infraction, les médecins sont libres d’exiger ou non la fourniture de ces résultats CDT, GammaGT et VGM.

Dans tous les cas les médecins sont libres de prescrire d’autres examens s’ils jugent nécessaire pour statuer sur l’aptitude à conduire.

Le médecin agréé ne peut pas être le médecin traitant de l’usager

Conformément à l’article R 226-2 du code de la route :
« Un médecin agréé ne peut effectuer le contrôle médical d’une personne dont il est le médecin traitant. »

Formation continue obligatoire des médecins agréés pour le permis de conduire

Les médecins agréés doivent  suivre une formation initiale et une formation continue à l’occasion du renouvellement de leur agrément, tous les 5 ans.

Les médecins agréés peuvent exercer leur activité jusqu’à l’âge de 75 ans

L‘arrêté du 28 mars 2022 a introduit cette prolongation jusqu’à 75 ans, c’était 73 ans avant la parution de cet arrêté.

Infractions traitées exclusivement en commission médicale des permis de conduire de la préfecture

Les médecins des commissions médicales primaires statuent désormais uniquement dans 2 situations :

  • en cas d’infractions au code de la route, annulation, invalidation ou suspension mais uniquement lorsqu’au moins une des infraction est liée  à la consommation d’alcool ou de stupéfiants,
  • pour les usagers redirigés par les médecins agréés exerçant hors commission médicale ( lorsque le médecin agréé qui exerce hors commission ne parvient pas à statuer sur l’aptitude à la conduite).

Par conséquent, les médecins agréés statuent pour :

  •  les candidats au permis de conduire qui demandent un nouveau permis après avoir fait l’objet d’une mesure d’annulation ou d‘invalidation de leur permis résultant d’infractions dont l’une au moins est liée à la consommation d’alcool ou de stupéfiants ( L 224-14 et L 223-5)
  • les conducteurs titulaires d’un permis de conduire de durée de validité limitée délivrée à la suite d’une mesure de suspension liée à une ou des infractions dont l’une au moins est imputable à la consommation d’alcool ou de stupéfiants qui sollicitent la prorogation de leurs droits à conduire,
  • le conducteur ou accompagnateur d’un élève conducteur auquel est imputable une infraction liée à la consommation d’alcool ou de stupéfiants ( R 221-13, 1°)
    le conducteur ou accompagnateur d’un élève conducteur auquel est imputable les infractions visées au L 234-1 et L 234-8,
  • tout usager redirigé par un médecin agréé consultant  hors commission médicale ( R 226-2 6ème alinéa et R 226-3 3°

Les médecins remettent un certificat médical Cerfa 14880 02. au conducteur à l’issue de la visite médicale dont un exemplaire est transmis aux services administratifs de la préfecture.

Par exemple, les conducteurs dans les cas suivants ne doivent consulter en commission médicale mais d’emblée un médecin agréé exerçant hors commission :

  • un conducteur qui souhaite faire supprimer la mention « port de verres correcteurs » sur son permis,
  • un conducteur qui a eu une suspension de permis de plus de 1 mois pour excès de vitesse, ou toute infraction non liée à la consommation d’alcool ou de stupéfiants,
  • un conducteur qui souhaite une dispense du port de ceinture de sécurité ( article R 412-1 du code de la route)
  • un conducteur épileptique, diabétique, etc

Rôle des médecins des commissions médicales : guide de « Bonnes pratiques »

Ce guide de bonnes pratiques a été publié en juillet 2018 par le Ministère de l’Intérieur suite à la modernisation du secrétariat des commissions médicales
Modernisation secretariat des commissions medicales du permis de conduire

Ce guide rappelle que le rôle des médecins doit se limiter à :

  • s’assurer que l’usager qui se présente devant eux est la personne qui a fait l’objet de la suspension,
  • pratiquer l’examen médical uniquement si l’usager contrevenant se présente avec un dossier complet :
    • pièce d’identité,
    • notification et arrêté de suspension,
    • mail de confirmation de rendez-vous,
    • Cerfa dûment rempli
    • résultats des examens biologiques
    • résultats des tests psychotechniques lorsqu’ils sont obligatoires ( suspension d’au moins 6 mois ou permis annulé)
  • formalise leur avis sur le Cerfa et en informer l’usager ( l’usager signe le Cerfa attestant qu’il a pris connaissance de l’avis des médecins), une copie du Cerfa est remis à l’usager
  • remettre un document à l’usager qui lui précise la procédure à suivre notamment si l’avis des médecins est favorable : créer un compte sur le site de ANTS et lancer l’édition de son permis de conduire.
  • transmettre un exemplaire du Cerfa à la préfecture ( la préfecture adresse également de son côté un exemplaire du Cerfa à ANTS, qui le compare avec celui transmis par l’usager).

Le jour de la visite médicale en commission préfectorale, les médecins doivent demander à l’usager de présenter son arrêté de suspension et la lettre de notification qui permet aux médecins de connaître le motif de la venue en commission médicale.

Page mise à jour le 10 mai 2022

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941 Comments
  • stachy
    Répondre
    Posté à 18 h 06 min, 13 janvier 2012

    je dois passer devant une commission médicale a la préfecture le 18 janvier pour récupérer mon permis de conduire . Au guichet ,on ma dit qu il fallait attendre plusieurs mois, mon assurance ma demander mon permis définitif 2012.A la préfecture, il m ont dit qu’il fallait venir un mois avant et j ‘ai un retard de 8 mois. Je ne sais pas ce qu’ il vont me dire et ce que je dois répondre .Le préfet va t ‘il me restituer mon permis ?. Naturellement , c’ est ma fille qui conduit ma voiture .Depuis ce temps, quelles sont les risques ?, quelles sont les recours ?.

    Merci d ‘avance

    Mr Stachy

  • reglion
    Répondre
    Posté à 21 h 41 min, 1 février 2012

    après une visite médicale il y a 5 ans je dois en repasser une autre (pour le moi de mai)vais je etre contacter ou dois je le faire moi meme dans ce cas comment proceder merci

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 17 h 42 min, 5 février 2012

      Vous ne serez pas contacté, c’est à vous de contacter la commission médicale des permis de conduire de la préfecture de votre département.

  • Marine
    Répondre
    Posté à 10 h 09 min, 2 février 2012

    Bonjour.
    Existe t-il des courriers types pour faire un signalement de permis de conduire à la Prefecture?
    Cordialement

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 17 h 41 min, 5 février 2012

      Non, il n’y a pas de courrier type…

  • Jean
    Répondre
    Posté à 11 h 51 min, 17 février 2012

    Bonjour à tous,

    Voilà il y a plus de 2 ans j’ai été victime d’une agression et depuis mon champ visuel se rétrécie et au dernier contrôle binoculaire j’ai une vue d’environ 90 dégré et une vision centrale de 10/10 j’entends plusieurs sons de cloche depuis, on me dit que je ne dois plus conduire, d’autres me disent que si!!! Que dois-je faire, de plus j’ai besoin de mon permis même si depuis je ne conduis plus la nuit ou par temps pluvieux ou de longues distances pensez vous que je peux au moins obtenir un permis médical sous certaines conditions (luminosité, distance, etc…) ou qu’il va mettre supprimé?
    Merci pour votre aide

    • fred
      Répondre
      Posté à 0 h 38 min, 6 avril 2012

      pas vu pas pris, pris pas assuré. pour faire simple

      démarche: demander une visite en pref pour raison médicale, si il n’y a que celà, probablement permis leger avec 42 (retro des deux cotès) sans autres limites

  • Fille
    Répondre
    Posté à 18 h 58 min, 12 avril 2012

    Bonjour,

    Après un AVC il y a tout juste un mois, mon père avait son champ de vision rétréci et son médecin l’a fait convoquer à une commission médicale du permis pour début juin. Il est allé voir son ophtalmologiste aujourd’hui qui lui a indiqué qu’il n’avait plus de problème. Aussi, je souhaiterais savoir s’il peut reconduire dès à présent ou s’il doit attendre la visite du 06 juin ?
    Merci d’avance pour vote retour raide car il est plus que pressé de reprendre le volant !

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 20 h 56 min, 12 avril 2012

      Lorsqu’un conducteur a un permis de conduire valide, rien ne l’empêche de conduire, sachant que dans le cas précis, l’ophtalmo a confirmé l’absence d’altération de la vision.

      • LEDOUX
        Répondre
        Posté à 13 h 02 min, 27 mars 2013

        Bonjour,
        mon père a été victime d’un AVC. Le médecin (bilan hôpital de jour) a indiqué sur son bilan « reprise de la conduite sous surveillance ». Nous avons donc essayé de le faire reconduire en montant à ses côtés, mais c’est une catastrophe, nous avons du reprendre le volant à plusieurs reprises.
        Qui peut réellement définir s’il est apte à reconduire ?
        Merci

      • Bedouch
        Répondre
        Posté à 12 h 26 min, 14 juillet 2016

        Bonjour, je dois repasser une contre visite médicale suite à un retrait de 3 mois . La date limite de mon permis est le 09/08 mais la prefecture est fermé et je ne peux pas prendre rendez vous avant le 25/08 , j’aimerais savoir ce que cela entraîne ? Retrait de permis ? Suspension ? Ou juste l’impossibilité de conduire entre le 09/08 et le moment où mon permis est renouvellé? Merci

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 23 h 19 min, 14 juillet 2016

          Cela signifie impossibilité de conduire entre le 9 août et le jour où vous recevez votre permis de conduire après avoir passé la visite médicale.

  • Sasa
    Répondre
    Posté à 16 h 45 min, 16 avril 2012

    Bonjour, je me suis retirer mon permis de conduire le 12/03/2012, contrôle d’alcoolémie donc -6pts 200€ d’amende et une suspension de 3 mois, et également la visite médicale, est ce que c’est a moi de prendre RDV ou c’est eux qui vont me contacter ?? Puis je risque quoi en gros ?? et est ce que c’est payant ou pas la visite, dois-je payer sur place ou pas ??
    Cdt.

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 0 h 05 min, 20 avril 2012

      Oui, c’est à vous à prendre rendez-vous auprès de la commission médicale des permis de la préfecture de votre département. Les médecins peuvent déclarer inapte à la conduite un conducteur qui a une consommation excessive d’alcool, par exemple. Le prix à payer pour la visite médicale est de 33 €

      • Sasa
        Répondre
        Posté à 6 h 05 min, 22 avril 2012

        merci bcp.
        Donc je peux appeler a n’importe quel heure pour prendre RDV ?? C’est ca ?

        • Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 23 h 00 min, 23 avril 2012

          Dans de nombreuses préfectures, la prise de rendez-vous s’effectue par courrier. Il faut consulter le site de la préfecture de votre département qui donne habituellement la procédure à suivre.

    • victoria
      Répondre
      Posté à 22 h 48 min, 26 avril 2012

      oui c est a toi de prendre rdv il faut attendre parfois plusieurs mois je le sais car je suis passer aujourd huit un visite 33 euro 6 timbres avec ton adresse sur l enveloppe photocopie de ta carte d identité et un justificatif de domicile j ai attendu 6 mois pour avoir se rendez vous ne boit plus un goutte même pas le weed ken il de demande de faire le vgm et gamma gt et si c est pas bon il te refuse il plus bas j ais répondu a vincent et fait le cdt comme sa il te casse pas les!!!!!! il faut que tout tes résultats soit parfait puis pour ta question si tout tes bon ne boit plus au volant biz

      • Sasa
        Répondre
        Posté à 18 h 11 min, 30 avril 2012

        moi a la police on ma dit comme quoi j’irais passer la visite médicale 1 mois avant de récupérer mon permis?? donc c’est faux je vais y attendre plus alors ? puis je ne bois plus depuis ce fameux jour lol

    • victoria
      Répondre
      Posté à 22 h 50 min, 26 avril 2012

      lit plus bas tu aura plus de réponse

    • victoria
      Répondre
      Posté à 22 h 53 min, 26 avril 2012

      lit plus bas

  • reglion
    Répondre
    Posté à 11 h 17 min, 25 avril 2012

    Bonjour
    Suite a une suspension du permis pour alcoolemie il y a 6 ans
    je viens de passer ma troisieme visite medicale
    A la fin de celle ci resultat satisfaisant apres consultation entre les deux medecins ils decident de me faire faire une analyse de sang et si les resultats sont bons de me donner une validation permanente de mon permis
    Resultat gamma 34 pour 55 et cdtect 0.9 pour 1.70
    La prefecture apres la reunion de la commission me renvoie mon dossier complet et une aptitude temporaire de 5 ans de mon permis ?
    Et pour terminer je recoit mon permis avec une validite de 2 ans ?
    Qu’est ce qui se passe ? Qu’est ce que je peut faire ?
    Une reponse svp et merci d’avance

  • vincent
    Répondre
    Posté à 13 h 47 min, 25 avril 2012

    bonjour !! je passe la visite medicale jeudi 3 mai pr une suspension de permi pr alcol je voudrai savoir si il fon le test pr le thc aussi, et combien de temp il fau que je marrete de boir avan la visite sachant que ma consommation d’alcol se passe en generale que le samedi soir, merci beaucoup pour vos reponses

    • vincent
      Répondre
      Posté à 16 h 54 min, 25 avril 2012

      que le samdi soir mai de maniere exessesive et ceux depui longtemp, e ce que je pourrai passer par raport au aux normal demander ? je doute, je stresse vraimen, sa fera 13 Jour que jaurai pa bu, une foi que je passe la premiere visites le 3 mai, merci bokoup de me repondre !!

  • victoria
    Répondre
    Posté à 22 h 13 min, 26 avril 2012

    pour vincent je vient de passer aujourd huit vgm 104 norme 98 gamma gt 36 analyse d urine sur place refuser il me demande de faire le cdt et la il voit que tu a but car il faux plus d un mois sans un goutte pour le reste je pense qu il le voit dans le sang mais va quand même a ta visite car si non tu attendra 6 mois pour avoir un rendez vous

  • victoria
    Répondre
    Posté à 22 h 13 min, 26 avril 2012

    visite a epernay

  • victoria
    Répondre
    Posté à 22 h 23 min, 26 avril 2012

    toujours pour vincent et cela fait un mois que je ne boit plus mais voila le weed ken dernier on na fait la fête et voila maintenant il faux que j attendre 15 jour pour faire le cdt sinon refuser c est la galère pas de fumet te sans feu et cela fessais 1 ans que je roulais sans permis chose a ne pas faire car l amende et lourde

  • Posté à 5 h 29 min, 27 avril 2012

    bjr voila mon probleme jai passer une premiere visite medicale suite a une suspension adu a lalcool et les medecins mont declarer inapte cr je depasser de peu les normes je dois repasser une visite dans un mois donne til kan meme un permis provisoire ou pas je ne c’est pas comment cela fonctionne merci

    • Posté à 20 h 03 min, 15 mai 2012

      désoler je n avais pas vue ton message pourquoi un mois ? donc toutes tes prises de sang pas bon donc voila se que tu toi faire !!! arrête de boire je sais de quoi je parle !!!!!!! un ans sans permis tu commence par faire les gamm gt le vgm puis le cdt et après tu vois les normes et la tu dit c set bon pas un seule verre même pendant les fêtes et tout tes résulta serons bon au bout de deux mois !!!! je ne ment pas tu peux lire plus bas biz

    • Posté à 13 h 42 min, 18 mai 2012

      donne tes nouvelle merci

  • vincent
    Répondre
    Posté à 16 h 28 min, 27 avril 2012

    victoria, il ton demander de fair une analyse durine sur place ? pk il ton demander de fair le test cdt ?? et ta le droi dattendr car tu sai ke tu sera pa ds les normes ??

    • Posté à 9 h 13 min, 11 mai 2012

      oui analyse d urine pour savoir si tu na pas bus dans les jours presedants il mon refuser car le v g m etait a 104 et la norme 98 voila j ais fait le cdt 0.70 la norme 1.70 c est bon et le cdt et plus approfondis pour l alcool

    • Posté à 9 h 38 min, 11 mai 2012

      alors ta visite c etait bon ?

      • Posté à 13 h 40 min, 18 mai 2012

        slt donne de tes nouvelle merci

  • Cline
    Répondre
    Posté à 23 h 17 min, 3 mai 2012

    Bonjour,
    Je me suis fait contrôlé le 20avril avec un taux d’alcoolemie superieur à la normale, donc garde a vue, suspension de permis, et passage devant le tribunal le 21mai.. Jai recu le recommandé de la prefecture m’informant de 2mois de suspension + une visit medicale..à faire un mois avant la reprise du permis. Si je me fie à l’écrit je suis censé recuperer mon permis donc le 22juin, sachant que je dois passer cette visite un mois avant donc vers le 22mai et que mon passage au tribunal est le 21mai..dois je faire cette visite avant de m’y rendre ?? De plus j’aimerais savoir s’ils dépistent seulement l’alcool ou si la fumette peut etre aussi regardé lors de cette visite ?
    Je suis un peu perdue avec tout ca.. Je suis une buveuse occasionnel mais une grosse fumeuse(enfin un tous les soirs avant de dodo!)..cette épreuve est toute nouvelle pour moi.. Dur sans mon permis!! Et je crains d’avoir pire a cause de ma consommation perso!!
    Si vous pouviez m’éclairer cela me rassurerait et me fixerait une fois pour toute avant le fait accompli! Je vous remercie d’avance pour vos réponses.

    • nounn
      Répondre
      Posté à 22 h 32 min, 5 mai 2012

      bonjour pouvez vous repondre a la question precedente svp???
      cordialement

      • Posté à 11 h 13 min, 11 mai 2012

        je voudrais bien te répondre mais je n est pas vue ta question

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 7 h 59 min, 8 mai 2012

      IL est toujours préférable de se présenter au tribunal avec les résultats de la visite médicale.
      A l’occasion des visites médicales toutes les consommations de toxiques sont prises en compte, y compris le cannabis, et peuvent être dépistées ( soit lors de la visite médicale, soit il vous est demandé de revenir avec des examens effectués dans un laboratoire). Certains signes à l’examen clinique mettent en évidence une consommation de toxiques.
      Influence de l’alcool et des stupéfiants sur la conduite de véhicule
      La dépendance au cannabis est une contre-indication médicale au moins temporaire à la conduite des véhicules.

    • Posté à 9 h 36 min, 11 mai 2012

      slt si c est pour l alcool arrêt de boire de suite fait un prise de sang a tes frais fait les gamma gt le cdt et le vgm tu saura ou tu en n est pour l alcool je sais je suis passer le 27 avril et pour la fumet te c est le thm mais il ne te le demanderons pas car tu tes fait arrêt pour l alcool mais fait attention a tes résulta car il faux que tout soie bon prise de sang total 35e

      • Cline
        Répondre
        Posté à 18 h 47 min, 17 mai 2012

        Merci pour vos réponses.. Je ne consomme plus ni d’alcool ni de chocolat depuis ca..mais on sait bien qu’il mets du temps avant de s’effacer totalement.
        J’ai envoyé le courrier pour demander un rendez vous aupres de la commission des medecins à la prefecture. Mais toujours rien, je suis convoqué lundi au tribunal, je pense donc ne pas avoir cette visite avant.
        Cela peut me porter préjudice?

        • Posté à 18 h 59 min, 17 mai 2012

          slt non le tribunal va te donner que ta peine et ton amende mais fait ta première prise de sang les gamma gt le vgm et le cdt tu en na pour 35e environs puis tu saura et la dit toi que cela mais on moins deux mois ton être bien biz

          • Cline
            Posté à 18 h 45 min, 21 mai 2012

            Voilà..résultat de ma sentence.. 3mois de suspension.. 200e d’amende et un stage de sensibilisation à faire donc 250e !! Plus tjs cette visite médicale à passer !!
            Dur quand meme !! Mais bon faut assumer ces bétises malgré la difficulté à encaisser !!
            Mercii.. Biz

  • jojo
    Répondre
    Posté à 20 h 58 min, 9 mai 2012

    bonjour jme suis fait retirer mon permi parcke je navai plus de point et jai rdv a la prefecture biento pour mon aptitude physique je voulai savoir kel seron les test ? merci et si yora prise de sang

  • jojo
    Répondre
    Posté à 20 h 59 min, 9 mai 2012

    bonjour jme suis fait retirer mon permi parcke je navai plus de point et jai rdv a la prefecture biento pour mon aptitude physique je voulai savoir kel seron les test ? merci et si yora prise de sang ?

  • Posté à 11 h 17 min, 11 mai 2012

    chercher sur le forum tous se que je c est cela coûte au moins 160 e

  • clément
    Répondre
    Posté à 13 h 50 min, 11 mai 2012

    Bonjour,
    Je me suis fait retirer mon permis pour alcoolémie. Pour le récupérer, j’ai une visite médicale où je sais qu’il font un test d’urine. Savez vous quel sont les tests fait? Est ce que le THC est vérifié?
    Merci pour vos réponses.

    • Posté à 21 h 04 min, 11 mai 2012

      fait une prise de sang a ta charge sois 33 e fait le cdt les gtt et le cdt et la tu saura ou aller !!! je sais de quoi je pa

  • Posté à 20 h 59 min, 11 mai 2012

    slt c est victoria, je suis passer le 27 avril 2012 pour le teste d urine c est de la !!!! c est pour l alcool pas pour le thc mais fait attention car le vgm et très important car moi gamma gt 36 vgm 104 la norme 98 et la il me demande le cdt la colerer pas de permis sans le cdt l alcool donc rien n avoir avec le chocolat tu vois se que je veux dire !!!!

  • Posté à 21 h 05 min, 11 mai 2012

    fait une prise de sang a ta charge sois 33 e fait le cdt les gtt et le cdt et la tu saura ou aller !!! je sais de quoi je parle un ans sans permis

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