Il faut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005  modifié à plusieurs reprises (notamment par l’ Arrete du 18-12-2015) pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée  pour la conduite des véhicules du groupe lourd. La classe V de l’arrêté  aborde toutes les pathologies relatives à l’appareil locomoteur

L’évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manœuvre effica et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Dans les cas exceptionnels où l’aptitude médicale peut être envisagée, l’avis de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d’un test pratique préalable à l’examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d’aménagement) : l’efficacité des appareils de prothèse et l’aménagement. du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l’expert technique. Il s’assurera qu’avec ces dispositifs, l’évaluation de la capacité médicale et des comportements confirme que la conduite n’est pas dangereuse.
Une concertation entre le médecin et celui-ci, préalable a toutes les décisions  d’aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d’avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur. Lorsque le handicap est stabilisé et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l’attribution d’un permis, mention restrictive : « embrayage adapté » et/ou « changement de vitesse adapté » (code 10 et/ou ou 15).

5.1 Membres supérieurs

Le médecin agréé tiendra  compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble. La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise fonctionnelle avec possibilité d’opposition efficace.

5.1.1 Doigts, mains

Compatibilité si la pince est fonctionnelle, bilatérale, avec opposition efficace.
La force musculaire de préhension  doit être sensiblement équivalente à celle d’une main normale.

5.1.2 Amputation main, avant-bras, bras

Incompatibilité

5.1.3 Raideur des membres supérieurs

Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Les ankyloses, les arthrodèses du coude, du poignet, de l’épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles.

5.2 Membres inférieurs

5.2.1 Amputation de la jambe

• A gauche :
  la nécessité d’un aménagement sera envisagé en fonction du handicap, se son évolutivité, de la qualité du moignon et l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
  Lorsque l’embrayage automatique est la seule adaptation nécessaire, il n’est pas considéré comme un aménagement t autorise l’attribution d’un  permis lourd  mention restrictive « embrayage automatique ».
• A droite :
  compatibilité avec aménagement.

5.2.2 Amputation de la cuisse

• Amputation de la cuisse gauche :
  compatibilité « embrayage automatique »
• Amputation de la cuisse droite :
  compatibilité  avec aménagement.

5.2.3 Ankylose, raideur du genou

• A gauche :
  compatibilité avec  « embrayage automatique », si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
• A droite :
  compatibilité avec aménagement, si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.

5.2.4 Ankylose, raideur de la hanche

Incompatibilité en cas de douleurs ou d’attitude vicieuse importante.

5.2.5 Lésions multiples des membres

L’association de diverses lésions uni ou bilatérales sera laissée à l’appréciation du médecin agréé.
En cas de permis avec aménagement, avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique.

5.3 Rachis

Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : si nécessaire, obligation de rétroviseurs bilatéraux additionnels adaptés, code 42
En cas de lésion neurologique associées outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués ( compatibilité avec aménagement).

5.4 Déficit moteur post-traumatique, vasculaire, tumoral, infectieux et dégénératif, monoplégie, paralysie plexique, hémiplégie et paraplégie

L’avis sera fonction de la localisation. Cf 5.1, 5.2, 4.4; 4.5, 4.7

L’arrêté du 21 décembre 2005 aborde toutes les pathologies

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

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