Conducteurs soumis à un examen médical

L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.

Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections

  • atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
  • exemptées ou réformés du service militaire,
  • titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
  • qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
  • qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).

Examen médical préalable et périodique

  • Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
  • Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
  • Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger)  pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
    Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.

Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions

  • Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
  • Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
  • Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
  • Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
    dans ces 2  cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.

Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou  pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.

Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations

  • Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
  • Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
  • Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
  • Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).

Page mise à jour le 18 juillet 2018

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704 Comments
  • G. B.
    Répondre
    Posté à 11 h 29 min, 6 novembre 2013

    Bonjour Dr,

    En matière de visite médicale aux fins de renouvellement du permis de conduire poids lourd, l’article R. 221-11 du Code de la route indique que dès lors que la visite a été sollicitée et réalisée dans les délais, le permis de conduire demeure valable jusqu’à ce que la préfecture ait statué.

    Cependant, si l’on regarde le site des services de l’Etat dans le Nord, il est indiqué que l’avis du médecin du travail ne permettrait pas de conduire.

    Par ailleurs, une société de transport routier m’indique que la Préfecture lui aurait adressé une correspondance indiquant qu’il ne serait plus possible de conduire tant qu’une nouvelle attestation ne nous a pas été envoyée, et ainsi que le permis de conduire ne serait pas provisoirement valable contrairement à ce que mentionne l’article précité.

    Avez-vous des informations sur ce point s’il-vous-plaît ?

    Bien cordialement,

    Guillaume

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 41 min, 7 novembre 2013

      Nous avons traité de ce sujet dans l’article intitulé : l’avis médical remis à l’issue de la visite médicale ne permet pas à l’usager de conduire ( sauf si son permis est encore en cours de validité).
      Il faut se référer à la circulaire du 3 août 2012 qui précise la nouvelle organisation du contrôle de l’aptitude médicale à la conduite. Tant que l’usager n’a pas passé sa visite médicale, s’il peut prouver qu’il a effectué la demande de visite médicale avant la date de validité qui figure sur son permis, il peut continuer à conduire. Par contre lorsqu’il aura passé la visite médicale ( dans l’hypothèse où la date de validité du permis est dépassée), il ne sera plus autorisé à conduire. Le plus simple consiste à anticiper ces démarches pour le renouvellement du permis pour ne pas se trouver dans ces situations. Idéalement il faudrait demander faire ces démarches 2 mois avant la date de validité qui figure sur le permis de conduire

      • ben belgacem
        Répondre
        Posté à 20 h 10 min, 17 mars 2015

        bonsoir .je une question svp je la visite medicale de mon permis expire le 24 fevrier 2015 et je le passée le 02 mars 2015 chez le medecin .j ai recu le papier de prefecture de ma demande de renouvellement je signée et je donnée a le prefecture directement. il ma dis ton que tu a passée ton visite medicale tu peut roulée avec sont probleme mais mon chef de travail il ma dit tu peut pas roulée .est ce que je le droits de conduire avec le papier de medecin ou pas.

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 22 h 38 min, 18 mars 2015

          Non le document remis par le médecin ne permet pas de conduire.

  • vincent
    Répondre
    Posté à 2 h 07 min, 10 novembre 2013

    Bonjour,
    Je vient de repasser mon permis voila maintenant un peu plus d’un an après une annulation pour solde de points nul (alcoolémie(0.30/l)+jeune conducteur).
    J’ai effectué ma 2ème visite médicale qui a été validé et ma question était si il y en avait d’autres a passer? car en effet mon permis est valable du 07/02/2011 jusqu’au 06/01/2017 donc 6 ans je ne comprend pas cette date butoir.
    Merci de votre aide, de votre temps et de partager vos connaissances.

  • thomas
    Répondre
    Posté à 13 h 39 min, 12 novembre 2013

    bonjour Dr Marie-Thérèse Giorgio
    hier je me suis faite prendre a 151 km retenu 143km à la place de 90,
    en sachant que c’est la 1ere fois que ca m’arrive? J’ai encore mes 12 points et j’ai recu mon permie en 1997 et ils m’ont fait souffler et 0
    ma question je devrais passer un tests psychotechniques a votre avis?merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 07 min, 14 novembre 2013

      Si le permis est simplement suspendu, il n’y a pas d’obligation de passer des tests psychotechniques mais le médecin agréé peut en demander au même titre que n’importe quel autre examen complémentaire qui lui semble nécessaire.

      • thomas
        Répondre
        Posté à 16 h 24 min, 15 novembre 2013

        merci dr marie-therese giorio
        donc pour le prefet 3 mois de suspension +visite medicale +tests psycotechnique .ma femmes a appeller ce matin la prefecture de colmar et lui on dit que je suis obliger de faire ce teste?
        je dois faire quoi quoi?j’ai deja appeller hier un medcin il est ettoner vue que j’avais rien bu ou fumer?je pence que je vais prendre rdv avec un avocat?merci a vous thomas

  • vincent
    Répondre
    Posté à 22 h 49 min, 14 novembre 2013

    Bonjour,
    Je vient de repasser mon permis voila maintenant un peu plus d’un an après une annulation pour solde de points nul (alcoolémie(0.30/l)+jeune conducteur).
    J’ai effectué ma 2ème visite médicale qui a été validé et ma question était si il y en avait d’autres a passer? car en effet mon permis est valable du 07/02/2011 jusqu’au 06/01/2017 donc 6 ans je ne comprend pas cette date butoir.
    Merci de votre aide, de votre temps et de partager vos connaissances.

  • Yohan
    Répondre
    Posté à 21 h 38 min, 22 novembre 2013

    Bonjour,
    Je suis sous le coup d’une suspension de permis de 6 mois suite à un controle d’alcoolémie positif. Je suis convoqué à la commission médical la semaine prochaine, j’ai donc effectué les examens demandés ( ggt, vgm et cdt). Et la, stupeur! cdt: 0.6, vgm: 97 et gamma super élevé: 190!!! Je ne bois presque plus rien depuis des mois, 2 bières sur la semaine.
    Que dois-je faire? Est-ce que je dois me présenté à la visite avec de tels résultats? Est-ce qu’ils peuvent tout de meme me déclarer apte avec des cdt bon et des ggt élevé à ce point? Et dans le cas contraire, que va t-il se passer si ils me déclarent non apte? Je suis retourné voir mon médecin traitant, il m’a expliqué que de nombreuses causes peuvent provoquer des taux anormalement élevés. il m’a fait une ordonnance avec des examens plus approfondit pour voir si il y avait quelque chose d’anormale niveau santé. Mais je n’aurai pas le temps de les effectuer avant la visite.
    Faut-il que j’apporte cette ordonnance à la visite médicale? Et dans le cas ou l’on me trouve aucuns problèmes, ce que j’espère d’un coté, que va-t-il se passer?
    Par avance merci,
    Cordialement

  • jean
    Répondre
    Posté à 14 h 58 min, 23 novembre 2013

    bonjour j ai le permis pl je n ai pas tres bonne vue , a quel degres ils ne l accorde plus ? et mon vl ? est il en danger ?merci bc

  • vincent
    Répondre
    Posté à 1 h 09 min, 25 novembre 2013

    Bonjour,
    Je vient de repasser mon permis voila maintenant un peu plus d’un an après une annulation pour solde de points nul (alcoolémie(0.30/l)+jeune conducteur).
    J’ai effectué ma 2ème visite médicale qui a été validé et ma question était si il y en avait d’autres a passer? car en effet mon permis est valable du 07/02/2011 jusqu’au 06/01/2017 donc 6 ans je ne comprend pas cette date butoir.
    Merci de votre aide, de votre temps et de partager vos connaissances.;;;;

  • philippe
    Répondre
    Posté à 10 h 27 min, 30 novembre 2013

    Bonjour, j’ai rendez vous ce jeudi 5 décembre pour ma dernière visite médicale de ce fait hier j’ai effectué de nouvelles analyses dont les résultats sont les suivants: VGM 91.2 (N 79-97), TRIGLYCERIDES 1.32g/l (N 0.40 à 1.50g/l), GAMMA GT 24U/l (N inférieur à 73 U/l), CDT 1.80%, sachant que je bois de la bière sans alcool, café, coca, et de temps à autre une bière normale depuis trois semaines. A votre avis que va t il en être lors de ma visite restitution de mon permis ou de nouveau un permis probatoire. Merci de me répondre assez vite cela m’inquiète.

  • Ancelet
    Répondre
    Posté à 20 h 21 min, 1 décembre 2013

    Bonjour,
    Suite à un contrôle d’alcoolémie l’année dernière, j’ai eu une suspension de permis de 2 mois. Après avoir passé la visite médicale et les tests, je l’ai récupéré pour un an. Mon permis est valide jusqu’au 13/12/13, je pensais que la préfecture allait me convoquer automatiquement mais ce n’est pas le cas !!! De ce fait , je serai convoquée après la date limite et je voulais savoir si je pourrai quand même conduire jusqu’à ma convocation !

  • couillard gerard
    Répondre
    Posté à 10 h 35 min, 5 décembre 2013

    Bonjour je viens de récupérer mon (nouveau) permis suite a un renouvellement visite médicale pl. il est marque en c,c1,be,c1e et ce qu’il est valable jusqu’en 2015 et sur la façade jusqu’en 2018 ,devrais-je rechanger a cette période ? . merci de votre réponse .

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 12 h 06 min, 5 décembre 2013

      Pour savoir quand repasser la visite médicale, il faut regarder les dates qui figurent au niveau des catégories de permis : d’après ce que vous notez, il faudra donc repasser une visite médicale en 2015 pour prolonger la validité des permis C, C1, etc

  • Julien
    Répondre
    Posté à 11 h 36 min, 9 décembre 2013

    Bonjour,
    Je vais passer une visite medicale pour travailler comme conducteur pour une societe de transport en commun.Y-t-il des tests sanguins et/ou urinaires?Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 50 min, 16 décembre 2013

      Le médecin agréé est libre de demander les examens complémentaires qu’il souhaite en fonction de l’examen clinique, etc

  • toussaint
    Répondre
    Posté à 22 h 37 min, 11 décembre 2013

    Bonjour
    Madame, Marie-Thérèse Giorgio, je me suis fait arréter pour un excés de vitesse le 10 octobre 2013 a la vitesse de 174km retenue 165km pour 90km, je ne fume pas et je ne bois pas d’alcool, et jai recu un dossier pour 6 mois de suspension de permis, et passer une visite medicale + test psycotechnique. J’avais rendez-vous au tribunal le 10 decembre donc je suis aller et le juge ma mis 4 mois de suspension de permis et 500euro d’amende et ma pas parler je devait passer cette visite medicale et c’est test, donc aujourdhui j’attend de recevoir pour payer mon amende, et apré que dois faire ? ? merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 20 min, 16 décembre 2013

      A la fin de la suspension vous pourrez conduire de nouveau ( la visite médicale étant favorable) sauf si votre solde de points est nul…dans ce cas il faudra repasser le permis…

      • toussaint
        Répondre
        Posté à 21 h 49 min, 17 décembre 2013

        donc je doit passer ma visite medicale + les tes psycothenique et faire remplir mes dossier puis les renvoyer en prefecture pour qui m’envoye les resultat ?

        • thomas
          Répondre
          Posté à 11 h 16 min, 18 décembre 2013

          bonjour toussaint pour les teste psycothenique il faut tel a la préfecture pour savoir mais je pense comme ces écrie sur votre dossier pour 6 mois de suspension de permis il faut le faire et la visite médicale est obligatoire ,le tribunal vous parle jamais de ca je suis passer lundi vous avais prit un avocat?car 4 mois de suspension de permis et 500euro +6 poins est super vu votre vitesse

          • toussaint
            Posté à 21 h 17 min, 18 décembre 2013

            je suis une personne sans aucune histoire aucun cassier judiciaire, je n’est jamais hu aucune infraction pendant mes 4ans de permis et javais mes 12points, jai pas pris d’avocat j’ai etait seul de toute façon pourquoi prendre un avocat quand on a tord on a juste a accepter notre punition,

  • Louisa
    Répondre
    Posté à 14 h 06 min, 16 décembre 2013

    Bonjour Madame Giorgio,

    je sollicite votre aide aujourd’hui, mon ami avait a un permis provisoire d’un an, (jusqu’en octobre 2013), sous réserve de nouveaux résultats d’analyse sanguins (CDT). Il les passe récemment, résultat non conclusif (1.4). La commission de la Préfecture lui demande de les repasser, à sa grande surprise. Chose qu’il fait pour la seconde fois. Les résultats sont de nouveau non conclusifs (1.5 cette fois, sachant qu’il s’était autorisé deux apéritifs le week end précédent, soit 6 jours avant).
    L’attente est longue et les questions fusent. Peuvent t’il le juger inapte à la vue de cette augmentation, malgré qu’il ne soit pas positif ? Peuvent ils lui faire repasser les tests une 3ème fois, jusqu’à ce qu’il soit à moins de 1.3 ? (il s’abstient totalement depuis 3 semaines, au cas où).
    Merci de votre aide, car son emploi en dépend.

  • vincent
    Répondre
    Posté à 23 h 07 min, 16 décembre 2013

    Bonjour,
    Je vient de repasser mon permis voila maintenant un peu plus d’un an après une annulation pour solde de points nul (alcoolémie(0.30/l)+jeune conducteur).
    J’ai effectué ma 2ème visite médicale qui a été validé et ma question était si il y en avait d’autres a passer? car en effet mon permis est valable du 07/02/2011 jusqu’au 06/01/2017 donc 6 ans je ne comprend pas cette date butoir.
    Merci de votre aide, de votre temps et de partager vos connaissances..

  • toussaint
    Répondre
    Posté à 21 h 25 min, 18 décembre 2013

    je comprend pas jai 2 volet a 3 feuille (1 pour la prefecture,2medecin,3 pour moi) pour la visite medical, 1 feuille de demande de permis, mais pas de feuille pour passer les test ? et je comprend pas il me demande 2 photocopie d’itentité et 2 photocopie de justificatif de domicile et une enveloppe timbré avec mon adresse, donc je vous savoir se que je doit envoyer a qui car rien ma etait ecrie

    • thomas
      Répondre
      Posté à 23 h 35 min, 18 décembre 2013

      pour les tests psychotechniques il faut les appeler il von vous donner des date de passage dans votre région moi ca était fait dans un hôtel ,pour la visite médicale tu dois passer part un médecin agréés hors commission comme t’avais pas bu ou autre. après avec la 1 feuille de demande de permis+la feuille de l’avis médicale +2 photocopie d°identité et 2 photocopie de justificatif de domicile et une enveloppe timbré avec mon adresse tu ramène le tout a la préfecture ou tu l’envoie mais ca j’aime pas pense a faire des copie de tous ca,pour les tests+la visite médicale tu peux déjà le faire comme ca ces fait et ca dure un moment pour recevoir ton permis

      • toussaint
        Répondre
        Posté à 21 h 39 min, 19 décembre 2013

        merci de ton aide thomas, je vien de faire la visite medicale aujourd’hui, et pris rendez-vous pour le 3 janvier test psycothenique 125euro quand meme, jespere que mon permis arrivera pour la semaine du 10 fevrier ou au moin recevoir une feuille provisoir

  • boyer jean
    Répondre
    Posté à 18 h 37 min, 19 décembre 2013

    bonsoir j’ai une question qui reste malheuresement sans réponse ,j’ai eu une premiére suspension de permis avec 4 mois de suspension que j’ai faites et j’ai ensuite passer la visite médicale et récupérer mon permis pour 1 an et définitevement par la suite mais rebelotte dans la même je récidive et me reprend une autre suspension dc pénalement annulation de permis mais mon avocat décide de plaider un probléme sur mon dossier et recoit entre temps le rendez vous de la visite médicale dc a votre avis puis-je me représenter chez le médecin de la préfecture avec mes anciennes analyses médicales(gamma gt cdt etc…)qui datent de moins de 2 ans ?????j’au cru savoir que ces analyses étaient valable 2 an
    Merci

    • Romain
      Répondre
      Posté à 11 h 03 min, 24 décembre 2013

      Salut. Je ne peux pas répondre à ta question mais tu peux peut être répondre à la mienne. Je souhaiterai savoir si le permis est restituer juste après la visite à la sous préfecture ou plus tard.

      Merci d avance

  • aure
    Répondre
    Posté à 8 h 19 min, 24 décembre 2013

    bjr,voila sa fait 2 semaine que mon copain a passè l’examen du permis de conduire.Normalement sa prend 2 a 3 jours pour que le courrier arrive chez vous,il n’a toujours rien reçu a ce jour mais ce matin son moniteur lui a lancè un message en lui disant qu’il avait ratè son permis et qu’il auras une convocation médical prévu par la préfecture.N’ayant rèçu aucun courrier par l’inspecteur il ne sais pas a quel saint se vouer l’a t’il vraiment ratè son permis
    .

  • Romain
    Répondre
    Posté à 11 h 01 min, 24 décembre 2013

    Bonjour,

    Je suis convoqué à une visite medicale a la sous préfecture afin de récupérer mon permis suite à une suspension de 6 mois pour alcool au volant.

    Je souhaiterai savoir si le permis est restitué au terme de visite ou plus tard ?

    Merci pour vos réponses.

    • Romain
      Répondre
      Posté à 11 h 04 min, 24 décembre 2013

      A

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 46 min, 29 décembre 2013

      Non le permis n’est pas restitué à l’issue de la visite médicale puisque les permis de conduire sont désormais édités à l’imprimerie nationale

  • catoche
    Répondre
    Posté à 15 h 18 min, 31 décembre 2013

    Bonjour
    mon fils a eu son permis annulé pour alcoolémie,il l’a repassé et obtenu le 30 janvier 2013 valable jusqu’au 11 septembre 2013, EST CE NORMAL?Depuis il a déposé une demande de visite à la préfecture et même lorsqu’il téléphone personne ne lui donne un délais.
    Faut il qu’ilrefasse une demande?
    Cordialement
    trés bonne année

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 46 min, 2 janvier 2014

      La visite médicale a sans doute été passée le 11 septembre 2012, et l’aptitude a été donnée pour 1 an, soit jusqu’au 11 septembre 2013. Le permis n’est donc plus valide actuellement tant qu’une nouvelle visite médicale n’a pas été passée à la commission médicale de la préfecture. Si la demande de visite médicale a été déposée en août 2013 et qu’aucune convocation n’est parvenue à ce jour, c’est qu’il y a un problème, il faut faire une nouvelle demande…

  • didine
    Répondre
    Posté à 21 h 14 min, 3 janvier 2014

    bonjour,
    j’ai une petite question.
    mon frère est chauffeur de bus; il a perdu son permis il y a quelque temps puis il l’a récupéré .
    son premier permis était valide jusqu’en 2014 avec une visite prévue en 2014 ET LE nouveau qu’il a récupéré a été renouvelé avec une durée jusqu’en 2017.
    Il est convoqué à une visite médicale en 2014 mais son nouveau permis qu’il présentera est valable jusqu’en 2017;
    COMMENT CELA VA t il se passer??
    Merci

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