Contre-indications médicales à la conduite de véhicules

Ces affections sont les seules pour lesquelles une contre-indication ferme à la conduite est retenue :

  • insuffisance cardiaque très sévère permanente stade IV,
  • cardiomyopathie hypertrophique symptomatique,
  • acuité visuelle inférieure à 5/10ème de loin, en utilisant les 2 yeux ensemble après correction optique ( lunettes, lentilles de contact, chirurgie, etc)
  • rétrécissement majeur du champ visuel des deux yeux
  • blépharospasme incoercible ( fermeture permanente et incontrôlable des paupières)
  • diplopie ( vision double) permanente qui ne peut être corrigée par aucune thérapeutique optique ou chirurgicale
  • instabilité chronique à l’origine de troubles graves de l’équilibre et de la coordination,
  • dépendance avérée à l‘alcool ou aux drogues avec retentissement psychocomportemental et refus de traitement
  • somnolence excessive, persistante malgré le traitement, quelle qu’en soit la cause,
  • démence très évoluée
  • trouble neurologique majeur ( ex : paralysie des deux membres supérieurs) sans possibilité de prothèse ou d’adaptation du véhicule)
  • psychose aigue et chronique s’il existe des manifestations cliniques pouvant interférer avec la conduite automobile

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170 Comments
  • Posté à 9 h 23 min, 9 mai 2011

    parceque je prend un neuroleptique,le medecin m a reconduit le permis que pour
    5 ans en a t-il le droit?

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 17 min, 18 mai 2011

      Le médecin est libre de prendre cette décision. Vous pouvez par contre contester cette décision si vous n’êtes pas d’accord, la Préfecture vous donnera alors la marche à suivre…

      • Dilmi
        Répondre
        Posté à 9 h 34 min, 24 juin 2016

        Bonjour. Dr
        A ce jour .j’ai eu des problèmes de vision on m’a diagnostiqué une diplopie binoculaire oeil droit externe. ..tout dépend les jours
        Permanent et quelques fois intermitent
        Après avoir effectuée irm. .prise de sang j’ai toujours ces symptôme
        Je suis chauffeur routier ..Est ce une inaptitude au travail…..sachant que j effectue 220h par mois et de nuit. .

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 23 h 01 min, 24 juin 2016

          Si l’on se réfère à l’arrêté de décembre 2015, oui une diplopie permanente est une contre-indication à la conduite des véhicules du groupe lourd, dans la mesure où ne parvient pas à la traiter ( avec une chirurgie, ou un traitement)
          S’agissant d’une diplopie intermittente, le médecin agréé ne concluera pas nécessairement à l’inaptitude…C’est du cas par cas…

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 9 h 06 min, 5 juillet 2011

      Oui, c’est son droit. Si vous n’êtes pas d’accord avec cette décision, vous pouvez la contester.

      • Céline
        Répondre
        Posté à 12 h 40 min, 24 avril 2017

        Bonjour, comment contester le compte rendu d’un médecin de la commission médicale?

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 21 h 40 min, 24 avril 2017

          En saisissant la commission d’appel de la préfecture de votre département…

          • Brun
            Posté à 22 h 28 min, 13 octobre 2017

            Bonjour
            Mon conjoint est routier depuis plusieurs années
            Il était sous l’emprise du cannabis
            Et à ce jour depuis 1 an il ne consomme plus rien
            Son médecin du travail lui avait mis des restrictions d’horaires
            La il a changé d’employeur et veut le mettre inapte ou laisser les restrictions pour seul motif que ce ne fait pas assez longtemps qu’il et soigner et que ce n’est pas une hygiène de vie
            Si elle fait sa son employeur le licencie
            As t elle le droit de faire ça pour ces raisons la ?
            Merci pour votre réponse rapide

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 22 h 38 min, 14 octobre 2017

            Nous n’avons pas assez d’élément pour juger sur le fonds…Mais vous pouvez contester l’avis du médecin du travail, c’est votre droit…Le médecin du travail connaît les postes de travail de l’entreprise, les conditions de travail, ce sont des éléments qui entrent en jeu pour prendre sa décision…

  • Le Rebelle
    Répondre
    Posté à 9 h 59 min, 23 mai 2012

    Bonjour,

    mon permis D a été invalidé en mai 2011 au nom du principe de précaution.
    En effet,suite à des problèmes neurologiques qui ont provoqué (une seule fois) des décharges électriques violentes dans le dos (entraînant le blocage du cou et des membres supérieurs),j’ai subi divers examens qui ont révélés,entre autres,des lésions cérébrales et une diplopie intermittente.
    Au jour d’aujourd’hui,bien que je sois passé dans les mains de divers spécialistes,pas un ne sait mettre un nom sur la maladie que j’ai contracté.
    En revanche,la diplopie intermittente semble être résorbée et le neurologue a précisé que les lésions cérébrales ne sont pas évolutives (donc pas de sclérose en plaques) et ne sont probablement pas à l’origine de mes ennuis.
    J’ai commencé à me battre afin de récupérer mon permis D et reprendre le travail (ça va faire 18 mois maintenant que je suis en arrêt…ça fait vraiment très long !).

    Ai-je une chance de récupérer mon transport en comun et si oui,sur quelle base puis-je négocier ?

    Merci

  • marchal hugues
    Répondre
    Posté à 21 h 28 min, 1 octobre 2012

    bonjour
    est ce qu une hemianopsie du champ visuel de l oeil gauche est une contre indication a l obtention du permis de conduire vl ?
    merci pour votre réponse
    sincèrement
    h m

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 02 min, 4 octobre 2012

      Pour le champ visuel, il faut se référer à l’arrêté du 31 août 2010 qui donne les critères d’aptitude à la conduite des véhicules.
      IL faudra faire mesurer précisément votre champ visuel, puisque les normes officielles sont les suivantes :
      La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 degrés( 60 degrés à droite et à gauche de l’axe visuel) ou si le champ visuel vertical est inférieur à 50 degrés vers la gauche et la droite ( c’était 60 degrés dans l’arrêté de décembre 2005) 20° degrés vers le haut et le bas. (C’était 30 degrés dans l’arrêté de décembre 2005).

      La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée s’il y a atteinte notable du champ visuel du bon oeil alors que l’acuité d’un des 2 yeux est nulle ou inférieure à 1/10ème

      Par conséquent, dans certains cas, oui, l’hémianopsie peut être une contre-indication à l’obtention du permis VL

      • stef
        Répondre
        Posté à 13 h 37 min, 27 octobre 2014

        bonjour docteur
        voila je me permet de vous poser ma question jai un probleme de sante je suis conducteur de cars je suis reconnu rqth au pres de la mdph jai une spondylostesie grade 2 jai eu un accident de trajet avec ma voiture consequence sa ma agraver ma santer depuis je marche tres mal jai des malaise je doit etre operer avec une geffe je n arrive plus a rester asssie longtemps jai des douleur paralissante des medcin re fuse a m operer pour cause le risque est tres elever de rester paralyser mon employeur se demande si je peut encore etre apte a la conduite? le neurochir ma indiquer que les vibration peut etre un risque . quand pensez vous? qu est ce que vous me recommender vous de faire merci docteur d avance

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 10 h 03 min, 28 octobre 2014

          Il faut avant tout faire le point avec le médecin du travail de votre entreprise et également avec un médecin agréé pour les permis de conduire

          • adolf
            Posté à 21 h 22 min, 30 octobre 2014

            bonjour docteur

            Merci de votre conseille jai eu aujourd hui un entretien avec un chirugien qui est d accord de m operer c est vrai le risque mais l operation pourra m aider est ressoudre les douleurs d apres le medecin ensuite il envisagera un suivi medical il ma expliquai qu il ajusteras le moment venu selon l evolution .

  • Delage François
    Répondre
    Posté à 16 h 57 min, 15 novembre 2012

    Bonjour, le 17 sept ,suspension de permis pour 0,6 g air expiré soit 1.20 alcoolémie. Retrait immédiat du permis pour minimum 4 mois. Convoqué devant le délégué du procureur le 28 novembre, je n’imagine pas récupérer mon permis avant le 17 mars si je m’en tiens à l’opinion générale recueillie!
    Cela ferai ainsi 6 mois de retrait, mais voilà que mon taux de CDT est supérieur à 1,7, il est à 1,8, j’imagine donc que cela va surement me pénaliser dans ma quête à la restitution de mon permis.
    Je lance donc un appel à toute personne susceptible de confirmer ou infirmer mon analyse de la situation. Je ne conteste en rien les peines encourus, je ne suis pas récidiviste, je considère ce taux anormalement élevée comme un signal d’alarme quand à ma santé. Je prends d’hors et déjà les mesures nécessaires pour rétablir un état de santé optimiste.

  • MARMONT Marianne
    Répondre
    Posté à 13 h 09 min, 10 décembre 2012

    Que signifie contre indication à la conduite automobile pour mon mari qui souffre du syndrome d’apnée du sommeil. Le médecin spécialisate dans cette pathologie lui a signifié cela.
    Merci

  • pereira
    Répondre
    Posté à 21 h 26 min, 11 décembre 2012

    bonjour… il y a 2 ans j’ai perdu mon permis pour alcoolemie
    au jour d’aujourdhui je les repasser et j’ai mm fait un sans faute mais je viens ver vous pour autre chose… j’ai eu un entretien dans une entreprise d’ambulance et marbrerie puisque j’était marbrier jai du faire une visite médicale que j’ai faite avec succée mais il y une demande de permis de conduire pour la conduite d’ambulance… tout en schant que javai perdu mon perdu il y a 2 ans j’ai réussi a l’avoir mais au moment ou il ma demander pk je ne lui est pas dit toute la véritée donc on ma remis ce permis

    est-ce que je risque quelque chose ?

    tout en sachant qu’il on la photocopie de mon permis et aussi que j’ai déja entamer la formation depuis lundi

    j’espère avoir une réponse au plus vite merci d’avance

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 39 min, 12 décembre 2012

      Nous ne comprenons pas votre question : vous avez dit à l’employeur que vous étiez en possession du permis ambulance alors que vous ne l’avez pas repassé ? si l’employeur a la copie de votre permis de conduire, il sait bien quels permis vous détenez ?

    • Jean-Louis GERAY
      Répondre
      Posté à 3 h 15 min, 30 mars 2013

      Si vous effectuez la formation d’ambulancier, pour pouvoir exercer cette profession, il vous faudra obtenir un agrément préfectoral. Le casier judiciaire des demandeurs est alors vérifié, et le préfet peut refuser de délivrer l’agrément en cas de mentions relatives à des délits routiers.

  • Wiedemann
    Répondre
    Posté à 18 h 09 min, 25 décembre 2012

    Ma question est la suivante j’ai une hemianopsie à l’oeil gauche sur la partie externe; l’oeil droit a un champ visuel normal. Mon acuité visuelle est de 6/10 à gauche et de 9/10 à droite alors dans de telles conditions puis conduire une voiture?
    Merci pour votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 13 h 22 min, 27 décembre 2012

      Il faut explorer précisément le champ visuel pour pouvoir répondre à cette question

  • guyot evelyne
    Répondre
    Posté à 17 h 24 min, 1 mars 2013

    bonjour,
    j’aimerai savoir comment vérifier mes inaptitudes officielles sur mon permis de conduire!! existe-t-il un site officiel sur lequel j’aurai ces informations? avec bien évidemment les dates jusqu’à lesquelles ces inaptitudes sont incontournables!!

  • TEXIER
    Répondre
    Posté à 18 h 48 min, 6 avril 2013

    Bonjour,
    J’ai fait l’objet d’un suspension de mon P.C pour avoir refusé de me soumettre aux vérifications (6mois de suspension administrative et pénale confondues). Je me suis présenté à la visite médicale primaire avec des analyses de sang conformes, j’ai ensuite effectué des tests psychotechniques dont je ne connais pas les résultats, le tout dans l’attente d’une décision des médecins de la préfecture (par courrier m’a t’on dit…) La fin de ma suspension pénale à été fixée au 15 avril 2013 suite au jugement.
    Ma question : cette date peut-elle être prolongée sous prétexte de retards administratifs au sein de la préfecture ? (information officieuse qui m’a été donnée par un employé de la pref. le jour de la visite médicale.)
    Merci de votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 53 min, 7 avril 2013

      Oui, c’est possible que vous n’ayez pas reçu les documents alors que votre suspension a pris fin. Vous pouvez demander à la préfecture de vous établir un document provisoire qui vous permette de conduire en attendant de recevoir le document original.

  • vincent
    Répondre
    Posté à 18 h 51 min, 22 avril 2013

    Bonjour, mon frère est sous le coup d’une suspension du permis de conduire pour excès de vitesse 95 pour 50.
    Il conduit depuis 18 ans sans problème majeur et ne consomme pas d’alcool.
    Il est reconnu handicapé par la MDPH pour une dyspraxie sévère. Son permis est d’ailleurs limité à la conduite de véhicules automatiques.
    Conformément à la réglementation, il a été amené à passer des tests psychotechniques qui, bien évidemment, sont infaisables par les dyspraxiques… et donc échoués.
    Les conclusions de la psychologue sont que mon frère est inapte à la conduite (après 18 ans de conduite sans problème)…
    Il doit passer maintenant devant la commission médicale,
    A t’il le droit de se faire assister d’un avocat ou d’un membre de sa famille ?
    La perte définitive de son permis est elle possible ?
    merci beaucoup.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 04 min, 22 avril 2013

      La visite se déroule devant un médecin agréé hors commission et non devant la commission médicale des permis de la Préfecture : c’est le médecin qui sera libre d’accepter ou non la présence d’une tierce personne lors de la visite médicale. Le médecin statue sur l’aptitude la conduite au vu de l’examen clinique, des tests psychotechniques : le résultat des tests psychotechniques ne s’impose pas au médecin. Le médecin peut demander l’avis complémentaire d’un neurologue pour prendre sa décision ou demander un test de conduite dans une auto-école…
      L’inaptitude définitive à la conduite est toujours une éventualité…

  • valerie
    Répondre
    Posté à 21 h 54 min, 14 mai 2013

    Bonjour,

    Voila je suis chauffeur de taxi et j’ai un adenome à l’hypophyse et plusieurs autres probleme de santé,donc j’ai des médicaments avec un peu de morphine,le neurologue ma dit qu’il aller falloir que je passe une visite médicale à la préfecture,est cqu’il a le droit? il veut que je change de métier mais pas évident…Merci pour vos réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 13 min, 15 mai 2013

      Le neurologue a le droit mais aussi le devoir de vous informer, mais c’est à vous de faire les démarches. En cas d’accident, si vous ne passez pas cette visite médicale, l’assurance pourrait refuser de vous couvrir. C’est auprès d’un médecin agréé qui exerce en commission qu’il faut passer cette visite médicale et non auprès de la commission des permis de la préfecture.

  • RANC
    Répondre
    Posté à 11 h 07 min, 1 octobre 2013

    Bonjour
    mon fils est dyspraxique, handicap reconnu par la MDPH du Rhône.
    Il a eut un certificat médical délivré par un médecin de la préfecture lui donnant droit à passer le permis.
    Cependant, bien qu’ayant réussi le code après 4 essais, il a échoué 2 fois la conduite.
    Les 2 examens se sont passés sur un périphérique assez compliqué en bretelles d ‘accès bifurcations …. tout ce qui est très difficile pour les dyspraxiques.
    Après informations, il a appris auprès de l’ADAPT, qu ‘il aurait du avoir un aménagement auprès de son auto école, conduite sur circuit etc, ainsi qu’un aménagement pour l’examen.
    De plus, l’auto école, informée de son handicap, l4a présenté à l’examen sans le certificat médical ! il a du passer cette visite rapidement entre les 2 examens.
    Bref, il voudrait changer d’auto école pour bénéficier d’aménagement spécial, d’aides diverses en fonction de ses difficultés.
    Malgré des recherches, et informations il est difficile de trouver des auto école à Lyon répondant à sa situation.
    Que lui conseillez vous ?

  • lyly
    Répondre
    Posté à 13 h 41 min, 13 novembre 2013

    bonjour,
    je suis enceinte de 6 mois et je viens tout juste d’avoir mon code et j’ai mes heures de conduite qui sont planifiés jusqu’à fin décembre;
    ma question est la suivante : est ce que je pourrai passer l’examen de conduite si bien sur je suis prête a 8 mois de grossesse?? sachant que j’ai pas de contre indication du médecin et que ma grossesse se déroule bien.
    si quelqu’un a déjà vécu cette situation ou connait quelqu’un dans son entourage qui vécu ça, je suis preneuse de conseil…

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 01 min, 14 novembre 2013

      La grossesse n’empêche pas du tout de passer l’examen du permis de conduire, ce n’est pas une maladie.

  • ecp auto-école Lorient
    Répondre
    Posté à 10 h 47 min, 18 juin 2014

    Petite question : un élève possédant un handicap permanent au niveau des jambes peut-il être confronté à des difficultés pour passer le permis de conduire ? Cela dépend peut-être de son niveau d’handicap ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 25 min, 19 juin 2014

      Inutile de venir poster des commentaires non pertinents uniquement pour faire la promo de votre auto-école : la meilleure façon de mettre en avant votre auto-école serait d’apporter des réponses pertinentes aux internautes sur ce forum…surtout quand on s’appelle expert auto école …
      Donc les liens sur votre site web ont été supprimés dans vos divers commentaires uniquement parce que vous n’apportez rien sur le forum…

  • joffrey langlet
    Répondre
    Posté à 17 h 53 min, 4 juillet 2014

    bonjour,
    suite a une hemoragie cerebral j’ai une hemianopsie qui me laisse 90 degres de champ de vision cote droit, je suis passer devant une commission medical de la prefecture et mon permis va etre invalidee , j’ai appris a palier ce deficite en cherchant avec le regard ce que j’ai perdu et en tournant plus la tete grace a un permis provisoir de 1 mois j’ai fait plus de 600 km sans probleme
    comment le faire reconaitre et quels recour pour recuperer le permis
    merci pour vos reponses

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 7 h 59 min, 6 juillet 2014

      Vous pouvez saisir la commission d’appel :
      est-ce que cet accident vasculaire est récent ?
      On ne peut pas vous avoir attribué un permis de conduire temporaire pour un mois, un permis ne peut être délivré que pour 6 mois au moins…
      les normes pour le champ visuel sont très précises, il faut se référer à l’arrêté de 2010
      La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée
      si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 degrés( 60 degrés à droite et à gauche de l’axe visuel)
      ou si le champ visuel vertical est inférieur à 50 degrés vers la gauche et la droite ( c’était 60 degrés dans l’arrêté de décembre 2005)
      20° degrés vers le haut et le bas. (C’était 30 degrés dans l’arrêté de décembre 2005).
      La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée s’il y a atteinte notable du champ visuel du bon oeil alors que l’acuité d’un des 2 yeux est nulle ou inférieure à 1/10ème.

  • Anne M.
    Répondre
    Posté à 0 h 10 min, 30 juillet 2014

    Bonjour
    mon oncle est atteint d’une myotonie qui provoque une dégénérescence musculaire. Il est aussi suivi pour des apnées du sommeil (il est sous oxygène la nuit). Il continue à conduire bien que son entourage lui déconseille. En effet, nous estimons qu’il n’a plus les reflexes nécessaires à la conduite et qu’il devient dangereux. Il a de plus en plus d’accrochages avec d’autres véhicules.
    J’ai lu que nous pouvions en informer la préfecture mais nous ne savons pas sous quelle forme. Pourriez vous nous conseiller? Bien entendu il n’ira jamais de son plein gré voir un médecin pour faire évaluer ses capacités de conduites…Comment pouvons nous intervenir sans le vexer et avant qu’il n’arrive quelquechose de grave?
    Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 33 min, 31 juillet 2014

      IL faut faire un courrier au préfet.
      Sinon, vous pouvez aussi alerter le médecin traitant qui pourra essayer de le dissuader de conduire, voire le noter en clair sur l’ordonnance ( bien sûr cette mention est purement incitative et n’a aucune incidence sur la validité du permis de conduire mais l’expérience prouve que les usagers sont assez sensibles car ils ont habituellement une grande confiance dans leur médecin traitant et donc ses préconisations…)

  • Bilal
    Répondre
    Posté à 16 h 35 min, 17 août 2014

    bonjour,

    je suis sous traitement anti-épileptique très léger (Tégrétol 200mg) à titre préventif car j’ai souffert d’épilepsie pendant longtemps (enfance et adolescence).
    Aujourd’hui j’en suis guérit (intervention chirurgicale en 2002) mais je continu à prendre ce foutu traitement à titre préventif (1cp le matin et 1 cp le soir), puis-je passer le permis D ou bien est-ce définitivement incompatible ?
    je rappelle que je possède le permis B depuis 2006 et que celui-ci à été validé par la préfecture pour une période de 5 ans, je l’ai renouveler en 2011 pour une autre période de 5 ans sans pb

    merci de votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 9 h 17 min, 18 août 2014

      Il faut se référer à l’arrêté de 2010 : épilepsie et conduite de véhicule du groupe lourd
      C’est du cas par cas, idéalement il ne faut pas prendre de traitement anti comitial mais comme le précise cet arrêté :
      “Le candidat qui est victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas, après avis d’un neurologue”.
      Il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé qui prendra très probablement l’avis d’un neurologue avant de rendre sa décision.

  • Julie A
    Répondre
    Posté à 19 h 53 min, 11 septembre 2014

    bonjour, enceinte de 7mois je voudrais passer mon permis C. Peut-on me refuser à la visite médicale ?

  • Reda
    Répondre
    Posté à 7 h 54 min, 27 septembre 2014

    Bonjour,

    Voià je suis chauffeur de taxi depuis 1an et on vient de me diagnostiquer une sclérose en plaque, j’ai pu lire sur internet qu’il me faut refaire la visite médicale auprès d’un médecin agréé par la préfecture. Parmi tous les commentaires trouver sur le net, la commission médicale et préfet prennent toujours la décision du retrait de la carte professionnelle par précaution malgré la déclaration d’aptitude du médecin, que faire ? Merci pour votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 15 h 06 min, 27 septembre 2014

      Si vous déclaré apte à la conduite personne ne vous retirera votre carte professionnel. Les agents administratifs ne sont pas informés de vos pathologies…
      Où avez-vous lu ces commentaires ?

  • Manou
    Répondre
    Posté à 11 h 07 min, 7 novembre 2014

    Bonjour,

    Mon mari est chauffeur de bus.
    Suite à une visite médicale avec un docteur de la médecine du travail il est déclarer inapte à la conduite automobile pendant 2 mois (pour prise d’anxiolitiques et depression).

    Est-ce que cela concerne aussi le temps de trajet domicile/travail?
    Car même si son employeur aménage son poste dans les bureaux, il ne pourra pas aller travaillé…
    Dans le doute, son employeur lui à demander de passer une visite medicale avec un medecin agrée pour être en régle avec la prefecture. En a t’il le droit?

    Nous sommes perdu…

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 14 h 24 min, 7 novembre 2014

      Le médecin du travail ne se prononce pas sur l’aptitude à réaliser les trajets domicile lieu de travail et un salarié n’est pas sous la responsabilité de son employeur quand il réalise les trajets depuis son domicile jusqu’à son lieu de travail. En l’occurence le médecin du traval a statué sur le poste de chauffeur de bus et pas sur celui de conducteur de VL…
      L’employeur peut conseiller à son salarié de consulter un médecin agréé pour les permis de conduire mais il ne peut pas lui imposer…

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