Classe II : pathologies ophtalmologiques et conduite des véhicules légers

Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022, modifié à plusieurs reprises (arrêté du 21 décembre 2005  Arrete du 18-12-2015) pour savoir quelles sont les altérations de la vue incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

La vue est testée avec les lunettes ou les lentilles.
Lorsque le test est réalisé avec une correction visuelle, le port de corrections sera noté sur le le permis de conduire.

La qualité de la fonction visuelle est essentielle pour la conduite d’un véhicule à moteur.
L’attention est portée sur l’acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l’éblouissement, la
sensibilité aux contrastes de lumière et sur la recherche d’une diplopie.

 

2.1 Fonctions visuelles

2.1.1 Altération de l’acuité visuelle en  vision de près et de loin, testée, s’il y a lieu, avec correction optique de l’usager 

Incompatibilité définitive si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/ 10.

Compatibilité temporaire dont la durée sera appréciée au cas par cas si l ‘acuité visuelle est à la limite par rapport aux normes ci-dessus.

Bugattti

Incompatibilité temporaire de 6 mois après la perte brutale de la vision d’un œil.
Cette période d’adaptation peut être réduite ou augmentée jusqu’à l’acquisition d’un champ visuel satisfaisant en vision monoculaire

Compatibilité temporaire ou définitive
En cas de perte de la vision d’un œil (moins de 1/10), l’acuité visuelle de l’autre œil  doit être supérieure ou égale à 5/10.
L’avis du médecin spécialiste précise l’obligation de correction optique si nécessaire. Des
dispositifs de vision arrière et latérale (code 42) sont ajoutés si nécessaire ;

Ou incompatibilité définitive :
si l’acuité visuelle du bon œil est inférieure à 5/10.

 

2.1.2 Altération du champ visuel

Incompatibilité :
si le champ visuel horizontal binoculaire est inférieur à 120° ou s’il s’étend de moins 50° vers la gauche ou de moins de 50° vers la droite ou s’il s’étend de moins de 20° vers le haut ou de moins de 20° vers le
bas ou s’il présente un défaut dans un rayon de 20° par rapport à l’axe central.
Avis médical spécialisé si nécessaire.

Incompatibilité définitive :
en cas de toute atteinte notable du champ visuel du bon œil lorsque l’acuité visuelle de l’autre œil est nulle ou inférieure à 1/10.

Un avis médical spécialisé est demandé si nécessaire.

A noter que les derniers arrêtés n’imposent plus des visites médicales régulières chez des conducteurs borgnes, le permis peut donc être délivré de manière définitive en l’absence d’autres pathologie susceptible de retentir sur la capacité à conduire : il faut remonter à l’arrêté de 1988 pour retrouver cette notion d’aptitude temporaire chez le borgne, elle a été supprimée dès l’arrêté de 1997.

 

2.1.3 Altération de la vision nocturne

Incompatibilité de la conduite de nuit:
en cas d’altération significative de la vision nocturne ;

Une compatibilité temporaire ou définitive :
est possible avec la mention restrictive « conduite de jour uniquement » (code 61), après
avis spécialisé si nécessaire.

 

2.1.4 Altération de la vision crépusculaire, | hypersensibilité à l’éblouissement, 
hypersensibilité aux contrastes lumineux

Avis spécialisé qui mesure la sensibilité à l’éblouissement, la sensibilité aux contrastes et à la vision nocturne (crépusculaire).
hypersensibilité aux contrastes lumineux

En cas d’altération significative, une compatibilité temporaire ou définitive est possible avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement» (code 61), après avis spécialisé si nécessaire.

 

2.2 : Autres pathologies oculaires

2.2.1 Intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, si l’acuité visuelle ne respecte pas les exigences des
paragraphes 2.1.1 Acuïité visuelle et 2.1.2 Champ visuel ;

Puis,

Incompatibilité temporaire : en post-opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée
avant un avis médical spécialisé ;

Puis

Compatibilité définitive :
si les caractéristiques de la vision répondent aux exigences des paragraphes ci-dessus :
2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 altération du champ visuel

 

2.2.2 Troubles de la mobilité

Blépharospasme acquis 
un avis spécialisé est obligatoire,
si le blépharospasme est confirmé, la conduite des véhicules légers n’est pas autorisée.

Troubles de la mobilité du globe oculaire

Incompatibilité définitive des diplopies permanentes qui ne répondent à aucune thérapeutique médicamenteuse ou chirurgicale.

Ou compatibilité définitive :
après avis médical spécialisé, si strabisme ou hétérophorie non décompensée et si les exigences ci-dessus d’acuité visuelle et de champ visuel sont satisfaites après avis médical spécialisé.(Voir paragraphes 2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 Champ visuel)

Nystagmus 

Compatibilité définitive :
si les exigences ci-dessus d’acuité visuelle et de champ visuel sont satisfaites, après avis médical
spécialisé ;(Voir paragraphes 2.1.1 Acuité visuelle et 2.1.2 Champ visuel)

Incompatibilité temporaire ou définitive dans les autres cas. 

 

Précision apportée par la rédaction du blog :
La mention « verres correcteurs » ne peut être supprimée sur le permis qu’après avis d’un médecin agréé qui exerce hors commission médicale.

Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalmes : en effet l’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes. 

 

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

Vous pouvez lire également les articles suivant :


85 Comments
  • Bousquet Elian
    Répondre
    Posté à 16 h 07 min, 10 mars 2011

    Bonjour
    Dans le paragraphe 2. 1.1, il est mentionne qu’il n’y a plus d’obligation de controle medical pour les monophtalmes.
    Sauf erreur de ma part ,je n’arrive pas à trouver le texte legal dans l’arreté du 30 aout2010.Pourriez vous m’indiquer ou le trouver.
    Merci d’avance

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 45 min, 13 mars 2011

      Pour bien comprendre ce nouveau texte, je vous conseille de lire l’excellent document réalisé par un confrère ophtalmologiste, publié sur son site pdf résumant l’arrêté du 31 août 2010

      • Liagre
        Répondre
        Posté à 13 h 36 min, 29 août 2017

        Bonjour je me suis inscrit pour une formation poid lourd il me manque un œil est il possible de demandé une dérogation pour pouvoir continué ma formation sachant que l’autre œil a une vision 10/10 après correction

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 22 h 20 min, 29 août 2017

          Non vous ne pouvez pas conduire un véhicule du groupe lourd si vous avez une vision monoculaire…

  • lili
    Répondre
    Posté à 8 h 15 min, 10 septembre 2012

    Bonjour,

    Depuis toute petite je ne vois que de l’oeil gauche. J’ai passé mon permis de conduire catégorie B en 2002, après visite médicale je suis apte définitif.
    Je voudrais passer le permis A, dois je repasser une visite ou ce n’est pas la peine étant donné que l’aptitude est définitive??

    Merci d’avance

  • Dervaux
    Répondre
    Posté à 7 h 48 min, 10 décembre 2012

    Et si les services d’ophtalmologie prenaient le temps d’informer les patients qui consultent? je sais que des personnes ont une acuité visuelle et ou un champ visuel qui, au vu du texte de loi, les mettent dans l’incapacité momentanée ou définitive de pouvoir conduire et que ces personnes continuent à le faire, pensant connaître leur environnement proche et non informées de leurs devoirs de citoyens de ne pas mettre les autres ou elles-mêmes en danger. Ces personnes s’étant habituées à voir leur vue baisser ne réalisent pas à quel point elles sont devenues dangereuses, la perte d’autonomie n’étant pas aisée à accepter. Ce n’est pas une personne lambda qui leur fait prendre conscience de leur état, les spécialistes seraient mieux entendus. Ce serait un grand plus, non?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 7 h 52 min, 11 décembre 2012

      C’est exact. Certains ophtalmologistes informent leurs patients, d’autres non…

  • Neveu
    Répondre
    Posté à 16 h 50 min, 8 janvier 2013

    Bonjour,

    Déficient visuel, les médecins m’ont déclaré inapte à passer le permis de conduire. Pour autant, les heures de conduites préalables passées en auto-écoles m’ont donné un avis favorable pour la conduite. Ce qui a conduit les médecins à m’orienter vers la voiture sans permis. Avec la nouvelle réforme et le permis AM je me demandais, maintenant que le permis est délivré en préfecture, si je vais devoir passer une visite médicale en préfecture avec le risque de me voir encore déclarer inapte.
    En vous remerciant d’avance pour votre réponse.

  • DESCHAMPS
    Répondre
    Posté à 7 h 47 min, 3 mars 2013

    bonjour
    a la suite d’une brulure grave a l’ oeil gauche, je voit la lumière et quelques ombres, mais sans plus, mon oeil droit voit bien environ 9/10 ème sans problèmes, puis je continuer a conduire mon véhicule
    merci de votre réponse

  • benedetto
    Répondre
    Posté à 0 h 48 min, 21 septembre 2013

    Bonjour, moi jais 4/10 à l’œil gauche et 5/10 à l’œil droit (avec lunette) est ce que je peut conduire ? merci d’avance pour la réponse

  • DOSNON
    Répondre
    Posté à 22 h 38 min, 14 janvier 2015

    bjr,je n’ai pas trouvé le texte légal de dispense de visite médicale tous les 5ans pour les monophtalmes dans l’arrêté du 31 août 2010 ainsi que dans le résumé de votre confrère ophtalmologiste;pouvez vous m’indiquer ou le trouver,merci d’avance pour la réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 23 min, 16 janvier 2015

      En fait on retrouve cette information dans le brochure « Le médecin et son patient conducteur » page 14 éditée par la MACSF qui précise que dans l’arrêté de 2005, la
      L’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes. La commission reste libre au cas par cas de
      limiter la durée de l’aptitude, en fonction de la qualité de la vision de l’œil restant et de son caractère plus ou moins évolutif.

      ce point a été de nouveau abordé lors de la formation des médecins agréés pour les permis de conduire : lorsqu’un handicap n’est pas évolutif, le permis peut être définitif ( mais chaque médecin reste libre de décider en fonction de la pathologie en question, etc)

  • Philippe
    Répondre
    Posté à 19 h 14 min, 10 mars 2015

    Bonjour,

    De naissance, j’ai un oeil à 1/10 et l’autre à 9/10 avec lunettes et mon acuité visuelle est non évolutive.
    Depuis mon permis de conduire, je passe une visite médicale tous les 5 ans à cause de cela avec convocation à la Préfecture et en attendant avec les délinquants de la route dans la salle d’attente et ensuite en slip pendant la consultation…
    Je viens de passer une visite pour renouvellement auprès d’un généraliste en ville qui me dit ne pouvoir me faire qu’une autorisation temporaire de 5 ans.
    Que puis-je faire ? D’après ce que je comprends, c’est au cas par cas. Puis-je consulter un autre médecin ?
    Merci infiniment pour votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 7 h 05 min, 11 mars 2015

      Non vous ne pouvez pas consulter un autre médecin mais par contre vous pouvez contester cette décision rendue par ce médecin agréé puisque ce handicap étant stabilisé, vous pouvez prétendre à un permis définitif.

  • Philippe
    Répondre
    Posté à 9 h 07 min, 12 mars 2015

    Bonjour,
    Merci beaucoup pour votre réponse rapide.
    Que dois-je faire maintenant ?

    – est ce que je dois aller à le Préfecture pour refaire mon permis avec la validité de 5 ans et ensuite faire la contestation ?

    – auprès de qui puis-je faire ma contestation ?

    Merci encore
    Philippe

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 21 min, 12 mars 2015

      Oui il faut tout de même récupérer votre permis. C’est auprès de la préfecture que vous allez contester la décision de la commission primaire : vous allez saisir la commission d’appel mais ça peut prendre quelques mois…

  • Philippe
    Répondre
    Posté à 13 h 54 min, 13 mars 2015

    Merci, je vais donc récupérer mon permis avec la validité de 5 ans et faire cette démarche de contestation ensuite.
    Cependant, le certificat m’a été établi par un médecin de ville. Dois-je faire ma contestation auprès de la commission d’appel ?

    Merci
    Philippe

  • zoré
    Répondre
    Posté à 18 h 11 min, 15 avril 2015

    Bonjour.
    J’étais myope et astigmate avec une vision G/D de 3 et 4 sur 10.
    En 2000, je me suis fait opéré au laser et j’ai retrouvé une vue de 8 et 9 sur 10. Mon permis carton étant très abimé, je souhaiterais le changer et par la même occasion faire supprimer la mention « port de verres correcteurs » (quand je me fais contrôler, je dis que je porte des lentilles mais ça m’oblige à avoir une paire de lunettes à portée de main). Quelles démarches dois-je faire?
    Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 35 min, 17 avril 2015

      Il faut consulter un médecin agréé pour les permis de conduire qui exerce à son cabinet.

  • Minatono
    Répondre
    Posté à 15 h 17 min, 7 septembre 2015

    Bonjour,

    Si j’ai bien compris il faut avoir au moins 6/10 à un œil pour conduire. Mais si l’on a 3 a un œil et 2 à l’autre peut t’on être apte à conduire ?

  • Minatono
    Répondre
    Posté à 22 h 57 min, 7 septembre 2015

    Donc cela veut dire que si je n’ai pas 5/10 à un œil je ne peut pas conduire?
    Mais avec des lunettes y a t’il une possibilité que pour cela s’arrange ? Combien de points pouvons nous gagner avec le port de lunette?
    Et existe t’il un moyen pour améliorer notre acuité visuelle ? Car avec 3 a un œil et 2 à l’autre j’ai peur d’être déclaré inapte à la conduite.

  • B christophe
    Répondre
    Posté à 10 h 15 min, 19 novembre 2015

    bonjour ,je ne trouve nulle part ,la brochure : LE MEDECIN ET SON PATIENT CONDUCTEUR , tout les liens que j’ai plus voir sur ce forum ne marchent plus
    ,quelqu’un en aurait il un copie ? merci
    car j’en ai marre de passer une visite medicale tous les 5 ans ,je suis atteind de monophtalmie depuis la naissance , et j ‘ai pu constater que ce n’etait plus une pathologie qui pouvait conduire a un refus de la part du medecin pour valider un permis en permanance
    la derniere visite que j ai passé etait en 2011 , est on m’a refusé la validité permanente ,pretextant que j’avais qu’un oeil .

    merci encore ,pour la personne qui me fournira le document

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 54 min, 19 novembre 2015

      Il faut se référer à l‘arrêté de 2005
      Vous pouvez bien sûr contester cet avis délivré par le médecin agréé en saisissant la commission d’appel de la préfecture de votre département.

  • Lefebvre
    Répondre
    Posté à 12 h 36 min, 13 janvier 2016

    Bonjour,

    Y a t’il une durée de validité du champ visuel binoculaire dans le cas d’un AVC pour passer devant le médecin agréé?

    Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 36 min, 14 janvier 2016

      Qu’entendez-vous par durée de validité du champ visuel ?

  • Marine
    Répondre
    Posté à 15 h 45 min, 15 janvier 2016

    Bonjour je m’appelle Marine j’ai eu un gras accident en février 2014 j’ai une un traumatisme cranien à gauche du coup j’ai eu tous mon côté droit endommager emiplegie, traumatisme cranien grave ainsi qu’une emiagnopsy laterale droite . Je voudrais savoir si il m’étais toujours possible de conduire ou pas mon ophtalmologue m’as dit que je devait oublier la voiture j’aimerais avoir un avis extérieur merci beaucoup .

  • Jacky
    Répondre
    Posté à 13 h 02 min, 24 mai 2016

    Bonjour,

    J’ai une vision monoculaire depuis la naissance,ma vue est corrigée et je voudrai donc envisager la conduite.

    En voulant bien faire j’ai voulu passer une visite médicale afin de m’assurer de la compatibilité avec la conduite. Cependant la visite ne s’est pas bien passée. A l’issue des tests, le médecin me dit que je suis limite mais ne m’autorise pas la conduite. Pour elle, la limite en monoculaire est de 6/10° (qui était la limite dans le texte de 2005).

    Lorsque je lui demande de quel texte elle tirait son barème, elle me répond d’une manière plutôt agressive qu’elle n’a pas à me dire ses sources d’informations et qu’elle ne veut pas polémiquer. De plus elle ne me laisse pas me justifier en disant que les textes plus récents (depuis 2010) a fait baisser cette limite et n’envisage pas une autorisation temporaire.

    La finalité est que je suis dans le flou concernant la possibilité de conduire.

    Que pouvez-vous me dire face à cette situation et que pouvez-vous me conseiller?

    Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 31 min, 24 mai 2016

      C’est l‘arrêté de décembre 2015 qui est la référence mais vous avez raison les critères d’aptitude visuelle ont été modifiés en 2010 pour prendre en compte la directive européenne.
      Le médecin agréé doit bien être en mesure de présenter cet arrêté.
      Il suffit maintenant de contester cette décision du médecin agréé en saisissant la commission d’appel de la préfecture.

  • Gasté J
    Répondre
    Posté à 23 h 36 min, 23 juin 2016

    Bonjour,

    Je suis monophtalme depuis mes 5 ans, suite à un réthinoblastome.
    Quand j’ai passé mon permis de conduire, j’ai du passer une visite médicale (en 2001), le médecin me l’a autorisé pour 5 ans (médecin de préfecture)
    2006, re donné pour 5 ans (médecin de préfecture)
    2011, re donné pour 5 ans (médecien de préfecture)
    J’avais demandé des explications aux médecins, qui ce sont énervés.
    Bref je laisse tombé.
    En visitant votre site, je vois que l’ont peu faire appel en saisissant la commission d’appel de la préfecture.
    Qui sont ces personnes, des médecins? Les mêmes qui m’ont refusé de me donner mon permis définitivement, qui ont refusé de suivre les textes de loi?

    Quels sont les recours après un avis de validité réduite, par la commission?

    Cordialement,

  • Christopher
    Répondre
    Posté à 14 h 00 min, 27 juin 2016

    Bonjour,

    A mes 2 mois de naissance (il me semble), on ma retirer l’iris car j’avais une cataracte a l’oeil gauche et apparement aucun moyen de la soigner a cette epoque (1992)
    Je n’ai jamais rien vus de l’oeil gauche, je tiens a le preciser.
    J’ai passer mon permis a 18 ans, j’en ai maintenant 24. (a mon avis je devais pas avoir le droit de le passer je pense)
    La lumiere commence a me gener, je tenais 1h de trajet max maintenant une 20taine de minute.
    Quand je vais a l’ophtalemos ou meme a l’hopital saint antoine, on me dit que l’on peux rien faire vus que je n’ai plus d’iris.. d’autant plus que tout les verres de lunette essayer ne change rien (meme la 3D au cinéma je vois aucune difference a l’image normale sans luntette)

    Est ce que je dois consulter quelque part (si oui ou ?) pour savoir si j’ai le droit a l’handicape a cause de ma vue qui diminue ?
    A cause de sa les entreprise en general me refuse, et aucun moyen de bosser trop longtemp.

    Cordialement,

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 35 min, 27 juin 2016

      Vous êtes donc amblyope, votre oeil gauche a une vision pratiquement nulle, quelle est l’acuité de l’oeil droit : la vision est normale ? si vous avez une vision avec un seul oeil, il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire. Il est bien possible de conduire une voiture avec une vision monoculaire ( 1 seul oeil) sous réserve que l’autre oeil ait une acuité suffisante. Sur le permis il sera noté l’obligation d’avoir des rétroviseurs bilatéraux ( mais c’est bien le cas sur la plupart des voitures actuelles).

      • Christopher
        Répondre
        Posté à 13 h 54 min, 30 juin 2016

        l’oeil gauche avais 1/10 au tout debut au dernier rdv j’avais 0/10 (meme si ej vois pas la difference)
        L’oeil droit quand a lui dernierement avais 7/10

  • Vic
    Répondre
    Posté à 21 h 12 min, 8 février 2017

    Bonjour,
    Je suis myope et parfaitement corrigée avec des lunettes depuis toujours, sur mon permis est donc noté que j’ai un dispositif de correction.
    J’envisage une chirurgie correctrice.
    J’ai vu qu’il fallait faire modifier le permis.
    Ma question : Devrais-je réaliser une visite de contrôle pour la permis à la suite de cette éventuelle chirurgie ?
    Merci pour votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 36 min, 9 février 2017

      Oui si vous voulez que la mention « Port de verres correcteurs » soit supprimée, il faudra consulter un médecin agréé pour les permis de conduire, qui exerce à son cabinet.

Post a Reply to Philippe Cancel Reply

Commentaire
Nom
E-mail
Site internet

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.