Les catégories de permis ont été modifiées en janvier 2013 suite à une transposition de directive européenne.
L‘arrêté du 20 avril 2012 modifié par divers arrêtés en 2013 liste en annexe toutes les équivalences des catégories de permis de conduire.
Permis du groupe léger
Les permis motos : catégories AM, A1, A2, A
Permis AM
Cette nouvelle catégorie de permis concerne la conduite de cyclomoteurs de moins de 50 cm3 et les voiturettes.
Tout permis de conduire autorise la conduite de véhicules qui relèvent de cette catégorie AM.
Age minimum : 14 ans
Conditions requises :
- ASSR, Attestation scolaire de sécurité routière, 1 ou 2
- ou ASR, Attestation de sécurité routière.
Autorise la conduite de véhicules 2 roues ou 3 roues à moteur :
- cylindrée = 50 cm3
- puissance = 4 kW
- vitesse maxi 45 km/h
Permis A1
Age minimum : 16 ans
Conditions requises :
- ASSR 2, Attestation scolaire de sécurité routière,
- ou ASR, Attestation de sécurité routière.
Autorise la conduite de moto avec ou sans side-car :
- cylindrée limitée à 125 cm3,
- puissance maxi 11 kW ( 15 CV) rapport poids/puissance maxi 0,1 kW/kg.
et tricycles à moteur d’une puissance maximale de 15 kW ( 20 CV)
Permis A2
Cette nouvelle catégorie de permis concerne les deux-roues motorisés.
Age minimum : 18 ans
Autorise la conduite de motos avec ou sans side-car :
- puissance maxi 35 kW ( 47 CV),
- rapport poids puissance maxi 0,2 kW/kg.
La puissance ne peut résulter d’un bridage d’un véhicule développant plus du double de sa puissance.
Permis A
Age minimum : 24 ans, sauf si permis A2 depuis plus de 2 ans ( avec justificatif de formation)
Autorise la conduite de :
- motos avec ou sans side-car d’une puissance maxi de 73,6 kW ( 100 CV),
- tricycles à moteur d’une puissance supérieure à 15 kW ( 20 CV) ( 21 ans).
Depuis 2011 une formation de 7 Heures est exigée chez les titulaires de permis B qui souhaitent conduire un 2 roues de 50 à 125 cm3 ou un scooter à 3 roues de plus de 50 cm3
Les permis B, B1,BE
Permis B1
Age minimum : 16 ans
Conditions requises :
- ASSR 2, Attestation scolaire de sécurité routière,
- ou ASR, Attestation de sécurité routière.
Autorise la conduite de quadricycles à moteur :
- puissance maxi 15 kW,
- poids à vide maximum
550 kg pour les transports de marchandises
400 kg pour les transports de personnes.
Permis B
Age minimum : 18 ans
Conditions requises :
- ASSR 2, Attestation scolaire de sécurité routière,
- ou ASR, Attestation de sécurité routière.
Autorise :
la conduite de voitures dont le PTAC ≤ 3,5 tonnes, avec 9 places assises au maximum ( conducteur compris)
la conduite d’une voiture avec une remorque :
dont le PTAC ≤ 750 kg
ou PTAC > 750 kg à condition que la somme des PTAC soit ≤ 4, 250 tonnes( si le PTAC est compris entre 3,5 tonnes et 4,250 tonnes, une formation de 7 heures est obligatoire)
la conduite d’une moto 125 cm3 si 2 ans de permis et formation de 7 heures
la conduite de tricycle L5e ( 15 kW) si 2 ans de permis, formation de 7 heures et plus de 21 ans
Le PTAC, poids total autorisé en charge se nomme désormais Masse en charge maximale admissible sur la carte grise ( code F1)
Permis BE
Age minimum : 18 ans
Conditions requises : être en possession d’un permis B
Autorise la conduite d’un véhicule de la catégorie B attelé d’une remorque ou une semi-remorque dont le PTAC ≤ 3,5 tonnes
A noter que dès que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est > 4,250 tonnes, il faut le permis BE.
En effet le permis BE est nécessaire si vous souhaitez conduire une voiture à laquelle est attelée une remorque ou une semi-remorque quand :
- le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est
- compris entre 750 kg et 3500 kg
- et que la somme des PTAC de la voiture et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Si vous possédiez un permis de la catégorie EB (obtenu avant le 19 janvier 2013) et que vous avez besoin d’un duplicata de votre permis,
vos droits sont maintenus.
La mention additionnelle 79.06 (permettant de tracter une remorque d’un PTAC supérieur à 3 500 kg) sera en effet ajoutée sur votre nouveau permis.)
En effet depuis la réforme du permis de conduire de 2013 et avec la création des permis C1 et du C1E, les remorques attelées derrière un véhicule de 3,5t ont été elles-mêmes limitées à un PTAC de 3,5t mais ce point ne concerne pas les permis BE délivrés avant 2013, la législation n’étant pas rétroactive ( les conducteurs concernés peuvent donc tracter une remorque de plus de 3,5t de PTAC derrière un camping-car dont le PTAC n’excède pas 3,5t)
Si vous avez passé la catégorie BE avant le 3 juin 2016 :
vous n’avez pas de visite médicale à passer pour prolonger la validité de ce permis,
ni de démarche administrative à accomplir,
quelle que soit la date de validité inscrite sur votre permis.
Une visite médicale n’est plus exigée pour le permis BE sauf si le conducteur présente une maladie susceptible de retentir sur l’aptitude à conduire.
Activités particulières avec le permis B
Une visite médicale est exigée dans tous les cas
Ce sont les critères d’aptitude médicale du groupe lourd qui sont pris en compte, bien qu’il s’agisse en pratique de la conduite d’un véhicule léger.
- Permis TARS, taxi, ambulance, ramassage scolaire
Taxis
Ambulances
Ramassage scolaire
Transport public de personnes
- Permis BEPECASER
Enseignants d’auto-école
Permis du groupe lourd : C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE
Permis C1
Cette nouvelle catégorie de permis concerne la conduite de véhicules automobiles autres que ceux relevant des catégories D et D1
Age minimum : 18 ans
Conditions requises : être titulaire du permis B
Autorise la conduite des véhicules affectés au transport de marchandises dont le PTAC est compris entre 3,5 et 7,5 tonnes, construits pour le transport de 8 passagers maximum ( en plus du conducteur). Une remorque peut être attelée à ce véhicule mais le PTAC de la remorque ≤ 750 kg
Permis C1E
Age minimum : 18 ans
Conditions requises : être titulaire du permis B
Cette nouvelle catégorie de permis autorise la conduite :
- des véhicules de la catégorie C1 attelés d’une remorque dont le PTAC > 750 kg,
- des véhicules de la catégorie B attelés d’une remorque dont les PTAC > 3,5 tonnes.
Le poids total roulant autorisé des ensembles de véhicules relevant de la catégorie C1E ne doit pas dépasser 12 t.
Permis C
Age minimum : 21 ans
Conditions requises : être titulaire du permis B
Autorise la conduite de véhicules affectés au transport de marchandises dont le PTAC > 3,5 tonnes, qui comporte au plus 9 places assises ( y compris le conducteur)
Le véhicule peut être attelé d’une remorque dont le PTAC ≤ 750 kg
Permis CE
Age minimum : 21 ans
Conditions requises : être titulaire du permis C
Autorise la conduite des véhicules de la catégorie C pouvant être attelés d’une remorque dont le PTAC > 750 kg.
Permis D1
Age minimum : 21 ans
Conditions requises : être titulaire du permis B
Cette nouvelle catégorie de permis autorise la conduite de véhicules affectés au transport de personnes comportant au plus 16 places assises en plus du conducteur,
La longueur du véhicule ne peut pas dépasser 8 m. Il peut être attelé d’une remorque dont le PTAC ≤ 750 kg
Permis D1E
Age minimum : 21 ans
Conditions requises : être titulaire du permis D1
Cette nouvelle catégorie de permis autorise la conduite de véhicules de la catégorie D1 attelés d’une remorque dont le PTAC > 750 kg.
Permis D
Age minimum : 24 ans ou 23 ans pour les titulaires de la FIMO.
Conditions requises : être titulaire du permis B
Autorise la conduite de véhicules affectés au transport de personnes de plus de 9 places ( conducteur compris) ou transportant plus de 9 personnes ( conducteur compris).
Une remorque peut être attelée si le PTAC ≤ 750 kg
Permis DE
Age minimum : 24 ans ou 23 ans pour les titulaires de la FIMO
Conditions requises : être titulaire du permis D
Autorise la conduite des véhicules de la catégorie D auxquels peuvent être attelée une remorque dont le PTAC > 750 kg.
Une visite médicale est exigée pour tous les permis du groupe lourd.
Page mise à jour le 27 juillet 2016
Vous pouvez lire également les articles suivants :
Sites internet conseillés :
Philippe
Je possède actuellement le permis BE validé par la visite médicale.
Comme j’utilise ce permis uniquement dans le cadre du B96 (PTR<4250kg).
J'en déduit qu'à l'avenir je peux me dispenser d'aller passer la visite médicale .
Larigo
Avez vous eu votre réponse car je suis dans le même cas.Merci
Horvais Michel
Bonjour. Je me pose moi aussi cette question sans trouver de réponse ? Mon permis dispose de la mention EB valide. Dans quelques mois j’aurais dépassé la date de validité du EB, et comme je n’ai plus le besoin de tracter de remorque dont la somme des PTAC est supérieur à 4250 kg, je me contenterais bien de l’équivalence du B96. Est que le fait que mon permis mentionne la mention EB me dispense de passer le B96 ? Y compris si le EB n’a pas été revalidé.
Si quelqu’un à la réponse… Merci !
meiss
Bonjour
Lors d’un renouvellement (visite medicale) d’un permis de conduire du groupe lourd, une feuille vous est donnée(permis provisoire).
Est il autorisé de conduire avec ce permis provisoire à l’étranger, sachant que le renouvellement est relativement long?
Ou que faut il faire pour conduire à l’étranger?
Merci bonne journée
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Le document remis à l’issue de la visite médicale n’autorise pas la conduite, que ce soit en France ou à l’étranger
Bernard
Bonjour,
Dans le rhone, à l’issue de la visite médicale, on garde son permis original en attendant la remise du nouveau permis. C’est assez long , compter 2 a 3 mois ,plus une trés longue attente en prefecture du rhone
damien
bjr j ai 15 et demi j aurai 16 ans dans 6 mois et je voudrais savoir si je peut conduire une voiture sans permis merci
raoul
bonjour, j’ai reçu mon nouveau permis de conduire.
est je me suis aperçu qu’il avait le tampon pour conduire une 125 cc alors que j’ai jamais fait le nécessaire pour l’avoir. si je me fait arrêter avec une 125 ( assurer ) entre les mains que sont les riSque ????
j’ai passer mon permis en 2006.
RAMOSS
bon soir moi je voudrais passer le permis moto ce qui membette de re
passer le code après 30 ans permis B
lenoir
bonjour; j’ais le permis depuis 1982:C et EC 79 (12500 kg) et je cherche un job comme routier quel véhicule ais je le droit de rouler et dois je passer un fimo
courpron
bonjour j’ai le permis b obtention en 2000 il y a un mois lors d’un contrôle routier je conduisais un camion benne vl normal donc j’ai le permis mais j’avais attelé une remorque de 800kg donc pas le permis qu’est ce que je risque reelement sachant que depuis j’ai eu mon permis remorque merci cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Conduire un véhicule pour lequel on n’a pas l’autorisation de conduire est assimilé à une conduite sans permis…Avez-vous été verbalisé à l’occasion de ce contrôle ?
Gwen
Bonjour,
Je possède actuellement le nouveau permis avec la puce et je suis entrain de passer le permis moto
Dois-je refaire tout le permis avec les photos et tout ou il y aura juste un ajout des informations une fois l’obtention du permis?
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Un nouveau permis va être établi, il faudra bien refaire toute la démarche : ces documents sont des titres sécurisés, aucun ajout ne peut être apporté…
Michel
Bonjour
Je possède les anciens permis A moto, passé en 1979, B en 1981, C en 1982 et C1 en 1984. Ce dernier donnait droit au permis D.
Ma vie a fait que je n’ai conduit que peu de temps des poids lourds et je n’ai pas passé de visites médicales en 1989 comme j’aurais dû le faire si j’avais continué à conduire des poids lourds.
J’envisage à présent de repasser une visite et je voudrais savoir si à la suite de celle-ci, je pourrai tout conduire, moto, bus et semi-remorque !
Merci d’avance pour la réponse !
CHANSON
Bonjour,
Les critères pour le permis EB sont ceux du groupe lourd ou du groupe léger?
Par avance merci.
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Les critères d’aptitude pour le permis EB sont les critères d’aptitude du permis du groupe véhicule léger : il faut se référer à l‘arrêté de 2010 pour connaître les critères d’aptitude
Dedier
Bonjour, etant handicapé je dois passer la visite médicale mais dois je la faire dans le département de mon auto ecole ou celle de mon domicile?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous devez passer la visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire dans le département de votre domicile bien sûr. Puisque c’est bien la préfecture de votre domicile qui va prendre en charge votre permis de conduite.
det
bonjour , voila je suis un peu déçus des décrets fait par le ministère des transports . avec un permis B du 20/01/1975 ont peu donc conduire un camping car poids lourd sans restriction de poids même sans formation de conduite lourd et sans visite médical . alors que d’autres comme moi qui ont leur permis poids lourd depuis 1988 par expl sont puni par ce même décret et doivent eux passer au moins une visite médical tout les 5 ans ( comme pour faire du transport ) cette loi est absurde et devrait être la même pour tous , que le permis B puisse être valable sans restriction de date et sans visite médical pour uniquement conduire des CC pl . ou s’adresser pour faire cette demande . merci a vous . salutations
pheeric
bonjour
et oui il est effectivement possible d’avoir la mention « B camping car > 3500kg » pour ceux ayant passé le B avant 1975.
c’est certain que cela peut engendrer de la discrimination, mais si vous étiez dans ce cas vous en profiteriez aussi (sourires).
par contre beaucoup de « posts » dans des forums différents ne citent pas de texte législatif réglementaire quand a:
– poids total a vide pouvant être conduit avec cette mention
– le poids d’une remorque pouvant être tractée avec cette même mention
– le poids total (roulant ou a vide) d’un ensemble camping car + attelage pouvant être conduit avec la dite mention.
Quelqu’un aurait un lien pour consulter un texte officiel ?
merci beaucoup
pheeric
Dr Marie-Thérèse Giorgio auriez vous la réponse a ma question ? 🙂
Merci a vous
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Est-ce que vous avez fait ajouter le code 79 par la préfecture sur votre permis ?
Sur ce site officiel on peut lire ceci :
Les droits acquis par les détenteurs du permis B obtenu avant le 19 janvier 2013 sont maintenus.
Il en est ainsi notamment pour le permis B délivré avant le 20 janvier 1975 qui permet de conduire un camping-car de plus de 3,5 tonnes, à condition que son titulaire ait fait ajouter le code 79 sur son permis par la préfecture de son lieu de résidence.
Vous êtes exclu de cette mesure :
si votre permis B obtenu avant le 20 janvier 1975 a été invalidé ou annulé après cette date
Par conséquent il n’est question que de camping car…et non pas de remorque…
pheeric
Bonjour et merci de cette réponse que j’avais déjà lu sur un autre site.
La mention Code 79 est actuellement remplacée par la mention : « B camping car > 3500kg » Donc la possibilité de conduire un camping car supérieur a 3500kgs. (mention qui a été mise sur mon permis par la préfecture en janvier).
ceci dit, avec le permis B on peu tracter une remorque de 750kgs .. est que ce ceci s’applique également a la mention 79 ?
Si oui jusqu’à quel PTAC peut on aller avec cette mention avec ou sans remorque ?
la est ma question, car je ne trouve la réponse nulle part (hélas).
Cordialement*
pheeric
Marrant de n’avoir aucune réponse sur un sujet aussi pointu et comment dire pouvant prêter énormément a confusion..
personne d’assez calé pour me renseigner ?
cordialement
djo
Bonjour j ai 20 ans je voudrez passer le permis c , est ce possible ?! Je serez limiter en tonnage jusqu’à met 21 ans c est sa ? Ou je serez oobliger de passer le C1 pour pouvoir un PTAC > 7,5 t
Merci cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Pour le permis C il faut avoir 21 ans
pheeric
Dr Marie-Thérèse Giorgio auriez vous la réponse a ma question ? 🙂
Merci a vous
amelie
bonjour voila j ai le permis AM et j aimerais savoir si je peux rouler mon tracteur en sachant qu il ne dépasse pas les 45km/h vu qu il roule a 25km/h vu que j ai vu que avec ce permis on pouvait rouler avec des vehicules ne dépassant pas les 45km/h? Merci de me répondre sérieusement.
Maxime
Bonjour dans mon entreprise, on a un véhicule utilitaire de 3 tonnes avec une remorque de 900 kilos. Le poids total de l’ensemble fait donc 3,9 tonnes. Est ce que le permis B suffit dans ce cas là, ou faut il quand même le permis B(E)?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Le permis B suffit mais une formation de 7H est requise, en effet voici ce que disent les textes pour la conduite avec le permis B :la conduite d’une voiture avec une remorque :
dont le PTAC ≤ 750 kg
ou PTAC > 750 kg à condition que la somme des PTAC soit ≤ 4, 250 tonnes( si le PTAC est compris entre 3,5 tonnes et 4,250 tonnes, une formation de 7 heures est obligatoire)
la conduite d’une moto 125 cm3 si 2 ans de permis et formation de 7 heures
la conduite de tricycle L5e ( 15 kW) si 2 ans de permis, formation de 7 heures et plus de 21 ans
DEL PAPA
bonjour que veut dire sur mon nouveaux permis case B E , code 7906
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut consulter l’article qui précise les mentions qui peuvent figurer sur le permis de conduire
79.06. Catégorie BE avec une remorque dont la masse maximale autorisée est supérieure à 3 500 kg.
Stef
Bonjour,
J’ai obtenu le permis C avec les pompiers en 2010. Malheureusement pour des raisons personnelles j’ai du me désengager quelques temps. Aujourd’hui il est possible que je réintègre une caserne mais la visite médicale de mon permis C était jusqu’au 2 juin dernier. Je me demande ci se dernier est perdu ou si passer la visite médicale suffit même si la date est dépassée?
Merci de votre réponse
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il suffit de passer de nouveau une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire.
salsabil
j’ai les permis A1 B BE C CE et je doit passe le permis D et ce que je dois avoir le DE automatiquement merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non ce sont des catégories de permis différentes
De backer
La catégorie CE autorise la conduite des véhicules de la catégorie DE sous réserve que son titulaire possède aussi la catégorie D.
LEFEUVRE
Bonjour
je possède le permis B depuis 1980, je trouve cela injuste de ne pouvoir conduire un camping-car supérieur à 3.5 tonnes (seul les personnes ayant obtenues le permis avant 1975 sont autorisées), bien souvent ci vous compté le poids du véhiculé à vide + les accessoires et autres vous été au dessus du poids autorisé, d’ailleurs le constructeur ne met même plus de roue de secours pour gagner du poids.
quels sont les modalités pour passer le permis pour les camping-car avec un poids supérieur à 3.5t.
Cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Effectivement un arrêté du 15 juillet 2009 autorise les conducteurs titulaire d’un permis de conduire obtenu avant 1975 à conduire avec un permis B un motorhome / autocaravane dont le PTAC > 3 500 kg.
Par contre pour les autres conducteurs il faut un permis C1
Les permis de conduire de la catégorie C1 autorisent la conduite des véhicules affectés au transport de marchandises dont le PTAC est compris entre 3,5 et 7,5 tonnes, construits pour le transport de 8 passagers maximum ( en plus du conducteur). Une remorque peut être attelée à ce véhicule mais le PTAC de la remorque ≤ 750 kg
YPS
Bonjour,
J’ai un permis B (1976) et un permis E périmé depuis 1992.
Puis-je demander une équivalence pour un B96 ou pour un BE?
Merci