Aptitude médicale

Il faut  se référer à l’arrêté du 28 mars 2022  pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le renouvellement du permis de conduire.
L’arrêté du 21 décembre 2005 a est abrogé, il avait lui-même été modifié à plusieurs reprises par l’arrêté du 16 décembre2017, l’arrêté du 18 décembre 2015 , l’arrêté du 31 août 2010 )
Pour mémoire autres  arrêtés antérieurs abrogés :
arrêté du 05/11/1988 puis arrêté du 29/05/1997

Lorsqu’une affection permet une «Compatibilité» médicale avec la conduite, sans aménagement
du véhicule ou appareillage obligatoire pour le candidat ou le conducteur, et si cette affection est
isolée et sans évolution défavorable prévisible, le médecin agréé rend l’avis : « apte pour la durée
de validité fixée par la réglementation ». La visite médicale suivante est alors la visite médicale
qui relève de la seule périodicité de la réglementation du groupe lourd lorsqu’il s’agit d’un véhicule du groupe lourd ou bien définitif pour un permis du groupe léger pour lequel la réglementation ne prévoit pas de visite médicale.

 

Brochure de la Direction générale de la santé, aptitude à la conduite : médecins, quel est votre rôle ?

 

Page mise à jour 3 septembre 2022

 

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261 Comments
  • Posté à 13 h 14 min, 23 novembre 2018

    bonjour. j’ai ete opere du dos, une prothese fixe l5 s1 et deux mobile l3l4 et l4l5 ; je suis egalement sous mimpara 30 mg paratyphoïde ; cela pose t il un probleme pour l’examen categorie 2 .?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 33 min, 25 novembre 2018

      Merci de poster votre question sur le forum, je réponds désormais sur le forum du site.
      https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/forum

      • Régis Rist
        Répondre
        Posté à 11 h 41 min, 4 décembre 2018

        Bonjour mon permis PL n »est plus valable depuis 9 mois, j’ai donc fait ma visite medical et envoyer mes document a ANTS qui a validé mon justificatif de dépôt. puis je reprendre la route ou devrais je attendre mon nouveau permis. En sachant que je roule en Allemagne.Merci

  • Chatignoux
    Répondre
    Posté à 21 h 18 min, 9 janvier 2019

    Bonjour
    Je viens de repasser devant le médecin conseil de la préfecture pour avis médical (permis de conduire)
    Renouvelé pour 6 mois suite à un acr.
    Ma question est : ou je l’envoi.Soit par la poste ou Pdf.Je n’arrive pas à trouvé la bonne boite mail et le service de la préfecture.(54000-Nancy)
    A l’avance,merci.
    Cdlt

  • robert
    Répondre
    Posté à 20 h 26 min, 11 mars 2020

    j ai passe ma prise de sang le 09 03 2020 et j ai rdv a la visite le 02 04 2020 est elle valable ou il y a un delai merci

  • STANLEY
    Répondre
    Posté à 17 h 21 min, 18 février 2021

    Bonjour Docteur,
    Je voulais savoir après avoir été déclaré inapte tous permis ,peut -on repasser son permis pendant combien de temps après .
    Je vous remercie pour votre réponse et conseil Docteur.
    Cordialement.
    Stanley

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 39 min, 18 février 2021

      Quel est le motif de l’inaptitude ? est-ce que la pathologie en question est maintenant résolue ?

  • Phany
    Répondre
    Posté à 10 h 49 min, 7 avril 2021

    Bonjour,

    Merci pour toutes les informations sur cet espace.

    Parmi les « pathologies » concernées pas la réglementation il y a le vaste champ des AVC.

    Lorsque l’on a eu une rupture d’anévrisme avec hémorragie méningée et que, grâce à la science et à la chance, il n’y a ni lésion ni séquelle, on est tout de même obligé de se soumettre à cette visite.

    Ma question est : pourquoi, dans ce cas, l’aptitude délivrée est temporaire et non définitive ? S’agit il de faire « tourner » le business des expertises ? Je trouve assez anormal d’être soumis à plus de contrôle de ce type, payant de surcroit, que de controlé du suivi de l ‘accident de santé lui-même !
    Cordialement

  • mehdi
    Répondre
    Posté à 11 h 26 min, 24 mai 2021

    je n’ai pas renvoyé a temps aprés ma seconde visite médicale selon le prefecture il me dise que mon permis est invalide alors que sur leur site j’ai 12 points qu’elles sont mes recours?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 01 min, 26 mai 2021

      On vous dit invalide pour solde de points nul ?

  • Ducamp
    Répondre
    Posté à 16 h 08 min, 2 juillet 2021

    Bonjour Docteur,
    après avoir échangé avec vous sur le forum en mars 2020, je l’ai retrouvé fermé
    Monophtalme de naissance, j’ai vu un médecin agréé pour renouvellement de permis B : lors de la consultation, j’ai refusé de signer son avis d’aptitude temporaire pour 5 ans ; il a produit un certificat « valide pour 10 ans » 5 jours après, puis m’en a envoyé un 2e 10 jours plus tard, disant de prendre RV devant la Commission médicale primaire à qui il « avait transmis mon dossier »

    Vous m’aviez alors suggéré d’alerter le préfet, par courrier RAR et mail : sans réponse !
    Après moultes relances, j’ai appris que ce courrier était arrivé au BSI, où l’on m’a dit en fin d’été de saisir le Tribunal administratif… bref de me débrouiller
    J’ai dû m’absenter beaucoup en province pour affaires de famille et y suis encore : je n’avais pas réussi à

    Y avait-il un délai à respecter pour ce RV en commission médicale primaire ? Nulle part sur les sites officiels je ne trouve ce renseignement

    J’ai interrogé la commission médicale par mail, sans réponse ; une personne au standard tél. de la préfecture, qui semble connaître son fonctionnement, m’a dit aujourd’hui « on ne vous y recevra pas pour cela (votre affection visuelle), vous pouvez aller voir un autre médecin agréé »

    J’en avais enfin réservé le 8 juillet prochain, ce qui me demande de revenir spécialement à Paris… et je redoute de me voir alors rejetée
    Sauriez-vous m’éclairer cette ultime fois svp ?!

    Bien cordialement
    « Duke »

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 50 min, 3 juillet 2021

      Non il n’y a pas de délai à respecter pour la commission primaire…Dans certaines préfectures il n’y a pas de commission primaire..ALors dans ce cas il faut aller voir un autre médecin agréé, effectivement…
      Oui nous avons fermé le forum du blog car beaucoup trop de spams…

  • duret
    Répondre
    Posté à 11 h 48 min, 11 octobre 2021

    bonjour ,je possede un permis avec validité tous les 5 ans pour une prothèse a l’oeuil gauche bonne vue a l’oeuil droit or je viens d’avoir 75ans la validité suite visite médical es bonne 5ans sur le recto de mon permis mais au verso il es notté 1an je comprend pas que dois-je faire dans un an ?merci de votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 16 h 33 min, 11 octobre 2021

      Il faut repasser une visite médicale auprès d’un médecin agréé au bout de 1 an

  • duret
    Répondre
    Posté à 11 h 58 min, 11 octobre 2021

    Je viens d’avoir 75ans suite a une prothèse oeuil gauche (oeuil droit bon) je passe une visite médicale tous les 5ans or je viens de recevoir mon nouveau permis ,il es noté au recto valable 5ans et au verso validité un an que dois-je faire dans un an??me faudra t-il repasser une visite alors que le médecin son avis es pour 5ans Merci de votre réponse

  • YOUSSFI
    Répondre
    Posté à 0 h 34 min, 5 mars 2022

    Bonjour, je vous informe que j’ai 51 ans, j’ai un permis de conduire de catégorie B depuis 1987. J’ai une vue depuis ma naissance 10/10 œil droit et 0/10 œil gauche, je conduis nuit et jour sans aucun problème.

    La question est-ce que je peux passer le permis de conduire chauffeur VTC?

    Merci d’avance de votre réponse

    Cordialement

  • djembe
    Répondre
    Posté à 15 h 10 min, 14 avril 2022

    Bonjour,
    Je viens de voir un médecin agréer afin d’avoir l’accord pour pouvoir apprendre à conduire. J’ai un handicap au bras droit depuis 2009 (algoneurodystrophie suivi encore pour la douleur) mais je l’utilise et j’ai fini par m’y habituer. Je suis secrétaire (je tape sur l’ordinateur avec ce bras. J’ai un enfant de maintenant 11 ans qu’il a bien fallu que je m’occupe quand elle était petite (la porter, la changer …. avec ce même bras).
    J’ai expliqué tout ceci au médecin agréer mais ce dernier m’accorde l’apprentissage de la conduite pour seulement deux ans….et veut avant de me rendre le formulaire avec son accord que je passe un test dans une auto-école afin de savoir s’il me faut d’autres aménagements et veut un écrit de cette dernière pour vérifier s’il y a besoin d’autres aménagements. Je précise que je ne suis pour l’instant inscrit nulle part. Est-ce une pratique normale?
    Dans l’attente d’une réponse.
    Je vous remercie.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 51 min, 20 avril 2022

      Oui le médecin agréé peut demander cette validation, car conduire peut exiger un geste très rapide avec le bras et il veut s’assurer que vous êtes bien en capacité de le faire.

  • gasc
    Répondre
    Posté à 20 h 31 min, 25 octobre 2022

    ANTS me demande : votre avis médical mentionne une suppression de aménagement 40.11, veuillez vous rapprocher de votre Direction Départementale des Territoires de votre lieu de résidence, afin d’obtenir un document permettant de valider la suppression de ce code.

    Je ne sais pas ou m’adresser ni comment avoir ce document pouvez – vous me dire comment je dois faire .
    Je vous remercie par avance.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 7 h 32 min, 5 novembre 2022

      40.11 : ces sont les dispositifs d’assistance sur le volant.
      C’est étonnant que ces dispositifs aient été supprimés..
      Je suppose qu’il faut que cette suppression soit validé par un inspecteur du permis de conduire comme c’est le cas pour certains aménagements;

  • Delphine
    Répondre
    Posté à 10 h 34 min, 16 janvier 2023

    Bonjour si un médecin agréé déclare un conducteur de plus de 60 ans inapte lors de la visite médicale permis doit-on revoir le médecin du travail pour valider l’inaptitude ou cet avis permet d’enclencher directement la procédure d’inaptitude à la conduite?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 52 min, 20 janvier 2023

      Oui pour la relation de travail avec l’employeur, le médecin du travail doit établir un certificat d’inaptitude à la conduite et reclassement sur un autre poste de travail si c’est possible au sein de l’entreprise.

  • bosino
    Répondre
    Posté à 14 h 30 min, 25 janvier 2023

    bjr jai passé visite médicale le 19ja,vier suite alcoolémie, je suis également soigne pour depression avec posologie la commission, ma suspendu pour 4 mois , jai également reçu un recommande de le sous cheffe préfète qui m invalide mes permis groupe légers et lourds est ce définitif ou le temps des 4 mois donner par la commission , je ne consomme pas de stupefiant autres substances je me suis servit de l alcool comme dépresseur suite a un divorce et maladie embolies pulmonaire qui m a beaucoup dominué je le regrete profondément ,je consulte pschysiatre et csapa , j’etais un grand sportif Marin Pompiier de Marseille et Parachutiste avant cette pathologie , je ne consomme plus de tout d ‘ alcool mon énorme betise ne reflète pas du tout ma mentalité !! le cerveau a quelques fois des failles !! merci de m avoir lu bonnr journée

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 30 min, 25 janvier 2023

      Une invalidation des permis n’est jamais définitive.

  • Philippe PERRIER
    Répondre
    Posté à 18 h 30 min, 6 mars 2023

    Bonjour Docteur,
    Je suis titulaire du permis D. Ma dernière visite médicale remonte à 2013. J’ai 72 ans et souhaiterais pouvoir utilisé le permis D1. Pour cela je dois passer la visite médicale.
    Si le résultat de cette visite se conclue par une inaptitude qui pourrait être pour moi un problème de vue (sans lunettes), cette inaptitude annulerait-elle mon permis B ?

    En vous remerciant pour votre réponse,
    Bien cordialement,
    Philippe

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 17 min, 13 mars 2023

      Oui éventuellement si votre acuité visuelle est insuffisante également pour conduire une voiture..;Les critères sont moins stricts pour conduire une voiture qu’un bus…

  • GRET
    Répondre
    Posté à 10 h 18 min, 23 septembre 2023

    Bonjour Docteur
    Il y a un an j’ai fait un infarctus malheureusement je ne peux plus faire mon métier {électromécanicien} car on ma poser un implant [pace maker] je suis actuellement en reconversion, quand j’était jeune j’ai passé mon permis poids lourd, actuellement je veut passé le D va t’il y avoir des problèmes car en ce moment je fait plain d’examens pour justement pouvoir retravailler, je ne veut pas avoir de faux espoirs si je m’investis pour rien qu’a la fin que l’on me dise que je ne suis pas compatible à la conduite C ou D
    Bien Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 59 min, 26 septembre 2023

      IL faut aller voir un médecin agréé pour les permis de conduire avant de passer la formation, ce n’est pas sûr qu’il valide votre aptitude…Vous n’avez pas revalidé le permis lourd que vous aviez passé ?

  • Posté à 20 h 59 min, 29 novembre 2023

    bonjour! Docteur
    mon permis de conduire a été suspendu pour 4 mois suite à un excès de vitesse de 40km par rapport à la vitesse autorisé. je vais passé une visite médicale lundi 4 décembre chez le médecin agrée qui m’a demandé de faire une analyse sucre albumine. Dont voici les résultats :
    Glucose urinaire 1,19 mmol/
    0,21 g/l

    Protéinurie 0,16 g/l
    est-ce que c’est inquiétant pour l’avis favorable ?
    Merci d’avance pour la réponde

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 20 h 45 min, 4 décembre 2023

      Vous êtes diabétique ?

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