Aptitude médicale

Il faut  se référer à l’arrêté du 21 décembre 2005, pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le renouvellement du permis de conduire. Cet arrêté a été modifié à plusieurs reprises (par l’arrêté du 16 décembre2017, l’arrêté du 18 décembre 2015 , l’arrêté du 31 août 2010 )
Pour mémoire les arrêtés antérieurs abrogés :
arrêté du 05/11/1988 puis arrêté du 29/05/1997

Un guide a été publié en 2012 par le Ministère de l’Intérieur et le Conseil de l’Ordre des médecins pour aider les médecins traitants à repérer les affections et les traitements qui affectent la capacité de conduire : “Pour une conduite adaptée à sa santé, médecins quel est votre rôle ?

 

 

Page mise à jour 18 juillet 2018

 

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233 Comments
  • NORMAND
    Répondre
    Posté à 15 h 41 min, 4 mai 2015

    Bonjour,

    Je viens de recevoir suite à un cd tect 1,6 un courrier de la préfecture m’indiquant une inaptitude temporaire à la conduite.
    Rien de plus de précisé. Combien de temps cela dure? Que dois je faire?

    Merci de votre aide,

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 16 min, 4 mai 2015

      L’inaptitude temporaire à la conduite n’existe pas dans le cadre des visites médicales du permis de conduire : l’avis rendu par les médecins c’est apte ou inapte.

      • NORMAND
        Répondre
        Posté à 23 h 43 min, 4 mai 2015

        Bonsoir,

        Pourtant sur le document qui m’est adressé il est indiqué inaptitude temporaire.
        Que dois je faire?

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 23 h 16 min, 5 mai 2015

          Qui a écrit ce terme ? un médecin ?

  • bonjour
    Répondre
    Posté à 15 h 22 min, 5 mai 2015

    bonjour,

    ma validité de mon permis de conduire PL est dépasser de 10 jours je viens de passer ma visite médical tout est bon avis favorable, mais mon employeur ne m’autorise pas a conduire mon camion a cause de la validité de mon permis et me met en suspension de contrat sans solde tant que je n’ai pas recu mon nouveau permis est ce que je peux avoir une dérogation de la préfecture de mon département pour reprendre mon travail ? je suis très angoissé j’ai 4 enfants et un crédit je suis démoraliser. merci de votre réponse

  • msi33000
    Répondre
    Posté à 21 h 04 min, 18 août 2015

    Bonjour,

    Je passe dans 3 semaines ma visite médicale et j’ai fait une prise de sang à blanc et résultat
    VGM 89 (80-100)
    GGT 95 (5-85)
    ASAT 23 (5-37)
    ALAT 30 (5-65)

    Je n’ai bu que quelques bieres pendant 2 semaines5 alors qu’en Mai les GGT étaient à 35.

    Pensez-vous d’ici 2 semaines que les GGT auront baissé d’au moins 30-40 points.

    Avec ces résultats, est-ce OK pour le permis?

    D’avance merci de votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 10 min, 18 août 2015

      Les GammaGT sont au-delà de la norme, mais ce taux peut être influencé par d’autres facteurs que l’alcool. Les médecins demanderont sans doute un dosage des CDT, qui est plus spécifique de la consommation d’alcool.

  • Corsica2b
    Répondre
    Posté à 9 h 50 min, 26 août 2015

    Bonjour,
    Mon compagnon s’est fait contrôlé au volant pour le cannabis. Il a eu 3 mois de suspension de permis et 6 points en moins par la Préfecture et au niveau pénal il a eu 4 mois de prison avec sursis. Il était censé récupérer son permis mi aout. Lors de la visite médicale devant la Commission médicale primaire de la Préfecture au mois de juillet, le labo n’avait pas envoyé tous les résultats sanguins notamment ceux pour le cannabis. Les médecins lui ont dit que ce n’était pas grave, que le labo les enverrait plus tard et qu’il pouvait se présenter le 10 aout pour récupérer son permis. On est rentré de vacances le 13 aout. Il a amené les résultats manquants et le service des permis de conduire lui a répondu qu’il fallait que les analyses soient expertisées par la commission. Il n’avait plus de trace des substances psycho active du cannabis mais il avait quand même la substance non psychoactive : acide-11-nor-delta-9-carboxylique (THC-COOH) dans le sang. La Préfecture a rendu un avis défavorable sauf que les textes de lois disent bien que cette substance ne justifie pas une infraction. Pouvez m’éclairer sur la suite ? Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 50 min, 27 août 2015

      A quel texte de loi faites vous réfèrence ?

  • Etio
    Répondre
    Posté à 23 h 30 min, 1 septembre 2015

    bonsoir, je me suis fait avoir a l’alcool, j’ai purger ma suspension mais n’ai toujours pas passer la visite medicale que je passe la semaine prochaine. J’ai effectuer ma pris de sang: VGM:105 GGT:31 car je n’ai que ces resultats de demander lors de la visite. Pensez-vous que cela passera? cdlt.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 9 h 51 min, 5 septembre 2015

      Le volume des Globules rouges est très augmenté, peut orienter sur une consommation excessive de bière. Les médecins peuvent demander un autre examen, ils prennent leur décision au vu des résultat de l’examen de sang mais également de l’examen clinique.

  • françois
    Répondre
    Posté à 20 h 37 min, 8 octobre 2015

    Bonjour, j’ai eu un accident en 2005 et j’ai donc repassé un permis adapté à mon handicap ; boite auto frein et accélérateur au volant, MAIS voilà il été valable 5 ans et la date est dépassée depuis 1 an ! j’ai oublié de faire la demande de renouvèlement de mon permis de conduire !! est ce grave ? je vous remercie.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 57 min, 8 octobre 2015

      Vous ne devez pas conduire tant que vous n’avez pas passé une nouvelle visite médicale et reçu ensuite le nouveau permis de conduire. IL faut prendre contact avec un médecin agréé qui travaille à son cabinet pour cette visite médicale.

  • Roche Sébastien
    Répondre
    Posté à 23 h 51 min, 8 octobre 2015

    Suite à une annulation de permis je doit faire un test psychotechnique et une visite médicale cependant je fume du cannabis es ce que ça ce verra ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 09 min, 12 octobre 2015

      Oui

  • VERBRUGGE
    Répondre
    Posté à 13 h 17 min, 15 octobre 2015

    étant chauffeur poids lourds depuis 1976 en 2001 j ai eu 4 pontages coronariens et depuis ce temps la j ai passé les visites poids lourd et super lourds tous les 2 ans et 2007 visite permis renouvelés jusqu’à 2009 mais en 2008 reconnu inapte a la conduite poids et super lourds mais pas voiture et ensuite invalidite et la retraite en 2015 après avoir voulut changer d assurance voiture on n annonce que mon permis voiture est plus valide depuis 2009 car effectivement il est indique cette date comme celles de tous mes autres permis poids lourds alors que l on n a jamais avertit de passer une visite pour conduire ma voiture
    d ou ma questions mon permis voiture est t il valable ou suis oblige de repasser une visite pour celui-ci j ai jamais de retrait de permis et j ai toujours mes 12 ponts dessus et que je me sers de ma voiture pour mes sorties ou vacances

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 28 min, 15 octobre 2015

      IL faut nécessairement passer une visite médicale, vous n’êtes pas autorisé à conduire en ce moment puisque votre permis n’est plus en cours de validité.

      • VERBRUGGE
        Répondre
        Posté à 18 h 54 min, 19 octobre 2015

        merci je viens de passer une visite médical il me rende mon permis VL avec verres correcteurs j avais déjà donc ok pour mes permis poids et super lourds fini pas grave suis en retraite
        une dernier question je suis en cure le matin jusqu au 3 novembre et la sous préfecture ouvre que le matin puis attendre ce jour pour effectuer la régularité ou suis oblige de la faire le plus vite possible ce qui n obligerais a manque 1 jours de cure merci d avance

  • cricri
    Répondre
    Posté à 11 h 49 min, 9 décembre 2015

    bonjour je suis a ma deuxième visite médicale et le courrier me dit reconnu votre aptitude a la conduite des vehicules categorie b pour une durée de 6 mois a compter du 30/11/15 et je serais informé lorsque mon permis de conduire seras remis en préfecture.Ma question est de savoir si je peux conduire en attendant svp merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 55 min, 9 décembre 2015

      Non cette avis d’aptitude délivré par des médecins n’autorise pas la conduite…

  • cricri
    Répondre
    Posté à 23 h 01 min, 9 décembre 2015

    bonsoir et merci de votre réponse juste savoir le temps d’attente a laquelle il seras en préfecture car besoin de mon permis pour mon travail svp

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 44 min, 10 décembre 2015

      2 à 3 semaines sont habituellement nécessaires pour que le permis officiel soit édité

  • david
    Répondre
    Posté à 1 h 47 min, 20 janvier 2016

    bonjour, j’ai bientôt a passer ma visite médical pour le renouvellement du permis c je voulais savoir si il était probable que je sois soumis a des test de dépistage de stupéfiant?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 22 min, 20 janvier 2016

      C’est possible si les médecins suspectent une consommation de stupéfiants…

  • kev
    Répondre
    Posté à 15 h 44 min, 2 mars 2016

    Bonjour, suite à une retrait et annulation de permis probatoire pour conduite sous stupéfiant, jai passe une visite medical a la prefecture tout etait ok (analyses sang,urine), j’ai repasse mon permis valable 1an avec une 2eme visite medical a passer pour le valider. Probleme analyse de sang ok mais traces de cannabis dans les urines quelles seront les conséquences si jvais faire ma visite médical avec ces mauvais resultats ???urgent merci de m’informer

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 40 min, 4 mars 2016

      Si les résultats mettent en évidence la consommation de cannabis les médecins prononcent habituellement une inaptitude à la conduite.

  • Pile
    Répondre
    Posté à 2 h 37 min, 11 juillet 2016

    Bonjour jai une visite a faire a laprefecture pour recuperer mon permis apres avoir eu une suspension pour test salivaire et analyse de sang positif ! Je viens de recevoir les resultats ou il n y a que 1,1nano par litre de thc cooh jai lu que les limites etaient de 1 nano par litre !
    Vais je recuperer mon permis svp
    Merci pour votre reponse !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 12 h 12 min, 11 juillet 2016

      Si le taux est au-delà de la norme du laboratoire, les médecins vont sans doute conclure à une inaptitude à la conduite considérant que vous consommez encore actuellement du cannabis.

  • DSA
    Répondre
    Posté à 22 h 13 min, 8 septembre 2016

    Dr Giorgio bonsoir,

    suite à un excès de vitesse, sans alcoolémie ni stupéfiant, j’ai été suspendu 3 mois +amende et VM.

    Le jour de la Visite Medicale, les test de prise de pouls, test visuel et audio ont ete passées avec succès, le médecin me donna une aptitude temporaire.
    je lui demande la raison il me répond “c’est comme ca”.

    pourriez-vous m’indiquer si sa décision est correcte sachant que je ne consomme ni alcool, ni stupéfiant.

    Quels sont les cas où l’aptitude temporaire est délivrée?

    puis-je passer une deuxième VM avec un autre médecin et aller en préfecture avec le second résultat ?

    Merci d’avance

  • Stadelmann Eric
    Répondre
    Posté à 19 h 33 min, 20 septembre 2016

    Bonjour
    J’ai mon permis B , C , C1 , BE depuis 1987 (j’ai 47 ans)
    J’ai passé une visite médical pour valider le C et le BE (tous les 5 ans) le permis C n’a etait validé pour cause santé visuelle un accident en 2000 ou j’ai perdu un œil mais je vois très bien de mon autre oeil 10/10
    le permis BE à etait validé pour 5 ans (pas les meme restriction visuel)
    J’aimerais savoir si il existe des ou une dérogations pour pouvoir valider mon permis C uniquement pour le travail car j’en ai besoin sachant que avant mon accident je conduisais des poids lourds de 19T
    Aujourdhui la loi dit qu’il faut avoir minimum 5/10 à un oeil et 1/10 à l’autre oeil
    Moi j’ai 10/10 à un oeil et 0/10 à l’autre (sans correction
    Comment faire à qui ce renseigner ???

    Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 15 min, 22 septembre 2016

      L’arrêté de décembre 2015 n’autorise pas la conduite des véhicules du groupe lourd en cas de vision monoculaire puisque les critères de champ visuel ne sont pas remplis non plus…Vous pouvez tenter de contester la décision mais il n’y a aucune chance que vous obteniez gain de cause…Non il n’y a pas de dérogation possible, la conduite des véhicules du groupe lourd en France impose d’avoir une vision avec les 2 yeux…
      Je suppose que cet peil n’est pas améliorable avec une correction ?

  • arditti
    Répondre
    Posté à 11 h 34 min, 28 septembre 2016

    bonjour

    suite à un contact avec le MDA on ma indiqué qu il fallait voir un médecin de la préfecture pour éventuellement savoir si celui ci jugerais ou non mon aptitude à conduire un véhicule de type normal sans adaptation particulière ou si il fallait trouvé une autre solution.Donc comment faire pour solliciter la bonne personne sans trop tourner un rond.

    D’avance merci de votre retour.

  • Page
    Répondre
    Posté à 11 h 11 min, 3 octobre 2016

    Bonjour,
    je suis en arrêt maladie professionnelle pour des tendinites aux 2 épaules depuis le 9/08/2016 et pour une durée indéterminé à ce jour.Je ne sais pas si le médecin du travail va me mettre inapte à mon poste de chauffeur routier ou non.Par contre je viens de recevoir un courrier de l’entreprise qui m’embauche comme quoi la date de validité de mon permis arrive à échéance le 15 novembre.
    Je ne sais pas si je dois aller passer la visite médicale pour mon permis pendant que je suis en arrêt de travail ou attendre la visite du médecin du travail qui va décider si je suis apte ou non à reprendre mon travail?
    Merci d’avance pour votre réponse.
    Cordialement,
    M Page

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 19 h 44 min, 8 octobre 2016

      Vous pouvez bien sûr aller passer la visite pour le permis poids lourd pendant l’arrêt de travail…L’aptitude à la conduite et l’aptitude au poste de travail ne sont pas exactement les mêmes…Le médecin du travail peut contre indiquer la reprise car votre travail exige des efforts de manutention et non en raison de la conduite d’un véhicule du groupe lourd…

  • Morgane
    Répondre
    Posté à 21 h 40 min, 16 novembre 2016

    Bonjour,
    J’ai eu une suspension de permis de 3 mois. J’ai récupéré mes permis pour une durée de 6 mois (groupe lourd). Quand je vais repasser la future visite médicale, pour combien de temps vont-ils me le donner ? 1 ou 5 ans ?..
    Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 18 min, 16 novembre 2016

      Ce sont aux médecins de décider. Si vous avez eu une suspension pour conduite sous l’emprise des stupéfiants, il y aura nécessairement une autre visite médicale dans 1 an

      • tyno76
        Répondre
        Posté à 14 h 48 min, 25 novembre 2016

        bonjour si on est dans la zone douteuse donc entre 1.3 et 1.6 peu on recuperer le permis quand meme ?

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 22 h 16 min, 30 novembre 2016

          Cela dépend de l’examen clinique, de l’état général, des autres pathologies éventuelles, les médecins ne se basent pas que sur les résultats des tests biologiques…

          • tyno76
            Posté à 12 h 34 min, 1 décembre 2016

            bonjour
            oui mais j ai deja passé la visite ! il mon demandé le cdt donc 1.6
            peuvent ils me redemander une prise de sang ?

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 21 h 49 min, 1 décembre 2016

            Oui les médecins peuvent redemander un examen biologique…

  • Mikael
    Répondre
    Posté à 19 h 02 min, 1 décembre 2016

    Bonjour Madame, suite à une suspension du permis de conduire (alcoolémie 0,93) je suis convoqué à la commission médicale de la préfecture et je dois apporter des résultats d’analyse d’urines (sucre et albumine)ainsi qu’une prise de sang (NF et GammaGT) j’aimerais savoir ce qu’ils recherche lors de ces deux tests et savoir s’ils peuvent détecter la présence de Thc , je vous remercie d’avance

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 48 min, 1 décembre 2016

      Non si l’on ne recherche pas spécifiquement le THC on ne va pas le trouver…Mais les médecins pourront demander des examens complémentaires s’ils ont un doute sur votre consommation de cannabis…

  • MILLIER
    Répondre
    Posté à 11 h 06 min, 23 décembre 2016

    Bonjour Dr GIORGIO,
    suite a une annulation de permis en 2012 pour récidive alcoolémie dans le département du 78, j’ai pu récupéré mon permis de conduire en mars 2015 après avoir passé mes tests psychotechnique, et prise de sang.
    les médecins me convoquent donc un an plus tard, je refais des examens, le 13/12/16 ceux ci sont corrects, mes résultats sont:
    VGM= 96 valeurs de référence de 82 à 98
    CDT= 0.80 valeur de référence < 1,70
    GGT= 78 u/l valeurs de référence <55 antériorités 87 en 2015
    j'ai baissé partout et il y a des problèmes de GGT dans la famille je ferai des examens complémentaires pour le prouver.
    ces médecins me re convoquent encore dans deux ans estimant que les valeurs sont encore haute.
    j'appelle ca de l'abus de pouvoir et de l'acharnement ou délit de faciès.
    il y en a raz le bol, je pers mon temps à chaque fois ainsi que mon argent.
    je souhaites donc me retourner contre eux et les attaquer en justice pour leur faire perdre leur temps et leurs argent. après tout chacun son tour.
    dois-je faire appel de la décision d'aptitude temporaire et que me conseillez vous.
    je suis en train de rentrer en contact avec des associations de défense de permis de conduire ainsi que plusieurs avocats pour apporter des réponses à mes questions et avoir plus de poids, espérant de plus faire les gros titres pour que tout le monde dans les mêmes cas que moi en bénéficie par la suite.
    je ne comprends pas leurs décision, à quoi ca sert de faire des tests si au final c'est à leurs bon vouloir.
    je penses avoir largement payé la punition et la facture, cela doit cesser et j'irais jusqu'au bout.
    pouvez vous m'apporter plus de précision quand a la valeur de leur diagnostic et parole.
    vous en remerciant par avance.
    dans l'attente de votre réponse, je reste disponible pour discuter de ce sujet.
    cordialement.
    Stéphane.M

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 31 min, 23 décembre 2016

      Il suffit simplement de faire appel de la décision en saisissant la commission d’appel, les associations et avocats ne feront rien de plus…

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