Conducteurs soumis à un examen médical

L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.

Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections

  • atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
  • exemptées ou réformés du service militaire,
  • titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
  • qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
  • qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).

Examen médical préalable et périodique

  • Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
  • Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
  • Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger)  pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
    Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.

Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions

  • Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
  • Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
  • Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
  • Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
    dans ces 2  cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.

Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou  pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.

Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations

  • Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
  • Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
  • Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
  • Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).

Page mise à jour le 18 juillet 2018

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681 Comments
  • CREPEAU
    Répondre
    Posté à 11 h 59 min, 20 juin 2017

    Bonjour,

    Quel est la marche à suivre lorsqu’une personne, constatant les difficultés de son parent à conduire, veut saisir la commission médicale des permis de conduire pour faire contrôler son aptitude ?
    – doit-elle contacter la commission médicale elle-même (ou doit-elle passer par le médecin traitant de la personne concernée) ?
    – peut-elle contacter un médecin agréé ?
    – Le médecin traitant de la personne concernée peut-il de lui-même décider de saisir la commission médicale sans l’avertir elle ou ses proches (ou l’hôpital suite à un séjour en lien avec une affection potentiellement inconciliable avec la conduite automobile) ?
    – qui paie le passage devant les spécialistes chargés de décider de l’aptitude à la conduite et les tests psychotechniques si ces derniers en prescrivent à la personne concernée ?

    Merci d’avance pour vos réponses car, malgré mes recherches, je n’arrive pas à obtenir d’informations claires.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 56 min, 22 juin 2017

      Pour ce type de problème, il n’est pas nécessaire de passer par la commission de la préfecture mais il suffit de consulter un médecin agréé à son cabinet.
      Soit vous parvenez à convaincre la personne de se soumettre spontanément à une visite auprès d’un médecin agréé, soit vous demander au préfet de la convoquer auprès d’un médecin agréé.
      Non le médecin traitant ne fait pas de démarche auprès de la préfecture, par contre sur une ordonnance il peut noter conduite déconseillée, consulter un médecin agréé pour les permis de conduire.
      C’est l’usager qui paie cette visite médicale et non la Sécurité sociale.

  • Posté à 13 h 14 min, 22 juin 2017

    Bonjour, j’ai perdu mon permis l’année dernière, j’ai du passer une visite médicale en juin 2016. Je voudrai savoir si elle est toujours valable ou si je doit en refaire une comme sa fait plus d’1 an?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 50 min, 22 juin 2017

      Il faut regarder la date sur votre permis de conduire.

  • Chuguluu
    Répondre
    Posté à 9 h 42 min, 18 juillet 2017

    Bonjour Docteur,
    Suite à une annulation de permis, j’ai du passer une première visite médicale pour pouvoir refaire mon permis. Etant donné que l’auto école dans laquelle j’étais a eu quelques soucis, j’ai passé mon examen après la validité de la 1e visite. L’inspecteur qui m’a évalué m’a indiqué que je recevrais une convocation pour une 2e visite médicale. Cela fait un mois que j’attends et je n’ai pas de nouvelles.

    Dois-je prendre un RDV en parallère ou non ?
    Pour cette 2e visite, faut-il avoir des examens particuliers ? (sachant que je n’ai aucune information concernant cette 2e visite)

    Merci d’avance pour votre retour.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 04 min, 18 juillet 2017

      C’est à vous de faire la démarche pour passer cette visite médicale. Si l”une des infractions commises est en lien avec la consommation d’alcool ou de stupéfiants, il faut passer cette visite médicale en commission préfectorale des permis de conduire.

  • Dylan Da Rocha
    Répondre
    Posté à 15 h 49 min, 19 juillet 2017

    Bonjour, bonsoir je suis jeune conducteur j’ai eu mon permis il y a 5 mois je me suis fais contrôler positif à l’alcool il y a 1 mois a 0,55 mg l se qui fais 1.1 g au total j’ai reçu la lettre du prefet qui me dit clairement que mon permis est suspendue 6 mois et que je devrais passer une visite médicale est-ce que mon permis me sera restituer si je n’ai aucune addictions ni a l’alcool ni au cannabis ? je ne fume pas et bois rarement j’ai vraiment peur de me le faire retiré malgrés que sur le papier il soit que suspendue je vois plein de choses sur internet de plus sa a tout gâcher je comptais partir pour du travail et résultat bas sa a tout foiré merci à ceux qui me répondront

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 28 min, 21 juillet 2017

      Le permis va être annulé puisque vous n’aviez que 6 points et la conduite sous l’emprise de l’alcool coûte nécessairement 6 points. Il faudra repasser le permis.

  • Antonio
    Répondre
    Posté à 14 h 55 min, 19 août 2017

    Bonjour,

    J’ai eu une suspension de permis pour alcoolémie…. j’ai passer une première visite médical (juin 2017) dont le médecin de la commission ma mis apte (mon métier est chauffeur PL).

    Depuis plus 1 mois j’attends mon permis et au final, au lieu de recevoir mon permis, je recevoir un courrier de la préfecture qui me redemande de renvoyer mon dossier avec une visite médical de moins de 2 ans … qui doit être passée devant la commission médicale des permis de conduire .

    Dois-je refaire une prise de sang? ou c’est seulement administratif de par mon métier… ?

    Merci par avance de votre réponse…

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 18 h 22 min, 20 août 2017

      C’est que la visite médicale de juin 2017 auprès de la commission médicale n’a pas été prise en compte puisque vous n’avez pas reçu votre permis de conduire. Il faut contacter la préfecture, c’est une erreur sans doute…

  • René Charré
    Répondre
    Posté à 11 h 02 min, 24 août 2017

    Bonjour,
    Ayant fait l’objet d’une supension administrative (confirmée en
    jugement) de 6 mois du permis de conduire le 31/03/2017,j’ai du
    effectuer des tests psychotechniques ainsi qu’ un prélèvement sanguin en
    vue d’une visite médicale pour récupération du permis,visite qui aura
    lieu le 01/09/2017.

    Résultats des tests psychotechniques :Avis favorable sous réserve

    Résultats des prélèvements du 23/08/2017 : tous est ok sauf le taux
    d’hématies à 4,59M/mm3 (la fourchette est de 4,60 à 6,20).

    Je précise que j’avais fait le 14/04/2017 un prélèvement sanguin à des
    fins de comparaison.
    Aucune consommation d’alcool depuis le 04/07/2017

    Voici donc mes questions:
    1)Pour les tests psychotechniques :Avis favorable sous réserve,mais sous
    réserve de quoi , svp ?
    2)Pour les prélèvements : le taux “hors fourchette” des hématies est-il
    rédhibitoire pour la récupération du permis ?
    3)Je précise que je suis un traitement médicamenteux (inexium 20)
    relatif à une hernie hiatale depuis 5 ans .
    Ce médicament peut-il influer sur le résultat des prélèvements sanguins ?
    En vous remerciant par avance
    Bien cordialement

  • René Charré
    Répondre
    Posté à 18 h 07 min, 25 août 2017

    Bonjour,
    Ayant fait l’objet d’une supension administrative (confirmée en
    jugement) de 6 mois du permis de conduire le 31/03/2017,j’ai du
    effectuer des tests psychotechniques ainsi qu’ un prélèvement sanguin en
    vue d’une visite médicale pour récupération du permis,visite qui aura
    lieu le 01/09/2017.

    Résultats des tests psychotechniques :Avis favorable sous réserve

    Résultats des prélèvements du 23/08/2017 : tous est ok sauf le taux
    d’hématies à 4,59M/mm3 (la fourchette est de 4,60 à 6,20).

    Je précise que j’avais fait le 14/04/2017 un prélèvement sanguin à des
    fins de comparaison.
    Aucune consommation d’alcool depuis le 04/07/2017

    Voici donc mes questions:
    1)Pour les tests psychotechniques :Avis favorable sous réserve,mais sous
    réserve de quoi , svp ?
    2)Pour les prélèvements : le taux “hors fourchette” des hématies est-il
    rédhibitoire pour la récupération du permis ?
    3)Je précise que je suis un traitement médicamenteux (inexium 20)
    relatif à une hernie hiatale depuis 5 ans .
    Ce médicament peut-il influer sur le résultat des prélèvements sanguins ?
    En vous remerciant par avance
    Bien cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 33 min, 29 août 2017

      Sous réserve de quoi : on ne sait pas…

      Le taux de globules rouges ne pose pas de problème pour l’aptitude à la conduite…

  • sauty
    Répondre
    Posté à 0 h 51 min, 7 septembre 2017

    Bonjour Docteur GIORGIO, et à tous,

    Merci pour toutes ces réponses qui nous éclairs en ces moments de détresse

    première fois sous alcool 9 points, contrôlé pour dépassement de ligne blanche (scooter) et à 0.48 au souffle le 01-9-17

    je voulais savoir s’il était possible de prendre rdv dès cette semaine à la commission médicale (car délais longs) avant de connaitre ma peine ou à n’importe quelle moment de la procédure de suspension?

    sachant que rétention, puis le 6-9-17 convocation pour procès verbal au commissariat, à l’issue de celle ci convocation au tribunal pour le 11-12-17, je n’ai pas eu d’information concernant le délai de la suspension préfectorale.

    merci par avance à toutes les réponses
    Cordialement,
    MS

  • Hervé
    Répondre
    Posté à 16 h 50 min, 8 septembre 2017

    Bonjour,

    l’année derniere mon permis m’a été retiré à cause de l’alcool pendant 4 mois, suit aux examens, je l’ai recuperer mais je doit repasser une visite medical début octobre, doit je repasser des examens ?? Rien n’est ecrit dans le formulaire..

    Merci d’avance

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 13 h 31 min, 9 septembre 2017

      Les médecins peuvent demander un examen sanguin, si rien n’est noté sur le document c’est que ce sont les médecins qui décideront le jour de la visite médicale s’ils demandent ou non un examen biologique.

  • jalaguier
    Répondre
    Posté à 23 h 45 min, 1 octobre 2017

    bonjour j’ai une annulation du permis suite à une recidive d’alcool,j’ai passe la 1ere visite médicale, les tests psychomoteurs et repassé le code du coup j’ai obtenu un permis avec date de validité au 04/01/2018, dois je repasser une 2nde visite médicale avant cette date et quels sont les doc a fournir ? merci

  • strésséedelavie
    Répondre
    Posté à 13 h 21 min, 8 octobre 2017

    Bonjour,
    J’ai eu une suspension de permis suite de 1 mois suite à un contrôle de police.
    Je doit donc passer des tests sanguins et une visite médicale mais j’ai peur de mes résultats.
    Quelqu’un peut-il me dire si je risque de ne pas revoir mon permis.
    Je ne boit pas mais voici mes résultats :
    VGM = 101.5 (norme de 79 à 97)
    CDT = 0.6 donc négatif
    TRIGLYCERIDES = 1.86 (norme inférieur à 1.50)
    GAMMA = 26 U/l (norme inférieur à 36)
    Merci par avance

  • albin arnoult
    Répondre
    Posté à 14 h 06 min, 19 octobre 2017

    Bonjour . Pouvez vous me renseigner svp
    Il y a un ans retrait de permis pendant 5 mois examen en préfecture etc ..
    Je l ai récupéré pour une durée d un an .
    J aurai voulus savoir car j arrive à la fin de la validation est ce que je peux allez voir un médecin agréer ou faut il obligatoirement retourner au médecin de la préfecture (2 mois d attente)
    Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 39 min, 21 octobre 2017

      Pour une infraction en lien avec l’alcool ou les stupéfiants, seuls les médecins de la commission médicale peuvent statuer sur votre aptitude à conduire.

  • IBRAH
    Répondre
    Posté à 22 h 15 min, 3 novembre 2017

    bonjour je viens d’avoir les resultats de mon examens du permis qui est favorable mais avec la mention “sous reserve de l’avis medical”
    au faite j’ai 45 ans si cela peut aider
    qu’est ce que cela veux dire ??
    en vous remerciant

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 11 h 50 min, 5 novembre 2017

      L’âge n’a aucune importance, seul vous qui étiez présent le jour de l’épreuve du permis de conduire savez ce qui a pu motiver cette restriction : vous n’êtes pas parvenu à lire une plaque d’immatriculation ?

  • hassen
    Répondre
    Posté à 17 h 32 min, 11 novembre 2017

    Bonjour madame. Je voudrais savoir pour la deuxième visite médicale sans convocation par ce que mon permis provisoire la date de validité et dépassé ou bien je fait les démarches tous seul merci d’avance

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 15 min, 13 novembre 2017

      C’est à l’usager de prendre rendez-vous pour la visite médicale pour le renouvellement de son permis de conduire.

  • alan
    Répondre
    Posté à 12 h 43 min, 12 novembre 2017

    Bonjour,

    Je voulais savoir si on doit passer une visite médicale en tant normal pour s’incrire au code et passer le permis sachant que je n’ai aucun probléme de santé particulier.

    Merci de votre aide

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 14 min, 13 novembre 2017

      Non il n’y aucune visite médicale pour un permis du groupe léger ( voiture, moto) si vous n’avez pas de problème de santé susceptible de retentir sur votre capacité à conduire.

  • Juline
    Répondre
    Posté à 9 h 51 min, 14 novembre 2017

    Bonjour,
    Je suis ergothérapeute dans une association accompagnant à l’insertion de personnes cérébro-lésées. J’informe systématiquement tous les patients des démarches de validation du permis de conduire. J’ai parfois des patients dont l’accident date des années 90 et qui n’ont jamais eu connaissance de cette loi auparavant. J’aimerais savoir s’ils sont également soumis à la visite médicale? y-a-t-il une date à partir de laquelle la loi entre en vigueur?
    Merci beaucoup pour votre aide

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 26 min, 14 novembre 2017

      Non il n’y a pas de date à partir de laquelle la loi entre en vigueur : toute personne qui présente une atteinte susceptible de retentir sur sa capacité de conduire doit passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire.

      • Arnaud
        Répondre
        Posté à 2 h 09 min, 7 décembre 2017

        Bonsoir,

        Je vient de faire ma prise de sang pour la visite dans 7 jours et je vous joint ci-dessous mes résultats , je suis très inquiet car aucune consommation pendant 2 mois est des valeurs aux déçu des valeurs usuelles que faire pour les faire descendre quelle est mon risque

        Hématies : 5,06 t/l
        Hématocrites 48,9%
        Vgm 97fl
        Tcmh 33,0 pg
        Ccmh 34,1 g/dl
        Leucocytes 9,80 gl
        Monocytes 8,1% 794 /mm3
        Plaquettes 408g/l

        En attente de vous lire avec impatience

        Cordialement

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 22 h 22 min, 7 décembre 2017

          Vous n’avez pas noté le taux de Gamma GT…C’est le plus important…

          • Arnaud
            Posté à 21 h 23 min, 8 décembre 2017

            Bonsoir

            Ci-dessous le détail de mon analyse

            Gama gt 25u/l
            Transaminases sgpt 40 u/l
            Triglycérides 1,69 g/l
            Colorimetrie 1,91 mil/l
            Vgm96um3

            Cordialement

          • Arnaud
            Posté à 22 h 13 min, 11 décembre 2017

            Bonsoir

            Ci-dessous le détail de mon analyse

            Gama gt 25u/l
            Transaminases sgpt 40 u/l
            Triglycérides 1,69 g/l
            Colorimetrie 1,91 mil/l
            Vgm96um3

            Cordialement

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 22 h 05 min, 12 décembre 2017

            Ces résultats sont corrects.

  • Arnaud
    Répondre
    Posté à 22 h 04 min, 5 décembre 2017

    Bonsoir,

    Je vient de faire ma prise de sang pour la visite dans 7 jours et je vous joint ci-dessous mes résultats , je suis très inquiet car aucune consommation pendant 2 mois est des valeurs aux déçu des valeurs usuelles que faire pour les faire descendre quelle est mon risque

    Hématies : 5,06 t/l
    Hématocrites 48,9%
    Vgm 97fl
    Tcmh 33,0 pg
    Ccmh 34,1 g/dl
    Leucocytes 9,80 gl
    Monocytes 8,1% 794 /mm3
    Plaquettes 408g/l

    En attente de vous lire avec impatience

    Cordialement

  • djouzy
    Répondre
    Posté à 18 h 18 min, 7 décembre 2017

    Bonsoir a tous
    j’espere ne pas me tromper de section

    Alors je vous explique ma situation, mon permis m’a ete retiré pour trois mois pour conduitre sous l’empire d’alcool j’etais a 0.8l

    je dois passer devant la commission j’ai fait mes examens, sachant que je fais 1.77m pour 107 kg et je fume

    VGM 91 … 78 A 92
    TRANSAMINASES GOT 42 …..INF A 50
    TRANSAMINASES GPT 58 …..INF A 50
    GAMMA GT 79 INF A 55
    PROTEINURIE 0.07 ……
    GLYCOSURIE 0.06

    la question est , pensez vous que je serais apte? DEpuis j’ai arreté de boire

    merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 20 min, 7 décembre 2017

      Ces résultats évoquent une consommation excessive d’alcool : GammaGT au-delà de la norme. A vérifier avec un test de CDT.

  • Arnaud
    Répondre
    Posté à 22 h 07 min, 9 décembre 2017

    Bonsoir

    Ci-dessous le détail de mon analyse

    Gama gt 25u/l
    Transaminases sgpt 40 u/l
    Triglycérides 1,69 g/l
    Colorimetrie 1,91 mil/l
    Vgm96um3

    Cordialement

  • Baron
    Répondre
    Posté à 8 h 39 min, 11 décembre 2017

    Bonjour j ai eu une suspension du permis de conduire de 3 mois du 09-09-17 au 09-12-17 pour alcoolémie puis-je conduire sachant que mon rdv devant les médecins est le 20-12-17 ?? Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 41 min, 11 décembre 2017

      Non vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas récupéré votre permis de conduire.

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