Conducteurs soumis à un examen médical

L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.

Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections

  • atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
  • exemptées ou réformés du service militaire,
  • titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
  • qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
  • qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).

Examen médical préalable et périodique

  • Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
  • Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
  • Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger)  pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
    Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.

Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions

  • Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
  • Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
  • Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
  • Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
    dans ces 2  cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.

Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou  pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.

Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations

  • Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
  • Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
  • Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
  • Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).

Page mise à jour le 18 juillet 2018

Vous pouvez lire également les articles suivant :


672 Comments
  • Kevin
    Répondre
    Posté à 22 h 59 min, 18 décembre 2017

    Bonsoir ,
    Je vous écris car vendredi dernier , j’ai eu un contrôle de police qui m’a dit Que mon permis était plus valable depuis 2013 , je ne comprenais pas pourquoi car j’ai eu d’autres contrôles et on m’a rien dit . Du coup j’ai appelé la préfecture et elle m’a demandé si j’avais déjà eux une suspension de permis pour alcool ou autres et oui en effet j’ai eu une suspension en 2012 pendant 6 mois pour alcoolémie . J’ai donc fais ma visite médicale mais on m’a jamais dis de refaire une deuxième visite médical j’ai jamais eu de papiers rien du tout j’ai pris du coup rdv pour une visite médicale je voulais savoir si ma démarches était bonne et si non quelle démarches je dois faire ? Et est ce que je risque quelques choses pour avoir conduit du coup durant ses 5 années alors que je savais pas merci de votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 52 min, 19 décembre 2017

      Votre démarche est la bonne : sur le permis il était bien noté une date buttoir au niveau de votre permis de conduire…Lors du contrôle la police aurait pu vous verbaliser, vous ne risquez rien d’autre…Certains ne font pas les démarches car ils ne conduisent pas, n’utilisent pas leur permis de conduire.

  • Alex
    Répondre
    Posté à 19 h 56 min, 3 janvier 2018

    Bonjour,
    Est il obligatoire de passer sa commission médicale à la préfecture de son département de résidence ?
    Peux t’on passer sa commission médicale à la préfecture du département dans laquelle l’infraction à été commise si elle à été commise dans un autre département que son lieu de résidence ?
    Merci par avance pour votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 38 min, 4 janvier 2018

      Il faut obligatoirement passer la visite médicale dans son département de résidence.

  • Jerome
    Répondre
    Posté à 18 h 49 min, 7 janvier 2018

    Bonsoir;
    Je vous explique un peu cas.

    Le 4 Décembre 2016 je suis fais arrêté et perdu mon permis pour un délai de 6mois..( alcool et cannabis )
    Je suis passé devant le juge ; effectué mes examens urinaire; prise sang ainsi que les tests psycotechnique…
    Tout cela s’est bien passé et j’ai donc récupéré mon permis le 8 juin 2017.
    Celui-ci a une date de validité d’un an.
    Je dois passer une 2eme fois devant la commission medicale avant cette date.
    Entre temps et actuellement; j’ai accepté un poste de saisonnier en Savoie qui va sûrement être prolongé (soit en CDD saisonnier ou en CDI)
    Je me suis fais arrêter en Saône et Loire; qui était la résidence principale; mais j’ai rendu mon appartement car je suis logé et je suis pas sûr de retourner là-bas.
    Ma question est la suivante:
    Dois-je prendre rdv a la préfecture de Savoie? Ou celle de Saône et Loire? ou j’habitais avant..

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 19 min, 8 janvier 2018

      Il faut prendre RDV dans le département de votre lieu de résidence actuelle.

      • Posté à 16 h 49 min, 8 février 2018

        Merci pour votre réponse et désolé de la réponse tardive.. je prendrais donc rdv en Savoie.
        En revanche quand es ce que je dois prendre rdv? Maintenant, dans 1 mois , quelque jours avant la date?
        Merci

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 15 h 15 min, 10 février 2018

          mieux vaut prendre RDV 2 mois avant la date, car les délais sont parfois longs…

  • Paul
    Répondre
    Posté à 12 h 33 min, 10 février 2018

    Bonjour je dois effectuer une analyse de sang et prendre rendez vous avec
    la commission médical suite a une suspension de permis pour alchool.

    Sur le site de la pref du var il est écris qu’il faut faire la prise de sang dans les 15 jours minimum avant la visite, Sur le papier de la préfecture avec
    l’ordonnance qui m’avait été donné au commissariat il est écris qu’il faut faire les test dans le mois qui précède la date du rendez vous

    Du coup combien de temps exactement faire l’analyse de sang avant la rdv en
    commission ? Il faut que la prise de sang date de moins de 15jours avant le
    rdv, de plus de 15jours ? que ce soit juste du meme mois ?
    merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 15 h 09 min, 10 février 2018

      Il faut que l’examen soit réalisé dans les 15 jours qui précèdent la visite médicale à la commission médicale de la préfecture.

  • Line
    Répondre
    Posté à 0 h 18 min, 19 février 2018

    Bonjour,

    J’ai récupéré mon permis pour une durée déterminée, après avoir effectué une première visite médicale ainsi qu’une analyse d’urine, et je dois donc passer une deuxième visite médicale.
    Cependant, je n’ai toujours pas reçu de convocation ou de document m’expliquant la ou les démarche(s) à effectuer en ce sens.
    Est ce à moi ou à la Préfecture d’organiser cette deuxième visite médicale?
    Dois je prendre rendez vous au cabinet ou je me suis rendu pour la première visite?
    Dois je présenter une nouvelle analyse d’urine ou est ce juste une visite médicale?

    Espérant avoir une réponse rapide, je vous remercie d’avance.

    Cordialement,
    Line.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 01 min, 19 février 2018

      C’est à vous à réaliser toutes les démarches pour cette visite médicale. Il faut passer en commission médicale et non chez un médecin agréé en ville s’il s’agit d’une infraction conduite sous l’emprise des stupéfiants.

      • Line
        Répondre
        Posté à 13 h 49 min, 26 février 2018

        Bonjour,

        Oui en effet, suite à une consommation occasionnelle de THC.
        Ou dois je m’adresser pour passer par une commission médicale? La préfecture?

        Merci pour votre temps.

        Cordialement,
        Line.

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 21 h 44 min, 1 mars 2018

          Oui la commission médicale se déroule à la préfecture et la prise de RDV se fait le plus souvent en ligne via la préfecture.

          • Line
            Posté à 2 h 25 min, 6 mars 2018

            Merci pour le temps accordé.

            Bien à vous.
            Line.

          • Line
            Posté à 20 h 47 min, 7 mars 2018

            Bonjour,

            J’ai omis de vous demander les démarches pour l’analyse sachant qu’à la première visite c’était une analyse d’urine.
            Dois je demander à mon médecin de me faire une ordonnance pour une analyse d’urine avec détection de THC?
            Ou est ce la préfecture de m’envoyer une ordonnance avec leur choix d’une analyse d’urine ou sanguine?

            D’avance, merci.

            Cordialement,
            Line

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 22 h 15 min, 8 mars 2018

            Vous ne devez pas faire prescrire ces examens par un médecin, ils ne sont pas à la charge de la Sécurité sociale. Vous présentez au laboratoire le document de la préfecture qui précise quel test doit être réalisé. Pour le THC oui c’est un test urinaire.

          • Line
            Posté à 20 h 25 min, 13 mars 2018

            Bonjour,

            Très bien, je dois donc me procurer ce document à la préfecture? Lors de ma demande de rendez vous à la commission médicale?

            D’avance merci.

            Cordialement,
            Line

  • vlad
    Répondre
    Posté à 15 h 10 min, 19 février 2018

    Bonjour, il y a-t-il un délai de prescription sur la visite médicale? Si par exemple, cela fait plus de 10 ans que l’on a eu un retrait de permis à cause de l’alcool, est-on toujours obligé de passer la visite si l’on veut repasser le permis?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 00 min, 19 février 2018

      Oui bien sûr il faudra passer la visite médicale dans tous les cas.

  • Rakoto.A
    Répondre
    Posté à 17 h 14 min, 20 février 2018

    Bonjour, Je suis titulaire d un permis C depuis mars 2016, j ai donc passé une visite medicale. Je viens d obtenir mon CE, suis je obligé de repasser une visite medicale pour l envoi de mon dossier à l ANTS sachant qu elle est valable 5 ans ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 13 min, 21 février 2018

      Oui il faut repasser une visite médicale puisque sur l’autre document la catégorie CE ne figurait pas…

  • TETTAMANTI
    Répondre
    Posté à 11 h 41 min, 1 mars 2018

    Bonjour, j’ai été victime d’un avc voici 3 mois, je n’ai que des séquelles visuelles (diplopie) qui diminuent de jour en jour. Je n’ai pas encore reconduis depuis cet avc. Puis-je reprendre le volant sans problème ou faut-il faire une déclaration à la préfecture de mon département ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 36 min, 1 mars 2018

      Il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé de la préfecture qui exerce à son cabinet.

  • Posté à 16 h 08 min, 6 mars 2018

    Pour la visite médicale obligatoire des 5 ans pour permis C et D on nous demande une analyse urinaire ( sucres et albumines ), est-ce que les frais de cette analyse doit être pris en charge par l’employeur ?

  • Jéjé
    Répondre
    Posté à 19 h 22 min, 7 mars 2018

    Bonjour,
    Cette année, je dois repasser la visite médicale pour valider mon permis provisoire d’un an que j’ai eu suite à un retrait de plus de 6 mois.
    Savez-vous quel est le délai maximum entre la date de la visite médicale et la date d’expiration de mon permis ? Par exemple, si la date d’expiration est le 1er juillet, puis-je prendre rendez-vous à la visite 1 ou 2 mois avant ?
    Savez-vous si les examens demandés pour la visite médicale sont les mêmes que la première année ? (contrôle sanguin, tests psychotechniques, …)
    Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 18 min, 8 mars 2018

      Oui il faut prendre RDV 2 mois avant la date butoir, les examens sont les mêmes pour la première et 2ème visite.

      • Jéjé
        Répondre
        Posté à 21 h 41 min, 9 mars 2018

        Merci

  • buhot
    Répondre
    Posté à 23 h 59 min, 10 mars 2018

    bonjour, suite à une annulation de mon permis de conduire(2*-6pts pour alcolemie),j’ repassé le code, la visite médicale et les test psychotechniques, j,ai récuperé un permis probatoire le 26/06/15 valable jusqu’ une nouvelle visite afin de proroger le permis,, or je ne l,ai toujours pas fait, il y a t’il une date butoir ou le permis est annulè(conduite à repasser).merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 50 min, 12 mars 2018

      Le permis n’est pas annulé mais vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas repassé la visite médicale et obtenu un permis de conduire valide.

  • buhot
    Répondre
    Posté à 0 h 10 min, 11 mars 2018

    bonjour suite à une annulation de permis en 2015 pour défaut de points(-18 points en 2 ans);j’ai repassé le code, passé la visite et les test psychotechniques, j’ai récupéré un permis probatoire le 26/06/15,je n’ai pas passé la visite obligatoire 1 an après, est t’il possible que je le fasse 1,5 an après ou mon permis est -il annulè?mer

  • Posté à 11 h 36 min, 21 mars 2018

    Bonjour

    Je suis simplement myope (-.75; -1.75 ) et je porte des verres correcteurs qui me permettent d’avoir une vision nette et je dois passer l’examen pratique de conduite le 09/04; seulement sur les documents à apporter , il y est mentionné attestation d’aptitude médicale à la conduite délivrée par un medecin agrée, le cas échéant.

    Je demandais si j’en ai besoin ou je suis pas concerné vu la mention ” le cas échéant”.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 13 h 08 min, 21 mars 2018

      Vous avez coché une case sur le formulaire de l’auto-école précisant que vous avez un problème de santé…?
      vous vous présentez simplement avec vos lunettes et vous passez ainsi l’examen du permis de conduire et le port de lunettes sera noté sur votre permis.

  • DROMAS
    Répondre
    Posté à 14 h 42 min, 29 mars 2018

    Madame bonjour
    Mon fils a eu une suspension de permis de deux mois pour alcoolémie ( 0,43). Il est stipulé qu’une visite médicale est obligatoire et j’ai pris rendez vous en ligne puisque tout se fait par internet. En revanche , dans les documents adressés par le tribunal , rien n’indique qu’il faille une analyse sanguine. Nous n’avons par ailleurs reçu aucun document de la préfecture.
    J’ai téléphoné à la sous préfecture vers laquelle la préfecture m’a renvoyée. L’employée m’a indiqué qu’il fallait une visite médicale et une prise de sang et que je trouverai l’ordonnance sur le site .Cela m’amène à deux questions :
    1/ une analyse sanguine est-elle obligatoire?
    2/ Où puis je trouver l’ordonnance sachant que j’ai regardé attentivement sur le site de la préfecture et que je ne l’ai pas trouvée?
    En vous remerciant par avance de votre réponse je vous adresse Madame mes cordiales salutations.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 18 h 40 min, 1 avril 2018

      Oui une analyse est systématiquement demandée par les médecins…
      Habituellement ce sont des GammaGT, VGM et parfois CDT qui sont exigés.
      Il n’y a pas d’ordonnance en ligne mais le site de la préfecture normalement indique bien quels examens doivent être réalisés.

      • Dromas
        Répondre
        Posté à 16 h 05 min, 3 avril 2018

        Un grand merci pour votre réponse. J’ai finalement trouvé l’ordonnance sur le site dans la rubrique ” je constitue mon dossier ” dans la page ” commission médicale “. Cordialement.

  • guérin
    Répondre
    Posté à 13 h 20 min, 3 avril 2018

    Bonjour ,mon fils a eu une suspension de 4 mois depuis le 11 mars 2018 ,je voulais savoir quand il doit prendre le rendez vous avec le médecin de la préfecture; merci de vos réponses.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 32 min, 3 avril 2018

      Il vaut mieux prendre RDV le plus rapidement possible car les délais pour obtenir un RDV en commission médicale sont parfois importants ( 2 mois)

  • Cyril
    Répondre
    Posté à 17 h 33 min, 11 avril 2018

    Bonjour,

    Je dois repasser une visite médicale suite à un retrait de permis (08/2017), j’aurais aimé savoir combien de temps avant la fin de validité (1 an) je pouvais repasser cette visite? En mai, pourrais je la passer?

    Merci pour votre retour.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 15 h 00 min, 14 avril 2018

      Oui il faut anticiper, en mai c’est possible…

  • Kevin Leverrier
    Répondre
    Posté à 20 h 48 min, 16 avril 2018

    Bon soir je doit passé devant le médecin de la Perfect pour récupérer mon permis il me demande une prise de sang je fait comment pour la faire ils expliquent rien je doit demander à qui pour la faire

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 12 min, 18 avril 2018

      Il faut aller dans un laboratoire d’analyse médicale; le site de votre préfecture indique quels tests sont à réaliser.

      • Cindy
        Répondre
        Posté à 19 h 39 min, 15 mai 2018

        Bonjour, je m’explique.
        Mon copain avais interniction de repasser son permis de conduire durant 3 mois, avec teste sanguin gama gt + cdt. Les résultat son pisitif que risque til?

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio
          Répondre
          Posté à 21 h 37 min, 15 mai 2018

          Si un usager présente des signes de consommation excessive d’alcool il est déclaré inapte à la conduite et ne retrouve donc pas sa capacité à conduire.

  • Moi
    Répondre
    Posté à 13 h 42 min, 21 mai 2018

    Bonjour Dr voilà je me suis fait contrôlé par la gendarmerie testé salivaire postif donc prise de sang positif en novembre 2016 depuis j ai passer 2 visite médical avec testé toujours positif la le 24.05.2018 rdv visite médical avec les nouveau résultats d urine et sanguine négatif mes il mon pas écris mon numéro de pieces identité mes écris identité vérifier esce que par rapport a mon numéro de pieces d identité qui apparaît pas sur les analuse es ce qui vont me rentre inapte à conduire ou me refaire une analyse merci de votre reponse dr

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 53 min, 21 mai 2018

      Non cela ne devrait pas poser de problème.

      • Moi
        Répondre
        Posté à 22 h 01 min, 21 mai 2018

        Okok merci d avoir pris le temps de me répondre mes sur mes derniere analyse mon numero d identité y était donc c’est pas un problème si sur la dernière il y es pas merci bonne soirée dr

  • Pierre
    Répondre
    Posté à 0 h 25 min, 4 juin 2018

    Bonjour Docteur,
    Je viens vers vous car je suis un peu soucieux de comment va se dérouler ma visite médicale, j’ai eu une suspension pour alcool et cannabis. Je dois effectuer les analyses nécessaires à la visite prochainement, concernant l’alcool je vais fournir un bon résultat sans problème. Cependant j’etais (car cela fait un mois que j’ai arrêté de fumer du cannabis) auparavant un consommateur régulier de cannabis. J’ai acheter un test pour me tester moi même avant le test d’urines officiel et il s’avere Qu’il est encore positif à 15jours de mes véritables tests. Du coup j’ai un peu peur de me présenter le jour de la visite avec un test positif alors que je n’y ai pas retouché depuis un mois et que je ne compte plus le faire après. Est ce que le médecin de la visite Peut me redonner mon permis malgré cela si je lui explique ma situation ou est ce que fait d’etre Positif anéanti complètement mes chances de récupérer mon permis définitivement même avec des explications ? Ou peut il me le redonner avec des visites de contrôles plus régulières ?
    Espérant avoir une réponse de votre part, merci d’avance à vous.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 30 min, 5 juin 2018

      Un résultat positif signifie inaptitude…Les explications ne servent à rien…

      • Pierre
        Répondre
        Posté à 11 h 59 min, 8 juin 2018

        Ok, je vous remercie pour votre réponse, je sais désormais à quoi m’en tenir.

  • arsen
    Répondre
    Posté à 12 h 09 min, 14 juillet 2018

    bonjour
    j’ai eu 2 mois de suspension pour 0,58 d’alcool dans l’air.
    après 20 ans de permis, il s’agit de mon premier faux pas.
    je dois passer la visite médicale et je me demande s’il faut arrêter de boire complètement avant le jour J ?
    je fais un travail physique sur les chantiers et je bois presque tous les soirs l’équivalent de 3 bières quand je suis bien rentré, plus un ou deux verres de vin à midi. parfois plus le week end quand je n’ai pas à conduire.
    à côté je fais beaucoup de sport et je mange sainement.
    merci de m’informer si je cours le risque d’une prise de sang défavorable.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 21 min, 16 juillet 2018

      Oui il faut cesser de consommer pour avoir plus de chance d’avoir des résultats normaux. Le travail physique sur le chantier n’intervient pas, le sport non plus…

Publier un commentaire

Commentaire
Nom
E-mail
Site internet

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.