Conducteurs soumis à un examen médical

L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.

Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections

  • atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
  • exemptées ou réformés du service militaire,
  • titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
  • qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
  • qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).

Examen médical préalable et périodique

  • Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
  • Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
  • Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger)  pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
    Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.

Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions

  • Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
  • Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
  • Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
  • Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
    dans ces 2  cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.

Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou  pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.

Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations

  • Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
  • Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
  • Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
  • Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).

Page mise à jour le 18 juillet 2018

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704 Comments
  • norbet
    Répondre
    Posté à 22 h 33 min, 14 février 2014

    bsr pouvez vous m’eclaircir?alors je m suis fait aretter pour un stop non respecter et le franchiment d’une ligne blanche,on ma demander de soufler dun ton agressif donc jai refuser,les flics on dit qu’il on ete menacé de mort dans l’audition,je sais pas tres intelligent sur le coup!!donc retention du permis de conduire et jugement deux mois apres quesque je risque reellement??

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 47 min, 17 février 2014

      On ne peut pas répondre précisément : mais pour ce qui est de l’alcool, refuser de réaliser le test est considéré comme test positif. La conduite sous l’emprise de l’alcool est sanctionné par une suspension du permis, voire une annulation du permis de conduire…

  • Posté à 14 h 34 min, 16 février 2014

    bonjour je souhaiterai savoir combien coute lexamen urinaire pour despistage de canabis (thc) dans le laboratoire suite a une convoquation merci bcp de votre comprehension davance!!!

  • Posté à 14 h 35 min, 16 février 2014

    mes dans un laboratoire agréee bien sur lol merci

  • Posté à 0 h 08 min, 21 février 2014

    bonjour Dr, je passe ma visite médicale mardi suite a une suspension de permis, la fin de cette suspension était le 3 février 2014, on m’a dit qu’une fois la visite passée (apte pour la conduite), il y a un délai a attendre (3 semaines environ) pour avoir mon nouveau permis de conduire qui est édité par l’imprimerie nationale comme vous dite, étant chauffeur livreur, visite médicale passée et fin de suspension passée largement, puis-je demander un « document provisoire » si cela existe, me permettant de conduire en attendant ce nouveau permis de conduire ? s’il n’en existe pas ce serait vraiment « degueulasse » pour moi qui n’a rien demander a la base concernant ce novueau permis (excusez moi du terme). merci d’avance !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 18 h 23 min, 21 février 2014

      Certaines préfectures acceptent d’établir un document qui autorise la conduite, mais certaines préfectures refusent…

      • Posté à 21 h 46 min, 25 février 2014

        d’accord merci..pas très net tout ça

  • nicolas
    Répondre
    Posté à 20 h 42 min, 21 février 2014

    Bonjour Madame,
    Je suis enseignant de la conduite poids lourds avec une autorisation jusqu’en 2015 pour enseigner les catégories poids lourds, donc ma visite médicale est la même que pour les permis poids lourds.
    Mais mes permis poids lourds sont valables jusqu’au 15 novembre 2012, je peux encore enseigner et renouveler mon permis en même temps? Je sais c un peu fort de ma part mais là je suis pris de doutes…

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 38 min, 21 février 2014

      Il faut nécessairement avoir le permis poids lourd pour pouvoir enseigner la conduite des véhicules du groupe lourd:il faut bien que votre permis soit validé pour le permis poids lourds, il faut repasser une visite médicale mais tous les permis seront validés en même temps et la prochaine visite médicale aura lieu dans 5 ans par exemple, pour l’ensemble de vos permis.

  • Guillaume
    Répondre
    Posté à 11 h 11 min, 26 février 2014

    Bonjour, j’ai eu mon permis suspendu le 05/01/2014 pour excès de vitesse de 43 km/h. Le préfet à suspendu mon permis pour une durée de 2 mois soit jusqu’au 05/03/2014. J’ai effectué ma visite médicale (le 20/01) et les tests psychotechniques (le 31/01) je suis apte à conduire. A ce jour, je n’ai pas reçu de convocation ou ordonnance pénale du tribunal, je souhaiterais donc connaître svp les démarches à suivre pour pouvoir conduire à partir du 5 mars en attendant mon jugement.
    Bien cordialement

    • Guillaume
      Répondre
      Posté à 12 h 33 min, 26 février 2014

      J’actualise : je dépose mon dossier demain matin (27/02) car je pensais que le médecin l’avais fait … Est ce que je pourrais obtenir un document m’autorisant à conduire en attendant le nouveau permis ? Préfecture de Lille (Nord).
      Merci de votre réponse

      • Guillaume
        Répondre
        Posté à 14 h 45 min, 26 février 2014

        J’ai obtenu une réponse de la préfecture, c’est malheureusement non … Que risque t’on en cas de contrôle ? En sachant que la suspension est terminé.

        • florian
          Répondre
          Posté à 16 h 00 min, 26 février 2014

          il m’est arrivé a peu près la même chose pour un renouvellement du groupe lourd, a la sous pref ils m’ont tamponné la visite médicale en cas de contrôle routier, mais vue qu’on a pas le permis c’est au bon vouloir du gendarme, a toi de bien te vendre en cas de contrôle. Au niveau des assurances, celle de mon entreprise me couvrais quand même. c’est là le plus important. vois avec ton assurance. pour les force de l’ordre la visite médicale prouve que déjà tu as le permis.

          Je dois faire demain(voir article dessous…) une visite médicale a la commission de la sous pref, et lors de la prise de RDV, mon interlocutrice m’a assuré que la visite favorable me PERMETTRAI de conduire.A ces dires!!! En même temps c’est pas de notre ressort s’il faut un mois minimum (quand cela se passe bien!)pour éditer un permis. 2tant chauffeur, je vais pas rester un mois de plus au chômage!

          • Guillaume
            Posté à 16 h 15 min, 26 février 2014

            Merci pour ces infos, à la préfecture du Nord, on m’a dit 15 jours pour fabriquer un nouveau permis, à voir … Mais je suis d’accord avec toi, nous on y peut rien si il faut autant de temps pour le concevoir. Je prendrais le « risque » de conduire avec les documents médicaux et autres que j’ai, pas le choix pour aller chercher mon fils chez la nourisse. Et puis j’ai fait mes 2 mois de suspension j’estime être en règle.
            Bon courage à toi

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 22 h 19 min, 26 février 2014

            Nous rappelons que le document remis à l’issue de la visite médicale ne permet pas de conduire puisque seul le préfet autorise la conduite, pas le médecin agréé. Conduire dans ces conditions est équivalent à conduire sans permis et l’assurance ne vous couvre pas en cas d’accident, y compris les dommages causés aux tiers.
            Pour savoir où en est l’édition du permis de conduire, il est possible de contacter le
            Téléphone 0810 901 041
            Du lundi au vendredi : 7h45 à 20 heures
            samedi : 8h à 17h

            Coût d’un appel local depuis un poste fixe

          • Dr Marie-Thérèse Giorgio
            Posté à 22 h 18 min, 26 février 2014

            Nous rappelons que le document remis à l’issue de la visite médicale ne permet pas de conduire puisque seul le préfet autorise la conduite, pas le médecin agréé. Conduire dans ces conditions est équivalent à conduire sans permis et l’assurance ne vous couvre pas en cas d’accident, y compris les dommages causés aux tiers.
            Pour savoir où en est l’édition du permis de conduire, il est possible de contacter le
            Téléphone 0810 901 041
            Du lundi au vendredi : 7h45 à 20 heures
            samedi : 8h à 17h

            Coût d’un appel local depuis un poste fixe

        • Guillaume
          Répondre
          Posté à 18 h 02 min, 3 mars 2014

          Je me suis rendu à la préfecture le 27/02 comme prévu, ils m’ont dit entre 10 à 12 jours pour fabriquer le permis Européen. Donc j’attend de le recevoir par la poste en recommandé.

  • florian
    Répondre
    Posté à 12 h 09 min, 26 février 2014

    Bonjour,
    j’ai eue une suspension de permis de deux mois suite a une conduire sous l’emprise alcoolique. J’ai RDV devant la commission médicale demain matin. Je n’ai toujours pas reçu de convocation, ni la liste des test a effectuer en laboratoire avant la visite. Mon RDV m’a été donné par téléphone et on m’a dit de faire une prise de sang pour les Gamma GT, ce que j’ai fait ce matin. A aucun moment on m’a parlé de CDT ou VGM que je ne peux plus faire a temps avant la visite a cause du délais des résultats. Est-ce normal que l’on me demande juste les Gamma ou est ce encore une erreur des fonctionnaire préfectoraux. Je suis censé commencer un travail lundi et tout cela m’inquiète.
    Dans l’attente d’une réponse, en vous remerciant par avance.

  • vasseur
    Répondre
    Posté à 7 h 32 min, 2 mars 2014

    Bonjour,

    Arrétée en octobre 2011 pour alcoolémie positive (0.69 soit 1 g.38) j’ai eu une suspension de mon permis de 3 mois et un stage de 2 jours a effectuer.
    Prise de sang correcte en fevrier 2012 , on me donne donc un permis valable d’un an.
    Fevrier 2013 pds correct sauf cdt a 1.8 au lieu d’1.7.On me donne tout de meme ma feuille APTE.
    Fevrier 2014 je recois un recommandé m »indiquant que je dois rendre mon permis , qu’il est suspendu .Or on ne m a pas demande de gaire de nouvelles analyses depuis fevrier 2013.
    Pur info je ne bois plus une seule goutte d alcool depuis 1 an , pas d’infractions , casier vierge..
    Est ce donc légal de me suspendre mon permis ou est ce une erreur ?
    Quelles sont les recours possibles dans mon cas ?
    Merci d’avance pour votre réponse
    Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 14 min, 2 mars 2014

      C’est qu’il y a eu une nouvelle infraction depuis février 2013…

  • Pascal17
    Répondre
    Posté à 2 h 17 min, 4 mars 2014

    bonjour je vous contact car je voudrais savoir si je doit repasser une visite medical pour passer un titre pro porteur alors que j’ai fait revalider mon permis y a 1 ans a peine

  • marie23
    Répondre
    Posté à 22 h 52 min, 30 mars 2014

    Bonjour,

    Mon mari est diabétique de type 1 (insulino dépendant) depuis l’âge de 10 ans.De ce fait, il n’a pas un permis de conduire définitif et est soumis à un examen médical tous les 5 ans pour le faire renouveler.(33€ non remboursé).Il ne s’est pas rendu compte que la date limite était dépassé depuis 2 mois. Il s’est fait contrôlé et il a reçu une amende de 90€ et 3 points pour conduite avec un permis de conduire non prorogé.
    Est-ce normal?
    Il n’est pas alcoolique, ne fait pas d’excès de vitesse, est prudent et se contrôle très régulièrement pour son diabète.
    Les « punitions » sont elles les mêmes pour une personne diabétique et une personne sous emprise d’alcool ou de stupéfiants??
    Pouvons nous contester cette loi fortement discriminatoire?
    Merci d’avance pour vos réponses.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 9 h 10 min, 31 mars 2014

      Conduire avec un permis non valide donne lieu à une verbalisation en cas de contrôle…de plus l’usager n’est pas couvert par son assurance quand il conduit avec un permis qui n’est plus valide…
      Effectivement la cause de la limitation de la durée de validité n’intervient pas, c’est la même sanction quelle que soit la cause de la limitation de durée de validité du permis de conduire, oui pour reprendre vos termes, les punitions sont les mêmes…

  • John Smith
    Répondre
    Posté à 10 h 18 min, 4 avril 2014

    Bonjour Dr,
    Mon permis de conduire a fait l’objet d’une supension administrative de 3 mois pour conduite sous l’empire de l’alcool.
    J’aurai 2 questions :
    – Quand prendre rendez-vous pour ma visite médical ? J’aurai terminé les 3 mois le jour de ma CRPC et mon avocat me dis que j’aurai de grande chance de récupérer mon permis à l’issue de ma comparution. Si j’attends le jour de ma CRPC est ce que je ne risque pas d’attendre très longtemps avant d’avoir un RDV ?
    – Je suis domicilié en île de France mais j’ai passé mon permis de conduire en Charente Maritime, puis-je faire ma visite médicale dans mon département d’origine pour pouvoir le passer plus rapidement ?

    Merci d’avance pour votre aide

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 38 min, 4 avril 2014

      Vous pouvez prendre RDV dès maintenant à la commission médicale des permis de conduire…Dans certains départements il y a effectivement 2 mois d’attente pour passer la visite médicale
      Il faut passer la visite dans la préfecture de votre lieu de résidence. Vous pouvez passer la visite médicale en Charente-Marîtime si vous avez une adresse dans ce département…

  • celine
    Répondre
    Posté à 10 h 38 min, 16 avril 2014

    Bonjour,
    J’ai passé une visite médicale hier et ils ont trouvé une trace minime d’alcool lorsque j’ai soufflé dans leur machine. Je leur ai dis que je n’avais pas consommé d’alcool mais que j’ai préparé une centaine de litres de kir pour des clients dans la matinée et que ça devait être dû aux vapeurs de cette préparation. Je ne comprends pas pourquoi ils m’ont jugé inapte alors que je ne fais que mon travail de caviste.
    Ne faut-il pas être comme sur la route à moins du taux légal ? Car je n’ai pas dépassé 0.08 gr.
    Conclusion ils m’ont dis de refaire une demande pour une visite.
    Que puis je faire pour récupéré mon permis au plus vite ? Et il y a t-il une solution ?
    Merci par avance de me répondre.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 0 h 11 min, 19 avril 2014

      Vous pouvez saisir la commission d’appel si vous souhaitez contester la décision des médecins…

  • caillaud
    Répondre
    Posté à 16 h 20 min, 19 avril 2014

    bonjour tout le monde
    mon permis a été annulé par taux d alcolemie !
    suite a cela , j ai attendu , passé mes test psychotechnique et ma visite medicale du permis rempli le dossier… bref tout en regle !
    je suis a quelques semaine de repassé mon code et la , je recois un autre dossier complet de permis provisoir (demande de passer le permis , visite medicale alors que je l ai deja rempli faire…) r si quelqu un sait pourquoi ?
    MERCI

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 46 min, 22 avril 2014

      Il faut joindre l’attestation qui vous a été remise à l’issue de la visite médicale que vous aviez passée…

  • Alex27
    Répondre
    Posté à 16 h 50 min, 19 avril 2014

    Bonjour, J’ai un test urinaire à passer, car je me suis fais suspendre le permis pour alcool, le rendez est le 12 mai, je voudrais savoir en combien de temps l’alcool disparait dans les urines et dans le sang ( j’ai aussi une prise de sang a faire…) merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 44 min, 22 avril 2014

      On ne recherche pas l’alcool dans les urines mais les stupéfiants

  • david
    Répondre
    Posté à 12 h 48 min, 22 avril 2014

    Bonjour, la date de validité de mon permis eb a expiré. Je voudrais savoir si une simple visite chez un médecin agréé suffit pour le conserver merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 34 min, 22 avril 2014

      Oui, il suffit de passer une visite médicale : Si la suspension était en relation avec la conduite sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants, il faut passer la visite à la commission médicale des permis de conduire de la préfecture.

  • Lovan
    Répondre
    Posté à 17 h 04 min, 29 avril 2014

    Bonjour,lors de mon examen de conduite en candidat libre,j’ai demandé à l’inspecteur de parler un peu plus fort parce que j’entendais plus de l’oreille gauche que de l’oreille droite et parce qu’il parlais avec un ton grave et doucement donc il était difficile de le comprendre.
    J’ai reçu mes résultats,j’ai raté mon permis apparemment et de plus il ne m’a pas envoyé mon dossier de permis de conduire mais juste une feuille marqué  » surdité du candidat,dossier conservé,vous serez prochainement convoqué » à ce nouveau contrôle médical d’aptitude » est-ce normal? Et surtout,combien de temps mettent-il pour envoyer leur convocation car le permis n’est pas donné et que le code se périme vite. Merci de votre réponse.(Finalement j’aurais du me l’a fermé à vouloir être trop honete lol)

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 05 min, 29 avril 2014

      Il faut passer une visite médicale chez un médecin agréé qui exerce hors commission médicale ( en dehors de la préfecture) donc ce n’est pas la préfecture qui va vous convoquer mais c’est vous qui devrez consulter un médecin agréé pour les permis de conduire, c’est à vous de prendre le rendez-vous…

  • hesa
    Répondre
    Posté à 11 h 24 min, 19 mai 2014

    Bonjour,
    Je suis en attente d’une visite médicale suite à un contre d’alcool positif (0.59 expiré).
    Est-ce que le test THC est systématique lors de la visite médicale?
    En effet, le test THC n’a pas marché pour moi le jour du contrôle au commissariat et je suis un gros fumeur. Je me pose donc la question.

    Merci de votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 16 h 49 min, 21 mai 2014

      Non ce test n’est pas systématique mais l’examen clinique peut témoigner de cette consommation, les médecins peuvent demander les tests biologiques qui leur semblent nécessaires pour prendre leur décision ( tests à effectuer en laboratoire d’analyses médicales par exemple)

  • flo
    Répondre
    Posté à 9 h 51 min, 4 juin 2014

    Bonjour,

    Suite a une suspension de 6 mois, pour alcool (1.2 gr) et stupéfiant, j’ai passé la visite médical a la préfecture, ainsi que les tests psychotechniques, quoi ont été validés.

    Cela fait maintenant 3 semaines que j aurais du récupérer mon permis. J’appel sans cesse la préfecture pour avoir des nouvelles, ils sont incapables de me donner une réponse et me dise a chaque fois qu ils vont me rappeler, hélas je reste sans nouvelles…

    Que faire??? Quels sont les recours que je peux avoir???

    Autre question, lors de la visite médical je n est pas eu de prise de sang, et l’on ne m’en a pas réclamé, est ce normal?
    Les examens sanguins sont-ils OBLIGATOIRES ou PAS lors de la premières visites avec les médecins de la préfecture? (J’ai eu des réponses positives d’autre négatives…)

    Merci

  • mig
    Répondre
    Posté à 12 h 12 min, 17 juin 2014

    bjr. je voudrais savoir si mes résultats son bon…vgm.93 gamma.120.cdt0.8…merci d avance

  • tahenni
    Répondre
    Posté à 18 h 45 min, 18 juin 2014

    bonjour mon mari doit repassé une visite medicale pour son permis mais il s’inquiète de ses résulltats et aura t-il d’autres examens protéinurie inférieur a 0.02mg/l et glycosurie présence 1mg/l vous remerciant d’avance.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 43 min, 19 juin 2014

      S’il est diabétique, il faut qu’il apporte d’autres résultats ( hémoglobine glyquée par exemple) mais aussi ses dernières ordonnances, le courrier du ou des médecins qui le suivent pour attester du suivi régulier, etc

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