Conduite de véhicule et consommation de cannabis

Conduite de véhicule et consommation de cannabis

Route de nuitLa conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route. En effet, le cannabis bien que considéré comme une drogue douce (puisqu’il n’existe pas de récepteurs au niveau des organes vitaux), provoque à court terme des troubles de l’attention, augmente les temps de réaction, altère les performances lors de la réalisation d’une tâche complexe telle que la conduite. Le cannabis est une drogue dissociative, le conducteur ne sait plus par exemple, s’il se trouve sur la voie de droite ou la voie de gauche et à forte dose, le cannabis est hallucinogène.
Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. En cas de conduite avérée sous l’emprise de cannabis, le permis de conduire est annulé ou suspendu. Une visite favorable auprès de la commission médicale des permis de conduire est indispensable pour la restitution du permis de conduire ou pour obtenir l’autorisation de le repasser.

Utilisation de tests de dépistage salivaire par la police pour la sécurité routière

La conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route.
Conduire sous l’influence des stupéfiants est un délit selon le code de la route.

Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. La loi impose toutefois aux agents de police judiciaire, avant de procéder à ces tests, de soupçonner très fortement que des stupéfiants ont été consommés. Dans une circulaire du 8 mai 2008, les signes qui doivent inciter à réaliser ce dépistage sont listés :

  • troubles de l’équilibre,
  • démarche hésitante,
  • difficultés à tenir la station debout,
  • troubles de l’élocution ou du langage,
  • sudation,
  • rougeur oculaire et mydriase ( pupilles dilatées),
  • état anormal d’excitation, d’euphorie, d’apathie ou d’anxiété.

Ces tests de dépistage sont prévus par l’article R 235-2 et R 235-3 du code de la route

Article L.235-2 du code de la route
Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou la police nationales territorialement compétents, agissant sur réquisitions du procureur de la République précisant les lieux et dates des opérations et, sur l’ordre et sous la responsabilité de ces officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints peuvent également, même en l’absence d’accident de la circulation, d’infraction ou de raisons plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants, procéder ou faire procéder, sur tout conducteur ou tout accompagnateur d’élève conducteur, à des épreuves de dépistage en vue d’établir si cette personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants;
Si les épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l’impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d’établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants “.
Dans tous les cas un test salivaire positif doit faire l’objet d’une confirmation.

 Tests de dépistage utilisables par les médecins pour mettre en évidence la consommation de cannabis

Le principe actif du cannabis est le  Δ9 tétrahydrocannabinol ou THC qui a des effets sur le système nerveux.  Le THC se stocke dans les graisses et en particulier dans le cerveau à partir duquel il peut y avoir relargage.

Test de dépistage dans l’urine

L’élimination urinaire du métabolite du cannabis l’acide delta9-THC  est lente : durant plusieurs jours à 1 semaine après avoir fumé 1 à 2 joints, mais pendant plusieurs semaines à plusieurs mois en cas de consommation quotidienne de joint.
L’acide Δ9 tétrahydrocannabinol apparaît dans l’urine 1 à 2 heures après une prise.
Dans l’urine le seuil de détection dépend du type de test utilisé.
Tests urinaires pour le dépistage de la consommations de cannabis.

Test de dépistage dans la salive

La présence d’un composé dans la salive permet de conclure à la présence dans le sang.
Ce sont les molécules mères et non les métabolites qui sont retrouvés dans la salive.
Tests de dépistage salivaire

Test de dépistage dans le sang

La présence de stupéfiants et de ses métabolites dans le sang correspond à une consommation récente
Tests de dépistage pour le cannabis

Test de dépistage dans les cheveux

L’analyse des cheveux permet de retracer l’histoire de l’addiction dans le temps

Pour le dépistage du cannabis il est important de connaître le seuil de positivité ou cut-off de la méthode utilisée par le laboratoire, il faut  tenir compte de la grande rémanence biologiques des cannabinoides due à leur lipophilie ( ils se stockent dans les graisses).

Visite médicale à la commission médicale des permis suite à la conduite sous l’emprise de cannabis

Suivant les cas, le permis de conduire est suspendu ou annulé : une visite médicale à la commission médicale des permis de la préfecture est nécessaire ( la visite médicale ne peut pas être réalisée auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire qui exerce hors commission).
La règlementation prévoit un suivi par la commission médicale des permis de conduire pendant 2 ans,
comme le prévoit l’arrêté du 21 décembre 2005 modifié par l‘arrêté du 31 août 2010 au
4.1.2 Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments

Incompatibilité en cas de dépendance ou abus de consommation de substances psychotropes sans justification thérapeutique. Des examens biologiques pour détecter ou doser des produits peuvent être utilisés.
Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an renouvelable pendant 2 ans.
Ensuite modulation de la  périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.

L’usager bénéficie donc d’un suivi pendant 2 ans par la commission médicale des permis de conduire de la préfecture en cas d’infraction, avec conduite sous l’emprise de stupéfiants.

Les médecins des commissions médicales ont à disposition des tests salivaires qui peuvent être réalisés lors de la visite médicale, ils demandent également des examens complémentaires à réaliser en laboratoire ( test urinaire, test sanguin, voire test sur les cheveux).


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332 Comments
  • rozier
    Répondre
    Posté à 0 h 51 min, 6 mai 2014

    Désolé je ne suis pas du tout d’accord avec vous…Le cannabis n’a jamais tué personne contrairement à l’alcool et au tabac que l’état vend…Je suis chauffeur-livreur depuis 16ans en messagerie , ca fait 20ans que je fume tous les jours, je n’ai jamais eu d’accident en faisant 200 a 300kms par jour , en moyenne par jours et en empruntant tout types de routes… . Le cannabis sur la route peut-être dangereux pour une personne non-habitué quand aux hallucinations….faut pas exagéré !! je n’ai jamais vu d’éléphant rose ou rouler en pleine gauche…L’herbe est une des seule “drogue” naturelle… Quand beaucoup de scientifique s’accordent à dire que le cannabis a un taux de dangerosité compris entre le thé et le café…Je ne comprend vraiment pas qu’on puisse fumer un joint après le travail tranquillement sans faire de mal à personne et surtout sans enrichir de réseaux…Lors d’un contrôle routier , alors que j’étais en vacance, j’ai été controlé positif à un test salivaire…Dans mon cas ca veut dire plus de permis ( suspension ) , donc plus de travail , donc plus d’argent , donc plus de logement….La loi sur le cannabis fait beaucoup plus de mal au gens que le produit lui-même.

    • Marquais
      Répondre
      Posté à 14 h 44 min, 28 septembre 2014

      Bonjours je suis tout a fait d’accord avec votre message, l’état s’enrichit énormément Grace a tout ses test qui nous font tous perdre le permis et de grosse amende, pourtant je ne pense pas du tout que le taux d’accident est baissé depuis qu’il existe

    • Clint29
      Répondre
      Posté à 12 h 58 min, 28 février 2017

      Bonjour,
      L’infraction exacte est “Conduite d’un véhicule en ayant fait usage de plantes ou substances classées comme stupéfiants”
      Il n’est pas question ici d’ “influence” comme c’est le cas pour l’alcool notamment.
      Vous êtes sanctionné car faire usage de ce type de produit est un délit en France…

      • zac
        Répondre
        Posté à 13 h 22 min, 16 mai 2018

        Ils pourraient aussi nous couper une main tant qu’à faire

    • pourrat
      Répondre
      Posté à 18 h 39 min, 29 mars 2017

      complétement d’accord avec rozier, j’ai 45ans, j’étais fumeur régulier pendant plus de 15ans, fumeur occasionnel maintenant,
      et que ce soit pour moi ou mes amis d’enfance, j’amais d’allucination ou de conduite dite dangereuse, les éléphant rose c’est qu’une caricature, un bonne bouffé de chaleur ca peut arriver les premiere fois que tu fume, comme quand tu bois pour la premiere fois, tu la sans passé ta premiere cuite. après si tu mélange plusieur produit, bien sur c’est différent

    • bartwadela
      Répondre
      Posté à 22 h 51 min, 1 septembre 2017

      Complétement d’accord, l’état et ses lois absurdes du moyen age, nous hôte de notre liberté et à l’inverse est hypocrite quand il s’agit de faire rentrer de l’argent dans les caisses ( tabac, alcool, antidépresseur…etc). Un jour, tout cela va changer mesdames et messieurs de la vieille école car vous ne serait plus, peut être envolé par une cirrhose.

  • fabien dax
    Répondre
    Posté à 2 h 14 min, 30 mai 2014

    Bonjour je voulais savoir quand la préfecture envoie un courrier pour effectuer un test urinaire pour recherché juste le cannabis est ce que c est mentionné si y a eu une prise d héroïne ou cocaïne? Merci par avance

      • david
        Répondre
        Posté à 20 h 49 min, 15 septembre 2014

        bonjour je doit demain passer ma visite medical pour recuperer mon permis cause cannabis jai fait mon test urinaire y a 10 jour niquel et je voulais savoir si il refont un test le jour de la visite car jai fumer un join dans la semaine

  • beberki
    Répondre
    Posté à 10 h 53 min, 19 août 2014

    bonjour, j’aurais voulus savoir qqch. mon copain a eu son permis retiré 4 mois environ mais a titre de peine supplémentaire ? ce qui veux dire ? et aussi ce qui m’inquiète c’est que rien indique qu’il doit repasser un teste ou nn le problème c que dans tout les cas a moin que se soit sanguin il se refera “niké” donc ma question: il aura un teste si cela n’est pas marquer ?et aussi est il vrai quil faut appeler la pref. pour prendre rendez vous sinn le permis n’est pas rendu ? car il n’a eu aucune convoque a par sa décision du juge

  • Hans
    Répondre
    Posté à 15 h 54 min, 30 septembre 2014

    Bonjour,

    Je me suis fait arrêter ce week-end pour conduite sous l’usage de stupéfiants (THC).
    Dépistage positif + prise de sang (j’attends les résultats) etc.
    Savez vous comment m’ont se dérouler les visites médicales? Y’en a-t-il une seule? Une avant et une après la “restitution” du permis? Et-on suivi sur plusieurs mois/années?
    Je suis totalement perdu sur ce qu’il va m’arriver.. (un énorme manque d’informations d’après moi. Même si on est totalement fautif, il y a un problèmes de ce côté là)

    Merci d’avance pour vos réponses.

      • Nicolas
        Répondre
        Posté à 16 h 27 min, 19 novembre 2015

        Bonjour Dr Marie-Thérèse Giorgio.
        Cela fait un an que j’ai réalisé ma première visite médical pour récupération de mon permis. Je voulais savoir si pour la deuxième, je devais attendre une convocation de la préfecture ou faire les démarche moi-même afin que celle-ci soit réaliser?

  • Jérôme
    Répondre
    Posté à 18 h 31 min, 21 novembre 2014

    Bonjour,

    J’ai eu une suspension de mon permis de conduire pour usage de stupéfiants.
    Sur le papier de ma convocation médicale, il me demande de faire des tests:
    – dans le sang gama gt, CDT
    – dans les urines sucre et albumine

    Donc rien concernant le cannabis, mais par contre l’alcool oui alors que lors de mon controle par la gendarmerie j’étais juste positif au cannabis et non a l’alcool.
    Pouvez vous m’éclairez SVP

  • Julien
    Répondre
    Posté à 18 h 11 min, 4 janvier 2015

    Bonjour, je me suis fait arreté le 12 decembre 2014 par les gendarme de la brigade motoriser de 40km/h au dessu de la vitesse autorisé et je doit faire une visite medicale devant un medecin agree par la prefecture et je voulais savoir si il me feront une prise de sang ou teste urinaire pour recherché le thc et les gama gt dans le corp? Merci d’avance pour vos reponse

      • jonathan
        Répondre
        Posté à 0 h 33 min, 5 janvier 2015

        Bonjour,
        je me suis fait controler positif au cannabis il y a 6 mois, mon permis a été annulé pour solde de point nul.
        Pour pouvoir le repasser je dois effectuer un controle médicale aupres de la commission spécialisée.
        Y a t il forcement un test urinaire ou sanguin a effectuer en plus du test psychotechnique?
        Et si oui combien de temps suis-je positif dans le sang et dans l’urine?
        Je suis fumeur régulier (presque tous les jours) mais je pense pouvoir passer le test psychotechnique, en revanche j’ai peur de ne pas avoir assez de temps devant moi pour ne plus être positif avant de passer les tests
        Dr Marie-Thérèse Giorgio qu’en penses tu?

  • jonathan
    Répondre
    Posté à 0 h 31 min, 5 janvier 2015

    Bonjour,
    je me suis fait controler positif au cannabis il y a 6 mois, mon permis a été annulé pour solde de point nul.
    Pour pouvoir le repasser je dois effectuer un controle médicale aupres de la commission spécialisée.
    Y a t il forcement un test urinaire ou sanguin a effectuer en plus du test psychotechnique?
    Et si oui combien de temps suis-je positif dans le sang et dans l’urine?
    Je suis fumeur régulier (presque tous les jours) mais je pense pouvoir passer le test psychotechnique, en revanche j’ai peur de ne pas avoir assez de temps devant moi pour ne plus être positif avant de passer les tests
    Dr Marie-Thérèse Giorgio qu’en penses tu?

  • benji31
    Répondre
    Posté à 19 h 00 min, 19 janvier 2015

    Bonjour,
    je me suis fait controler positif a l’alcool et au cannabis en septembre 2013, j’ai rdv avec la commission des médecins fin janvier je suis un gros fumeur de cannabis mais j’ai arrêtè de fumer il y a 15 jours mais les test urinaires fait il y a trois jours se révéle positif au cannabis mais j’ai vu qu’il pouvais être positif plusieurs mois… j’ai une promesse d’embauche en tant que transporteur dans la fonction public et il possible que je récupère mon permis fin janvier en étant positif ? étant donné que je ne consomme plus, peuvent-t-il me fait le test de la languette pour vérifier mes dires ?

      • Cool-Down
        Répondre
        Posté à 16 h 23 min, 24 mars 2015

        Que se passe t’il lorsque les médecins vous déclarent inapte ? Cela reprend sur un cycle de contrôle sur 2 ans ?

  • Garcia
    Répondre
    Posté à 18 h 07 min, 22 février 2015

    Bonjour,
    Je me suis fait contrôler positif au cannabis il y a 1an, j’ai eu une suspension de permis de 6 mois. Au bout de 6 mois j’ai passer la visite médicale et récupérer mon permis. Seulement voilà dans 1 mois je doit me présenter a une seconde visite médicale. J’aimerais donc savoir quelles seront la nature des test demander (urine,sang,salive…)?

      • Garcia
        Répondre
        Posté à 1 h 12 min, 23 février 2015

        Merci pour votre réponses doc 😉

      • joe
        Répondre
        Posté à 13 h 32 min, 1 juin 2016

        bonjour, ceci n’est pas forcément vrai cela dépend vraiment du médecin qui vous reçoit, mon frère a été contrôlé positif au cannabis 6 mois de retrait, il a récupéré son permis pour 1 an et hier il a eu la visite médical, le medecin lui a demander de lever les bras, de se toucher le bout du nez et c’est tout, il a été déclaré apte, pas de prise de sang ni urinaire rien la visite a durée 3mn

      • Maxime
        Répondre
        Posté à 10 h 35 min, 9 novembre 2016

        Bonjour !! Je voulai savoir si à la 2eme visite médical il y a un test salivaires ? Ou autre alcool ? Prise de sang ? Merci à vous pour votre réponse

  • Posté à 12 h 47 min, 9 mars 2015

    bonjour suit a une supension de mon permi que javer u 3 moi avent donc je nais que 6 point sur mon permi jore voulu sovoir si javer un chence de ne pas me le fair annuler donc de le repasser en sachent que je recuper 2 point en aout et que jais la convocasion le 14 avril

  • Posté à 7 h 05 min, 26 mars 2015

    Bonjours
    Je suis jeune conducteur en probatoire je me suis fait arrêter hier soir par les gendarmes puis il m’ont fait le test salivaires où j’étais positive.
    Il m’ont immobiliser le véhicule et je dois passer récupérer ma carte grise avec un amis.
    Mais les questions que je me pose sont :
    -Que se passe-t-il lors des résultats qui ne vont pas arrivée avant 3jours ?
    -quels risques je risque?
    -quels sont les moyens pour garder son permis?
    -comment ça se passe aux niveaux du taux sanguin sachant que je suis fumeur régulier

  • bastien
    Répondre
    Posté à 20 h 25 min, 27 mars 2015

    Bonsoir je me suis fait contrôler positif au stupéfiant au volant. Comment va se passer la suite. C’est la première fois. Je fume régulièrement 3 ou 4 joint par jour. Combien de test vais je devoir passer et quel test? Urinaires et salivaire?

  • arnaud
    Répondre
    Posté à 3 h 19 min, 17 avril 2015

    Je comprends pas ma situation ca fais sept ans que j ai récupéré mon permis (au tribunal) La je demande de faire un duplicata de mon permis vu qu il est en mauvaise état et hier j ai recu une convocation pour un medecin agréer ,c est quoi le délire???

      • arnaud
        Répondre
        Posté à 16 h 52 min, 18 avril 2015

        Bonjour,malheureusement ,non,sinon je l aurait effectué avec grande joie,j ai payer mon amende 400 euros,j ai effectué ma suspension de 4 mois,j ai effectué un stage de sensibilisation (qu y m a beaucoup apporté,changement de facon de conduire et de vivre (meme un nouveau véhicule avec régulateur et limitateur de vitesse)) ,un avocat a 1500 euros histoire que je garde mon travail dans la sécurité privé , chose qu on m a promis et malheureusement j ai perdu mon travail 2-3 ans après du a cette histoire (j ai recontacté mon avocat,il m a dis je suis la pour vous,vous allez récupérer votre travail mais faut me redonner 1500 euros,j ai abandonné l histoire,je suis pas riche!) Bon depuis j ai plus eu de cdi mais on fais avec ,j ai l impression d etre dans un trou administratif ou on m écoute pas (vraiment pas)ce qu y me gène c est que tout les mois je suis en découvert exemple -650 euros en ce moment et franchement je suis a trente euros pret (a mes yeux c est 1 semaine de nourriture) enfin bon je pense ne pas avoir le choix,j ai aucune lettre de suspension préfectural ou judiciaire (document que je dois ramener au médecin agréer)Je pense aller voir la préfecture dans la semaine mais je sais d avance qu ils vont pas regarder plus loin que le bout de leurs stylo et ils vont pas m écouter (comme ca c est déja produit dans une autre préfecture) enfin bon je me dis c est l administration (les douze travaux d Astérix,ca rend fou!vraiment fou!!)enfin si vous avez un conseil je prends… Merci a vous pour le temps pris sur ce forum.

        • arnaud
          Répondre
          Posté à 0 h 49 min, 20 avril 2015

          J ai le SNPC devant moi,etat du dossier valide,conditions restrictives néant,periodes probatoires neant,suivi aac:neant categorie b et am valide ,j ai pas le double de mon permis ,avez vous un conseil ou un endroit pour me faire stopper cette procédure,comme je l ai dis plus haut j ai pas d argent a jeter par les fenetres,merci

          • arnaud
            Posté à 16 h 53 min, 23 avril 2015

            Et pourtant quand on est dans un trou administratif et qu on bloque l accueil de la préfecture au bout d un BON moment on voit les gens au dessus de l accueil et la, on peut l avoir le SNPC (FAETON c est pas stipulé sur le document) et je sais lire! J ai bien mon document SNPC en face de moi! C est juste l historique de mon permis avec excès de vitesse, suspension, etc… Bref rien de méchant merci de me croire car c est la réalité!!!

            Ps:Ma constatation:A l accueil un robot est plus humain,car lui m aurait écouté! Ca fais vraiment peur de constater cela…

            Donc maintenant soit vous me croyait et vous pouvez m aider (j espère! ) ou vous ne m écoutez pas dans ce cas votre forum me sert a rien.

            Mes sincères salutations

  • arnaud
    Répondre
    Posté à 16 h 55 min, 18 avril 2015

    ps:Mon permis est valide et j ai meme mes 12 points

      • arnaud
        Répondre
        Posté à 0 h 47 min, 20 avril 2015

        J ai le SNPC devant moi,etat du dossier valide,conditions restrictives néant,periodes probatoires neant,suivi aac:neant categorie b et am valide ,j ai pas le double de mon permis ,avez vous un conseil ou un endroit pour me faire stopper cette procédure,comme je l ai dis plus haut j ai pas d argent a jeter par les fenetres,merci

      • ben
        Répondre
        Posté à 12 h 57 min, 14 février 2018

        Bonjour en.cas de stupefiant jai etait declarer apte definitif a la premiere visite . Je ne dois pas repasser une visite dans un ans ?

  • Morin
    Répondre
    Posté à 11 h 49 min, 19 avril 2015

    Bonjour à tous le monde

    Je me suis faite contrôler au volant de mon véhicule pour un port de la ceinture

  • Morin
    Répondre
    Posté à 11 h 54 min, 19 avril 2015

    Bonjour à tous le monde

    Je me suis faite contrôler au volant de mon véhicule pour un non port de la ceinture a l’issue le gemdarme me demande si j’ai consommé des stupéfiant par rapport à mes yeux qui avait des cernes je lui éxplique que je prend tôt le matin et que le lendemain je subissais une ivg ! N’ayant pas de test sur eux il m’emmène chez moi pour une perquisition il me menace de faire appel au chiens et ensuite il m’emmène à la gendarmerie pour le test salivaire et bilan sanguin au chu qui s’avérer positif ! Est ce normal de faire comme ca

  • Morin
    Répondre
    Posté à 10 h 27 min, 22 avril 2015

    Bonjour donc ils ont le droit de faire comme ca ? S’est décidé j’arrête je tiens à mon permis, je sais que j’ai fait une énorme erreur et j’assume totalement mais j’espère qu’ils seront clément pas de trop non plus j’ai bien compris la leçon ! Je travaille depuis l’âge de 19 ans et j’ai toujours travaillé et la j’ai un suivi medical pour arreter de consommer !!

  • coueignas
    Répondre
    Posté à 0 h 46 min, 4 mai 2015

    Bonjour, moi je me suis fais contrôler positif le 20 novembre 2014 avec un taux de 0.76 ng/l de sang et je voulais savoir si c’était un taux très important car sachant que c’est m’a première condamnation en tout j’a pris 3 mois de sursis du coup je sais plus quoi penser..

  • Didi
    Répondre
    Posté à 15 h 57 min, 6 mai 2015

    Bonjour Docteur,j ai été arrêtée et testée positive sous l emprise de stupéfiant et j ai eu une suspension de 5mois de permis qui s est fini il y a quelques jour. A la visite médicale le Docteur m a demandé de faire une prise de sang,arrivé au labo on m a fait un prélèvement urinaire qui s est avéré positif..alors que j avais fait une prise de sang prescrite par mon Docteur pour tester mon taux mais elle s est avèré négative..la Préfecture peut elle prendre en compte ce résultat?si non que va t il se passer pour moi?Merci d’avance

  • Didi
    Répondre
    Posté à 18 h 52 min, 7 mai 2015

    Merci Docteur pour vos explications

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