Nouvelle organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite par les médecins agréés au 1er septembre 2012

Nouvelle organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite par les médecins agréés au 1er septembre 2012

Un contrôle médical de l’aptitude à la conduite s’impose pour un candidat au permis ou un titulaire du permis de conduire dans diverses situations : annulation, invalidation  ou suspension du permis, affection médicale incompatible avec le maintien ou l’obtention du Lamborghinipermis de conduire, obtention ou maintien pour des permis de certaines catégories ( véhicules lourds, taxi, ambulance, ramassage scolaire, etc).
Le décret n° 2012-886 du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l’aptitude à la conduite et l’arrêté du 31 juillet 2012 modifient  l’organisation de ce contrôle médical. Quelles sont les modifications apportées par ces nouveaux textes qui s’appliquent au 1er septembre 2012  ?
Pour mémoire, les médecins agréés exercent soit à leur cabinet, ( donc en dehors d’une commission médicale), on les appelle désormais  médecins agréés hors commission,  soit dans le cadre de la commission médicale primaire de la préfecture.

Certaines visites médicales sont nécessairement réalisées par la commission médicale primaire.
Un des objectifs de ce nouveau décret est sans doute de tenter de diminuer les délais d’attente pour les rendez-vous devant les commissions médicales primaires du permis de conduire puisque les médecins libéraux pourront être sollicités dans davantage de cas.

En quoi consiste un contrôle médical de l’aptitude à la conduite ?

Ce nouveau décret crée un nouvel article du code de la route R226-1 qui précise que le contrôle médical de l’aptitude à la conduite consiste en une évaluation de l’aptitude physique, cognitive et sensorielle du conducteur. Jusqu’à présent, le médecin agréé réalisait un contrôle de l’aptitude physique, il devra désormais réaliser également un contrôle de l’aptitude cognitive et sensorielle, dans le but d’appréhender de façon plus globale la capacité du conducteur à conserver la maitrise de son véhicule (au sens de l’article R 412-6 du code de la route)
Article R 226-1 du code de la route :
contrôle de l’aptitude médicale à la conduite dans les cas suivants :

A l’occasion de ces visites médicales, le médecin agréé ou la commission médicale peut prescrire tout examen complémentaire, ou prendre l’avis de professionnels de santé spécialisés dans certains domaines ( dans le respect du secret médical). Le médecin agréé peut prescrire des tests psychotechniques par exemple.

Les visites médicales réalisées par les médecins agréés ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie

Ce décret précise ce point mais ces contrôles médicaux de l’aptitude à la conduite n’ont jamais donné lieu à un remboursement par la Sécurité sociale.

Particularités du contrôle médical à la suite d’une annulation ou d’une  suspension du permis de conduire

Jusqu’à présent, lorsqu’un conducteur avait eu une annulation ou une invalidation de son permis de conduire , des tests psychotechniques étaient obligatoires.
A partir du 1er septembre 2012 , des tests psychotechniques seront également exigés dans le cadre des suspensions de plus de 1 mois (  article R 224-14 du code de la route).

Quels sont les examens médicaux qui relèvent nécessairement des médecins de la commission de la préfecture et non des médecins agréés hors commission ?

C’est le nouvel article R 226-3 du code de la route :
La commission médicale primaire réalise les contrôles médicaux :

  • à la suite d’une annulation ou suspension consécutive à une infraction pour conduite sous l’emprise de l‘alcool ou des stupéfiants
  • à la suite d’une invalidation résultant de sanctions dont l’une au moins est imputable à la conduite sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants
  • après la saisie par un médecin agrée ( un médecin agréé qui réalise un examen pour l’aptitude à la conduite peut considérer que la personne doit être vue par les médecins de la commission primaire ( R 226-2), s’il l’estime « médicalement nécessaire »
  • dans les autres cas définis par décret ( un décret doit être publié dans les jours prochains);

Ce qui change au 1er septembre 2012 : les conducteurs qui ont une affection médicale qui justifie un contrôle de leur aptitude à conduire pourront désormais consulter un médecin agréé libéral à son cabinet : jusqu’à présent ces visites relevaient de la commission médicale.
Les visites à la suite d’une suspension pour excès de vitesse, par exemple, pourront être réalisées par des médecins agréés libéraux à leur cabinet à partir du 1er septembre 2012 ( alors qu’elles relevaient de la commission primaire de la préfecture).

Contestation de l’avis rendu par le ou les médecins agréés

Un conducteur qui n ‘est pas d’accord avec l’avis rendu par le ou les médecins agréés peut faire appel de la décision auprès de la commission d’appel en cas d’aptitude temporaire, d’aptitude avec restrictions d’utilisation du permis ou d’inaptitude.
Une commission médicale d’appel est constituée dans chaque département et composée de médecins généralistes et de spécialistes agréés. S’il n’y a pas suffisamment de médecins pour composer cette commission d’appel, elle peut être interdépartementale.
En effet, jusqu’à  maintenant les délais pour faire appel sont très longs, ce qui dissuade les conducteurs de faire appel.
L’appel ne suspend pas la décision préfectorale.
La commission d’appel examine et entend la personne qui conteste la décision et éventuellement le ou les médecins agréés qui ont réalisés le contrôle en première instance. La commission d’appel transmet son avis au préfet.
Lorsqu’une personne a fait l’objet d’une décision d’inaptitude, d’aptitude temporaire ou d’aptitude assortie de restriction à l’issue de l’examen par la commission d’appel, elle ne peut solliciter un nouvel examen médical par un médecin agréé qui consulte hors commission ou par les médecins de la commission médicale qu’à la fin d’un délai de 6 mois qui suit la prise de cette décision.

Principaux changements apportés par ce nouveau décret qui entre en vigueur au 1er septembre 2012

Certaines visites médicales ne relèveront plus exclusivement des médecins qui exercent en commission médicale, mais pourront être réalisées par des médecins agréés qui exercent hors commission : notamment pour les conducteurs qui ont une affection médicale ( diabète, comitialité,etc) mais également les conducteurs qui ont eu une suspension de permis ou une annulation ou une invalidation  sans qu’il y ait eu une infraction avec conduite sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants. Cette nouvelle mesure devrait diminuer les délais d’attente pour obtenir un rendez-vous. Les médecins agréés hors commissions continueront à émettre des avis d’aptitude mais ils pourront également désormais émettre des avis d’aptitude assortis de restrictions ou des avis d’inaptitude à la conduite. Des tests psychotechniques seront exigés pour toutes les suspensions de permis de plus de 1 mois ( et non plus uniquement à la suite d’une annulation ou d’une invalidation). Un nouvel imprimé cerfa_14880*01   permis de conduire-avis médical sera disponible.

Mis à jour le 19 février 2013


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534 Comments
  • Posté à 8 h 40 min, 7 janvier 2013

    J ai passé une visite médicale pour cause de sclerose en plaques. Et renvoyé tous les documents nécessaires dont une lettre max pour le renvoi sécurisé de mo permis tout cela depuis le 10.10.2012 nous sommes trois mois plus tard et je n ai toujours rien reçu… Le seul document en ma possession est le double de ma visite medicale envoyé à la préfecture… Que dois -je faire pour faire avancer les choses ? Merci

  • penven
    Répondre
    Posté à 12 h 25 min, 7 janvier 2013

    merci pour votre reponse
    VM passée: apte temporaire 1 an, rien de stipulé pour les tests ni verbalement, ni dans l’avis medical remis, le doc m’a juste dit que la loi (cause alcool) obligeait au bout d’un an de repasser VM pour evolution des facteurs biologiques, est ce vrai? je ne trouve pas cette loi
    pouvez vous me renseigner, mes resultats sont tout a fait corrects à cette visite médicale, pourquoi repasser dans 1 an? et aprés on va me dire dans 1 an, encore 1 an?? quant aux tests j’espere que on ne m’en presciera pas l’année prochaine
    en observation à coté de apte temporairement il est indiqué IV 4.1.1, que cela signifie t’il?
    je vois bcp de temoignages a ce sujet mais sans reponses légales
    merci

  • kevin75
    Répondre
    Posté à 16 h 56 min, 7 janvier 2013

    Bonjour,

    Merci d’avoir répondu.
    Que se passe t-il si après le test urinaire par bandelette le médecin constate que c’est positif aux stups ? Et je cours un risque pour la validité de mon permis B alors que je n’ai commis aucune infraction ni suspension ?

  • kevin75
    Répondre
    Posté à 17 h 02 min, 7 janvier 2013

    Je précise que cette visite hors comission est dans le cadre d’un accès au permis poids lourds.

  • story
    Répondre
    Posté à 22 h 34 min, 7 janvier 2013

    Bonjour,
    J’ai eu une suspension de permis de 2 mois pour alcoolémie.
    Je viens de recevoir ma convocation à la visite médicale mais je suis en arrêt maladie et le serais encore à la date prévue par la commission, je ne pourrais pas m’y rendre.Il est indiqué sur la convocation:<> Je ne suis pas sûr de comprendre puisque mon permis est déjà suspendu et qu’il le restera tant que je n’ai pas fait cette visite médicale, je suppose juste que la suspension sera maintenue aussi, dois-je faire établir un certificat médical par mon médecin puis leur remettre, dois-je les avertir de suite que je ne pourrais pas m’y rendre, dois-je leur demander un autre RDV lorsque je ne serais plus malade???? Voici ce que j’ai trouvé sur l’article en question :<> Je ne néglige ou refuse rien et ce serais la commission qui délivre un certificat médical!!!??? Tout ça n’est pas très clair, si quelqu’un de bien informé pouvait me traduire, ce serais très gentil, S.V.P., merci d’avance.

  • story
    Répondre
    Posté à 22 h 44 min, 7 janvier 2013

    Rectificatif du commentaire précédent (le copié-collé ne fonctionnant pas)
    Il est indiqué sur la convoc.: conformément aux dispositions de l’article R. 221-13 du code de la route, la non-présentation à la visite médicale entraîne la suspension du permis de conduire jusqu’à production d’un certificat médical délivré à la demande de l’intéressé(e).
    Voici l’article en question: Lorsque le titulaire du permis de conduire néglige ou refuse de se soumettre, dans les délais qui lui sont prescrits, à l’une des visites médicales prévues au présent article, le préfet peut prononcer ou maintenir la suspension du permis jusqu’à production d’un certificat médical favorable délivré à la demande de l’intéressé par la commission médicale prévue à l’article R. 221-11.
    Merci de vos réponses éclairées et précises.

  • kevin75
    Répondre
    Posté à 0 h 36 min, 8 janvier 2013

    Merci encore pour vos réponses !

    Du coup quels sont les chances que le medecin hors comission décide en plus du dépistage diabete , rajoute stups ? Pourquoi ne le font-ils pas tous systématiquement en île de france ?
    Me conseillez-vous de repousser ma visite?
    Ce sont mes dernieres questions et je ne vous embete plus.

  • kevin75
    Répondre
    Posté à 23 h 32 min, 9 janvier 2013

    Bonjour,

    Plus de peur que de mal.
    C’était vite fait , 10 minutes et je suis apte pour 5ans !
    Il a pris mon urine mais je ne sais pas ce qu’il a testé car entre-temps il m’a pesé, mesuré et m’a dit de me rhabiller.
    J’aurais pu être alcollique, dépressif sous mèdicaments, que j’aurais été apte pareil mais faut dire que je suis sportif, bien proportioné, sans lunettes sans aucun soucis de santé.
    Un poids en mois.

  • kevin75
    Répondre
    Posté à 23 h 36 min, 9 janvier 2013

    Tout un vocabulaire « cognitif sensorielle » pour faire peur alors qu’il controle juste si tu « pilotes » bien tes membres correctement, ce que la majorité des humains savent faire.
    En tout cas merci de vos conseils.
    Bon courage pour les autres .
    Bonne soirée.

  • cricri
    Répondre
    Posté à 21 h 40 min, 11 janvier 2013

    Bonjour j aurai plusieur question mon conjoint c es fai retire le permis pour solde nul mais le souci c esquand faite il a eu 6 point pour alcool est stup 2 point pour exces de vitesse et 4 pour un feu orange mail la derniere infraction est le feu donc je voulai savoir si il y avai prise de sang pour gama et stupp ou pa merci

  • LARROSE
    Répondre
    Posté à 19 h 47 min, 15 janvier 2013

    J’ai mon permis de conduire depuis 1964,hélas en 2008 à la suite d’erreurs médicales je me retrouve handicapé GR2 perte totale d’autonomie et de la parole,j’ai arreté de conduire.J’aurai voulu faire valider mon permis au cas ou mon épouse ait un problème que je puisse aller jusqu’à un poste de secours en étant en règle.Quelles démarches ddois-je faire s’il m’est posible de reconduire.Merci

  • Posté à 23 h 56 min, 15 janvier 2013

    j’habite dans le 76 mon pemis de conduire a mon ancienne adresse dans le 27 ou dois je passer ma visite medicale poids lourds ? combien de temps fo t-il pour recuperer son permis apres la visite poids lourds ? merci

  • CHENEL Fabien
    Répondre
    Posté à 16 h 06 min, 19 janvier 2013

    Bonjour Madame,

    Je me permets de venir vers vous suite aux questions que je me pose. Je vous pose les questions ci-dessous dans le contexte suivant :
    Suite à une démarche de bilan de compétence pour une reconversion professionnelle, je souhaiterais m’engager sur les études pour obtenir le BEPECASER en vue de devenir enseignant de la conduite.

    Mais j’aimerai auparavant m’assurer, que je serais apte à exercer ce métier. En effet, même si mon état de santé pourrait changer d’ici l’obtention de l’examen (il n’y pas de raison !), j’aimerai être sûr, avant d’engager du temps et des fonds dans cette voie. Pour résumer, j’aimerai passer en quelque sorte un « examen blanc », juste pour voir, vous comprenez ?

    Suite à cela voici les questions :
    1- Dois-je faire ma visite dans le département de mon lieu de résidence ?
    2- Dois-je faire cette visite chez un médecin agrée, mais hors commission ?
    3- Dois-je, vu mon contexte  » d’examen blanc  » me présenter avec le Cerfa n° 14801*01 et tous les documents qui s’en suivent ?
    4- Les examens psychotechniques sont-ils d’emblée pratiqués (si un problème est constaté et qu’il faut passer « au niveau 2 » de l’investigation) ? Ou bien sont-ils déclenchés qu’à partir d’une demande d’un médecin qui aurait besoin de confrères pour établir ou non l’autorisation ?

    Dans l’attente de vos réponses, je vous prie d’agréer mes sincères salutations.

    F.C.

  • Ansolo38
    Répondre
    Posté à 20 h 18 min, 20 janvier 2013

    Bonjour,
    J’aurais besoin de quelques information car je suis completement perdu par rapport à la procédure pour récuperer son permis, s’il faut arreter de boire longtemps avant les analyses etc.
    Je me suis fait suspendre mon permis 6 mois suite à un accident sous emprise de l’alcool 1.9 grammes.
    Je voudrais savoir tout d’abord que doit-je faire pour récuperer mon permis (fin de la suspension le 8 avril). Prendre rendez vous avec l’hopital poour des prises de sang ? Un médecin agrée ? J’ai lu beaucoup d’informations différentes et suis un peu perdu .
    Je voudrait également savoir comment il faut que je gere ma consommation d’alcool avant les test ? faut-il arreter completement , si oui combien de temps a l’avance ?
    Je voudrait également savoir si j’aurais le droit à un dépistage pour les drogues?
    Merci d’avance pour votre aide qui sera la bienvenue !

  • Ansolo38
    Répondre
    Posté à 20 h 39 min, 21 janvier 2013

    Je ne sais pas ce que vous appelez une consommation régulière d’alcool, je suis étudiant et suis donc confronté toutes les semaines à des soirées alcoolisées. Je souhaiterai simplement savoir si je doit systématiquement refuser un verre ou si une consommation modéré (2 ou 3 verres par semaine) les semaines précédents la visite médicale pourraient avoir une incidence importante sur les Gamma.
    Merci en tout cas pour votre réponse, cordialement.

  • iam92
    Répondre
    Posté à 12 h 26 min, 22 janvier 2013

    Bonjour,

    je vous écris car je viens de commencer mes heures de conduite et ma monitrice m’a conseillée de faire une visite médicale car je boite un peu du pied gauche mais je n’ai pas de soucis pour passer les vitesses. Je dois prendre RDV avec un médecin agrée???

    Merci d’avance pour votre réponse.

  • jeffry
    Répondre
    Posté à 17 h 10 min, 22 janvier 2013

    Bonjour,

    contrôlé positif au thc en sortie de festival en aout 2012, mon permis a était suspendue 6 mois a partir de ce control cependant j’ai envoyer le dossier pour effectuer une visite médicale… 2 mois après je reçoit un courrier qui me donne un rendez vous a bordeaux or j’habite en Charente maritime, après mettre renseigner, on m’informe que la visite doit être effectuer dans mon département, je dois donc recommencer la procédure donc 2mois d’attente supplémentaire. Au moment de mon arrestation je n’avais que 10 mois de permis, obtenue en septembre 2011. Est ce que si j’attend septembre 2013 pour faire ma visite j’aurai 8 point et donc je garde mon permis après la visite et les 6point en moins ou est ce que je risque quelque chose ? cependant aucune convocation a un tribunal ou autre depuis l’arrestation que dois je faire? effectuer la visite ou attendre octobre soit 2ans de permis avant de la faire ? merci cordialement

  • jeffry
    Répondre
    Posté à 10 h 25 min, 23 janvier 2013

    ok d’accord c’est bien ce que je pensait, tans pis pour moi, je vous remercie pour vos conseil.
    cordialement

  • lili
    Répondre
    Posté à 13 h 21 min, 23 janvier 2013

    Bonjour
    petite question VM passée le 07 janvier apte 1 an
    ma suspension admin prend fin le 04 fevrier
    je n’ai pas reçu encore mon permis
    combien de temps pour le recevoir? si d’ici le 04 rien reçu puis-je conduire? avec certificat medical?
    merci

  • lili
    Répondre
    Posté à 10 h 29 min, 24 janvier 2013

    merci
    mais a partir du 04 fevrier, puis-je conduire? si le permis m’est envoyé à partir du 04, je vais le recevoir le 05 ou 06 ou 07, j’aurai perdu 1, voir 2 voir 3 jours, n’est ce pas?

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