Conduite de véhicule et consommation de cannabis

Conduite de véhicule et consommation de cannabis

Route de nuitLa conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route. En effet, le cannabis bien que considéré comme une drogue douce (puisqu’il n’existe pas de récepteurs au niveau des organes vitaux), provoque à court terme des troubles de l’attention, augmente les temps de réaction, altère les performances lors de la réalisation d’une tâche complexe telle que la conduite. Le cannabis est une drogue dissociative, le conducteur ne sait plus par exemple, s’il se trouve sur la voie de droite ou la voie de gauche et à forte dose, le cannabis est hallucinogène.
Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. En cas de conduite avérée sous l’emprise de cannabis, le permis de conduire est annulé ou suspendu. Une visite favorable auprès de la commission médicale des permis de conduire est indispensable pour la restitution du permis de conduire ou pour obtenir l’autorisation de le repasser.

Utilisation de tests de dépistage salivaire par la police pour la sécurité routière

La conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route.
Conduire sous l’influence des stupéfiants est un délit selon le code de la route.

Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. La loi impose toutefois aux agents de police judiciaire, avant de procéder à ces tests, de soupçonner très fortement que des stupéfiants ont été consommés. Dans une circulaire du 8 mai 2008, les signes qui doivent inciter à réaliser ce dépistage sont listés :

  • troubles de l’équilibre,
  • démarche hésitante,
  • difficultés à tenir la station debout,
  • troubles de l’élocution ou du langage,
  • sudation,
  • rougeur oculaire et mydriase ( pupilles dilatées),
  • état anormal d’excitation, d’euphorie, d’apathie ou d’anxiété.

Ces tests de dépistage sont prévus par l’article R 235-2 et R 235-3 du code de la route

Article L.235-2 du code de la route
Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou la police nationales territorialement compétents, agissant sur réquisitions du procureur de la République précisant les lieux et dates des opérations et, sur l’ordre et sous la responsabilité de ces officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints peuvent également, même en l’absence d’accident de la circulation, d’infraction ou de raisons plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants, procéder ou faire procéder, sur tout conducteur ou tout accompagnateur d’élève conducteur, à des épreuves de dépistage en vue d’établir si cette personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants;
Si les épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l’impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d’établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants “.
Dans tous les cas un test salivaire positif doit faire l’objet d’une confirmation.

 Tests de dépistage utilisables par les médecins pour mettre en évidence la consommation de cannabis

Le principe actif du cannabis est le  Δ9 tétrahydrocannabinol ou THC qui a des effets sur le système nerveux.  Le THC se stocke dans les graisses et en particulier dans le cerveau à partir duquel il peut y avoir relargage.

Test de dépistage dans l’urine

L’élimination urinaire du métabolite du cannabis l’acide delta9-THC  est lente : durant plusieurs jours à 1 semaine après avoir fumé 1 à 2 joints, mais pendant plusieurs semaines à plusieurs mois en cas de consommation quotidienne de joint.
L’acide Δ9 tétrahydrocannabinol apparaît dans l’urine 1 à 2 heures après une prise.
Dans l’urine le seuil de détection dépend du type de test utilisé.
Tests urinaires pour le dépistage de la consommations de cannabis.

Test de dépistage dans la salive

La présence d’un composé dans la salive permet de conclure à la présence dans le sang.
Ce sont les molécules mères et non les métabolites qui sont retrouvés dans la salive.
Tests de dépistage salivaire

Test de dépistage dans le sang

La présence de stupéfiants et de ses métabolites dans le sang correspond à une consommation récente
Tests de dépistage pour le cannabis

Test de dépistage dans les cheveux

L’analyse des cheveux permet de retracer l’histoire de l’addiction dans le temps

Pour le dépistage du cannabis il est important de connaître le seuil de positivité ou cut-off de la méthode utilisée par le laboratoire, il faut  tenir compte de la grande rémanence biologiques des cannabinoides due à leur lipophilie ( ils se stockent dans les graisses).

Visite médicale à la commission médicale des permis suite à la conduite sous l’emprise de cannabis

Suivant les cas, le permis de conduire est suspendu ou annulé : une visite médicale à la commission médicale des permis de la préfecture est nécessaire ( la visite médicale ne peut pas être réalisée auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire qui exerce hors commission).
La règlementation prévoit un suivi par la commission médicale des permis de conduire pendant 2 ans,
comme le prévoit l’arrêté du 21 décembre 2005 modifié par l‘arrêté du 31 août 2010 au
4.1.2 Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments

Incompatibilité en cas de dépendance ou abus de consommation de substances psychotropes sans justification thérapeutique. Des examens biologiques pour détecter ou doser des produits peuvent être utilisés.
Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an renouvelable pendant 2 ans.
Ensuite modulation de la  périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.

L’usager bénéficie donc d’un suivi pendant 2 ans par la commission médicale des permis de conduire de la préfecture en cas d’infraction, avec conduite sous l’emprise de stupéfiants.

Les médecins des commissions médicales ont à disposition des tests salivaires qui peuvent être réalisés lors de la visite médicale, ils demandent également des examens complémentaires à réaliser en laboratoire ( test urinaire, test sanguin, voire test sur les cheveux).


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332 Comments
  • Neo
    Répondre
    Posté à 12 h 02 min, 11 juin 2016

    Bonjour docteur suite a une suspension de permis au 22 janvier de 6 mois je dois voir un medecin agree par la prefecture 20 jours avant le 22 juin mais je suis toujours consomateur je pense sans doute etre positif selon vous que va t-il m arriver ?Il y a t-il moyen de recuperer le permis de conduire ou je devrais le repasser ? Selon vous existe t-il un delais pour pouvoir le repasser ou bien je peux me reinscrire directement ? Par contre aussi je n ai toujours pas recu d amande et je n ai aucun papier pour me donner une date pour un jugement , merci de votre reponse ,coordialement.

  • Neo
    Répondre
    Posté à 16 h 41 min, 14 juin 2016

    Bonjour docteur il a juste ete suspendu pour une duree de 6 mois . Mais s il seraient amener a me faire une annulation existe t-il un delais pour le repasser ? Suis-je vraiment obliger de faire ces test ? Ou partir le recuperer directement ? Merci.

  • dequin
    Répondre
    Posté à 20 h 43 min, 15 juin 2016

    bonjour savez vous si tirer 3 lattes sur un joint peut conclure a une suspension de permis? sur les resulats sanguin, je suis a zero partout sauf le jours du controle ou le taux est tellement faible qu il montre que je n avais subit aucun effet de celle-ci d apres le gendarme .. je l ai appellé et mon dossier est a la prefecture mais ca commence a etre long … casier vierge ..merci de votre attention

  • dav
    Répondre
    Posté à 12 h 55 min, 16 juin 2016

    Bonjour Docteur,

    suite à une suspension de 5 mois du permis (conso de stupéfiant), j’ai rdv demain pour ma visite médicale.
    je m’aperçois en complètent les documents demandés qu’ils me demande une analyse urinaire, je ne sais pas pourquoi je pensais que cet examen serait fait demain lors de cette visite.
    Que dois-je faire je n’arrive pas à les contacter, cela est un répondeur.
    Merci en tout cas de prendre le temps de répondre à nos interrogations.

  • Chris
    Répondre
    Posté à 22 h 40 min, 22 juin 2016

    Bonsoir docteur j ai été suspendu pour consommation de cannabis de 4 mois ya quelque jours j ai été à un rendez vous avec 2 médecin et lors de ce rendez on m’a prescrit une analyse urinaire qui et negatif apparament le laboratoie envoi les résultats à la préfecture .. c et vraiment le cas où faux t il que j envoi les résultats et quel et le reste de la procédure quand le médecin aura connaissance des résultats peux t il demander d autre résultat ou l analyse négatif me donne l avis et favorable cordialement

  • Chris
    Répondre
    Posté à 22 h 44 min, 22 juin 2016

    Je précise qu’il ya une petite erreur à la fin sachant que au rdv avec les 2 médecin il M on donné ordonnance pour aller au laboratoire j ai été et le résultat et negatif car depuis j ai arrêter completement mais après avoir eu connaissance des résultats le médecin va t il me donnet l avis favorable ou t il encore me demander des test psychotechniques ou autres analyses merci beaucoup

  • Chris
    Répondre
    Posté à 22 h 46 min, 22 juin 2016

    Sachant que j ai 11 poont sa fait 5 ans j ai le permis et c et la première fois

  • Chris
    Répondre
    Posté à 21 h 02 min, 23 juin 2016

    J attent votre réponse dr marie Thérèse giorgio merci d avance

  • Lionel
    Répondre
    Posté à 17 h 58 min, 29 juin 2016

    Bonjour docteur je dois passer ma 2ème visite médicale on m’a prescrit un test urinaire en labo qui s’est avéré positif or depuis la 1ère visite (ou j’étais négatif) je n’ai fumé que 2 ou 3 fois il ya 2mois ou +. Vais je être déclaré inapte catégoriquement sans faire de test urinaire. J’ai rdv demain

  • Pierre
    Répondre
    Posté à 20 h 36 min, 18 juillet 2016

    Bonjour Docteur,

    J’ai subit un contrôle hier soir étant au volant de ma voiture. J’avais fumé environ 24h avant. J’ai voulu jouer l’honnêteté en affirmant que j’ai fumé la veille.

    J’ai subit un test salivaire et un contrôle des papiers. Le policier est revenu vers moi 10min plus tard suivi d’un “au revoir” sans rien me dire d’autre et me laissant repartir au volant de ma voiture.

    Vais je recevoir une convocation ? Un test plus approfondie ? Je suis en pleine angoisse suite à ça.

      • Romain Gonzalez
        Répondre
        Posté à 14 h 12 min, 26 juillet 2016

        Bonjour,
        Je me suis fait enlever le permis pour conduite sous stupéfiant (cannabis), il y a un an et demis. Le permis que j’ai récupéré n’est valable qu’un an et arrive bientôt à terme. Je dois passer des derniers tests pour récupérer le permis définitif, je voudrai savoir quels genre de tests il faut repasser ? Urinaires seulement ou sanguin ou bien les deux ? Merci

  • Jean
    Répondre
    Posté à 21 h 19 min, 15 août 2016

    Bonjour,
    Etant malheureusement atteint de différentes pathologies auto-immunes, j’ai une prescription de Marinol pour les jours où l’Enbrel ne suffit pas. J’ai été contrôlé positif au cannabis (normal) en Province, n’ayant pas la boite sur moi je n’avais pas l’ordonnance (prescription hospitalière). Arrivé aux urgences pour la prise de sang je tombe sur un médecin visiblement alcoolisé en plus d’être dans un état déplorable (yeux jaunes, foie gonflé sous la blouse, nez en fraise, …) qui a refusé d’inscrire l’utilisation de médicaments pouvant expliquer le résultat positif m’assurant qu’il était impossible de se faire prescrire des médicaments à base de cannabis. Malgré mon insistance à lui faire consulter le VIDAL ou appeler le Professeur qui s’occupe de moi il ne s’est contenté que de me faire la morale sur les stups et m’accuser d’affabuler. J’ai 2 questions

    – Dois je venir à la visite médicale avec l’ordonnance ou tout résultat positif entraîne forcément l’inaptitude? (entre souffrir et conduire le choix est vite fait)
    – Est il possible (ou plutôt est-ce que ce sera suivi d’effet) de saisir l’ordre des médecins pour “punir” cet urgentiste? (La tolérance zéro va dans les 2 sens, qu’on se le dise)

    Cordialement

  • Lea
    Répondre
    Posté à 21 h 22 min, 26 août 2016

    Bonjour, mon ami c’est fait contrôler “pour le plaisir” il a donc fait un test d’alcoolémie négatif ainsi qu’un test de stupéfiants positif (cannabis). Ont t-ils le droit de faire les deux tests à la suite? Très coopératif il n’a rien caché aux gendarmes et médecin, ils ont donc procédé à une rétention de permis de 3 jours. Plus de 2 mois apres il reçoit un courrier pour suppression du permis. Est ce légal?
    Merci de vos réponses docteur.

      • Lea
        Répondre
        Posté à 22 h 05 min, 26 août 2016

        Oui exact.

  • Lea
    Répondre
    Posté à 23 h 37 min, 26 août 2016

    Oui stup, cela remonte à plus de 2 mois.

  • Gaetan
    Répondre
    Posté à 8 h 57 min, 9 septembre 2016

    Bonjour,
    J’ai fait l’objet d’une suspension de permis pour stupéfiant (cannabis) en avril dernier.
    J’ai bel et bien réalisé mon test psychotechnique et ma visite médicale est programmé ce 21 septembre.
    Je me demandais juste à quel moment je saurai quel test effectué (urinaire ou sanguin) afin de les présenter aux médecins de la commission? Je croyais qu’il fallait effectué un des test moins d’une semaine avant la visite pour présenter les résultats mais je ne trouve dans aucuns de mes papiers lequel effectuer ….

    Merci d’avance pour vos réponses.

  • Fab
    Répondre
    Posté à 9 h 24 min, 20 septembre 2016

    Bonjour,
    Je viens de passer ma visite medicale a la prefecture, tout s’est bien passé et la j’apprend que je dois reprendre RDV d’un an avec un test urinaire(THC) pour valider définitivement mon permis. Ma question : comment on est fiché suite à ce genre d’infraction par la police ? Car la personne dans la préfécture avait l’air de me dire que nous sommes fiché à vie comme étant des consommateurs (danger public)…Merci pour votre retour.

  • dakar
    Répondre
    Posté à 1 h 13 min, 11 octobre 2016

    bonjour Dr Marie-Thérèse Giorgio

    Tout d’abord merci de prendre le temp de repondre a toutes nos question

    J’ai été contrôlé positif au cannabis dépistage salivaire le 9 mai 2016 à la suite de cela j’ai été conduit au commissariat et un médecin est venu me faire une prise de sang sur place puis j’ai reçu une lettre du préfet notifiant la suspension de mon permis de conduire pour une durée de 6 mois donc je le récupère le 9 novembre 2016 + une visite médicale favorable j’ai reçu un courrier de la préfecture il y a quelques jours me demandant de prendre rendez-vous pour une prise de sang concernant le CDT ( transferrine carboxy déficiente ) pourtant ceci n’a rien à voir avec le cannabis mais plutot avec l’alcoolémie. je suis en accident de travail depuis avril 2016 et donc je prends pas mal de traitement plutôt lourd comme par exemple du tramadol, lamaline, des décontractants musculaires ou bien même un médicament appelé “alprazolam eg” et dans la notice de ce dernier et noter qu’il est en rapport aussi avec des personnes qui ont des problèmes d’alcoolémie ce qui n’est pas du tout mon cas pour dire même que je ne bois quasiment pas tout juste 4 ou 6 apéritif dans l’année la préfecture a-t-elle fait une erreur sur la demande des examens et est-ce que je dois leur signaler? sachant que j’ai arrêté de fumer depuis le 5 juillet 2016 d’après mes recherches sur Internet la prise de médicament peut augmenter le taux de gamma GT aucune demande de test psychotechnique de leur part mais une convocation à la préfecture le 18 octobre 2016 suite à la prise de sang que j’ai passé je n’ai reçu aucun résultat car il l’envoie directement à la préfecture qu’est-ce que je risque mise à part la perte de 6 points c’est sûrement une amende que je n’ai toujours pas reçu et ni convocation devant le tribunal? qui c’est qui demande les visites médicales suivantes tous les deux ou trois ans que vous avez noté dans certains de vos commentaires un peu plus haut? est-ce vraiment une obligation où cela dépend du taux de cannabis dans le sang?

    je vous en serais très reconnaissant de bien répondre à toutes mes questions et vous remercie d’avance pour le temps que vous y aurez consacré. Bonne continuation docteur Marie-Thérèse Giorgio

      • dakar
        Répondre
        Posté à 22 h 31 min, 11 octobre 2016

        il y a obligatoirementun passage devant le tribunal?

      • Mathieu
        Répondre
        Posté à 13 h 02 min, 15 octobre 2016

        Bonjour Dr marie-Thérèse giorgio viala je me suis fait contrôler positif au canabis le 4 juillet depuis j ai rien juste quand je me suis déplacer à la préfecture j ai eu un papier me disant je suis suspendu 6 mois et que je pourrai récupérer mon permis le 4 janvier avec visite favorable mais le truc c’est que j ai jamais eu mes resulta de prise de sang ni même de convocation nul part est ce que c bien normal ya til pas un problème quelque part dans cet procédure Merci de votre réponse cordialement

  • cedric
    Répondre
    Posté à 2 h 40 min, 25 octobre 2016

    bonjour contrôler positif au thc cocaïne et opiacer(pour info j’ai fumer 1 joint et quelque latte la veille du contrôle et 2 trace de C pour les opiacée je ne sais pas d’ou cela vient) après une rave partie monumental j’ai ete suspendue de mon permis pour 72h en attente des résultats sanguins je voudrai savoir ce que je risquai réellement étant donner que je suis un consommateur occasionnelle voir même très rare et possesseur du permis depuis début 02/2013 avec 12points et aucune infraction a ce jours je sais que je perd 6 point mais pour le reste ces très vague et je n’ai pas eu d’amende ni de convocation mon permis a été pris par les forces de l’ordre et mon seulement dit que j’aurai une suspension temporaire mais vus tout ce que j’ai pu lire sur les forums je suis perdu

  • Paul
    Répondre
    Posté à 2 h 36 min, 29 octobre 2016

    Bonjour
    Je me suis fait suspendre mon permis pour alcool au volant
    Taux 0.72 don suspension de 3 mois
    Je dois faire prise de sang mais que vont ils vérifier ? Juste alcool ou thc aussi ?
    Merci de votre réponse Dr Giorgio

  • kev
    Répondre
    Posté à 23 h 14 min, 8 novembre 2016

    bonjour hier je me suis fait suspendre le permis pour consomation de cannabis jessaye d arreter de fumer car les gendarmes m on dit que je devrait faire une prise de sang a la sous prefecture merci de m indiquer si cela et vrai car etant un gros consomateur j essaye de diminuer mes je ne serais jamais clean le jou du test sachant que cela fait 10 ans que je consomme du cannabis tous les jour a 4gramme par jour . si ce n est que un test en laboratoire cela et impeccable sur intenet on trouve des fausse poche d urine propre

  • Sakuradiamants
    Répondre
    Posté à 15 h 19 min, 11 novembre 2016

    Bonjour Dr !!
    J’ai rendez vous à la visite médicale après 4 mois de suspension le 2 Décembre 2016 je dois effectuer ma prise de sang avant et j’ai un peu peur de rater le coche lol Pensez vous que je puisses la faire le 12 Novembre 2016 ou justement non c’est vraiment 15 jours avant? Pourriez vous m’éclairer s’il vous plaît merci.
    Sakura

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